Urteilskopf

129 III 239

39. Estratto della sentenza della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti nella causa Banca X (ricorso) 7B.25/2003 del 20 marzo 2003

Regeste (de):

• Art. 91 Abs. 4 SchKG; Auskunftspflicht einer Bank.


• Die Betreibungsbehörden können von einer Bank die Angabe der Vermögenswerte verlangen, an welchen der Betriebene wirtschaftlich berechtigt ist (E. 1), wobei sich das Auskunftsbegehren auf Verbindungen mit jeder Zweigniederlassung (E. 2) und im Hinblick auf mögliche Anfechtungsklagen auf die so genannte Verdachtsperiode (E. 3) beziehen kann.

Regeste (fr):

• Art. 91 al. 4 LP; devoir de renseigner d'une banque.


• Les autorités de poursuite peuvent demander à une banque d'indiquer les biens dont le poursuivi est l'ayant droit économique (consid. 1), et cela en ce qui concerne ses relations avec chacune des succursales (consid. 2) et, dans l'optique d'éventuelles actions révocatoires, pour la période dite suspecte (consid. 3).

Regesto (it):

• Art. 91 cpv. 4

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
  1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
  1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
  2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
  2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
  3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
  4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
  5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
  6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

  LEF; obbligo d'informazione di una banca.


• Gli organi di esecuzione possono richiedere a una banca di indicare loro i beni di cui l'escusso è avente diritto economico (consid. 1) con riferimento alle relazioni intrattenute in ogni succursale (consid. 2) anche, in vista di eventuali azioni revocatorie, per il cosiddetto periodo sospetto (consid. 3).

Sachverhalt ab Seite 239

BGE 129 III 239 S. 239

A.- Nell'ambito dell'esecuzione promossa da B. nei confronti di C., la creditrice ha impugnato innanzi alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, il pignoramento eseguito dall'Ufficio di esecuzione di Lugano, conclusosi con un attestato provvisorio di carenza beni ai sensi dell'art. 115

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 115 - 1 S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149.
1	S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149.
2	Il tient lieu d'acte de défaut de biens provisoire et confère au créancier les droits mentionnés aux art. 271, ch. 5, et 285, lorsque les biens saisissables sont insuffisants d'après l'estimation.
3	L'acte de défaut de biens provisoire confère en outre au créancier le droit d'exiger dans le délai d'une année prévu à l'art. 88, al. 2, la saisie de biens nouvellement découverts. Les dispositions sur la participation (art. 110 et 111) sont applicables.240

LEF. Nel corso della procedura ricorsuale, il presidente dell'autorità adita ha, con decisione del 7 gennaio 2003, ordinato alla Banca X. di produrre entro venti giorni un estratto conto relativo agli anni 2000-2002 per ogni relazione intestata all'escusso, tra cui anche quella riferita a un specificato conto cifrato segnalato dalla
BGE 129 III 239 S. 240

creditrice, o di cui egli risulta essere avente diritto economico, nonché una dichiarazione sull'eventuale esistenza di cassette di sicurezza a nome dell'escusso.
B.- Con ricorso del 27 gennaio 2003 la Banca X. ha impugnato la predetta decisione, chiedendo, previa concessione dell'effetto sospensivo, il suo annullamento. In via subordinata, postula il rinvio dell'incarto all'autorità cantonale, affinché essa emani una nuova richiesta d'informazione, avente al massimo per oggetto le relazioni bancarie intestate all'escusso esistenti presso le filiali della banca in Ticino in data attuale risp. alla data del pignoramento. Il 6 febbraio 2003 la presidente della Camera adita ha conferito, in via supercautelare, effetto sospensivo al gravame. Con lettera del 12 febbraio 2003 la creditrice si è rimessa al giudizio del Tribunale federale.
Erwägungen

Considerandi:

1. Secondo la ricorrente la decisione impugnata è troppo estesa: la nozione di avente diritto economico sarebbe estranea al diritto civile, ma è contenuta nella Convenzione sulla diligenza bancaria, la quale non ha però per scopo di stabilire i beni che possono venire pignorati. Col pignoramento vengono determinati gli elementi del patrimonio del debitore, la cui realizzazione servirà a soddisfare la pretesa del creditore. L'Ufficio deve pertanto effettuare le necessarie indagini presso il terzo che detiene beni appartenenti al debitore, iscritti a suo nome o a quello di terzi (DTF 107 III 67 consid. 2 pag. 71). Non devono infatti unicamente essere pignorati beni di cui il debitore è senza ombra di dubbio proprietario, ma anche quelli per i quali, in base alle indicazioni del creditore o all'esame effettuato dall'Ufficio, sussistono indizi per la loro appartenenza al patrimonio dell'escusso (JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Das Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Zurigo 1997, n. 12 all'art. 91

