Urteilskopf

117 V 275

37. Auszug aus dem Urteil vom 28. August 1991 i.S. R. gegen Ausgleichskasse Schreiner und Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden
Regeste (de):

• Art. 22

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
  1	L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
  a	si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
  b	s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA154) de 50 % au moins.
  2	L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
  a	s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
  b	s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
  3	L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
  a	s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
  b	si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
  4	L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
  5	Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.

  , 23

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 23 Indemnité de base - 1 L'indemnité de base s'élève à 80 % du revenu que l'assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximum de l'indemnité journalière fixée à l'art. 24, al. 1.159
  1bis	L'indemnité de base s'élève, pour l'assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a, à 80 % du revenu qu'il percevait immédiatement avant le début des mesures; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximal de l'indemnité journalière.160
  2	...161
  2bis	...162
  3	Le calcul du revenu de l'activité lucrative au sens des al. 1 et 1bis se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS163 sont prélevées (revenu déterminant).164

  und 24

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
  1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
  2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
  3	...171
  4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

  IVG, Art. 18

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 18 Délai d'attente, en général - 1 L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
  1	L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
  2	Le droit à l'indemnité naît au moment où l'office AI constate qu'un reclassement professionnel est indiqué.86
  3	Les bénéficiaires de rentes qui se soumettent à des mesures de réadaptation n'ont pas droit aux indemnités journalières pendant le délai d'attente.
  4	Tant que l'assuré a droit à une indemnité journalière de l'assurance-chômage, il ne peut faire valoir aucun droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité.87

  und 21

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
  1	...104
  2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
  a	d'une maladie;
  b	d'un accident;
  c	d'une période de chômage;
  d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
  e	de maternité ou de paternité;
  f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
  g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
  h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
  3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

  IVV: Eingliederungstaggeld, Betriebszulage.


• - Auch im Rahmen von Art. 18 Abs. 1

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 18 Délai d'attente, en général - 1 L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
  1	L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
  2	Le droit à l'indemnité naît au moment où l'office AI constate qu'un reclassement professionnel est indiqué.86
  3	Les bénéficiaires de rentes qui se soumettent à des mesures de réadaptation n'ont pas droit aux indemnités journalières pendant le délai d'attente.
  4	Tant que l'assuré a droit à une indemnité journalière de l'assurance-chômage, il ne peut faire valoir aucun droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité.87

  IVV bezieht sich das Erfordernis der Arbeitsunfähigkeit von mindestens 50 Prozent auf die vom Versicherten bis zum Eintritt des Gesundheitsschadens ausgeübte Erwerbstätigkeit (Erw. 2a).


• - Der Umstand, dass ein in seiner gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähiger Versicherter während der Zeit, in der sich Umschulungsmöglichkeiten abzuzeichnen beginnen, in Erfüllung der Schadenminderungspflicht eine Erwerbstätigkeit ausübt, schliesst den Anspruch auf Wartetaggeld grundsätzlich nicht aus (Erw. 2b).


• - Die Regeln für die Bemessung des Eingliederungstaggeldes gemäss Art. 21

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
  1	...104
  2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
  a	d'une maladie;
  b	d'un accident;
  c	d'une période de chômage;
  d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
  e	de maternité ou de paternité;
  f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
  g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
  h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
  3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

  IVV sind für die Bemessung des Wartetaggeldes sinngemäss anwendbar (Erw. 3a).


• - Der Zweck der Betriebszulage im Rahmen des Taggeldes der Invalidenversicherung besteht darin, die aus selbständiger Erwerbstätigkeit während der Eingliederung weiterhin anfallenden Betriebskosten teilweise zu decken (Erw. 4a).


• - Der Anspruch auf eine Betriebszulage setzt voraus, dass der Versicherte vor Eintritt des Gesundheitsschadens selbständigerwerbender Betriebsinhaber und in dieser Zeit nicht etwa überwiegend unselbständigerwerbend war und dass er während der Warte- und Eingliederungszeit weiterhin mit anfallenden Betriebskosten belastet ist, welche er infolge gesundheitsbedingter Aufgabe der selbständigen Erwerbstätigkeit nicht mehr decken kann (Erw. 4b).

Regeste (fr):

• Art. 22, 23 et 24 LAI, art. 18 et 21 RAI: Indemnité journalière pendant la réadaptation, indemnité d'exploitation.


• - Dans le cadre de l'art. 18 al. 1 RAI également, l'exigence d'une incapacité de travail de 50 pour cent au moins se rapporte à l'activité exercée par l'assuré jusqu'à la survenance de l'atteinte à la santé (consid. 2a).


• - Qu'un assuré incapable de travailler à 50 pour cent au moins dans son activité habituelle exerce une activité lucrative au moment où des possibilités de reconversion commencent à se préciser, afin de satisfaire à son obligation de diminuer le dommage, n'exclut en principe pas le droit à des indemnités journalières d'attente (consid. 2b).


• - Les règles pour le calcul de l'indemnité journalière selon l'art. 21 RAI sont applicables par analogie au calcul de l'indemnité journalière d'attente (consid. 3a).


• - L'indemnité d'exploitation a pour but, dans le cadre de l'indemnité journalière de l'assurance-invalidité, de couvrir partiellement les frais d'exploitation de l'activité indépendante qui continuent à courir pendant la réadaptation (consid. 4a).


• - Le droit à l'indemnité d'exploitation suppose que l'assuré ait exploité une entreprise en qualité d'indépendant avant la survenance de l'atteinte à la santé, qu'il n'ait à cette époque pas exercé une activité dépendante de manière prépondérante et qu'il doive supporter des frais d'exploitation dans l'attente des mesures de réadaptation ou pendant celles-ci, frais qu'il ne peut plus assumer ensuite de la cessation de son activité indépendante pour raison de santé (consid. 4b).

Regesto (it):

• Art. 22, 23 e 24 LAI, art. 18 e 21 OAI: Indennità giornaliera durante l'integrazione, assegni per l'azienda.


• - Anche nell'ambito dell'art. 18 cpv. 1 OAI, il presupposto di un'incapacità lavorativa del 50 per cento almeno si riferisce all'attività esercitata sino all'intervento del danno alla salute (consid. 2a).


• - Il fatto che un assicurato incapace di lavoro al 50 per cento almeno nella sua attività abituale, al fine di ottemperare al suo obbligo di diminuire il danno, eserciti un'attività lucrativa quando cominciano a delinearsi possibilità di integrazione, non esclude di principio il diritto a indennità giornaliere di attesa (consid. 2b).


• - Le regole per il calcolo dell'indennità giornaliera giusta l'art. 21 OAI sono applicabili per analogia al calcolo dell'indennità giornaliera nel periodo di attesa (consid. 3a).


• - L'assegno per l'azienda persegue lo scopo, nell'ambito dell'indennità giornaliera dell'assicurazione invalidità, di coprire parzialmente le spese di gestione decorrenti dall'esercizio di un'attività indipendente durante il periodo di reintegrazione (consid. 4a).


• - Il diritto all'assegno per l'azienda presuppone che l'assicurato, prima dell'insorgenza del danno alla salute, sia stato titolare di un'impresa quale indipendente, che nello stesso periodo non abbia in modo preponderante esercitato attività dipendente e che egli debba sopportare spese d'esercizio nell'attesa di misure di reintegrazione o durante le stesse, spese che non può più sostenere a seguito della cessazione dell'attività indipendente per ragioni di salute (consid. 4b).

