Urteilskopf

119 V 161

23. Auszug aus dem Urteil vom 13. Mai 1993 i.S. P. Verlag AG gegen Ausgleichskasse Zürcher Arbeitgeber und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
Regeste (de):

• Art. 5 Abs. 2

  RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 5   Cotisations perçues sur le revenu provenant d'une activité dépendante1. Principe
  	1.	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant. [1]
  	2.	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
  	3.	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
  		a.	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
  		b. [2]	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1. [3]
  	4.	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
  	5.	... [4]
  [1] Nouvelle teneur selon le ch. I 5 de la LF du 28 sept. 2018 relative à la réforme fiscale et au financement de l'AVS, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 23952413; FF 2018 2565). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 21 déc. 1956 (RO 1957 264; FF 1956 I 1461). Abrogé par l'annexe ch. 6 de la LF du 17 juin 2005 sur le travail au noir, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 359; FF 2002 3371).

  , Art. 9 Abs. 1

  RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 9   2. Notion et détermination
  	1.	Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante.
  	2.	Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut: [1]Le Conseil fédéral est autorisé à admettre, au besoin, d'autres déductions du revenu brut, provenant de l'exercice d'une activité lucrative indépendante.
  		a.	les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut;
  		b.	les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie;
  		c.	les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées;
  		d. [2]	les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique;
  		e. [3]	les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur;
  		f. [4]	l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques.
  	3.	Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation. [5]
  	4.	Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) [6] et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain [7]. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables. [8]
  [1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS; RO 1996 2466; FF 1990 II 1). Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [6] RS 831.20 [7] RS 834.1 [8] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). Voir aussi les disp. trans. de cette mod. à la fin du texte.

  AHVG: Beitragsstatut des freien Journalisten.


• Freierwerbenden Journalisten, welche regelmässig für die nämliche Zeitschrift arbeiten, kommt für diese Tätigkeit in der Regel die Stellung eines Unselbständigerwerbenden zu.

Regeste (fr):

• Art. 5 al. 2, art. 9 al. 1 LAVS: Statut de cotisant d'un journaliste libre.


• Des journalistes libres, qui travaillent régulièrement pour le même journal, doivent en principe être considérés, pour cette activité, comme des personnes de condition dépendante.

Regesto (it):

• Art. 5 cpv. 2, art. 9 cpv. 1 LAVS: Statuto contributivo del giornalista libero.


• I giornalisti liberi che lavorano regolarmente per lo stesso giornale sono da ritenere, per detta attività, lavoratori dipendenti.

Erwägungen ab Seite 161

BGE 119 V 161 S. 161

Aus den Erwägungen:


2. Die sozialversicherungsrechtliche Beitragspflicht Erwerbstätiger richtet sich unter anderem danach, ob das in einem bestimmten Zeitraum erzielte Erwerbseinkommen als solches aus selbständiger oder aus unselbständiger Erwerbstätigkeit zu qualifizieren ist (Art. 5

RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 5   Cotisations perçues sur le revenu provenant d'une activité dépendante1. Principe
	1.	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant. [1]
	2.	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
	3.	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
		a.	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
		b. [2]	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1. [3]
	4.	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
	5.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 5 de la LF du 28 sept. 2018 relative à la réforme fiscale et au financement de l'AVS, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 23952413; FF 2018 2565). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 21 déc. 1956 (RO 1957 264; FF 1956 I 1461). Abrogé par l'annexe ch. 6 de la LF du 17 juin 2005 sur le travail au noir, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 359; FF 2002 3371).

und 9

RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 9   2. Notion et détermination
	1.	Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante.
	2.	Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut: [1]Le Conseil fédéral est autorisé à admettre, au besoin, d'autres déductions du revenu brut, provenant de l'exercice d'une activité lucrative indépendante.
		a.	les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut;
		b.	les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie;
		c.	les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées;
		d. [2]	les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique;
		e. [3]	les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur;
		f. [4]	l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques.
	3.	Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation. [5]
	4.	Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) [6] et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain [7]. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables. [8]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS; RO 1996 2466; FF 1990 II 1). Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [6] RS 831.20 [7] RS 834.1 [8] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). Voir aussi les disp. trans. de cette mod. à la fin du texte.

AHVG sowie Art. 6 ff

RS 831.101 RAVS Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) Art. 6   Notion du revenu provenant d'une activité lucrative
	1.	Le revenu provenant d'une activité lucrative comprend, sous réserve des exceptions mentionnées expressément dans les dispositions qui suivent, le revenu en espèces ou en nature tiré en Suisse ou à l'étranger de l'exercice d'une activité, y compris les revenus accessoires.
	2.	Ne sont pas comprises dans le revenu provenant d'une activité lucrative: [1]
		a. [2]	la solde militaire, les indemnités de fonction dans la protection civile, les sommes d'argent de poche aux personnes astreintes au service civil, la solde allouée pour le service du feu selon l'art. 24, let. fbis, de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD) [3], de même que les indemnités analogues dans les cours pour moniteurs de jeunes tireurs;
		b. [4]	les prestations d'assurance en cas d'accident, de maladie ou d'invalidité, à l'exception des indemnités journalières selon l'art. 25 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) [5] et l'art. 29 de la loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire [6];
		c. [7]	...
		d. [8]	...
		e. [9]	...
		f. [10]	les allocations familiales qui sont accordées, conformément aux usages locaux ou professionnels, au titre d'allocation pour enfants et d'allocation de formation professionnelle, d'allocation de ménage ou d'allocation de mariage ou de naissance;
		g. [11]	les prestations destinées à permettre la formation ou le perfectionnement professionnels; si celles-ci sont octroyées par l'employeur, elles ne sont exceptées du revenu provenant d'une activité lucrative que pour autant que la formation ou le perfectionnement soient étroitement liés à l'activité professionnelle du bénéficiaire;
		h. [12]	les prestations réglementaires d'institutions de prévoyance professionnelle, si le bénéficiaire a un droit propre envers l'institution [13] au moment où l'événement assuré se produit ou lorsque l'institution est dissoute;
		tab.	i. et k. [14]... [15]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du 27 oct. 1987, en vigueur depuis le 1er janv. 1988 (RO 1987 1397). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 sept. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6329). [3] RS 642.11 [4] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 10 sept. 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3683). [5] RS 831.20 [6] RS 833.1 [7] Abrogée par le ch. I de l'O du 15 oct. 2014, avec effet au 1er janv. 2015 (RO 2014 3331). [8] Abrogée par le ch. I de l'O du 31 août 1992, avec effet au 1er janv. 1993 (RO 1992 1830). [9] Abrogée par le ch. I de l'O du 29 juin 1983, avec effet au 1er janv. 1984 (RO 1983 903). [10] Nouvelle teneur selon l'art. 143 de l'O du 20 déc. 1982 sur l'assurance-accidents, en vigueur depuis le 1er janv. 1984 (RO 1983 38). [11] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 26 sept. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 4711). [12] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 18 sept. 2000, en vigueur depuis le 1er janv. 2001 (RO 2000 2629). [13] RO 2005 4953 [14] Abrogées par le ch. I de l'O du 18 sept. 2000, avec effet au 1er janv. 2001 (RO 2000 2629). [15] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 27 mai 1981, en vigueur depuis le 1er juil. 1981 (RO 1981 538).

. AHVV). Nach Art. 5 Abs. 2

RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 5   Cotisations perçues sur le revenu provenant d'une activité dépendante1. Principe
	1.	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant. [1]
	2.	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
	3.	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
		a.	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
		b. [2]	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1. [3]
	4.	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
	5.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 5 de la LF du 28 sept. 2018 relative à la réforme fiscale et au financement de l'AVS, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 23952413; FF 2018 2565). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 21 déc. 1956 (RO 1957 264; FF 1956 I 1461). Abrogé par l'annexe ch. 6 de la LF du 17 juin 2005 sur le travail au noir, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 359; FF 2002 3371).

