S. 201 / Nr. 51 Schuldbetreibungs- und Konkursrecht (d)

BGE 57 III 201

51. Entscheid vom 8. Dezember 1931 i. S. Thölen.

Regeste:
Die Frist zur Fortsetzung der Betreibung (Art. 88
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
SchKG) wird um die Dauer
jedes gerichtlichen Verfahrens verlängert, das zur Beseitigung des
Rechtsvorschlages erforderlich war, insbesondere um die Dauer des Prozesses
auf Feststellung neuen Vermögens.
Art. 88 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
und 265 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 265 - 1 En procédant à la distribution, l'administration remet à chaque créancier qui n'a pas été payé intégralement, un acte de défaut de biens pour le montant impayé. L'acte mentionne si le failli a reconnu ou contesté la créance. Dans le premier cas, il vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82.
1    En procédant à la distribution, l'administration remet à chaque créancier qui n'a pas été payé intégralement, un acte de défaut de biens pour le montant impayé. L'acte mentionne si le failli a reconnu ou contesté la créance. Dans le premier cas, il vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82.
2    L'acte de défaut de biens permet de requérir le séquestre et il produit les effets juridiques mentionnés aux art. 149, al. 4, et 149a. Toutefois une nouvelle poursuite ne peut être requise sur la base de cet acte que si le débiteur revient à meilleure fortune. Sont également considérées comme meilleure fortune les valeurs dont le débiteur dispose économiquement.469
3    ...470
SchKG.
Le délai pour requérir la continuation de la poursuite est prolongé de la
durée de chaque procédure judiciaire nécessaire pour faire prononcer la
main-levée de l'opposition, notamment de la durée du procès tendant à faire
constater que le débiteur est revenu à meilleure fortune.
Art. 88, al. 2, et 265, al. 3 LP.

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Il termine per chiedere la continuazione dell'esecuzione è prolungato per un
tempo equivalente alla durata della procedura giudiziaria necessaria ad
ottenere il rigetto dell'opposizione e, segnatamente, alla durata della causa
diretta a far assodare che il debitore ha acquistato nuovi beni. Art. 88 cp. 2
e 265 cp. 3 LEF.

A. - In dem im Jahre 1925 durchgeführten Konkurs über den Rekurrenten ist u.
a. ein Verlustschein über 1559 Fr. 50 Cts. ausgestellt worden, der seither von
E. Spörri erworben wurde. Als Spörri auf Grund dieses Verlustscheins
Betreibung anhob, schlug der Rekurrent auf den Zahlungsbefehl No. 335 vom 22.
Oktober 1928 Recht vor mit der Begründung: «Kein neues Vermögen vorhanden»,
worauf der Gläubiger Rechtsöffnung verlangte; auf dieses Begehren trat jedoch
der Amtsgerichtspräsident von Hochdorf mit Entscheid vom 7. Dezember 1928
nicht ein.
Am 22. Dezember 1928 leitete nunmehr der Gläubiger Klage gemäss Art. 265 Abs.
3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 265 - 1 En procédant à la distribution, l'administration remet à chaque créancier qui n'a pas été payé intégralement, un acte de défaut de biens pour le montant impayé. L'acte mentionne si le failli a reconnu ou contesté la créance. Dans le premier cas, il vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82.
1    En procédant à la distribution, l'administration remet à chaque créancier qui n'a pas été payé intégralement, un acte de défaut de biens pour le montant impayé. L'acte mentionne si le failli a reconnu ou contesté la créance. Dans le premier cas, il vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82.
2    L'acte de défaut de biens permet de requérir le séquestre et il produit les effets juridiques mentionnés aux art. 149, al. 4, et 149a. Toutefois une nouvelle poursuite ne peut être requise sur la base de cet acte que si le débiteur revient à meilleure fortune. Sont également considérées comme meilleure fortune les valeurs dont le débiteur dispose économiquement.469
3    ...470
SchKG auf Feststellung von neuem Vermögen ein. Mit Urteil vom 5. August 1931
wurde diese Klage in erster Instanz gutgeheissen; ein vom Rekurrenten dagegen
eingeleitetes Rechtsmittel blieb ohne Erfolg, sodass der Entscheid in
Rechtskraft erwuchs. Unterdessen hatte der Gläubiger bereits Fortsetzung der
Betreibung verlangt, worauf dem Rekurrenten am 21. August 1931 die Pfändung
angekündigt wurde.
B. - Hiegegen führte der Rekurrent Beschwerde mit dem Antrag, die
Pfändungsankündigung wegen Erlöschens des Zahlungsbefehls vom 22. Oktober
1928, zu annullieren. Von der oberen kantonalen Aufsichtsbehörde abgewiesen,
erneuerte er diesen Antrag rechtzeitig vor Bundesgericht.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer zieht in Erwägung:
1...
2.- Bleibt noch die Frage, ob die Betreibung bereits erloschen sei. Der
Rekurrent geht davon aus, unter «Klage» im Sinne von Art. 88 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
SchKG sei
nur

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ein Prozessverfahren verstanden, in welchem über den Forderungsanspruch
materiell entschieden werde; die Feststellung neuen Vermögens betreffe jedoch
nur eine, betreibungsrechtliche Incidentfrage und sei zudem in das
beschleunigte Verfahren verwiesen, sodass kein Grund bestehe, Art. 88 in einer
Weise auszulegen, dass auch diesem Incidentstreit fristverlängernde Wirkung
zukomme.
Dem lässt sich zunächst entgegenhalten, dass die Einrede des mangelnden neuen
Vermögens nicht nur betreibungsrechtliche Wirkung, sondern auch
materiellrechtliche Bedeutung hat insofern, als beim Fehlen neuen Vermögens
nicht nur eine neue Betreibung unzulässig, sondern auch eine Tilgung der
Verlustscheinforderung auf dem Weg der Verrechnung mit einer Forderung des
Kridars ausgeschlossen ist (BGE 40 III No. 88). Daran ändert der Umstand
nichts, dass der Entscheid über das Vorhandensein neuen Vermögens nicht als
Haupturteil im Sinne von Art. 58
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
1    Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer.
2    Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif.
3    Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
4    À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite.
OG betrachtet wird.
Tatsächlich aber besteht gar kein Anlass, dem Art. 88 Abs. 2 nur die vom
Rekurrenten beschriebene eingeschränkte Bedeutung zu geben. Mag es auch
richtig sein, dass der Gesetzgeber dabei in erster Linie die Streitigkeiten
über den materiellen Bestand der in Betreibung gesetzten Forderung im Auge
hatte, so schliesst die Fassung des Gesetzes doch keineswegs aus, noch weitere
Fälle darunter zu begreifen, sofern ein sachliches Bedürfnis dafür besteht.
Und das ist immer dann der Fall, wenn zur Beseitigung des Rechtsvorschlages
ein eigentliches gerichtliches Verfahren angestrengt werden muss,
gleichgültig, ob es sich um die Beseitigung materieller oder nur
betreibungsrechtlicher Einwendungen des Schuldners handelt. Bei der Klage auf
Feststellung neuen Vermögens insbesondere hat man es - anders als beim
Rechtsöffnungsverfahren, das nur einen prima vista-Beweis, dagegen kein
eigentliches Beweisverfahren zulässt - mit einem eigentlichen Prozess zu tun,
der erfahrungsgemäss trotz der Verweisung ins beschleunigte Verfahren

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Oft erheblich länger als 6 Monate dauert. Würde nun die Frist für die Stellung
des Fortsetzungsbegehrens auch während diesem Prozess laufen, so würde dem
Gläubiger, wenn innerhalb der Frist kein rechtskräftiges Urteil zustande käme,
auch ein Obsiegen nichts nützen: Infolge des Erlöschens der Betreibung wäre er
gezwungen, einen neuen Zahlungsbefehl zu erwirken, welchem gegenüber der
Schuldner wiederum die Einrede des mangelnden neuen Vermögens erheben könnte.
Diese Einrede dürfte nicht etwa unter Berufung auf das ausgefällte Urteil
einfach übergangen werden; denn massgebend für die Frage, ob neues
Nettovermögen vorliege, sind die Verhältnisse im Zeitpunkt der Erhebung der
Einrede, und seit der Erhebung der Einrede gegen den erloschenen
Zahlungsbefehl können sich die Verhältnisse bereits wieder geändert haben. Es
müsste daher ein neuer Prozess durchgeführt werden, der möglicherweise wieder
nicht innert der Frist des Art. 88 Abs. 2 beendigt würde oder aber, wenn er
noch rechtzeitig abgeschlossen würde, nunmehr wegen unterdessen eingetretener
Änderung der Verhältnisse zu einer Abweisung der Klage führen könnte. Ein
derartiges Resultat kann aber nicht im Willen des Gesetzgebers gelegen haben.
Diese Überlegung zwingt zur Annahme, dass auch der Streit über das
Vorhandensein neuen Vermögens die Frist für die Stellung des
Fortsetzungsbegehrens verlängert.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer: Der Rekurs wird abgewiesen.