Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
C 26/03

Urteil vom 29. Oktober 2004
II. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichterin Leuzinger und Bundesrichter Rüedi; Gerichtsschreiber Ackermann

Parteien
Öffentliche Arbeitslosenkasse Baselland, Bahnhofstrasse 32, 4133 Pratteln, Beschwerdeführerin,

gegen

T.________, 1949, Beschwerdegegner, vertreten durch die Gewerkschaft X.________

Vorinstanz
Kantonsgericht Basel-Landschaft, Liestal

(Entscheid vom 11. September 2002)

Sachverhalt:
A.
T.________, geboren 1949, bezieht mit Wirkung ab dem 1. Januar 1988 bei einem Invaliditätsgrad von 63% eine halbe Rente der Invalidenversicherung und ist seit September 1991 arbeitslos gemeldet. Innert der (sechsten) Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 27. April 1999 bis zum 26. April 2001 - was zeitlich der (fünften) Rahmenfrist für den Leistungsbezug entspricht - nahm T.________ vom 20. September bis zum 26. November 1999 sowie vom 24. Januar bis zum 29. September 2000 an beruflichen Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung teil und bezog entsprechende Taggelder; im Weiteren war er von Ende September bis Mitte November 2000 sowie Anfang April 2001 in diversen Zwischenverdiensten tätig. Die Öffentliche Arbeitslosenkasse des Kantons Basel-Landschaft eröffnete nach der am 15. März 2001 erfolgten Anmeldung zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung per 27. April 2001 eine sechste Rahmenfrist für den Leistungsbezug und richtete Taggelder aus.
B.
Nachdem auf eine Beschwerde des T.________ gegen die Abrechnung von Mai 2001 wegen verspäteter Einreichung nicht eingetreten worden war, hiess das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 11. September 2002 eine gegen die Abrechnung von Februar 2002 erhobene Beschwerde gut und wies die Arbeitslosenkasse an, die Taggelder neu zu berechnen.
C.
Die Arbeitslosenkasse führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, den vorinstanzlichen Entscheid aufzuheben.

T.________ lässt sinngemäss auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen, während das Staatssekretariat für Wirtschaft auf eine Vernehmlassung verzichtet.
D.
Rückwirkend ab dem 1. April 2001 erhält T.________ bei einem Invaliditätsgrad von 100% eine ganze Rente der Invalidenversicherung, worauf die Arbeitslosenkasse mit Verfügung vom 13. November 2002 zu viel ausbezahlte Taggelder zurückforderte und mit Leistungen der Invalidenversicherung verrechnete.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Am 1. Januar 2003 ist das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im Arbeitslosenversicherungsbereich geändert worden. Weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 127 V 467 Erw. 1), und weil ferner das Sozialversicherungsgericht bei der Beurteilung eines Falles grundsätzlich auf den bis zum Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: Februar 2002) eingetretenen Sachverhalt abstellt (BGE 121 V 366 Erw. 1b), sind die bis zum 31. Dezember 2002 geltenden Bestimmungen anwendbar (BGE 129 V 4 Erw. 1.2).
1.2 Die Arbeitslosenkasse hat in ihrer Verwaltungsgerichtsbeschwerde die Abhängigkeit der Höhe des Taggeldes vom versicherten Verdienst (Art. 22 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 22 Montant de l'indemnité journalière - 1 L'indemnité journalière pleine et entière s'élève à 80 % du gain assuré. L'assuré perçoit en outre un supplément qui correspond au montant, calculé par jour, de l'allocation pour enfant et l'allocation de formation professionnelle légales auxquelles il aurait droit s'il avait un emploi. Ce supplément n'est versé qu'aux conditions suivantes:
1	L'indemnité journalière pleine et entière s'élève à 80 % du gain assuré. L'assuré perçoit en outre un supplément qui correspond au montant, calculé par jour, de l'allocation pour enfant et l'allocation de formation professionnelle légales auxquelles il aurait droit s'il avait un emploi. Ce supplément n'est versé qu'aux conditions suivantes:
a	les allocations ne sont pas versées à l'assuré durant la période de chômage;
b	aucune personne exerçant une activité lucrative ne peut faire valoir de droit aux allocations pour ce même enfant.91
2	Une indemnité journalière s'élevant à 70 % du gain assuré est octroyée aux assurés qui:92
a	n'ont pas d'obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans;
b	bénéficient d'une indemnité journalière entière dont le montant dépasse 140 francs;
c	ne touchent pas une rente d'invalidité correspondant à un taux d'invalidité d'au moins 40 %.
3	Le Conseil fédéral adapte le taux minimum fixé à l'al. 2, let. b, en règle générale tous les deux ans avec effet au début de l'année civile, conformément aux principes qui régissent l'AVS.96
4	et 5 ...97