Erwägungen ab Seite 277

BGE 117 V 275 S. 277

Aus den Erwägungen:

2. a) Der Versicherte hat während der Eingliederung Anspruch auf ein Taggeld, wenn er an wenigstens drei aufeinanderfolgenden Tagen wegen der Eingliederung verhindert ist, einer Arbeit nachzugehen, oder in seiner gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig ist (Art. 22 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
1	L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
a	si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
b	s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA154) de 50 % au moins.
2	L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
a	s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
b	s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
3	L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
a	s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
b	si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
4	L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
5	Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.

erster Satz IVG). Der Bundesrat bestimmt, unter welchen Voraussetzungen Taggelder u.a. für Wartezeiten gewährt werden können (Art. 22 Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
1	L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
a	si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
b	s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA154) de 50 % au moins.
2	L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
a	s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
b	s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
3	L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
a	s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
b	si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
4	L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
5	Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.

IVG). Gestützt auf diese Ermächtigung hat er Art. 18

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 18 Délai d'attente, en général - 1 L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
1	L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
2	Le droit à l'indemnité naît au moment où l'office AI constate qu'un reclassement professionnel est indiqué.86
3	Les bénéficiaires de rentes qui se soumettent à des mesures de réadaptation n'ont pas droit aux indemnités journalières pendant le délai d'attente.
4	Tant que l'assuré a droit à une indemnité journalière de l'assurance-chômage, il ne peut faire valoir aucun droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité.87

IVV mit dem Randtitel "Wartezeiten im allgemeinen" erlassen. Nach dessen Abs. 1 hat der Versicherte, der zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähig ist und auf den Beginn bevorstehender Eingliederungsmassnahmen warten muss, für die Wartezeit Anspruch auf ein Taggeld. Der Anspruch beginnt im Zeitpunkt, in welchem die Kommission aufgrund ihrer Abklärungen feststellt, dass Eingliederungsmassnahmen angezeigt sind, spätestens aber vier Monate nach Eingang der Anmeldung (Abs. 2). Zumindest 50 Prozent arbeitsunfähig im Sinne von Art. 22 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 22 Droit - 1 L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
1	L'assuré a droit à une indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation prévues à l'art. 8, al. 3:
a	si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou
b	s'il présente, dans son activité lucrative, une incapacité de travail (art. 6 LPGA154) de 50 % au moins.
2	L'assuré a droit à des indemnités journalières durant sa formation professionnelle initiale:
a	s'il perçoit des prestations au sens de l'art. 16, ou
b	s'il a bénéficié d'une mesure de réadaptation au sens des art. 12 ou 14a directement nécessaire à cette formation.
3	L'assuré qui suit une formation professionnelle supérieure ou fréquente une haute école a droit à une indemnité journalière uniquement:
a	s'il ne peut pas exercer d'activité lucrative parallèlement à sa formation en raison de l'atteinte à sa santé, ou
b	si la durée de sa formation est nettement prolongée en raison de l'atteinte à sa santé.
4	L'assuré visé à l'al. 2 qui fréquente une école de formation générale ou suit une formation professionnelle en école uniquement n'a pas droit à une indemnité journalière.
5	Les mesures prévues aux art. 8, al. 3, let. abis, et 16, al. 3, let. b, ne donnent pas droit à une indemnité journalière.

IVG ist der Versicherte, wenn er die gewohnte Erwerbstätigkeit zur Hälfte nicht mehr ausüben kann (BGE 112 V 16 Erw. 2b). Auch im Rahmen von Art. 18 Abs. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 18 Délai d'attente, en général - 1 L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
1	L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
2	Le droit à l'indemnité naît au moment où l'office AI constate qu'un reclassement professionnel est indiqué.86
3	Les bénéficiaires de rentes qui se soumettent à des mesures de réadaptation n'ont pas droit aux indemnités journalières pendant le délai d'attente.
4	Tant que l'assuré a droit à une indemnité journalière de l'assurance-chômage, il ne peut faire valoir aucun droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité.87

