Urteilskopf

111 II 410

82. Estratto della sentenza 6 agosto 1985 della II Corte civile nella causa A. Y. contro B. Y. (ricorso per riforma)
Regeste (de):

• Art. 277 Abs. 2 ZGB: Unterhalt des mündigen Kindes, das sich noch in Ausbildung befindet.


• Bei der Bestimmung der Unterhaltspflicht der Eltern gegenüber ihrem mündigen Kind, das sich noch in Ausbildung befindet, muss ein gerechter Ausgleich gefunden werden zwischen dem Beitrag, der unter Berücksichtigung aller Umstände von den Eltern erwartet werden darf, und der Leistung, die dem Kind in dem Sinne zugemutet werden kann, dass es zu seinem Unterhalt durch eigenen Arbeitserwerb oder andere Mittel beiträgt.

Regeste (fr):

• Art. 277 al. 2

  RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
  	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
  	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
  [1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

  CC: entretien de l'enfant qui n'a pas achevé sa formation à sa majorité.


• L'obligation de subvenir à l'entretien de l'enfant qui n'a pas achevé sa formation à sa majorité doit constituer une solution d'équité entre ce qu'on peut raisonnablement exiger des parents, en fonction de l'ensemble des circonstances, et ce qu'on peut raisonnablement attendre de l'enfant, en ce sens qu'il pourvoie à ses besoins par le produit de son propre travail ou par d'autres moyens.

Regesto (it):

• Art. 277 cpv. 2

  RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
  	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
  	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
  [1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

  CC: mantenimento del figlio maggiorenne agli studi.


• L'obbligo di mantenere il figlio maggiorenne agli studi deve costituire una soluzione di equità tra quanto si può ragionevolmente esigere dai genitori, dato l'insieme delle circostanze, e quanto si può ragionevolmente pretendere dal figlio, nel senso ch'egli provveda alle sue necessità con il ricavo del proprio lavoro o con altri mezzi.

Erwägungen ab Seite 410

BGE 111 II 410 S. 410

Dai considerandi:


2. I genitori devono provvedere al mantenimento, all'educazione e alla formazione del figlio secondo le attitudini e le inclinazioni dello stesso (art. 276 cpv. 1 e

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 276 [1]
	1.	L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires. [2]
	2.	Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. [3]
	3.	Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511).

2 CC). Tale onere - commisurato ai bisogni particolari, alla situazione sociale e alle possibilità economiche della famiglia (art. 285 cpv. 1 e

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 285 [1]
	1.	La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant.
	2.	La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers.
	3.	Elle doit être versée d'avance. Le juge fixe les échéances de paiement.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511).

302 CC) - cessa nella misura in cui si può ragionevolmente pretendere che il figlio sopperisca alle proprie necessità con il ricavo del suo lavoro o con altri mezzi (art. 276 cpv. 3

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 276 [1]
	1.	L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires. [2]
	2.	Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. [3]
	3.	Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511).

CC). L'onere si estingue anche alla maggiore età del figlio, ma può sospingersi oltre questo limite se il figlio non ha ancora ultimato la formazione professionale ed è lecito esigere, dato l'insieme delle circostanze, che i genitori continuino ad assumersi il mantenimento per la durata normale di simile formazione (art. 277

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

CC). In concreto non v'è dubbio che il ricorrente, industriale con un reddito imponibile di Fr. 465'000.-- annui (periodo di tassazione 1981/82), possa finanziare gli studi della figlia a Zurigo. Non è

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seriamente criticabile, dipoi, che la figlia, con un certificato di maturità federale tipo D (lingue moderne), abbia espresso la volontà di seguire una scuola di interprete. Per di più, gli accertamenti della corte cantonale - che vincolano la giurisdizione per riforma (art. 63 cpv. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