AVIG) wie auch dessen Bestimmung anhand des massgebenden Lohnes im Sinne der Gesetzgebung der Alters- und Hinterlassenenversicherung (Art. 23 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1	Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2	Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis	Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3	Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis	Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4	...110
5	...111

AVIG) korrekt dargelegt. Dasselbe gilt für den Bemessungszeitraum des versicherten Verdienstes (Art. 37

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 37 Période de référence pour le calcul du gain assuré - (art. 23, al. 1, LACI)119
1	Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11) qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation.120
2	Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1.121
3	La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l'inscription au chômage. À ce jour, l'assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation.122
3bis	Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement.123
3ter	...124
4	Le gain assuré est redéfini si, pendant le délai-cadre d'indemnisation:
a	l'assuré a, avant de retomber au chômage, exercé pendant au moins six mois consécutifs une activité soumise à cotisation pour laquelle il a reçu un salaire supérieur au gain assuré;
b	l'étendue de la perte de travail à prendre en considération de l'assuré a subi un changement.125
5	...126

AVIV). Darauf wird verwiesen.
2.
Streitig ist allein die Höhe der auszurichtenden Taggelder, nicht aber die Frage der Rückerstattung, welche im November 2002 verfügt worden ist.
2.1 Die Vorinstanz geht davon aus, dass der versicherte Verdienst anhand des von der Invalidenversicherung während der Umschulung von April bis September 2002 zugesprochenen Taggeldes zu bemessen sei; "die Selbsteinschätzung des Versicherten, wonach dieser seine Vermittlungsfähigkeit mit 60% veranschlagt hat," sei unbeachtlich. Die Arbeitslosenkasse ist demgegenüber der Auffassung, der versicherte Verdienst sei gemäss Art. 37 Abs. 3ter

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 37 Période de référence pour le calcul du gain assuré - (art. 23, al. 1, LACI)119
1	Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11) qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation.120
2	Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1.121
3	La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l'inscription au chômage. À ce jour, l'assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation.122
3bis	Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement.123
3ter	...124
4	Le gain assuré est redéfini si, pendant le délai-cadre d'indemnisation:
a	l'assuré a, avant de retomber au chômage, exercé pendant au moins six mois consécutifs une activité soumise à cotisation pour laquelle il a reçu un salaire supérieur au gain assuré;
b	l'étendue de la perte de travail à prendre en considération de l'assuré a subi un changement.125
5	...126

AVIV anhand der letzten sechs Beitragsmonate zu bemessen.
2.2 Der Beschwerdegegner hat die Beitragszeit für den erneuten Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ausschliesslich in einer abgelaufenen Rahmenfrist für den Leistungsbezug zurückgelegt. Entgegen der Auffassung des kantonalen Gerichts bestimmt sich der versicherte Verdienst in der Folge gemäss Art. 37 Abs. 3ter

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 37 Période de référence pour le calcul du gain assuré - (art. 23, al. 1, LACI)119
1	Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11) qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation.120
2	Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1.121
3	La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l'inscription au chômage. À ce jour, l'assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation.122
3bis	Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement.123
3ter	...124
4	Le gain assuré est redéfini si, pendant le délai-cadre d'indemnisation:
a	l'assuré a, avant de retomber au chômage, exercé pendant au moins six mois consécutifs une activité soumise à cotisation pour laquelle il a reçu un salaire supérieur au gain assuré;
b	l'étendue de la perte de travail à prendre en considération de l'assuré a subi un changement.125
5	...126

AVIV nicht allein anhand der Taggelder der Invalidenversicherung, sondern auch aufgrund der Einkommen aus den erzielten diversen Zwischenverdiensten, die innert den letzten sechs Beitragsmonaten der Rahmenfrist erzielt worden sind, sowie allfälligen Kompensationszahlungen, wie wenn darauf Beiträge entrichtet worden wären (vgl. Art. 23 Abs. 4

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1	Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2	Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis	Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3	Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis	Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4	...110
5	...111

AVIG sowie dazu BGE 125 V 480). Umstände, um vom Grundsatz (vgl. Art. 37 Abs. 3ter

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 37 Période de référence pour le calcul du gain assuré - (art. 23, al. 1, LACI)119
1	Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11) qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation.120
2	Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1.121
3	La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l'inscription au chômage. À ce jour, l'assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation.122
3bis	Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement.123
3ter	...124
4	Le gain assuré est redéfini si, pendant le délai-cadre d'indemnisation:
a	l'assuré a, avant de retomber au chômage, exercé pendant au moins six mois consécutifs une activité soumise à cotisation pour laquelle il a reçu un salaire supérieur au gain assuré;
b	l'étendue de la perte de travail à prendre en considération de l'assuré a subi un changement.125
5	...126

AVIV) abzuweichen, liegen nicht vor.
2.3 Da - neben dem Entgelt aus den Zwischenverdiensten - auch die Taggelder der Invalidenversicherung bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes massgebend sind (vgl. Erw. 2.2 hievor), ist zu prüfen, in welchem Umfang diese berücksichtigt werden müssen.

Taggelder der Invalidenversicherung stellen ein Ersatzeinkommen dar, weil während der Dauer der Eingliederungsmassnahme kein Einkommen erzielt werden kann (vgl. Thomas Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3. Auflage, Bern 2003, S. 246 Rz. 2). Deshalb ist grundsätzlich das ganze Taggeld der Invalidenversicherung als massgebender Lohn im Sinne des Art. 23 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1	Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2	Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis	Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3	Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis	Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4	...110
5	...111

AVIG - und damit als Bestandteil des versicherten Verdienstes - zu betrachten (vgl. auch BGE 123 V 229 Erw. 4e/bb und f). Es ist jedoch zu berücksichtigen, dass die - von der IV-Stelle gestützt auf Art. 20ter Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 20ter Indemnités journalières et rente d'invalidité - 1 Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
1	Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
2	Lorsque, pendant la formation professionnelle initiale, l'assuré a droit à une indemnité journalière inférieure à la rente versée jusqu'ici, la rente est remplacée à l'expiration du délai mentionné à l'art. 47, al. 1bis, LAI par une indemnité journalière correspondant à un trentième du montant de la rente.

IVV vorgenommene - Kürzung des Taggeldes um 1/30 des Rentenbetrages eine innersystemische Koordination darstellt, damit die diversen, von der Invalidenversicherung ausgerichteten Leistungen keine Überentschädigung des Versicherten zur Folge haben. Im Übrigen erfolgt diese Kürzung nur für maximal drei Monate, da die Rente bei Überschreitung dieses Zeitraums nicht weiter gewährt wird (Art. 20ter Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 20ter Indemnités journalières et rente d'invalidité - 1 Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
1	Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
2	Lorsque, pendant la formation professionnelle initiale, l'assuré a droit à une indemnité journalière inférieure à la rente versée jusqu'ici, la rente est remplacée à l'expiration du délai mentionné à l'art. 47, al. 1bis, LAI par une indemnité journalière correspondant à un trentième du montant de la rente.

IVV). Daraus kann jedoch nicht der Schluss gezogen werden, für die Bemessung des versicherten Verdienstes im Rahmen der Arbeitslosenversicherung sei das ungekürzte Taggeld massgebend, da die durch die gleichzeitige Rentenausrichtung erfolgte temporäre
Kürzung der Taggelder rein innersystemischen Charakter habe und nichts an der Gesamthöhe der Leistungen ändere. Im Gegensatz zu den Taggeldern (Art. 25ter Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 25ter

IVG) sind die Renten der Invalidenversicherung nämlich nicht der Beitragspflicht für die Arbeitslosenversicherung unterworfen und können deshalb auch nicht für die Bemessung des versicherten Verdienstes massgebend sein, so dass - solange eine Rente neben den Taggeldern ausbezahlt wird - auf die um den Rentenbetrag gekürzten Taggelder der Invalidenversicherung abzustellen ist. Fällt diese Kürzung nach spätestens drei Monaten (Art. 20ter Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 20ter Indemnités journalières et rente d'invalidité - 1 Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
1	Lorsque l'assuré a droit à une indemnité journalière, prestation pour enfant comprise, au sens des art. 23, al. 1, et 23bis LAI dont le montant est inférieur à la rente versée jusqu'ici, la rente continue d'être allouée au lieu de l'indemnité journalière.
2	Lorsque, pendant la formation professionnelle initiale, l'assuré a droit à une indemnité journalière inférieure à la rente versée jusqu'ici, la rente est remplacée à l'expiration du délai mentionné à l'art. 47, al. 1bis, LAI par une indemnité journalière correspondant à un trentième du montant de la rente.

IVV) dahin, sind die vollen (der Beitragspflicht unterworfenen) Taggelder massgebend.
3.
Die Sache geht zurück an die Verwaltung, damit sie den versicherten Verdienst gemäss den vorstehenden Erwägungen festsetze und anschliessend neu verfüge.

Sie wird dabei zu berücksichtigen haben, dass der Versicherte nur im Umfang von 60% arbeitslos ist und noch nicht abgeklärt wurde, ob er für Stellen in diesem Umfang überhaupt vermittelbar gewesen ist (Art. 8 Abs. 1 lit. f

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 8 Droit à l'indemnité - 1 L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
1	L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
a	s'il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 10);
b	s'il a subi une perte de travail à prendre en considération (art. 11);
c	s'il est domicilié en Suisse (art. 12);
d	s'il a achevé sa scolarité obligatoire et qu'il n'a pas encore atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS36;
e	s'il remplit les conditions relatives à la période de cotisation ou en est libéré (art. 13 et 14);
f	s'il est apte au placement (art. 15), et
g	s'il satisfait aux exigences du contrôle (art. 17).
2	Le Conseil fédéral règle les conditions dont dépend le droit à l'indemnité des personnes qui, avant d'être au chômage, exerçaient une activité salariée à domicile. Il ne peut s'écarter de la réglementation générale prévue dans le présent chapitre que dans la mesure où les particularités du travail à domicile l'exigent.

AVIG in Verbindung mit Art. 15

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 15 Aptitude au placement - 1 Est réputé apte à être placé le chômeur qui est disposé à accepter un travail convenable et à participer à des mesures d'intégration et qui est en mesure et en droit de le faire.66
1	Est réputé apte à être placé le chômeur qui est disposé à accepter un travail convenable et à participer à des mesures d'intégration et qui est en mesure et en droit de le faire.66
2	Le handicapé physique ou mental est réputé apte à être placé lorsque, compte tenu de son infirmité et dans l'hypothèse d'une situation équilibrée sur le marché de l'emploi, un travail convenable pourrait lui être procuré sur ce marché. Le Conseil fédéral règle la coordination avec l'assurance-invalidité.
3	S'il existe des doutes sérieux quant à la capacité de travail d'un chômeur, l'autorité cantonale peut ordonner qu'il soit examiné par un médecin-conseil, aux frais de l'assurance.
4	Les assurés qui, avec l'autorisation de l'autorité cantonale, exercent une activité bénévole dans le cadre d'un projet pour chômeurs sont considérés comme aptes au placement.67

AVIG). Bei Bestehen einer Vermittelbarkeit führt die Tatsache der Teilarbeitslosigkeit (hier im Umfang einer Stelle von 60%) dann zu keiner Kürzung des Taggeldes, wenn die Höhe des versicherten Verdienstes Ausdruck einer bereits im Bemessungszeitraum ausgeübten Teilzeitarbeit ist. Bemisst sich also der versicherte Verdienst anhand einer Teilzeitarbeit im Umfang der Teilarbeitslosigkeit, besteht ein voller Arbeitsausfall gemäss Art. 11

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 11 Perte de travail à prendre en considération - 1 Il y a lieu de prendre en considération la perte de travail lorsqu'elle se traduit par un manque à gagner et dure au moins deux journées de travail consécutives.
1	Il y a lieu de prendre en considération la perte de travail lorsqu'elle se traduit par un manque à gagner et dure au moins deux journées de travail consécutives.
2	...43
3	N'est pas prise en considération la perte de travail pour laquelle le chômeur a droit au salaire ou à une indemnité pour cause de résiliation anticipée des rapports de travail.
4	La perte de travail est prise en considération même si l'assuré a touché des indemnités pour des heures supplémentaires non compensées ou une indemnité de vacances à la fin de ses rapports de travail et même si une telle indemnité de vacances était comprise dans son salaire. Le Conseil fédéral peut édicter une réglementation dérogatoire pour des cas particuliers.44
5	Le Conseil fédéral règle la prise en considération de la perte de travail en cas de suspension provisoire d'un rapport de service fondé sur le droit public (art. 10, al. 4).

AVIG (nicht veröffentlichtes Urteil M. vom 23. Juni 1992, C 4/91, mit Hinweis auf Gerhard Gerhards, Kommentar zum Bundesgesetz vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung, Band I, Bern 1987, N 14 zu Art. 11; vgl. BGE 121 V 341 Erw. 3 betreffend Erweiterung der Erwerbstätigkeit). Entspricht der versicherte Verdienst anderseits einer uneingeschränkten Erwerbstätigkeit im Bemessungszeitraum, dann ist dieser nur nach Massgabe des teilweisen Arbeitsausfalles als Berechnungsgrundlage heranzuziehen (BGE
112 V 236 Erw. 2e). Dies bedeutet für den vorliegenden Fall, dass die Teilarbeitslosigkeit nur dann zu berücksichtigen ist, und mithin eine Kürzung des versicherten Verdienstes - nicht aber des Taggeldanspruches - vorgenommen werden muss, wenn die der Beitragspflicht unterworfenen Tätigkeiten in mehr als einem Umfang von 60% ausgeübt worden sind.

Die hier im Rahmen der Beiträge zu berücksichtigende Umschulung durch die Invalidenversicherung war zwar als Teilzeitbeschäftigung im Umfang von gut 50% ausgestaltet, dennoch erhielt der Versicherte ein in dieser Hinsicht ungekürztes Taggeld. Damit ist für den entsprechenden Zeitraum von einer vollzeitigen Tätigkeit auszugehen; zu berücksichtigen ist auch, dass sich die Taggelder der Invalidenversicherung nach dem Erwerbseinkommen bemessen, das der Versicherte durch die zuletzt voll ausgeübte Tätigkeit erzielt hat (Art. 24 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 24 Montant de l'indemnité journalière - 1 Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
1	Le montant maximal de l'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, correspond au montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA168.169
2	L'indemnité journalière visée à l'art. 22, al. 1, est réduite lorsqu'elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocation de formation légales comprises.170
3	...171
4	Si l'assuré avait droit jusqu'à sa réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l'indemnité journalière y est au moins égale.

IVG; vgl. auch Art. 21 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 21 Base de calcul - 1 ...104
1	...104
2	Lors de l'établissement du revenu déterminant au sens de l'art. 23, al. 3, LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l'assuré n'a pu obtenir aucun revenu d'une activité lucrative ou seulement un revenu diminué en raison:105
a	d'une maladie;
b	d'un accident;
c	d'une période de chômage;
d	d'une période de service au sens de l'art. 1a LAPG106;
e	de maternité ou de paternité;
f	de la prise en charge d'un enfant gravement atteint dans sa santé selon l'art. 16o LAPG;
g	de l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en vue de son adoption;
h	d'autres motifs n'impliquant pas une faute de sa part.
3	Lorsque la dernière activité lucrative exercée par l'assuré sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l'assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement avant la réadaptation, s'il n'était pas devenu invalide.111

IVV). In den weiter massgebenden Zwischenverdiensten arbeitete der Beschwerdeführer offensichtlich weniger als 60%. Die Verwaltung wird deshalb den Umfang dieser Zwischenverdienste feststellen und anschliessend den Durchschnittswert aus den Stellenprozenten der vollzeitigen Umschulung und der teilzeitigen Zwischenverdienste berechnen. Dies wird die Grundlage für den Entscheid sein, ob eine Kürzung des Taggeldes resp. des versicherten Verdienstes (vgl. BGE 112 V 235 Erw. 2e) vorzunehmen sein wird oder nicht.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 11. September 2002 aufgehoben und die Sache an die Öffentliche Arbeitslosenkasse Baselland zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägungen verfahre und über den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 29. Oktober 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber: