Urteilskopf

90 IV 219

45. Urteil des Kassationshofes vom 25. September 1964 i.S. Polizeirichteramt der Stadt Zürich gegen von Arx.
Regeste (de):

Regeste (fr):

Regesto (it):


Sachverhalt ab Seite 220

BGE 90 IV 219 S. 220

A.- Annemarie von Arx führte am 13. März 1963, etwa um 10.40 Uhr, ihren Personenwagen "Morris" in Zürich von der Promenadengasse durch die Wettingerwies Richtung Zeltweg. Vor ihr fuhr ein Personenwagen "Renault", der von Sigrid Stummer gesteuert war. In der Wettingerwies wollte diese eine Mitfahrerin aussteigen lassen, wozu sie ihr Fahrzeug auf der linken Seite der Strasse anhielt. Als Annemarie von Arx daran vorbeifahren wollte, öffnete sich am haltenden Wagen die rechte Türe, die von ihrem Auto erfasst und nach vorne gerissen wurde. Beide Fahrzeuge wurden beschädigt. Annemarie von Arx hielt daraufhin ihren Wagen ebenfalls an und rief Frau Bosshart, welche inzwischen dem Auto der Sigrid Stummer entstiegen war, vom Steuer aus zu, ob sie nicht aufpassen könne; dann fuhr sie weiter. Nach etwa zehn Minuten kehrte sie zu Fuss zurück und forderte Sigrid Stummer auf, ihre Adresse anzugeben. Diese gab ihr zur Antwort, sie möge zuerst ihre eigene bekanntgeben. Hierauf entfernte sich Annemarie von Arx wieder. Um 12.20 Uhr erstattete sie bei der Polizei Strafanzeige gegen Sigrid Stummer, die Annemarie von Arx dann auch ihrerseits verzeigte.

B.- Mit Verfügung vom 24. September 1963 verfällte der Polizeirichter der Stadt Zürich Annemarie von Arx in Anwendung der Art. 51 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
und 3
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
sowie 92 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 92 - 1 Est puni de l'amende quiconque viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la présente loi.
1    Est puni de l'amende quiconque viole, lors d'un accident, les obligations que lui impose la présente loi.
2    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation.
SVG in eine Busse von Fr. 50. -. Auf das Begehren um gerichtliche Beurteilung sprach der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirksgerichtes Zürich die G ebüsste am 25. Februar 1964 frei, weil sie nach
BGE 90 IV 219 S. 221

dem Anprall kurz angehalten habe; zudem sei sie von Frau Bosshart erkannt worden, weshalb sie nicht mehr verpflichtet gewesen sei, Name und Adresse anzugeben.
C.- Der Polizeirichter führt Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, das Urteil des Einzelrichters aufzuheben und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
D.- Annemarie von Arx beantragt, die Beschwerde abzuweisen.

Erwägungen

Der Kassationshof zieht in Erwägung:

1. Ereignet sich ein Verkehrsunfall, an dem ein Motorfahrzeug beteiligt ist, so müssen gemäss Art. 51 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
SVG alle Beteiligten sofort anhalten. Wie lange sie anhalten, d.h. auf der Unfallstelle verbleiben müssen, sagt die Bestimmung nicht. Das hängt von den Verhaltensweisen ab, die das Gesetz bei Unfällen namentlich den Fahrzeugführern vorschreibt. Bevor ein Beteiligter sich jedoch darüber Rechenschaft geben kann, was er zu tun verpflichtet ist, muss er sich zunächst einmal vergewissern, was überhaupt geschehen, ob insbesondere jemand verletzt oder fremdes Eigentum beschädigt worden sei. In Fällen, wie dem vorliegenden, setzt dies voraus, dass beteiligte Autofahrer nicht nur sofort anhalten, sondern auch aussteigen und sich um die Folgen des Unfalles kümmern. Sind Personen verletzt worden und handelt es sich nicht um geringfügige Verletzungen, so ist die Polizei zu benachrichtigen. Diesfalls dürfen Beteiligte sich nur dann von der Unfallstelle entfernen, wenn sie Hilfe oder die Polizei holen gehen oder wenn sie selbst ärztlicher Hilfe bedürfen. Nach dem Eintreffen der Polizei haben sie bei der Feststellung des Sachverhaltes mitzuwirken, also weiterhin auf dem Platze zu bleiben (Art. 51 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
SVG). Das gleiche gilt, wenn ein Geschädigter die Polizei beiziehen will, obschon keine Meldepflicht besteht (Art. 56 Abs. 2
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 56 Constatation des faits - (art. 51, al. 2 et 3, LCR)
1    Sur les lieux de l'accident, l'état des choses ne sera pas modifié avant l'arrivée de la police, à moins que la protection de blessés ou la sécurité du trafic ne l'exige. Avant de déplacer des victimes ou des choses, il convient200 de marquer leur position sur la route.
1bis    La police procède à la constatation des faits lors d'accidents de la circulation qui doivent être déclarés en vertu de l'art. 51 LCR; dans les autres cas, elle devra le faire si une personne impliquée le demande. La poursuite pénale est réservée.201
2    Si un lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'elles soient libérées par la police.
3    Les conducteurs des voitures du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane qui effectuent une course urgente ainsi que les conducteurs de véhicules des transports publics soumis à un horaire peuvent poursuivre leur route si des mesures sont prises pour secourir les blessés et constater les faits.202
4    Lorsqu'un conducteur apprend par la suite seulement qu'il a été impliqué dans un accident ou qu'il a pu l'être, il doit retourner sans délai sur les lieux de l'accident ou s'annoncer au poste de police le plus proche.
VRV). Wenn der Beizug der Polizei weder erforderlich
BGE 90 IV 219 S. 222

ist noch von einem Beteiligten verlangt wird, hat der Schädiger dem Geschädigten auf jeden Fall Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
SVG). Schon aus diesen Vorschriften erhellt, dass ein Autofahrer, der an einem Unfall beteiligt ist, nicht leichthin weiterfahren darf, sondern solange auf der Unfallstelle zu verbleiben hat, als es die ihm obliegenden Verhaltensweisen erfordern. Dieser Pflicht hat die Beschwerdegegnerin nicht genügt. Sie hat nach dem angefochtenen Urteil zwar kurz angehalten, sich um die Folgen des Anpralls aber in keiner Weise bekümmert. Sie begnügte sich vielmehr damit, Frau Bosshart durch das Wagenfenster den Vorwurf zu machen, nicht aufgepasst zu haben. Dass sie dann nur deshalb weitergefahren sein will, um den Verkehr nicht zu behindern, befreit sie nicht. Nichts in den Akten deutet darauf hin, dass sich von vorne oder von hinten ein Fahrzeug näherte, das zur Hast genötigt hätte. Nach dem angefochtenen Urteil muss gegenteils angenommen werden, dass die Wettingerwies zur Zeit des Unfalls nicht unter Verkehr stand. Ob die Beschwerdegegnerin andernfalls hätte weiterfahren dürfen, braucht nicht entschieden zu werden. Unter den gegebenen Umständen war sie auf jeden Fall verpflichtet, auf der Unfallstelle zu bleiben. Angesichts der Wucht des Anpralls konnte ihr nicht entgangen sein, dass auch am andern Wagen Schaden entstand. Zudem hatte sie keine Gewissheit, ob jemand verletzt sei oder die Polizei beiziehen wolle; auch wusste sie nicht, ob Sigrid Stummer Zeit hatte, sich ihre Polizeinummer zu merken und durch Frau Bosshart wirklich erfahren werde, wer sie sei und wo sie wohne. Über all diese Fragen hätte sich die Beschwerdegegnerin vielmehr an Ort und Stelle erst noch Rechenschaft geben müssen. Das tat sie nicht, auch nicht, als sie zu Fuss auf die Unfallstelle zurückkehrte. Ihr Verhalten erscheint umso strafwürdiger, als sie nachträglich selber die Polizei um Abklärung des Falles bemühte, verfolgen die Vorschriften über
BGE 90 IV 219 S. 223

das Verhalten bei Unfällen doch auch den Zweck, Erhebungen über den Unfallhergang zu erleichtern (s. insbes. Art. 56 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 56 Constatation des faits - (art. 51, al. 2 et 3, LCR)
1    Sur les lieux de l'accident, l'état des choses ne sera pas modifié avant l'arrivée de la police, à moins que la protection de blessés ou la sécurité du trafic ne l'exige. Avant de déplacer des victimes ou des choses, il convient200 de marquer leur position sur la route.
1bis    La police procède à la constatation des faits lors d'accidents de la circulation qui doivent être déclarés en vertu de l'art. 51 LCR; dans les autres cas, elle devra le faire si une personne impliquée le demande. La poursuite pénale est réservée.201
2    Si un lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, les autres personnes impliquées doivent participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'elles soient libérées par la police.
3    Les conducteurs des voitures du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane qui effectuent une course urgente ainsi que les conducteurs de véhicules des transports publics soumis à un horaire peuvent poursuivre leur route si des mesures sont prises pour secourir les blessés et constater les faits.202
4    Lorsqu'un conducteur apprend par la suite seulement qu'il a été impliqué dans un accident ou qu'il a pu l'être, il doit retourner sans délai sur les lieux de l'accident ou s'annoncer au poste de police le plus proche.
VRV).
2. Die Pflicht, Namen und Adresse anzugeben (Art. 51 Abs. 3
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
SVG), trifft nicht nur denjenigen, der einen Abwesenden schädigt, indem er z.B. dessen Fahrzeug auf einem Parkplatz mit dem seinigen rammt. Auch der Fahrer, der anwesend ist und den ihm zugefügten Sachschaden selber feststellen kann, hat Anspruch darauf, die Personalien des Schädigers zu erfahren; er braucht sich nicht mit der Polizeinummer des am Zusammenstoss beteiligten Fahrzeuges zufrieden zu geben (vgl. BGE 90 IV 148). Schädiger ist, wer eine Ursache zum Unfall gesetzt hat, unbekümmert darum, ob er ihn auch verschuldete. Entgegen der Auffassung der Parteien geht es nicht an, die Beteiligten an Ort und Stelle darüber entscheiden zu lassen, wer schuldhaft handelte und wer nicht, zeigt doch die Erfahrung, dass viele Fahrer nach einem Unfall dazu neigen, andere als Schuldige hinzustellen, sich selber aber als schuldlos zu betrachten. Die Frage, wer Schädiger ist, kann deshalb nicht vom Verschulden, sondern nur davon abhängig gemacht werden, ob der Unfall mit dem Verhalten eines Beteiligten ursächlich zusammenhange. In Fällen, wie hier, ist deshalb jeder Fahrer Schädiger und Geschädigter, folglich verpflichtet, dem andern Namen und Adresse anzugeben.
Diese Pflicht obliegt dem Schädiger persönlich. Sie darf nur aus zwingenden Gründen und wenn Gewähr dafür besteht, dass sie sogleich erfüllt werde, einem Dritten überlassen werden. Diese Gewissheit konnte die Beschwerdegegnerin schon deshalb nicht haben, weil sie Frau Bosshart nach ihren eigenen Angaben nur vom Sehen her kannte. Sie war denn auch nicht in der Lage, der Polizei deren Namen und Wohnort anzugeben. Dazu kommt, dass sie von Sigrid Stummer ausdrücklich nach den Personalien gefragt wurde, als sie zu Fuss auf die
BGE 90 IV 219 S. 224

Unfallstelle zurückkehrte. Sie hätte sich deshalb sagen sollen, dass die Geschädigte nicht im Bilde war, folglich sogleich Auskunft geben müssen. Statt dessen liess sie es weiterhin darauf ankommen, ob eine Drittperson diese Pflicht erfüllen werde. Die Beschwerdegegnerin ist deshalb nicht nur wegen Verletzung der Anhaltepflicht, sondern auch wegen Übertretung von Art. 51 Abs. 3
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 51 - 1 En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
1    En cas d'accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliquées devront s'arrêter immédiatement. Elles sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la circulation.
2    S'il y a des blessés, toutes les personnes impliquées dans l'accident devront leur porter secours; quant aux autres personnes, elles le feront dans la mesure qu'on peut exiger d'elles. Ceux qui sont impliqués dans l'accident, mais en premier lieu les conducteurs de véhicules, avertiront la police. Toutes les personnes impliquées, y compris les passagers, doivent prêter leur concours à la reconstitution des faits. Ces personnes ne pourront quitter les lieux sans l'autorisation de la police, sauf si elles ont besoin de secours, si elles doivent en chercher ou quérir la police.
3    Si l'accident n'a causé que des dommages matériels, leur auteur en avertira tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse. En cas d'impossibilité, il en informera sans délai la police.
4    En cas d'accidents aux passages à niveau, les personnes qui y sont impliquées avertiront sans délai l'administration du chemin de fer.
SVG zu bestrafen.
Dispositiv

Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Einzelrichters in Strafsachen des Bezirksgerichtes Zürich vom 25. Februar 1964 aufgehoben und die Sache zur Bestrafung der Beschwerdegegnerin an die Vorinstanz zurückgewiesen.