OG) - non permettono di attribuire alla figlia la responsabilità nel deteriorarsi dei rapporti con il padre. Dalla sentenza impugnata risulta, nondimeno, che la figlia possiede un appezzamento forestale (107'994 mq) nella Renania-Vestfalia, donato dal padre e stimato DM 498'080.--, come pure un libretto di risparmio con un saldo di DM 43'264.77, su cui confluiscono i proventi, invero irregolari, della tenuta. La resistente sarebbe in grado, quindi, di sovvenire alla propria formazione senza l'aiuto del padre. Rimane da chiarire se, nelle contingenze descritte, sussista in tutto o in parte un obbligo di mantenimento a carico del genitore. a) Dal profilo giuridico - rileva l'autorità cantonale - o l'obbligo di mantenere un figlio maggiorenne configura l'eccezione, e allora diventa attuale solo se in assenza del sostegno il figlio sarebbe costretto a interrompere gli studi, oppure esso rappresenta il naturale prolongamento di quello dovuto al figlio minorenne, e allora i genitori possono esserne dispensati solo se la continuazione dei versamenti appaia iniqua di fronte alla possibilità per il figlio di completare la formazione usando i propri mezzi. In effetti, e nonostante l'obbligo di mantenimento (che comprende le spese di istruzione e educazione) dopo la maggiore età abbia - contrariamente all'assunto dei giudici d'appello - carattere di eccezione (Messaggio 5 giugno 1974 del Consiglio federale, in: FF 1974 II 59; HEGNAUER, Grundriss des Kindesrechts, II edizione, pag. 21; STETTLER, L'obligation d'entretien des parents à l'égard d'enfants majeurs, in: Rivista di diritto tutelare, RDT 37/1982, pag. 8; cfr. altresì DTF 107 II 477), il legislatore ha inteso lasciare aperta una soluzione di equità, prescrivendo che i genitori debbono mantenere il figlio maggiorenne agli studi - "per quanto si possa ragionevolmente pretendere da loro dato l'insieme delle circostanze" - sino al momento in cui la formazione professionale possa concludersi nel debito modo (art. 277 cpv. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

CC). Ai fini di un giudizio equitativo (art. 4

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 4
		Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.

CC; DTF 109 II 410 consid. 2c; HEGNAUER, op.cit., pag. 119) occorre ricordare, soprattutto, che l'obbligo di mantenimento viene meno "nella misura in cui si possa ragionevolmente pretendere che il figlio vi provveda da sé

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con il provento del suo lavoro o con altri mezzi" (art. 276 cpv. 3

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 276 [1]
	1.	L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires. [2]
	2.	Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. [3]
	3.	Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511). [3] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 20 mars 2015 (Entretien de l'enfant), en vigueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2015 4299; FF 2014 511).

CC) e che già i redditi del figlio minorenne possono essere impiegati dai genitori per il sostentamento, l'educazione e l'istruzione (art. 319 cpv. 1

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 319 [1]
	1.	Les père et mère peuvent utiliser les revenus des biens de l'enfant pour son entretien, son éducation et sa formation et, dans la mesure où cela est équitable, pour les besoins du ménage.
	2.	Le surplus passe dans les biens de l'enfant.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1).

CC), prelievi sulla sostanza essendo subordinati invece al consenso dell'autorità tutoria (art. 320 cpv. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 320 [1]
	1.	Les versements en capital, dommages-intérêts et autres prestations semblables peuvent être utilisés par tranches pour l'entretien de l'enfant, autant que les besoins courants l'exigent.
	2.	Lorsque cela est nécessaire pour subvenir à l'entretien, à l'éducation ou à la formation de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant peut permettre aux père et mère de prélever sur les autres biens de l'enfant la contribution qu'elle fixera.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1).

