S. 49 / Nr. 14 Schuldbetreibungs- und Konkursrecht (d)

BGE 65 III 49

14. Entscheid vom 25. Mai 1939 i. S. Sichler.


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Regeste:
Rechtsöffnungsverfahren, Art. 80
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
1bis  les titres authentiques exécutoires au sens des art. 347 à 352 CPC160;
2  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir164;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
, 81
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé167, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.168
SchKG.
Die Abweisung eines Begehrens um definitive Rechtsöffnung hindert nicht, nach
Behebung des dem Vollstreckungstitel anhaftenden Mangels ein neues Begehren zu
stellen.
Arrestprosequierung, Art. 278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC502. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG.
Hiezu genügt auch eine Feststellungsklage, mit der ein bereits vorhandenes
Leistungsurteil inbezug auf die Frage der Verjährung der urteilsmässigen
Forderung ergänzt werden soll.
Mainlevée, art. 80 et 81 LP.
Le rejet de la demande de mainlevée n'empêche pas une nouvelle demande après
disparition du vice entachant le titre invoqué pour l'exécution.
Validation du séquestre, art. 278 LP.
Il suffit d'une action en constatation de droit tendant à faire compléter une
condamnation pécuniaire antérieure quant à la question de prescription de la
créance statuée par ce jugement.
Rigetto dell'opposizione (art. 80 e 81 LEF).
Una domanda di rigetto definitivo dell'opposizione, che è stata respinta, può
essere rinnovata, qualora il titolo esecutivo invocato sia stato tolto.
Convalida del sequestro (art. 278 LEF).
Basta anche un'azione di accertamento di un diritto, che tende a far
completare un giudizio anteriore per quanto riguarda la questione della
prescrizione del credito fissato da questo giudizio.

A. - Sichler wurde im Jahre 1919 durch ein Vaterschaftsurteil des
Zivilgerichtes Basel-Stadt zu Geldleistungen an Eugenie Häfliger verpflichtet.
Diese trat

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die Forderung an Frau Auguste Wiedmer-Häfliger ab. Am 18. Oktober 1938
erwirkte die Zessionarin auf Grund des Urteils bei der Arrestbehörde von
Basel-Stadt für den Forderungsbetrag von Fr. 6480.- gegen den Schuldner Arrest
auf seinen Anteil am Nachlass seiner Mutter. Gegen den zur Prosequierung des
Arrestes erlassenen Zahlungsbefehl erhob der Schuldner Rechtsvorschlag. Das
Gesuch der Gläubigerin um definitive Rechtsöffnung wurde am 3. Januar 1939
abgewiesen mit der Begründung, dass die Forderung aus dem Urteil verjährt sei.
Daraufhin klagte die Gläubigerin am 13. Januar «zwecks Prosekution des
Arrestes» auf Feststellung, dass ihr die Forderung unverjährt zustehe. Das
Betreibungsamt sah darin eine Arrestprosequierungsklage im Sinne von Art. 279
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 279 - 1 Le créancier qui a fait opérer un séquestre sans poursuite ou action préalable doit requérir la poursuite ou intenter action dans les dix jours à compter de la réception du procès-verbal.
1    Le créancier qui a fait opérer un séquestre sans poursuite ou action préalable doit requérir la poursuite ou intenter action dans les dix jours à compter de la réception du procès-verbal.
2    Si le débiteur forme opposition, le créancier doit requérir la mainlevée de celle-ci ou intenter action en reconnaissance de la dette dans les dix jours à compter de la date à laquelle le double du commandement de payer lui a été notifié. Si la requête de mainlevée est rejetée, le créancier doit intenter action dans les dix jours à compter de la notification de cette décision.504
3    Si le débiteur n'a pas formé opposition, le créancier doit requérir la continuation de la poursuite dans les vingt jours à compter de la date à laquelle le double du commandement de payer lui a été notifié. Si l'opposition a été écartée, le délai commence à courir à l'entrée en force de la décision écartant l'opposition. La poursuite est continuée par voie de saisie ou de faillite, suivant la qualité du débiteur.505
4    Si le créancier a intenté l'action en reconnaissance de dette sans poursuite préalable, il doit requérir la poursuite dans les dix jours à compter de la notification du jugement.
5    Les délais prévus par le présent article ne courent pas:
1  pendant la procédure d'opposition ni pendant la procédure de recours contre la décision sur opposition;
2  pendant la procédure de constatation de la force exécutoire relevant de la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale506 ni pendant la procédure de recours contre la constatation de la force exécutoire.507

SchKG und liess die Arrestgläubigerin an einer inzwischen von anderer Seite
bewirkten Pfändung des Erbteiles gemäss Art. 281
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 281 - 1 Lorsque les objets séquestrés viennent à être saisis par un autre créancier avant que le séquestrant ne soit dans les délais pour opérer la saisie, ce dernier participe de plein droit à la saisie à titre provisoire.
1    Lorsque les objets séquestrés viennent à être saisis par un autre créancier avant que le séquestrant ne soit dans les délais pour opérer la saisie, ce dernier participe de plein droit à la saisie à titre provisoire.
2    Les frais du séquestre sont prélevés sur le produit de la réalisation.509
3    Le séquestre ne crée pas d'autres droits de préférence.
SchKG provisorisch
teilnehmen.
Gegen diese Verfügung machte der Schuldner durch Beschwerde geltend, der
Arrest sei dahingefallen, weil der das Gesuch um definitive Rechtsöffnung
abweisende Entscheid endgültig sei. Der von der Betreibenden eingeleiteten
neuen Klage stehe die Einrede der abgeurteilten Sache entgegen; zudem sei sie
nur auf Erlass eines Feststellungsurteils gerichtet, das zur Prosequierung des
Arrestes nicht geeignet sei.
B. - Die kantonale Aufsichtsbehörde hat die Beschwerde abgewiesen. Sie führt
aus, es sei Sache des Richters, zu prüfen, ob die eingereichte Klage als
solche zulässig sei. Das Betreibungsamt und die Aufsichtsbehörde habe sich auf
die Prüfung der Frage zu beschränken, ob jene Klage zur Prosequierung des
Arrestes tauglich sei. Das sei zu bejahen. Wenn auch regelmässig eine
Feststellungsklage hiefür nicht genüge, so treffe dies doch im vorliegenden
Fall ausnahmsweise zu, weil die Gläubigerin bereits im Besitze eines auf
Zahlung lautenden Urteils sei und mit der neuen Klage nur noch die der
Vollstreckung jenes Urteils entgegengehaltene Einrede

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der Verjährung der urteilsmässigen Forderung beseitigen wolle.
Gegen diesen Entscheid hat der Arrestschuldner an das Bundesgericht
rekurriert. Zu seinen frühern Einwänden hinzu erhebt er noch die Einrede der
örtlichen Unzuständigkeit des Basler Richters für die Behandlung der erwähnten
Klage.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer zieht in Erwägung:
Gemäss Art. 278 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC502. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
SchKG bleibt der Arrest trotz Ablehnung des
Rechtsöffnungsbegehrens fortbestehen, sofern der Gläubiger fristgemäss die zur
Erzielung eines Rechtsöffnungstitels geeignete ordentliche Klage anhebt. Das
Gesetz macht bei dieser Regelung keinen Unterschied zwischen der
provisorischen und der definitiven Rechtsöffnung, und es kann daher keine Rede
davon sein, dass im vorliegenden Fall der Arrest deswegen dahingefallen sei,
weil das abgelehnte Gesuch sich bereits auf ein Urteil stützte und auf
definitive Rechtsöffnung gerichtet war. Es kann auch in diesem Falle dem
Betreibenden nicht verwehrt sein, den Mangel in seinem Vollstreckungsrecht,
der sich durch den Rechtsöffnungsentscheid offenbarte, durch einen neuen
Rechtsstreit zu beseitigen. Alsdann ist er berechtigt, das
Rechtsöffnungsverfahren zu wiederholen. Hiezu ist er aber regelmässig nicht
einmal genötigt, da er nach der Rechtsprechung des Bundesgerichtes unter
Vorlage des Urteils direkt die Fortsetzung der Betreibung verlangen kann,
solange der Zahlungsbefehl wirksam ist (Art. 88
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
SchKG). Solange bleibt auch
der Arrest bestehen.
Im vorliegenden Fall hängt der Fortbestand des Arrestes somit davon ab, ob die
von der Betreibenden angehobene neue Klage zur Beseitigung des der
Arrestbetreibung entgegengesetzten Hindernisses geeignet sei. Da zur
Arrestprosequierung nur eine Klage tauglich ist, die zu einem
Vollstreckungstitel führt, genügt die Feststellungsklage hiezu freilich in der
Regel nicht. Der vorliegende

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Fall bietet aber die Besonderheit, dass mit der Feststellungsklage nur ein
bereits vorhandenes Leistungsurteil inbezug auf die Frage der Verjährung der
urteilsmässigen Forderung ergänzt werden will. Wird die Klage gutgeheissen, so
bildet dieses Feststellungsurteil zusammen mit dem frühern Leistungsurteil
einen genügenden Vollstreckungstitel. Mit Recht hat die Vorinstanz somit das
von der Gläubigerin eingeschlagene Verfahren als zur Arrestprosequierung
geeignet anerkannt.
Sie hat auch zutreffend die Prüfungsbefugnis des Betreibungsamtes und der
Aufsichtsbehörden auf diese Frage beschränkt und es als Aufgabe des Richters
bezeichnet, über die Zulässigkeit der Klage als solcher zu entscheiden und
demgemäss darüber zu befinden, ob die Einreden der abgeurteilten Sache und der
mangelnden örtlichen Zuständigkeit begründet seien. Auf die letztere Einrede
wäre im vorliegenden Verfahren auch deshalb nicht einzutreten, weil sie
verspätet erst vor Bundesgericht angebracht worden ist (Art. 80
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
OG.).
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer:
Der Rekurs wird abgewiesen.