AHVG gilt als massgebender Lohn jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit; als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit gilt nach Art. 9 Abs. 1

RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 9   2. Notion et détermination
	1.	Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante.
	2.	Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut: [1]Le Conseil fédéral est autorisé à admettre, au besoin, d'autres déductions du revenu brut, provenant de l'exercice d'une activité lucrative indépendante.
		a.	les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut;
		b.	les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie;
		c.	les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées;
		d. [2]	les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique;
		e. [3]	les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur;
		f. [4]	l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques.
	3.	Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation. [5]
	4.	Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) [6] et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain [7]. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables. [8]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [4] Introduit par le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS; RO 1996 2466; FF 1990 II 1). Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). [5] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 7 oct. 1994 (10e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). [6] RS 831.20 [7] RS 834.1 [8] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 juin 2011 (Amélioration de la mise en oeuvre), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 4745; FF 2011 519). Voir aussi les disp. trans. de cette mod. à la fin du texte.

AHVG jedes Einkommen, das nicht Entgelt für in unselbständiger Stellung geleistete Arbeit darstellt.
BGE 119 V 161 S. 162

Nach der Rechtsprechung beurteilt sich die Frage, ob im Einzelfall selbständige oder unselbständige Erwerbstätigkeit vorliegt, nicht aufgrund der Rechtsnatur des Vertragsverhältnisses zwischen den Parteien. Entscheidend sind vielmehr die wirtschaftlichen Gegebenheiten. Die zivilrechtlichen Verhältnisse vermögen dabei allenfalls gewisse Anhaltspunkte für die AHV-rechtliche Qualifikation zu bieten, ohne jedoch ausschlaggebend zu sein. Als unselbständig erwerbstätig ist im allgemeinen zu betrachten, wer von einem Arbeitgeber in betriebswirtschaftlicher bzw. arbeitsorganisatorischer Hinsicht abhängig ist und kein spezifisches Unternehmerrisiko trägt. Aus diesen Grundsätzen allein lassen sich indessen noch keine einheitlichen, schematisch anwendbaren Lösungen ableiten. Die Vielfalt der im wirtschaftlichen Leben anzutreffenden Sachverhalte zwingt dazu, die beitragsrechtliche Stellung eines Erwerbstätigen jeweils unter Würdigung der gesamten Umstände des Einzelfalles zu beurteilen. Weil dabei vielfach Merkmale beider Erwerbsarten zutage treten, muss sich der Entscheid oft danach richten, welche dieser Merkmale im konkreten Fall überwiegen (BGE 115 V 1 E. 3a, BGE 114 V 68 E. 2a, 110 V 78 E. 4a mit Hinweisen).

3. Im vorliegenden Fall geht aus den Akten hervor und ist unbestritten, dass U. K. als freier Journalist in den Jahren 1986 bis 1989 für die von der Beschwerdeführerin herausgegebene Wochenfachzeitschrift "T." nach vorheriger Absprache verschiedene Artikel verfasst und dafür Entgelte in der Höhe von jährlich Fr. 800.-- (1986), Fr. 2'830.-- (1987), Fr. 4'286.-- (1988) sowie von Fr. 6'326.-- (1989) erhalten hat. Streitig und zu prüfen ist indes, ob es sich bei diesen Vergütungen um Einkommen aus selbständiger oder unselbständiger Tätigkeit handelt. a) Gemäss der Wegleitung des Bundesamtes für Sozialversicherung (BSV) über den massgebenden Lohn (WML) vom 1. Januar 1977 gehören die Entgelte der Journalisten zum massgebenden Lohn (Rz. 4076 WML). Als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit gelten die Vergütungen bloss dann, wenn sie für unaufgefordert und nur gelegentlich publizierte Artikel nicht regelmässiger Mitarbeiter gewährt werden (Rz. 4078 WML). In Anwendung dieser Verwaltungspraxis gelangte die Rekurskommission zum Schluss, dass es sich bei den fraglichen Entgelten um solche aus unselbständiger Erwerbstätigkeit handle, da U. K. zwischen 1986 und 1989 regelmässig für die Beschwerdeführerin gearbeitet habe. Zudem belegten die Vermerke auf den jeweiligen Abrechnungen, dass den einzelnen Beiträgen der Auftrag eines Redaktors vorausgegangen sei, womit sich

BGE 119 V 161 S. 163


der Mitinteressierte in ein Abhängigkeits- und Unterordnungsverhältnis mit entsprechendem Weisungsrecht des Auftraggebers begeben habe. Daran vermöge der Umstand nichts zu ändern, dass der Journalist sachbedingt in der Organisation seiner Tätigkeit frei sei und sich betriebswirtschaftlich (mit Ausnahme des Ablieferungstermins) wenig unterordnen müsse. b) Diese Betrachtungsweise kann nicht als bundesrechtswidrig bezeichnet werden. Bei der Beurteilung der Frage, ob die Tätigkeit eines freiberuflichen Journalisten selbständiger oder unselbständiger Natur ist, kommt dem Unternehmerrisiko selten eine statusentscheidende Bedeutung zu (KÄSER, Unterstellung und Beitragswesen in der obligatorischen AHV, S. 119 Rz. 4.65). Denn der freie Journalist hat für die Ausübung seines Berufes in der Regel weder beträchtliche Investitionen zu tätigen noch Angestelltenlöhne zu bezahlen, welche Merkmale das Unternehmerrisiko praxisgemäss charakterisieren (vgl. ZAK 1986 S. 333 E. 2d, 1982 S. 215 und 1980 S. 118). Aber auch das Begriffsmerkmal der arbeitsorganisatorischen Abhängigkeit wird beim freien Journalisten häufig nicht derart sein, dass daraus ohne weiteres auf unselbständige Erwerbstätigkeit geschlossen werden könnte (vgl. KÄSER, a.a.O., S. 119 Rz. 4.65). Es lässt sich daher nicht beanstanden, dass das Bundesamt - in Absprache mit den Sozialpartnern (Verleger, Journalisten; vgl. KÄSER, a.a.O., S. 120 Rz. 4.65) - im Hinblick auf eine gleichmässige Gesetzesanwendung dem Element der regelmässigen Arbeitsleistung für einen Verlag eine massgebliche Bedeutung zumisst. Denn wer seine Artikel regelmässig für dieselbe Zeitschrift oder denselben Verlag verfasst, begibt sich damit insofern in ein gewisses Abhängigkeitsverhältnis, als bei Dahinfallen dieses Erwerbsverhältnisses eine ähnliche Situation eintritt, wie dies beim Stellenverlust eines Arbeitnehmers der Fall ist. Dies hat zur Folge, dass damit den freierwerbenden Journalisten, welche regelmässig für die nämliche Zeitschrift arbeiten, für diese Tätigkeit in der Regel AHV-rechtlich die Stellung eines Unselbständigerwerbenden zukommt. Es verhält sich aber diesbezüglich nicht anders als bei Agenten (ZAK 1988 S. 378 E. 2b, 1986 S. 121 E. 2b und S. 575 E. 2b mit Hinweisen) und Reisevertretern (ZAK 1980 S. 325 E. 2), die praxisgemäss nur als selbständigerwerbend gelten, wenn sie kumulativ eigene Geschäftsräumlichkeiten benützen, eigenes Personal beschäftigen und die Geschäftskosten im wesentlichen selber tragen (vgl. auch Rz. 4028 WML), welche Kriterien der Bundesrat für die obligatorische Unfallversicherung