IVV bezieht sich das Erfordernis der Arbeitsunfähigkeit von mindestens 50 Prozent auf die vom Versicherten bis zum Eintritt des Gesundheitsschadens ausgeübte Erwerbstätigkeit. Der Anspruch auf Taggeld während der Wartezeit setzt weiter voraus, dass subjektiv und objektiv Eingliederungs- und nicht bloss Abklärungsmassnahmen angezeigt sind (ZAK 1991 S. 178). Der Anspruch auf Wartetaggeld nach Ablauf von vier Monaten seit Eingang der Anmeldung (Art. 18 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 18 Délai d'attente, en général - 1 L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
1	L'assuré qui présente une incapacité de travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'un reclassement professionnel a droit, durant le délai d'attente, à une indemnité journalière.85
2	Le droit à l'indemnité naît au moment où l'office AI constate qu'un reclassement professionnel est indiqué.86
3	Les bénéficiaires de rentes qui se soumettent à des mesures de réadaptation n'ont pas droit aux indemnités journalières pendant le délai d'attente.
4	Tant que l'assuré a droit à une indemnité journalière de l'assurance-chômage, il ne peut faire valoir aucun droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité.87

IVV) verlangt anderseits nicht, dass die Kommission bereits die Durchführung der Eingliederungsmassnahmen beschlossen hat, sondern es genügt, dass diese ernsthaft in Frage kommen (unveröffentlichtes Urteil V. vom 16. Juli 1990).
BGE 117 V 275 S. 278

b) Die Vorinstanz hat den Anspruch auf Wartetaggeld ab 11. Mai 1989, dem ersten Tag nach Ablauf der Frist von vier Monaten seit Eingang der Anmeldung zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung am 10. Januar 1989, mit der Begründung verneint, das "nach der Aufgabe des eigenen Schreinereibetriebes" (Verkauf des Geschäftes vom 31. März 1989) "erzielte Einkommen (liege) jedenfalls nicht unter demjenigen, welches (der Beschwerdeführer) als selbständigerwerbender Schreiner" erreicht habe. Dieser Argumentation kann nicht beigepflichtet werden. Der Umstand, dass ein in seiner gewohnten Tätigkeit zu mindestens 50 Prozent arbeitsunfähiger Versicherter während der Zeit, in der sich Umschulungsmöglichkeiten erst abzuzeichnen beginnen, in Erfüllung der generell in der Sozialversicherung geltenden Schadenminderungspflicht (vgl. BGE 115 V 53, BGE 114 V 285 Erw. 3, 347 Erw. 2b; MAURER, Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, Bd. II, S. 377; MEYER-BLASER, Zum Verhältnismässigkeitsgrundsatz im staatlichen Leistungsrecht, Diss. Bern 1985, S. 131) eine Erwerbstätigkeit ausübt, schliesst den Anspruch auf Wartetaggeld grundsätzlich nicht aus. In einem solchen Fall kann weder von selbstverschuldeter Herbeiführung einer Wartezeit (BGE 114 V 141 Erw. 2b) noch von selbstverschuldeter Hinauszögerung der Eingliederungsmassnahmen und damit verbundener Verlängerung der Wartezeit (EVGE 1963 S. 152 Erw. 2) gesprochen werden. Vielmehr sind vorliegend sämtliche Voraussetzungen für die Ausrichtung eines Wartetaggeldes (andauernde, mindestens 50 Prozent betragende Arbeitsunfähigkeit; subjektive Eingliederungsbereitschaft und objektive Eingliederungsfähigkeit) erfüllt, weshalb der diesbezügliche Anspruch ab 11. Mai 1989 im Grundsatz nicht verneint werden kann.
3. Eine andere Frage ist, ob der für die Wartezeit ab 11. Mai 1989 bis zum Beginn der Eingliederungsmassnahme (5. Februar 1990) grundsätzlich in Betracht fallende Anspruch auf Wartetaggeld berechnungsmässig entfällt. a) Für Taggelder gelten die gleichen Ansätze, Bemessungsregeln und Höchstgrenzen wie für die entsprechenden Entschädigungen und Zulagen gemäss Bundesgesetz vom 25. September 1952 über die Erwerbsersatzordnung für Dienstleistende in Armee und Zivilschutz (Art. 24 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG). Bemessungsgrundlage der Taggelder für Erwerbstätige bildet das Erwerbseinkommen, das der Versicherte durch die zuletzt voll ausgeübte Tätigkeit erzielt hat (Art. 24
BGE 117 V 275 S. 279

Abs. 2 IVG). Der Bundesrat erlässt ergänzende Vorschriften über die Bemessung der Taggelder und lässt durch das zuständige Bundesamt verbindliche Tabellen mit aufgerundeten Beträgen aufstellen. Er kann für bestimmte Verhältnisse Kürzungen vorsehen (Art. 24 Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG). Der Bundesrat hat von der an ihn delegierten Kompetenz Gebrauch gemacht und in Art. 21

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV folgendes bestimmt: Für die Bemessung der Taggelder sind unter Vorbehalt von u.a. Art. 24 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG die Bestimmungen der Verordnung vom 24. Dezember 1959 zur Erwerbsersatzordnung (EOV) sinngemäss anwendbar (Abs. 1). Liegt die vom Versicherten zuletzt voll ausgeübte Tätigkeit mehr als zwei Jahre zurück, so ist auf das Erwerbseinkommen abzustellen, das der Versicherte, wenn er nicht invalid geworden wäre, durch die gleiche Tätigkeit unmittelbar vor der Eingliederung erzielt hätte (Abs. 2). Mit dieser Verordnungsbestimmung wird der in Art. 24 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG enthaltene Grundsatz präzisiert (nicht veröffentlichtes Urteil S. vom 17. Juli 1990). Übt ein Versicherter während der Eingliederung eine Erwerbstätigkeit aus, so wird das Taggeld einschliesslich Eingliederungszuschlag gekürzt, soweit es zusammen mit dem aus dieser Tätigkeit erzielten Einkommen das gemäss den Abs. 1 und 2 massgebende Erwerbseinkommen übersteigt (Abs. 3). Diese Regeln finden auf die Bemessung des Wartetaggeldes sinngemäss Anwendung. b) Während der Beschwerdeführer eine Erwerbseinbusse geltend macht, verneinte die Vorinstanz eine solche, indem sie den Monatslohn von Fr. 3'800.-- als Verkaufs- und Technischer Berater bei der Firma G. vom 28. März bis 31. August 1989 und den Stundenlohn von Fr. 18.-- bei der Firma M. M. vom Herbst bis zum 8. Dezember 1989 mit dem als selbständiger Schreiner seinerzeit erzielten Einkommen verglich. Massgebende Vergleichsbasis gemäss Art. 21 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV bildet aber im Falle des Beschwerdeführers, dessen zuletzt voll ausgeübte Tätigkeit als Schreiner mehr als zwei Jahre zurückliegt (Art. 24 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG in Verbindung mit Art. 21 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV), nicht der effektiv zuletzt erzielte Verdienst, sondern dasjenige Einkommen, welches er bei voller Leistungsfähigkeit im angestammten Beruf unmittelbar vor der Eingliederung, d.h. hier während der Wartezeit, hätte verdienen können. Wie hoch dieses hypothetische Erwerbseinkommen ist, welches auch der Berechnung des ab 11. Mai 1989 grundsätzlich in Betracht fallenden Wartetaggeldes zugrunde zu legen ist, und in
BGE 117 V 275 S. 280

welchem Masse das Wartetaggeld wegen der während der Wartezeit 1989 erzielten Löhne gestützt auf Art. 24 Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG in Verbindung mit Art. 21 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV - teilweise oder gänzlich - gekürzt werden muss, lässt sich aufgrund der bestehenden Aktenlage nicht schlüssig beurteilen. Die Sache ist daher, entgegen der vorinstanzlichen Verfahrensweise, auch in diesem Punkt an die Ausgleichskasse zurückzuweisen, damit sie, nach erfolgter Abklärung der massgebenden Verdienstverhältnisse, über den Wartetaggeldanspruch ab 11. Mai 1989 neu verfüge.

4. Im weiteren streitig und zu prüfen ist, ob in den Taggeldanspruch eine Betriebszulage miteinzubeziehen ist, wie der Beschwerdeführer beantragt. a) Nach Art. 23 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 23 Indemnité de base - 1 L'indemnité de base s'élève à 80 % du revenu que l'assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximum de l'indemnité journalière fixée à l'art. 24, al. 1.159
1bis	L'indemnité de base s'élève, pour l'assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a, à 80 % du revenu qu'il percevait immédiatement avant le début des mesures; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximal de l'indemnité journalière.160
2	...161
2bis	...162
3	Le calcul du revenu de l'activité lucrative au sens des al. 1 et 1bis se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS163 sont prélevées (revenu déterminant).164

IVG werden die Taggelder als Haushaltungsentschädigungen, Entschädigungen für Alleinstehende, Kinder-, Unterstützungs- und Betriebszulagen ausgerichtet. Für die einzelnen Taggeldarten gelten die gleichen Anspruchsvoraussetzungen wie für die entsprechenden Entschädigungen und Zulagen gemäss Bundesgesetz vom 25. September 1952 über die Erwerbsersatzordnung für Dienstleistende in Armee und Zivilschutz (Art. 23 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 23 Indemnité de base - 1 L'indemnité de base s'élève à 80 % du revenu que l'assuré percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximum de l'indemnité journalière fixée à l'art. 24, al. 1.159
1bis	L'indemnité de base s'élève, pour l'assuré qui suit des mesures de nouvelle réadaptation au sens de l'art. 8a, à 80 % du revenu qu'il percevait immédiatement avant le début des mesures; toutefois, elle s'élève à 80 % au plus du montant maximal de l'indemnité journalière.160
2	...161
2bis	...162
3	Le calcul du revenu de l'activité lucrative au sens des al. 1 et 1bis se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS163 sont prélevées (revenu déterminant).164

IVG). Nach dem bereits in Erw. 3a dargelegten Art. 24 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG gelten für Taggelder die gleichen Ansätze, Bemessungsregeln und Höchstgrenzen wie für die entsprechenden Entschädigungen und Zulagen gemäss EOG. Damit verweist das IVG u.a. auf Art. 8 Abs. 1

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 8 Allocation d'exploitation - 1 Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
1	Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
2	Les personnes qui font du service et qui travaillent dans une exploitation agricole comme membres de la famille de l'exploitant peuvent prétendre à l'allocation d'exploitation s'il faut engager un remplaçant pendant qu'elles accomplissent un service d'une certaine durée. Le Conseil fédéral édicte les prescriptions de détail.29

EOG, der wie folgt lautet: Anspruch auf Betriebszulagen haben die Dienstleistenden, die als Eigentümer, Pächter oder Nutzniesser einen Betrieb führen oder als Teilhaber einer Kollektivgesellschaft, als unbeschränkt haftender Teilhaber einer Kommanditgesellschaft oder als Teilhaber einer andern auf einen Erwerbszweck gerichteten Personengesamtheit ohne juristische Persönlichkeit an der Führung eines Betriebes aktiv beteiligt sind, sofern sie nicht aus unselbständiger Erwerbstätigkeit ein höheres Einkommen erzielen. Der Versicherte, der grundsätzlich - wenn auch mit invaliditätsbedingter Behinderung - die Voraussetzungen eines Betriebsführers nach Art. 8 Abs. 1

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 8 Allocation d'exploitation - 1 Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
1	Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
2	Les personnes qui font du service et qui travaillent dans une exploitation agricole comme membres de la famille de l'exploitant peuvent prétendre à l'allocation d'exploitation s'il faut engager un remplaçant pendant qu'elles accomplissent un service d'une certaine durée. Le Conseil fédéral édicte les prescriptions de détail.29

EOG erfüllt und sich einer Eingliederungsmassnahme der Invalidenversicherung unterzieht, hat Anspruch auf eine Betriebszulage, solange er Taggelder bezieht und wegen der Durchführung dieser Massnahme seine Betriebsleiterfunktionen nicht erfüllen kann (ZAK 1973 S. 201). Der Zweck der Betriebszulage im Rahmen des Taggeldes der Invalidenversicherung
BGE 117 V 275 S. 281

besteht darin, die aus selbständiger Erwerbstätigkeit während der Eingliederung weiterhin anfallenden Betriebskosten teilweise zu decken (BGE 96 V 130; EVGE 1954 S. 312). Der Betriebsinhaber, der überwiegend unselbständig erwerbstätig ist, kann demgegenüber nach Art. 8 Abs. 1

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 8 Allocation d'exploitation - 1 Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
1	Ont droit à l'allocation d'exploitation, à moins qu'elles ne retirent d'une activité salariée un revenu supérieur à celui de leur activité indépendante, les personnes qui font du service et qui dirigent une entreprise en qualité de propriétaires, de fermiers ou d'usufruitiers, ou qui participent activement à la direction d'une entreprise comme associés d'une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d'une société en commandite ou membres d'une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique.
2	Les personnes qui font du service et qui travaillent dans une exploitation agricole comme membres de la famille de l'exploitant peuvent prétendre à l'allocation d'exploitation s'il faut engager un remplaçant pendant qu'elles accomplissent un service d'une certaine durée. Le Conseil fédéral édicte les prescriptions de détail.29

in fine EOG keine Betriebszulage beanspruchen, weil er für den dienstlichen Erwerbsausfall bereits durch die Entschädigungsarten der Art. 4 ff

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 4 Allocation de base - Toutes les personnes qui font du service ont droit à l'allocation de base.

. EOG, bemessen nach dem durchschnittlichen vordienstlichen Erwerbseinkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit (Art. 9 Abs. 1

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 9 Allocation de base durant l'école de recrues et les périodes de service qui lui sont assimilées - 1 Durant le recrutement, l'école de recrues et l'instruction de base de personnes qui accomplissent leur service sans interruption (personnes en service long), l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale.
1	Durant le recrutement, l'école de recrues et l'instruction de base de personnes qui accomplissent leur service sans interruption (personnes en service long), l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale.
2	Pour les conscrits, les recrues et les personnes accomplissant l'instruction de base en service long qui ont droit à des allocations pour enfants, l'allocation journalière de base est calculée conformément à l'art. 10.
2bis	Les personnes admises au service militaire aux termes de l'art. 6, al. 1, let. c, de la loi du 3 février 1995 sur l'armée31 ont droit, pendant le nombre de jours de service militaire équivalant à la durée d'une école de recrues, à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. L'al. 2 est applicable par analogie.32
3	La personne qui effectue un service civil et qui n'a pas fait d'école de recrues a droit, pendant le nombre de jours de service civil équivalant à la durée d'une école de recrues, à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. Il est tenu compte de l'accomplissement partiel d'une école de recrues. L'al. 2 est applicable par analogie.
4	Durant la formation de base dans la protection civile, l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. L'al. 2 est applicable par analogie. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour les personnes qui font du service et ont accompli une formation militaire de base en tout ou en partie.

und 2

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 9 Allocation de base durant l'école de recrues et les périodes de service qui lui sont assimilées - 1 Durant le recrutement, l'école de recrues et l'instruction de base de personnes qui accomplissent leur service sans interruption (personnes en service long), l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale.
1	Durant le recrutement, l'école de recrues et l'instruction de base de personnes qui accomplissent leur service sans interruption (personnes en service long), l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale.
2	Pour les conscrits, les recrues et les personnes accomplissant l'instruction de base en service long qui ont droit à des allocations pour enfants, l'allocation journalière de base est calculée conformément à l'art. 10.
2bis	Les personnes admises au service militaire aux termes de l'art. 6, al. 1, let. c, de la loi du 3 février 1995 sur l'armée31 ont droit, pendant le nombre de jours de service militaire équivalant à la durée d'une école de recrues, à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. L'al. 2 est applicable par analogie.32
3	La personne qui effectue un service civil et qui n'a pas fait d'école de recrues a droit, pendant le nombre de jours de service civil équivalant à la durée d'une école de recrues, à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. Il est tenu compte de l'accomplissement partiel d'une école de recrues. L'al. 2 est applicable par analogie.
4	Durant la formation de base dans la protection civile, l'allocation journalière de base s'élève à 25 % du montant maximal de l'allocation totale. L'al. 2 est applicable par analogie. Le Conseil fédéral édicte des dispositions pour les personnes qui font du service et ont accompli une formation militaire de base en tout ou en partie.

EOG), entschädigt wird (BGE 115 V 322 Erw. 2d). b) Entgegen der Auffassung von Vorinstanz und Verwaltung ist es aufgrund der dargestellten Rechtslage für den Anspruch auf eine Betriebszulage im Grundsatz unerheblich, dass der Beschwerdeführer während der Wartezeit eine unselbständige Erwerbstätigkeit ausgeübt hat. Dieser Gesichtspunkt ist auch im vorliegenden Zusammenhang nur masslich insofern von Bedeutung, als das während der Wartezeit grundsätzlich auszurichtende Taggeld einschliesslich der Betriebszulage zu kürzen ist (BGE 96 V 129) und, wie dargelegt, je nach dem Ergebnis der noch zu treffenden Abklärungen gestützt auf Art. 24 Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG in Verbindung mit Art. 21 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV zufolge einer allfälligen 100%igen Kürzung entfallen könnte. Materiellrechtlich ist für die Frage der Betriebszulagenberechtigung vielmehr entscheidend, ob der Beschwerdeführer tatsächlich vor Eintritt des Gesundheitsschadens selbständigerwerbender Betriebsinhaber und in dieser Zeit nicht etwa überwiegend unselbständigerwerbend war; ferner, ob er während der Warte- und Eingliederungszeit weiterhin mit anfallenden Betriebskosten belastet war, welche er infolge gesundheitsbedingter Aufgabe der selbständigen Erwerbstätigkeit nicht mehr decken kann. Der Beschwerdeführer verabgabte vor Eintritt des Gesundheitsschadens ein Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit von bis zu Fr. 45'062.--). Sodann war er auch nach Eintritt des Gesundheitsschadens ab 1. April 1989 der Ausgleichskasse des Kantons Graubünden als Selbständigerwerbender angeschlossen. Ferner ergibt sich aus einer Bestätigung des Natur-Museums B. vom 29. November 1990, dass die (am 5. Februar 1990 begonnene) Umschulung zum zoologischen Hilfspräparator ebenfalls auf eine selbständige Erwerbstätigkeit abzielt. Schliesslich ist zu berücksichtigen, dass die erwähnte Ausgleichskasse in ihrer Beitragsverfügung vom 21. Juni 1990 betreffend die Zeit vom 1. April bis
BGE 117 V 275 S. 282

31. Dezember 1989 von einem im Betrieb investierten Eigenkapital von immerhin Fr. 25'000.-- ausging und der Beschwerdeführer gemäss Baugesuch vom 28. November 1990 im Hinblick auf seine aufrechterhaltene Tätigkeit als Selbständigerwerbender daran ist, Arbeitsraum und Werkstatt umzubauen. Bei dieser Sach- und Rechtslage kann der Anspruch auf eine Betriebszulage grundsätzlich nicht verneint werden. Für die Zeit vom 11. Mai bis 8. Dezember 1989, während welcher der Beschwerdeführer Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit erzielte, könnte allerdings nach dem Gesagten, je nach dem Ergebnis der Abklärungen (Erw. 3b), der Fall zutreffen, dass der Taggeldanspruch einschliesslich Betriebszulage zufolge Überversicherung entfällt. Hingegen ist die Betriebszulagenberechtigung für die Wartezeit ab 9. Dezember 1989 und für das Eingliederungstaggeld ab 5. Februar 1990 ausgewiesen.