Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
B 83/02

Urteil vom 30. April 2004
I. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi, Lustenberger und Schön; Gerichtsschreiberin Keel Baumann

Parteien
K.________, 1949, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Christof Tschurr, Bellerivestrasse 59, 8008 Zürich,

gegen

Kanton Zürich, Beschwerdegegner, handelnd durch die Finanzdirektion des Kantons Zürich, Walcheplatz 1, 8090 Zürich, und diese vertreten durch die Beamtenversicherungskasse des Kantons Zürich, 8090 Zürich

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 1. Juli 2002)

Sachverhalt:
A.
Der 1949 geborene K.________ arbeitete ab 1. August 1995 bei der Pro Senectute und war damit bei der Beamtenversicherungskasse des Kantons Zürich (BVK) vorsorgeversichert. Als er mit Wirkung auf den 31. Januar 1998 aus der BVK austrat, wurde eine Austrittsleistung in der Höhe von Fr. 27'516.95 an die Freizügigkeitsstiftung der Zürcher Kantonalbank überwiesen.

Am 25. Mai 2000 informierte die IV-Stelle des Kantons Zürich die BVK, dass K.________ ab 1. Januar 1999 aufgrund einer Erwerbsunfähigkeit von 100 % Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung habe. Da K.________ im Zeitpunkt des Beginns des Wartejahres - im Januar 1998 - bei der BVK versichert gewesen war, erklärte sich diese für leistungspflichtig und forderte die ausgerichtete Austrittsleistung am 15. Juni 2000 samt Zins zurück. Am 28. Juli 2000 sprach sie K.________ mit Wirkung ab 1. September 1999 (Einstellung der Krankentaggelder) eine Invalidenrente in der Höhe von Fr. 1521.60 pro Monat zu, woran sie auf Einsprache des Versicherten hin festhielt (Entscheid vom 2. Oktober 2000).
B.
K.________ liess Klage gegen die BVK einreichen mit dem Rechtsbegehren, es sei ihm mit Wirkung ab 1. September 1999 eine Invalidenrente aus beruflicher Vorsorge von monatlich Fr. 2033.85 auszurichten; eventualiter sei die BVK zu verpflichten, die Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen früherer Vorsorgeeinrichtungen, denen er angehört habe, als Eintrittsgelder in die Vorsorgeversicherung der BVK einzubeziehen und nach deren Einbezug die Invalidenrente neu zu berechnen. Mit Entscheid vom 1. Juli 2002 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Klage ab.
C.
K.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und das im kantonalen Verfahren gestellte Rechtsbegehren erneuern.

Die BVK schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) enthält sich in seiner Vernehmlassung eines formellen Antrages.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die vorliegende Streitigkeit unterliegt der Gerichtsbarkeit der in Art. 73
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
4    ...309
BVG (in Verbindung mit Art. 25
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 25 Principe - Les dispositions de la LPP84 sur l'utilisation systématique du numéro AVS85, le contentieux, le traitement et la communication de données personnelles, la consultation du dossier, l'obligation de garder le secret et l'entraide administrative sont applicables par analogie.
FZG) erwähnten richterlichen Behörden, welche sowohl in zeitlicher als auch in sachlicher Hinsicht zuständig sind (BGE 129 V 253 Erw. 1.1, 128 V 258 Erw. 2a, 120 V 18 Erw. 1a, je mit Hinweisen).
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die vom Beschwerdeführer bei seinem Eintritt in die BVK nicht überwiesenen Freizügigkeitsguthaben - nach seinen Angaben handelt es sich um ein Vorsorgekonto bei der Stiftung Auffangeinrichtung BVG und um eines bei der Freizügigkeitsstiftung der Zürcher Kantonalbank - nach Eintritt der Invalidität noch in die Vorsorgeeinrichtung eingebracht und zum Einkauf von Rentenverbesserungen verwendet werden können.

Nach den zutreffenden Ausführungen im angefochtenen Entscheid beurteilt sich diese Frage aufgrund der bei Verwirklichung des rechtserheblichen Sachverhaltes geltenden Rechtssätze (BGE 127 V 467 Erw. 1), somit nach den bis 31. Dezember 2000 gültig gewesenen Bestimmungen.