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in Art. 2 lit. b Ziff. 2

RS 832.202 OLAA Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) Art. 2   Exceptions à l'obligation d'être assuré
	1.	Ne sont pas assurés à titre obligatoire:
		a. [1]	les membres de la famille de l'employeur travaillant dans l'entreprise qui ne touchent pas de salaire en espèces et ne payent pas de cotisations à l'AVS ou qui sont réputés de condition indépendante au sens de l'art. 1a, al. 2, let. a et b, de la loi fédérale du 20 juin 1952 sur les allocations familiales dans l'agriculture [2];
		bd. [3]	...
		e. [4]	les agents de la Confédération soumis à l'assurance militaire conformément à l'art. 1a, al. 1, let. b, de la loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire (LAM) [5];
		f. [6]	les membres de conseils d'administration qui ne sont pas occupés dans l'entreprise, pour cette activité;
		g. [7]	...
		h. [8]	les personnes, telles que les membres de parlements, d'autorités ou de commissions, qui exercent sans contrat de service une activité dans l'intérêt public, pour cette activité;
		i. [9]	les sapeurs-pompiers de milice;
		j. [10]	les personnes qui exercent une activité de sportif ou d'entraîneur dans une association sportive ou une organisation similaire active dans le domaine du sport, pour autant que l'association ou l'organisation leur verse à toutes exclusivement un revenu annuel correspondant au plus aux deux tiers du montant minimal de la rente de vieillesse annuelle complète de l'AVS visée à l'art. 34, al. 5, de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants [11].
	2.	... [12]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 sept. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3914). [2] RS 836.1 [3] Abrogées par le ch. I de l'O du 15 déc. 1997, avec effet au 1er janv. 1998 (RO 1998 151). [4] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 11 sept. 2002, en vigueur depuis le 1er janv. 2003 (RO 2002 3914). [5] RS 833.1 [6] Introduite par le ch. I de l'O du 15 déc. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 151). [7] Introduite par le ch. I de l'O du 15 déc. 1997 (RO 1998 151). Abrogée par le ch. I de l'O du 9 nov. 2016, avec effet au 1er janv. 2017 (RO 2016 4393). [8] Introduite par le ch. I de l'O du 15 déc. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 151). [9] Introduite par le ch. I de l'O du 7 nov. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6227). [10] Introduite par le ch. I de l'O du 22 nov. 2023, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2023 752). [11] RS 831.10 [12] Introduit par le ch. I de l'O du 15 déc. 1997 (RO 1998 151). Abrogé par l'annexe ch. 3 de l'O du 6 sept. 2006 sur le travail au noir, avec effet au 1er janv. 2008 (RO 2007 373).

UVV übernommen hat. Zudem hat der Bundesrat in seinem Entscheid vom 11. September 1985 festgestellt, dass die (freien) Journalisten in der AHV praktisch ausnahmslos die Stellung von Unselbständigerwerbenden einnehmen würden, weshalb sie auch in der beruflichen Vorsorge als Arbeitnehmer zu qualifizieren seien (VPB 51 (1987) Nr. 16 S. 98). Die Verwaltungspraxis erweist sich daher auch unter dem Gesichtspunkt einer harmonisierenden Auslegung als Rechtens. Wie das Eidg. Versicherungsgericht im Urteil H. vom 7. August 1992 (RKUV 1992 Nr. U 155 S. 251) entschieden hat, hat die Rechtsprechung bei der Handhabung der verschiedenen Anknüpfungsbegriffe (AHVG, UVG) mittels einer harmonisierenden Auslegung auf eine Koordination zwischen den verschiedenen Sozialversicherungszweigen hinzuwirken. Koordinationsgesichtspunkten ist vorab bei Erwerbstätigen Rechnung zu tragen, die gleichzeitig mehrere erwerbliche Tätigkeiten für verschiedene oder denselben Arbeit- oder Auftraggeber ausüben. Es soll nach Möglichkeit vermieden werden, dass verschiedene Erwerbstätigkeiten für denselben Arbeit- oder Auftraggeber oder dieselbe Tätigkeit für verschiedene Arbeit- oder Auftraggeber unterschiedlich, teils als selbständige, teils als unselbständige Erwerbstätigkeit, qualifiziert werden. Denn dies führt beim betreffenden Erwerbstätigen zu einem aufgesplitterten Versichertenstatus und damit zu Mehrfachversicherung, woraus einerseits unübersichtliche Leistungsansprüche gegenüber den Trägern der obligatorischen Arbeitnehmerversicherungen und anderseits Unklarheiten bezüglich Notwendigkeit und Umfang der freiwillig zu deckenden Risiken resultieren (a.a.O., S. 254 f.). Trotz den unterschiedlichen Anknüpfungsbegriffen des geltenden Rechts gebietet deshalb der Gesichtspunkt der Koordination, dass ein und dieselbe Erwerbstätigkeit in den einzelnen Zweigen des Sozialversicherungsrechts gleich gewertet wird, soweit dem nicht eine gesetzliche Regelung entgegensteht.
Insoweit dem Urteil Feuille d'Avis vom 4. Oktober 1955 (ZAK 1955 S. 492) etwas anderes entnommen werden könnte, kann daran nicht festgehalten werden. c) Was hiegegen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebracht wird, vermag nicht zu einer anderen Beurteilung zu führen. Insbesondere kann die Rechtsnatur des Vertragsverhältnisses zwischen der Firma P. Verlag AG und U. K. offengelassen werden, da für die Beurteilung der beitragsrechtlichen Stellung nicht von der gewillkürten, sondern von der tatsächlichen Ausgestaltung der gegenseitigen Rechtsbeziehungen auszugehen ist (E. 2). Ebensowenig

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entscheidend ist das Verhältnis zwischen den in Frage stehenden Honorierungen zur Gesamtsumme der Erwerbseinkünfte. Denn nach Art. 4 Abs. 1

RS 831.10 LAVS Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) Art. 4 [1]   Calcul des cotisations
	1.	Les cotisations des assurés qui exercent une activité lucrative sont calculées en pour-cent du revenu provenant de l'exercice de l'activité dépendante et indépendante.
	2.	Le Conseil fédéral peut excepter du calcul des cotisations:
		a.	les revenus provenant d'une activité lucrative exercée à l'étranger;
		b. [2]	le revenu de l'activité lucrative obtenu après l'âge de référence au sens de l'art. 21, al. 1, jusqu'à concurrence d'une fois et demie le montant minimal de la rente de vieillesse prévu à l'art. 34, al. 5; le Conseil fédéral donne aux assurés la possibilité de renoncer à l'exception du calcul des cotisations.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 24 juin 1977 (9e révision AVS), en vigueur depuis le 1er janv. 1979 (RO 1978 391; FF 1976 III 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979).

AHVG unterliegen der sozialversicherungsrechtlichen Beitragspflicht grundsätzlich alle Einkünfte, die sich aus irgendeiner auf Erwerb gerichteten Tätigkeit ergeben, gleichgültig ob diese im Haupt- oder Nebenberuf, selbständig oder unselbständig, regelmässig oder nur einmalig ausgeübt wird (BGE 104 V 127 E. b; ZAK 1984 S. 224 E. 1b mit Hinweisen). Die Tatsache, dass ein Versicherter nur nebenberuflich journalistisch tätig ist, in seinem Hauptberuf jedoch als Selbständigerwerbender einer Ausgleichskasse angeschlossen ist, hat somit für die Qualifikation eines Entgelts AHV-rechtlich keine Bedeutung. Schliesslich stellt die Entwicklung der Auftragslage und das damit zusammenhängende finanzielle Risiko kein erhebliches Geschäftsrisiko dar. Wie erwähnt (E. 3b), ist die Abhängigkeit der eigenen Existenz vom persönlichen Arbeitserfolg praxisgemäss nur dann als Risiko eines Selbständigerwerbenden zu werten, wenn beträchtliche Investitionen zu tätigen oder Angestelltenlöhne zu bezahlen sind. Mit einem Arbeits- und Lohnausfall müssen alle jene Personen rechnen, die ihre berufliche Tätigkeit von Fall zu Fall ausüben und nicht in einem fest entlöhnten Arbeitsverhältnis stehen (ZAK 1964 S. 541). Allein der Umstand, dass der Mitinteressierte über ein eigenes Büro mit Dokumentation verfügt, kann nicht als erhebliche Investition im Sinne der Rechtsprechung bezeichnet werden.