CC). b) Nel caso in esame i giudici di appello hanno condiviso la sentenza di primo grado che, stabilito in Fr. 1600.-- mensili il fabbisogno dell'istante per mantenersi agli studi, ha addebitato Fr. 600.-- all'istante medesima e Fr. 1000.-- al padre. In pratica le giurisdizioni cantonali hanno imposto alla resistente di utilizzare l'intero reddito della sostanza (Fr. 35'000.-- circa) accumulatosi sul noto libretto di risparmio, ponendo la differenza a carico del padre. Ora, se da un lato questo riparto non tiene conto dei redditi futuri, dall'altro non si può disconoscere che - come emerge dalla pronunzia impugnata - le entrate in questione sono irregolari per la natura stessa della sostanza (tenuta forestale) né il ricorrente ha fornito prove sulla continuità e l'entità di simili ricavi una volta dedotti i costi di gestione e i tributi fiscali. Del resto non si può escludere che, prescindendo da tali introiti, il possedimento sia stato donato alla figlia per fruttare interesse - diversamente da un'eventuale assicurazione-vita contratta dal padre a favore del figlio e destinata a coprire le spese di formazione (esempio addotto da HEGNAUER in: RDT 37/1982 pag. 41 seg.) - e che esso costituisca pertanto un bene libero, i cui redditi sono sottratti al genitore quand'anche la figlia fosse minorenne (art. 321

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 321 [1]
	1.	Les père et mère ne peuvent pas disposer des revenus des libéralités faites à l'enfant pour que le montant en soit placé à intérêt ou sur carnet d'épargne ou sous la condition expresse que les père et mère ne les utiliseront pas.
	2.	Ces libéralités ne sont soustraites à l'administration des père et mère que si le disposant l'a expressément ordonné lorsqu'il les a faites.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1).

CC). Nella fattispecie si deve tener presente, inoltre, la cospicua disponibilità finanziaria del convenuto, tassato per un reddito di quasi mezzo milione di franchi l'anno. Evocati presupposti del genere, non può dirsi che i giudici cantonali abbiano omesso di valutare equamente l'insieme delle circostanze. Non sarebbe giustificato attendersi che la figlia, oltre a utilizzare il libretto di risparmio con il saldo dei redditi passati, faccia capo agli incerti e indeterminati redditi futuri della proprietà ricevuta dal padre oppure debba vendere o gravare di ipoteche i terreni quando si ignorano (anche nel tempo) le possibilità di realizzare l'area boschiva o di concedere diritti di pegno a un istituto di credito qualsiasi. Il convenuto asserisce che la donazione immobiliare sarebbe avvenuta allo scopo di garantire gli studi della figlia o, comunque sia, sarebbe in relazione con le spese di apprendimento, e che la figlia avrebbe mancato ai propri doveri nei confronti del padre. La tesi è inammissibile,

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nessuna delle due ipotesi risultando dal giudizio querelato (art. 55 cpv. 1 lett. c

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 321 [1]
	1.	Les père et mère ne peuvent pas disposer des revenus des libéralités faites à l'enfant pour que le montant en soit placé à intérêt ou sur carnet d'épargne ou sous la condition expresse que les père et mère ne les utiliseront pas.
	2.	Ces libéralités ne sont soustraites à l'administration des père et mère que si le disposant l'a expressément ordonné lorsqu'il les a faites.
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1).

OG). Come si è detto, poi, nel primo caso la donazione non esonererebbe ugualmente il convenuto; nel secondo non consta in alcun modo che l'atteggiamento della figlia (da valutare nell'ambito delle "circostanze" richiamate dall'art. 277 cpv. 2

RS 210 CC Code civil suisse du 10 décembre 1907 Art. 277 [1]
	1.	L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant.
	2.	Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux. [2]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1er janv. 1978 (RO 1977 237; FF 1974 II 1). [2] Nouvelle teneur selon le ch. I 1de la LF du 7 oct. 1994, en vigueur depuis le 1er janv. 1996 (RO 1995 1126; FF 1993 I 1093).

CC; cfr. HEGNAUER in: RDT 35/1980 pag. 97 e RDT 38/1983 pag. 137; REUSSER, Unterhaltspflicht, Unterstützungspflicht, Kindesvermögen, in: Das neue Kindesrecht, Berner Tage für die juristische Praxis, pag. 65; GROB, Die familienrechtlichen Unterhalts- und Unterstützungsansprüche des Studenten, tesi, Berna 1975, pag. 52 segg.) possa avere effetti sfavorevoli sulla pretesa in discorso.

Dispositiv


Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
Il ricorso è respinto nella misura in cui è ammissibile e la sentenza impugnata è confermata.