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

LEF e GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Losanna 2000, n. 42 all'art. 91

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

LEF). Per chiarire la situazione, qualora vengano fatti valere diritti di terzi su beni oggetto della procedura di esecuzione, la LEF prevede la procedura di rivendicazione. La ricorrente pare pure misconoscere che la nozione di avente diritto economico non è limitata alla sola applicazione della Convenzione di diligenza bancaria: il Tribunale federale ha, ad esempio, già avuto modo d'indicare che tutti i beni di cui il de cuius è avente diritto economico possono fare oggetto di provvedimenti conservativi ai sensi dell'art. 598 cpv. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 598 - 1 L'action en pétition d'hérédité appartient à quiconque se croit autorisé à faire valoir, comme héritier légal ou institué, sur une succession ou sur des biens qui en dépendent, des droits préférables à ceux du possesseur.
1	L'action en pétition d'hérédité appartient à quiconque se croit autorisé à faire valoir, comme héritier légal ou institué, sur une succession ou sur des biens qui en dépendent, des droits préférables à ceux du possesseur.
2	...507

CC in vista di una petizione
BGE 129 III 239 S. 241

d'eredità (sentenza 5C.194/1996 del 5 dicembre 1996 della II Corte civile consid. 4, riprodotto in: Rep 1996 pag. 7 seg.). Giova ancora rilevare che la contraddizione fra il segreto bancario e l'obbligo d'informazione della banca è stata risolta dalla giurisprudenza nel senso che il secondo prevale sul primo (cfr. da ultimo DTF 125 III 391 consid. 2d/bb pag. 396). Ne segue che la censura si rivela infondata.
2. A mente della ricorrente l'autorità di vigilanza ha altresì violato la propria competenza territoriale, chiedendo informazioni su beni concernenti ogni relazione bancaria e quindi anche quelle fuori dal Ticino. Il pignoramento dev'essere ordinato dall'Ufficio del luogo di esecuzione e viene effettuato - se del caso su richiesta del primo - dall'Ufficio del luogo in cui si trovano i beni da pignorare (art. 4 cpv. 2 e

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 4 - 1 Les offices des poursuites et les offices des faillites procèdent aux actes de leur compétence à la requête des offices, des administrations spéciales de la faillite, ainsi que des commissaires et liquidateurs d'un autre arrondissement.
1	Les offices des poursuites et les offices des faillites procèdent aux actes de leur compétence à la requête des offices, des administrations spéciales de la faillite, ainsi que des commissaires et liquidateurs d'un autre arrondissement.
2	Les offices, administrations spéciales de la faillite, commissaires et liquidateurs peuvent aussi procéder à un acte de leur compétence en dehors de leur arrondissement, si l'office compétent à raison du lieu y consent. Celui-ci est toutefois seul compétent pour la notification des actes de poursuite autrement que par la poste, pour la saisie, la vente aux enchères et la réquisition de la force publique.

art. 89

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 89 - Lorsque le débiteur est sujet à la poursuite par voie de saisie, l'office, après réception de la réquisition de continuer la poursuite, procède sans retard à la saisie ou y fait procéder par l'office du lieu où se trouvent les biens à saisir.

LEF). Ora, in concreto, l'Ufficio del luogo di esecuzione è quello di Lugano a cui compete di procedere, se necessario in via rogatoriale, al pignoramento. In queste circostanze, atteso che la richiesta d'informazioni è stata emanata dall'autorità di vigilanza del predetto Ufficio e trasmessa in Ticino al servizio giuridico della banca ricorrente non è ravvisabile alcuna violazione del principio della territorialità.
3.

3.1 Infine, la ricorrente afferma che l'obbligo d'informazione si estenderebbe unicamente ai beni che possono essere pignorati, motivo per cui la richiesta d'informazioni retroattiva, inerente a beni che essa non detiene più, sarebbe inammissibile. Essa si fonda segnatamente su AUBERT/BÉGUIN/BERNASCONI/GRAZIANO-VON BURG/SCHWOB/TREUILLAUD (Le secret bancaire suisse, Berna 1995, pag. 187), secondo cui la banca non deve rivelare i movimenti antecedenti al pignoramento, anche qualora questi dovessero apparire sospetti.

3.2 Giusta l'art. 91 cpv. 4

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

LEF i terzi, che detengono beni del debitore o verso il quale questi vanta crediti, hanno lo stesso obbligo d'informare del debitore.
3.2.1 Come risulta dalla sentenza impugnata, la tesi dell'autorità di vigilanza, secondo cui i terzi devono pure ragguagliare sulle transazioni intervenute nel cosiddetto periodo sospetto ai sensi degli art. 286

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 286 - 1 Toute donation et toute disposition à titre gratuit, à l'exception des cadeaux usuels, sont révocables si elles ont été faites par le débiteur dans l'année qui précède la saisie ou la déclaration de faillite.514
1	Toute donation et toute disposition à titre gratuit, à l'exception des cadeaux usuels, sont révocables si elles ont été faites par le débiteur dans l'année qui précède la saisie ou la déclaration de faillite.514
2	Sont assimilés aux donations:
1	les actes par lesquels le débiteur a accepté un prix notablement inférieur à la valeur de sa prestation;
2	les actes par lesquels le débiteur a constitué en sa faveur ou en faveur d'un tiers une rente viagère, un entretien viager, un usufruit ou un droit d'habitation.
3	En cas de révocation d'un acte accompli en faveur d'une personne proche du débiteur, il incombe à cette personne d'établir qu'il n'y a pas disproportion entre la prestation et la contre-prestation. Par personne proche, on entend également les sociétés constituant un groupe.516

-288

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 288 - 1 Sont enfin révocables tous actes faits par le débiteur dans les cinq ans qui précèdent la saisie ou la déclaration de faillite dans l'intention reconnaissable par l'autre partie de porter préjudice à ses créanciers ou de favoriser certains créanciers au détriment des autres.
1	Sont enfin révocables tous actes faits par le débiteur dans les cinq ans qui précèdent la saisie ou la déclaration de faillite dans l'intention reconnaissable par l'autre partie de porter préjudice à ses créanciers ou de favoriser certains créanciers au détriment des autres.
2	En cas de révocation d'un acte accompli en faveur d'une personne proche du débiteur, il incombe à cette personne d'établir qu'elle ne pouvait pas reconnaître l'intention de porter préjudice. Par personne proche on entend également les sociétés constituant un groupe.522

LEF è sostenuta da LEBRECHT (Commento basilese, n. 15 all'art. 91

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

LEF). Tale opinione è condivisa da MÜLLER-CHEN (Die Auskunftspflicht Dritter beim Pfändungs- und Arrestvollzug, BlSchK 2000 pag. 201 segg., pag. 210 n. 39). Nella propria dissertazione ALEXANDER ERNST KUHN (Die Auskunftspflicht des Schuldners, tesi Zurigo 1956, pag. 61 seg.) rileva che l'Ufficiale, sebbene non
BGE 129 III 239 S. 242

possa introdurre un'azione revocatoria, può tuttavia, con le sue conoscenze, permettere ai creditori d'incoare una siffatta causa e sostiene che il debitore dev'essere interrogato su negozi giuridici conclusi durante il periodo sospetto degli art. 286 e

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 91 - 1 Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	Le débiteur est tenu, sous menace des peines prévues par la loi:
1	d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter (art. 323, ch. 1, CP182);
2	d'indiquer jusqu'à due concurrence tous les biens qui lui appartiennent, même ceux qui ne sont pas en sa possession, ainsi que ses créances et autres droits contre des tiers (art. 163, ch. 1, 323, ch. 2, CP)183.
2	Si le débiteur néglige sans excuse suffisante d'assister à la saisie ou de s'y faire représenter, l'office des poursuites peut le faire amener par la police.
3	À la réquisition du préposé, le débiteur est tenu d'ouvrir ses locaux et ses meubles. Au besoin, le préposé peut faire appel à la force publique.
4	Les tiers qui détiennent des biens du débiteur ou contre qui le débiteur a des créances ont, sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 5, CP), la même obligation de renseigner que le débiteur.
5	Les autorités ont la même obligation de renseigner que le débiteur.
6	L'office des poursuites attire expressément l'attention des intéressés sur leurs obligations ainsi que sur les conséquences pénales de leur inobservation.

287 LEF. Pure il Tribunale federale ha riconosciuto nella causa 7B.131/2001 la competenza dell'Ufficiale di chiedere al debitore, in vista di eventuali azioni pauliane, informazioni sul periodo antecedente il pignoramento.
3.2.2 Nella fattispecie in esame, atteso che l'escusso pare aver sottaciuto l'esistenza di un conto cifrato presso la ricorrente, l'autorità di vigilanza non ha ecceduto nel proprio potere di apprezzamento, chiedendo alla banca un estratto che riguarda pure il cosiddetto periodo sospetto delle azioni revocatorie.
4. Da quanto precede discende che il ricorso si rivela infondato e come tale va respinto. Non si preleva tassa di giustizia (art. 20a cpv. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33
1	...33
2	Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34
1	les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure;
2	l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles;
3	l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties.
4	la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels;
5	les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours.
3	Pour le reste, les cantons règlent la procédure.

LEF).