Urteilskopf

115 V 151

23. Auszug aus dem Urteil vom 15. Juni 1989 i.S. V. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Thurgau
Regeste (de):

• Art. 37 Abs. 1

  SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
  1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
  2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
  3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

  UVG.


• Selbsttötung und Suizidversuch sind auch im neuen Unfallversicherungsrecht gleich zu behandeln.

Regeste (fr):

• Art. 37 al. 1 LAA.


• Sous l'empire du nouveau droit de l'assurance-accidents également, le suicide et la tentative de suicide doivent être traités de la même manière.

Regesto (it):

• Art. 37 cpv. 1 LAINF.


• Pure in vigenza del nuovo diritto sull'assicurazione contro gli infortuni, suicidio e tentativo di suicidio sono da trattare nello stesso modo.

Erwägungen ab Seite 151

BGE 115 V 151 S. 151

Aus den Erwägungen:

4. Des weitern ist die Frage zu prüfen, ob ein misslungener Suizidversuch als Unfall im Rechtssinne qualifiziert werden kann. Selbsttötung und Suizidversuch wurden unter der Herrschaft des KUVG nach ständiger Rechtsprechung rechtlich gleich behandelt (EVGE 1963 S. 18, bestätigt in BGE 100 V 80 Erw. 1d). Im Gegensatz zur Regelung in Art. 98 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

KUVG, wonach als Voraussetzung für einen Leistungsausschluss der Unfall absichtlich herbeigeführt sein musste, verlangt das UVG im 2. Abschnitt des 3. Kapitels mit dem Titel "Schuldhafte Herbeiführung des Unfalles" in Art. 37 Abs. 1, der Versicherte müsse "den Gesundheitsschaden oder den Tod" absichtlich herbeigeführt haben.
BGE 115 V 151 S. 152

MAURER (Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 199 f.), auf den sich die Beschwerdeführerin im vorinstanzlichen Verfahren berief, erachtet es daher als "immerhin fraglich", ob die Rechtsprechung zum bisherigen Recht mit der neuen gesetzlichen Regelung vereinbar sei, da Wortlaut und Sinn von Art. 37 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

UVG "eher zum gegenteiligen Ergebnis" führen würden; massgebend sei danach, was beabsichtigt gewesen sei; nur für die beabsichtigten Folgen entfalle der Anspruch. Auszugehen ist davon, dass der Wortlaut von Art. 98 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

KUVG und Art. 37 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

UVG nicht übereinstimmen. Nach bisherigem Recht musste der Versicherte den Unfall, nach neuem Recht den Gesundheitsschaden oder den Tod absichtlich herbeigeführt haben. Damit wollte der Gesetzgeber indessen Selbsttötung und Suizidversuch nicht grundsätzlich anders als im bisherigen Recht behandeln. In der Botschaft führte er hiezu aus: "Eine absichtlich herbeigeführte Selbstschädigung stellt keinen Unfall im Rechtssinn dar, weil gerade das Erfordernis der unbeabsichtigten schädigenden Einwirkung auf den menschlichen Körper nicht erfüllt ist. Es wären somit hierfür überhaupt keine Versicherungsleistungen auszurichten. Entsprechend der bisherigen Ordnung wird jedoch in diesem Fall, sofern der Versicherte an den Folgen der Selbstschädigung stirbt, die Bestattungsentschädigung gewährt. Die Gleichstellung des in bewusstem Zustand begangenen Selbstmordes mit einem Unfall liesse sich begrifflich kaum vertreten; es ist jedoch anzumerken, dass die Leistungen der AHV bei Selbstmord voll erbracht werden." (Botschaft zum Bundesgesetz über die Unfallversicherung vom 18. August 1976, BBl 1976 III S. 198.) Nach wie vor sollte eine absichtlich herbeigeführte Selbstschädigung keinen Unfall im Rechtssinn darstellen. Minderheitsanträge, die bei Selbsttötung und Suizidversuch eine Leistungspflicht der Unfallversicherung in beschränktem Umfange in das Gesetz einführen wollten, blieben im National- und Ständerat erfolglos (Amtl.Bull. 1979 N 251 ff.; Amtl.Bull. 1980 S 481 f.). Nach dem klaren gesetzgeberischen Willen, der auch im Titel zum 2. Abschnitt im 3. Kapitel des UVG zum Ausdruck kommt, entfällt bei Selbsttötung und Suizidversuch grundsätzlich eine Leistungspflicht der Unfallversicherung, weil das Begriffsmerkmal der nicht beabsichtigten schädigenden Einwirkung nicht erfüllt ist. Zwar ist MAURER (a.a.O., S. 174) darin beizupflichten, dass die Absicht bzw. Unfreiwilligkeit auf die gesundheitliche Schädigung selbst und nicht auf die zur schädigenden Einwirkung führende Handlung gerichtet sein muss (BGE 87 II 379 Erw. 1; in diesem Sinne ist auch BGE 100 V 82 zu verstehen). Hingegen kann ihm nicht
BGE 115 V 151 S. 153

darin gefolgt werden, dass nach Art. 37 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

UVG nur für die beabsichtigten Folgen ein Leistungsanspruch entfalle (a.a.O., S. 200 oben), da zu unterscheiden ist zwischen der Körperschädigung einerseits und ihren allfälligen Folgen (wie Tod, Invalidität, vorübergehende Gesundheitsschädigung) anderseits (KOENIG, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3. Aufl., S. 453). Im Willen, sich selbst zu töten, ist denn auch die Absicht, seinen Körper zu schädigen, notwendigerweise mit eingeschlossen, unabhängig davon, ob das angestrebte Ziel im Anschluss an die Körperschädigung eintritt oder nicht. Selbsttötung und Suizidversuch sind daher auch unter der Herrschaft des Art. 37 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1	Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
2	Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87
3	Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88

UVG rechtlich gleich zu behandeln.