3.
3.1 Versicherte, welche die Vorsorgeeinrichtung verlassen, bevor ein Vorsorgefall eintritt (Freizügigkeitsfall), haben Anspruch auf eine Austrittsleistung (Art. 2 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 2 Prestation de sortie - 1 Si l'assuré quitte l'institution de prévoyance avant la survenance d'un cas de prévoyance (cas de libre passage), il a droit à une prestation de sortie.
1    Si l'assuré quitte l'institution de prévoyance avant la survenance d'un cas de prévoyance (cas de libre passage), il a droit à une prestation de sortie.
1bis    L'assuré a également droit à une prestation de sortie s'il quitte l'institution de prévoyance entre l'âge minimal pour la perception de la prestation de vieillesse et l'âge de référence réglementaire, et qu'il continue d'exercer une activité lucrative ou s'annonce à l'assurance-chômage. Si le règlement ne fixe pas d'âge de référence, l'art. 13, al. 1, de la loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)6 s'applique pour la détermination de cet âge.7
1ter    De même, l'assuré dont la rente de l'assurance-invalidité est réduite ou supprimée en raison de l'abaissement de son taux d'invalidité a droit à une prestation de sortie au terme du maintien provisoire de l'assurance et du droit aux prestations prévu à l'art. 26a, al. 1 et 2, LPP.8
2    L'institution de prévoyance fixe le montant de la prestation de sortie dans son règlement; cette prestation de sortie doit être au moins égale à la prestation de sortie calculée selon les dispositions de la section 4.
3    La prestation de sortie est exigible lorsque l'assuré quitte l'institution de prévoyance. Elle est créditée à partir de ce moment des intérêts prévus à l'art. 15, al. 2, LPP.9
4    Si l'institution de prévoyance ne transfère pas la prestation échue dans les trente jours après avoir reçu toutes les informations nécessaires, elle est tenue de verser l'intérêt moratoire prévu à l'art. 26, al. 2, à partir de ce moment-là.10
FZG). Treten Versicherte in eine neue Vorsorgeeinrichtung ein, hat die frühere Vorsorgeeinrichtung die Austrittsleistung an die neue zu überweisen (Art. 3 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 3 Passage dans une autre institution de prévoyance - 1 Si l'assuré entre dans une nouvelle institution de prévoyance, l'ancienne institution de prévoyance doit verser la prestation de sortie à cette nouvelle institution.
1    Si l'assuré entre dans une nouvelle institution de prévoyance, l'ancienne institution de prévoyance doit verser la prestation de sortie à cette nouvelle institution.
2    Si l'ancienne institution de prévoyance a l'obligation de verser des prestations pour survivants et des prestations d'invalidité après qu'elle a transféré la prestation de sortie à la nouvelle institution de prévoyance, cette dernière prestation doit lui être restituée dans la mesure où la restitution est nécessaire pour accorder le paiement de prestations d'invalidité ou pour survivants.
3    Les prestations pour survivants ou les prestations d'invalidité de l'ancienne institution de prévoyance peuvent être réduites pour autant qu'il n'y ait pas de restitution.
FZG). Versicherte, die nicht in eine neue Vorsorgeeinrichtung eintreten, haben ihrer Vorsorgeeinrichtung mitzuteilen, in welcher zulässigen Form (Freizügigkeitspolice oder -konto) sie den Vorsorgeschutz erhalten wollen (Art. 4 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 4 Maintien de la prévoyance sous une autre forme - 1 Si l'assuré n'entre pas dans une autre institution de prévoyance, il doit notifier à son institution de prévoyance sous quelle forme admise il entend maintenir sa prévoyance.
1    Si l'assuré n'entre pas dans une autre institution de prévoyance, il doit notifier à son institution de prévoyance sous quelle forme admise il entend maintenir sa prévoyance.
2    À défaut de notification, l'institution de prévoyance verse, au plus tôt six mois, mais au plus tard deux ans après la survenance du cas de libre passage, la prestation de sortie, y compris les intérêts, à l'institution supplétive (art. 60 LPP11).12
2bis    Si l'assuré entre dans une autre institution de prévoyance, l'institution de libre passage verse le capital de prévoyance à cette dernière afin de maintenir la prévoyance. L'assuré notifie:
a  à l'institution de libre passage son entrée dans une nouvelle institution de prévoyance;
b  à la nouvelle institution de prévoyance le nom de l'institution de libre passage et la forme de la prévoyance.13
3    Lorsqu'elle exécute la tâche prévue à l'al. 2, l'institution supplétive agit en qualité d'institution de libre passage chargée de la gestion des comptes de libre passage.
FZG). Die Vorsorgeeinrichtungen müssen den eintretenden Versicherten ermöglichen, ihren Vorsorgeschutz aufrechtzuerhalten und weiter aufzubauen, und ihnen die mitgebrachten Austrittsleistungen gutschreiben (Art. 9 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 9 Admission aux prestations réglementaires - 1 L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
1    L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
2    Si l'institution de prévoyance fixe ses prestations dans un plan de prestations, elle doit donner à l'assuré la possibilité de racheter toutes les prestations réglementaires. L'art. 79b LPP21 est réservé.22
3    Lors du calcul de ses prestations, l'institution de prévoyance n'est pas autorisée à faire la distinction entre les prestations qui ont été obtenues pendant la période de cotisation et celles qui ont été acquises par la prestation d'entrée.
FZG). Die Versicherten sind mit dem Eintritt in die Vorsorgeeinrichtung zu den Leistungen versichert, die ihnen nach dem Reglement aufgrund der einzubringenden Eintrittsleistung zustehen (Art. 12 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 12 Prévoyance - 1 Dès qu'il entre dans l'institution de prévoyance, l'assuré est couvert pour les prestations qui lui reviennent, d'après le règlement, sur la base de la prestation d'entrée à payer.
1    Dès qu'il entre dans l'institution de prévoyance, l'assuré est couvert pour les prestations qui lui reviennent, d'après le règlement, sur la base de la prestation d'entrée à payer.
2    Si, en entrant dans l'institution de prévoyance, l'assuré s'est engagé à payer lui-même une partie de la prestation d'entrée, qu'il ne s'en est pas encore acquitté ou qu'il s'en est acquitté partiellement lors de la survenance d'un cas de prévoyance, il a tout de même droit aux prestations réglementaires. Les montants qu'il n'a pas encore versés, y compris les intérêts, peuvent cependant être déduits des prestations.
FZG).
3.2 Gemäss § 25 des die statutarische Grundlage bildenden Versicherungsvertrages vom 21. September 1988 (nachfolgend: VV) haben Versicherte mit einem Eintrittsalter von mehr als 27 Jahren die Möglichkeit, sich durch Leistung eines Eintrittsgeldes soweit einzukaufen, dass sie mit dem vollendeten 62. Altersjahr 35 anrechenbare Beitragsjahre erreichen. Dieses Eintrittsgeld geht vollumfänglich zu Lasten der Versicherten. Die Höhe des Eintrittsgeldes bestimmt sich nach der Tabelle im Anhang (Abs. 1). Die Versicherten sind verpflichtet, Freizügigkeitsguthaben früherer Vorsorgeeinrichtungen der Versicherungskasse für die Finanzierung dieses Eintrittsgeldes zur Verfügung zu stellen. Ist die Freizügigkeitsleistung höher als das maximal zulässige Eintrittsgeld, wird der überschiessende Teil einem verzinslichen Zusatzkonto gutgeschrieben (Abs. 2).
4.
4.1 Die Vorinstanz hielt fest, dass die BVK den Beschwerdeführer gemäss den Unterlagen über seine Pflicht zur Einbringung allfälliger Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen früherer Vorsorgeeinrichtungen und über die Möglichkeit, Rentenverbesserungen einzukaufen, informiert habe. § 25 Abs. 2 VV sehe lediglich eine Pflicht vor, die Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen der zeitlich unmittelbar vorangehenden Vorsorgeeinrichtungen einzubringen und für die Finanzierung des Eintrittsgeldes zur Verfügung zu stellen. Der Beschwerdeführer habe aber über keine derartige Leistung, sondern lediglich über zwei Freizügigkeitskonten verfügt, auf welchen die Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen früherer Vorsorgeeinrichtungen "parkiert" gewesen seien und die er im Rahmen von § 25 Abs. 1 VV in die Kasse hätte einbringen können, ohne dazu verpflichtet zu sein. Habe somit zu keinem Zeitpunkt eine Pflicht bestanden, die beiden Freizügigkeitskonten in die BVK einzubringen, gehe auch das Vorbringen fehl, wonach der Beschwerdeführer gemäss Art. 12 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 12 Prévoyance - 1 Dès qu'il entre dans l'institution de prévoyance, l'assuré est couvert pour les prestations qui lui reviennent, d'après le règlement, sur la base de la prestation d'entrée à payer.
1    Dès qu'il entre dans l'institution de prévoyance, l'assuré est couvert pour les prestations qui lui reviennent, d'après le règlement, sur la base de la prestation d'entrée à payer.
2    Si, en entrant dans l'institution de prévoyance, l'assuré s'est engagé à payer lui-même une partie de la prestation d'entrée, qu'il ne s'en est pas encore acquitté ou qu'il s'en est acquitté partiellement lors de la survenance d'un cas de prévoyance, il a tout de même droit aux prestations réglementaires. Les montants qu'il n'a pas encore versés, y compris les intérêts, peuvent cependant être déduits des prestations.
FZG zu den Leistungen versichert gewesen sei, die ihm aufgrund der einzubringenden - und nicht der eingebrachten - Eintrittsleistung zugestanden habe. Nach Erhalt der Information über die
Aufnahme in die Kasse und nach Ausbleiben der Erklärung, eine Rentenverbesserung einkaufen zu wollen, sowie nach Verstreichenlassen der Rechtsmittelfrist gegen die Bedingungen der definitiven Aufnahme sei der Beschwerdeführer Mitglied der BVK zu den vereinbarten Bedingungen geworden. Nach diesem Zeitpunkt wäre ein Einkauf nur mit Zustimmung der BVK möglich gewesen. Im Übrigen könne nach elementarsten versicherungsrechtlichen Grundsätzen eine Erhöhung der Deckung nach Eintritt des Versicherungsfalls nicht mehr einseitig erklärt werden.
4.2 Der Beschwerdeführer vertritt den Standpunkt, dass es ihm aufgrund des FZG und der anwendbaren statutarischen Bestimmungen keineswegs freigestanden wäre, die Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen früherer Vorsorgeeinrichtungen einzubringen. Komme ein Versicherter der entsprechenden Pflicht nicht nach, habe er nachzuleisten, wofür weder eine Verjährungs- noch eine Verwirkungsfrist bestehe, und erfolge ein Einbezug in die Leistungsberechnung bei Eintritt des Vorsorgefalles. Auch wenn es grundsätzlich keine Rolle spiele, weshalb die Austrittsleistung vorliegend nicht zu Beginn des Versicherungsverhältnisses eingebracht wurde, sei darauf hinzuweisen, dass er krankheitsbedingt - er leide seit Jahren an Depressionen - nicht in der Lage gewesen sei, die frühere Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistung zu melden, und dass es stossend wäre, ihn für die Folgen derjenigen Krankheit büssen zu lassen, welche schliesslich zur Invalidität geführt habe.
4.3 Die BVK schliesst sich den Ausführungen der Vorinstanz an und beschränkt sich auf den Hinweis, dass der Beschwerdeführer im Rahmen des Aufnahmeverfahrens auf die Pflicht hingewiesen worden sei, Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen - d.h. Freizügigkeitsguthaben bei Freizügigkeitseinrichtungen und die Freizügigkeitsleistung der unmittelbaren Vorkasse - in die BVK einzubringen, in der Folge aber nichts unternommen habe und nun die Konsequenzen hiefür zu tragen habe.
4.4 Nach Auffassung des BSV hätte der Beschwerdeführer seine beiden Freizügigkeitsguthaben zwar nicht von Bundesrechts wegen, indessen gestützt auf § 25 Abs. 2 VV in die Vorsorgeeinrichtung einbringen müssen. Wenn auch die zur Rechtslage vor Inkrafttreten des FZG ergangene Rechtsprechung die Einbringung von zusätzlichem Vorsorgekapital nur zulasse, solange kein Vorsorgefall eingetreten sei, könne aufgrund der (in der Stellungnahme des BSV nicht näher bezeichneten) Ausführungen des Bundesrates zum FZG auch die Auffassung vertreten werden, dass ein solcher Einkauf möglich sei, solange die Vorsorgeeinrichtung ihre Leistungen noch nicht definitiv berechnet und bekannt gegeben habe. Vorliegend habe der Beschwerdeführer zwar erst nach Eintritt des Vorsorgefalles erklärt, sich mit den Freizügigkeitskonti in die vollen reglementarischen Leistungen einkaufen zu wollen. Da diese Erklärung indessen bei der Vorsorgeeinrichtung vor der Festsetzung der Invalidenrente eingetroffen sei, hätte diese, selbst wenn die Leistungsberechnung intern bereits abgeschlossen gewesen wäre, den Erlass des definitiven Entscheides stoppen und die Übertragung des Vorsorgekapitals abwarten können.
5.
5.1 Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im zur Rechtslage vor Inkrafttreten des FZG ergangenen und in SVR 1999 BVG Nr. 12 S. 37 veröffentlichten Urteil A. vom 7. Januar 1999, B 30/97, ausgeführt hat, hatte die bis 31. Dezember 1994 geltende Verordnung vom 12. November 1986 über die Erhaltung des Vorsorgeschutzes und die Freizügigkeit (aFZV) zum Zweck, das vom Vorsorgenehmer in der bisherigen Vorsorgeeinrichtung erworbene Vorsorgekapital zu erhalten, damit er es später in eine neue Vorsorgeeinrichtung einbringen und so seine Vorsorge dort fortsetzen kann. Wolle der Vorsorgenehmer vermeiden, dass er im Invaliditätsfall eine Versicherungslücke erleide, habe er sein Altersguthaben in die neue Einrichtung zu überführen, namentlich weil gemäss Art. 24 Abs. 2
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 24 - 1 ...71
1    ...71
2    La rente d'invalidité est calculée avec le même taux de conversion que la rente de vieillesse à 65 ans72. Le taux de conversion fixé par le Conseil fédéral selon la let. b des dispositions transitoires de la première révision de la LPP du 3 octobre 2003 s'applique aux assurés de la génération transitoire.
3    L'avoir de vieillesse déterminant pour le calcul comprend:
a  l'avoir de vieillesse acquis par l'assuré à la naissance du droit à la rente d'invalidité;
b  la somme des bonifications de vieillesse afférentes aux années futures, jusqu'à l'âge de référence, sans les intérêts.
4    Les bonifications de vieillesse afférentes aux années futures sont calculées sur la base du salaire coordonné de l'assuré durant la dernière année d'assurance auprès de l'institution de prévoyance.
5    La rente d'invalidité est adaptée si un montant au sens de l'art. 124, al. 1, CC73 est transféré dans le cadre du partage de la prévoyance professionnelle. Le Conseil fédéral règle les modalités de calcul de cette adaptation.74
BVG im Invaliditätsfall die Summe der Altersgutschriften für die bis zum Rentenalter fehlenden Jahre dem Altersguthaben hinzugefügt würden und die Versicherungsleistungen somit von dem bis zu Beginn des Leistungsanspruches erworbenen Altersguthaben abhingen. Diese der Erhaltung des Vorsorgeschutzes dienende Weiterführung der Versicherung in einer neuen Vorsorgeeinrichtung (durch Einbringung der Freizügigkeitsleistung), der Aufbau der Vorsorgesubstanz, sei mit dem Leistungen
auslösenden Eintritt des Versicherungsfalles abgeschlossen. Nach richtiger Auslegung könne das in Art. 4 lit. a aFZV statuierte Recht, das Vorsorgekapital "jederzeit" in eine Vorsorgeeinrichtung einzubringen, dem Vorsorgenehmer deshalb nur solange zustehen, als der Versicherungsfall (Alter, Tod, Invalidität) nicht eingetreten sei.
5.2 In Bezug auf die Rechtslage nach Inkrafttreten des - in seiner Zweckbestimmung mit der aFZV übereinstimmenden (vgl. Botschaft zu einem Bundesgesetz über die Freizügigkeit in der beruflichen Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge vom 26. Februar 1992 [BBl 1992 III 533 ff., 570]) - FZG (und der dazugehörenden FZV) hat das Eidgenössische Versicherungsgericht unlängst entschieden (BGE 129 V 440), dass die in Art. 3 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 3 Passage dans une autre institution de prévoyance - 1 Si l'assuré entre dans une nouvelle institution de prévoyance, l'ancienne institution de prévoyance doit verser la prestation de sortie à cette nouvelle institution.
1    Si l'assuré entre dans une nouvelle institution de prévoyance, l'ancienne institution de prévoyance doit verser la prestation de sortie à cette nouvelle institution.
2    Si l'ancienne institution de prévoyance a l'obligation de verser des prestations pour survivants et des prestations d'invalidité après qu'elle a transféré la prestation de sortie à la nouvelle institution de prévoyance, cette dernière prestation doit lui être restituée dans la mesure où la restitution est nécessaire pour accorder le paiement de prestations d'invalidité ou pour survivants.
3    Les prestations pour survivants ou les prestations d'invalidité de l'ancienne institution de prévoyance peuvent être réduites pour autant qu'il n'y ait pas de restitution.
FZG statuierte Verpflichtung, die Austrittsleistung an die neue Vorsorgeeinrichtung zu übertragen, solange bestehen bleibt, als weder ein Freizügigkeitskonto noch eine -police errichtet worden sind noch eine Übertragung an die Stiftung Auffangeinrichtung erfolgt ist, selbst wenn in der Zwischenzeit ein Vorsorgefall eingetreten ist und der Versicherte pflichtwidrig nichts vorgekehrt hat, die Übertragung rechtzeitig zu erwirken. Es hielt fest, dass die neue Vorsorgeeinrichtung unter diesen Voraussetzungen verpflichtet bleibt, die Austrittsleistung gutzuschreiben (Art. 9 Abs. 1
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 9 Admission aux prestations réglementaires - 1 L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
1    L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
2    Si l'institution de prévoyance fixe ses prestations dans un plan de prestations, elle doit donner à l'assuré la possibilité de racheter toutes les prestations réglementaires. L'art. 79b LPP21 est réservé.22
3    Lors du calcul de ses prestations, l'institution de prévoyance n'est pas autorisée à faire la distinction entre les prestations qui ont été obtenues pendant la période de cotisation et celles qui ont été acquises par la prestation d'entrée.
FZG), selbst wenn deren Überweisung verspätet erfolgt.
5.3 Da der Beschwerdeführer, was unbestritten ist, das Begehren um Entgegennahme der Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistungen früherer Vorsorgeeinrichtungen zum Einkauf von Rentenverbesserungen bei der BVK zu einem Zeitpunkt stellte, als die Überweisung auf ein Freizügigkeitskonto bei der Freizügigkeitsstiftung der Zürcher Kantonalbank und an die Stiftung Auffangeinrichtung BVG bereits erfolgt war, durfte die BVK die Entgegennahme der Guthaben ablehnen. Daran würde sich selbst dann nichts ändern, wenn der Beschwerdeführer selber - wie er geltend macht - unverschuldet nicht in der Lage gewesen wäre, die Freizügigkeits- bzw. Austrittsleistung der neuen Vorsorgeeinrichtung rechtzeitig zu melden. Im Ergebnis erweist sich der vorinstanzliche Entscheid demnach als rechtens.
6.
Da es um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen geht, ist das letztinstanzliche Verfahren kostenfrei (Art. 134
SR 831.42 Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP) - Loi sur le libre passage
LFLP Art. 9 Admission aux prestations réglementaires - 1 L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
1    L'institution de prévoyance doit permettre à l'assuré qui entre de maintenir et d'augmenter sa prévoyance; elle doit lui créditer les prestations de sortie qu'il a apportées.
2    Si l'institution de prévoyance fixe ses prestations dans un plan de prestations, elle doit donner à l'assuré la possibilité de racheter toutes les prestations réglementaires. L'art. 79b LPP21 est réservé.22
3    Lors du calcul de ses prestations, l'institution de prévoyance n'est pas autorisée à faire la distinction entre les prestations qui ont été obtenues pendant la période de cotisation et celles qui ont été acquises par la prestation d'entrée.
OG).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 30. April 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: