Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
C 127/02

Urteil vom 28. Februar 2003
II. Kammer

Besetzung
Präsident Schön, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter Ursprung; Gerichtsschreiber Widmer

Parteien
Arbeitslosenkasse des Kantons Luzern, Hallwilerweg 5, 6003 Luzern, Beschwerdeführerin,

gegen

M.________, Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt Eric Schuler, Frankenstrasse 3, 6003 Luzern

Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Luzern

(Entscheid vom 2. Mai 2002)

Sachverhalt:
A.
Der 1935 geborene M.________ war seit 1972 im Planungsbüro seiner Ehefrau tätig. Auf Ende März 1998 kündigte die Firmeninhaberin das Arbeitsverhältnis mit ihrem Ehemann.

Mit Verfügung vom 16. Juni 1998 lehnte die Arbeitslosenkasse des Kantons Luzern einen Antrag von M.________ auf Arbeitslosenentschädigung ab 1. April 1998 ab, weil er als mitarbeitender Ehegatte der Firmeninhaberin und Betriebsleiter die Entscheidungen der Arbeitgeberin massgeblich habe mitbestimmen und beeinflussen können, sodass er eine arbeitgeberähnliche Stellung innehabe; dies gelte auch für die Zeit nach Auflösung des Arbeitsverhältnisses, indem er sich bei Bedarf jederzeit wieder als Arbeitnehmer einstellen könne. Unter den gegebenen Umständen laufe die Geltendmachung von Arbeitslosenentschädigung auf eine Umgehung der Vorschriften über die Kurzarbeitsentschädigung hinaus. Diese Verfügung wurde vom Eidgenössischen Versicherungsgericht letztinstanzlich mit Urteil vom 26. Juli 1999 bestätigt.

Auf den 30. April 1999 wurde die Firma X.________ aufgelöst. Am 31. Mai 1999 stellte M.________ Antrag auf Arbeitslosenentschädigung ab 28. Mai 1999. Nachdem das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 14. Februar 2000 eine Verfügung des Arbeitsamtes des Kantons Luzern (vom 14. Oktober 1999) in Gutheissung einer Beschwerde von M.________ aufgehoben und dessen Vermittlungsfähigkeit ab 28. Mai 1999 bejaht hatte, lehnte die Arbeitslosenkasse den ab diesem Zeitpunkt geltend gemachten Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab; M.________ habe durch nichts belegt, dass er während der massgebenden Rahmenfrist tatsächlich Lohn bezogen habe, weshalb die Mindestbeitragszeit nicht erfüllt sei (Verfügung vom 3. August 2000, bestätigt mit Einspracheentscheid vom 12. Dezember 2000).
B.
In Gutheissung der hiegegen eingereichten Beschwerde hob das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern nach Beizug der Steuerakten den angefochtenen Einspracheentscheid auf, indem es die Erfüllung der Beitragszeit bejahte, und wies die Sache an die Arbeitslosenkasse zurück, damit sie, nach erfolgter Abklärung der weiteren Anspruchsvoraussetzungen, über den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung neu verfüge (Entscheid vom 2. Mai 2002).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die Arbeitslosenkasse, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben.

Während M.________ auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen lässt, verzichtet das Staatssekretariat für Wirtschaft auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über die Erfüllung der Beitragszeit als Voraussetzung für den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung (Art. 8 Abs. 1 lit. e

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 8 Droit à l'indemnité - 1 L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
1	L'assuré a droit à l'indemnité de chômage:
a	s'il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 10);
b	s'il a subi une perte de travail à prendre en considération (art. 11);
c	s'il est domicilié en Suisse (art. 12);
d	s'il a achevé sa scolarité obligatoire et qu'il n'a pas encore atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS36;
e	s'il remplit les conditions relatives à la période de cotisation ou en est libéré (art. 13 et 14);
f	s'il est apte au placement (art. 15), et
g	s'il satisfait aux exigences du contrôle (art. 17).
2	Le Conseil fédéral règle les conditions dont dépend le droit à l'indemnité des personnes qui, avant d'être au chômage, exerçaient une activité salariée à domicile. Il ne peut s'écarter de la réglementation générale prévue dans le présent chapitre que dans la mesure où les particularités du travail à domicile l'exigent.

in Verbindung mit Art. 13 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

AVIG) sowie die Rahmenfrist für die Beitragszeit (Art. 9

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 9 Délais-cadres - 1 Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37
1	Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37
2	Le délai-cadre applicable à la période de l'indemnisation commence à courir le premier jour où toutes les conditions dont dépend le droit à l'indemnité sont réunies.
3	Le délai-cadre applicable à la période de cotisation commence à courir deux ans plus tôt.
4	Lorsque le délai-cadre s'appliquant à la période d'indemnisation est écoulé et que l'assuré demande à nouveau l'indemnité de chômage, de nouveaux délais-cadres de deux ans sont ouverts pour les périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.38

AVIG) zutreffend dargelegt. Darauf kann verwiesen werden.

Gemäss BGE 113 V 352 ist im Rahmen des Art. 13 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

AVIG einzig vorausgesetzt, dass der Versicherte effektiv eine beitragspflichtige Beschäftigung ausgeübt hat, nicht aber, dass der Arbeitgeber als Organ des Beitragsbezugsverfahrens die Arbeitnehmerbeiträge tatsächlich der Ausgleichskasse überwiesen hat. Diese Rechtsprechung wurde unlängst dahin präzisiert, dass im Anwendungsbereich von Art. 13 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1	Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2	Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a	exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b	sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c	est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d	a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis	et 2ter ...53
3	...54
4	Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5	Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56

AVIG nicht nur die effektive Ausübung einer beitragspflichtigen Beschäftigung verlangt wird, sondern auch, dass der Arbeitgeber der versicherten Person für diese Beschäftigung tatsächlich einen Lohn entrichtet hat (ARV 2002 S. 116, 2001 S. 228 Erw. 4c).
2.
2.1 Wie das kantonale Gericht zutreffend festgehalten hat, sind die AHV-Lohnblätter, die vom Beschwerdegegner selbst unterzeichnet wurden, nicht geeignet, einen auf die Rahmenfrist für die Beitragszeit (28. Mai 1997 bis 27. Mai 1999) entfallenden, tatsächlichen Lohnbezug nachzuweisen. Einen Beweis für die erfolgte Lohnzahlung erblickt die Vorinstanz hingegen in der Steuererklärung 1999/2000, in welcher der Beschwerdegegner für das Jahr 1997 ein Einkommen aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit von Fr. 37'037.- und 1998 ein solches von Fr. 48'407.- deklariert hatte.
2.2 Der Beschwerdegegner hat die Steuererklärung 1999/2000, in welcher die erwähnten Einkommen aus den Jahren 1997/1998 deklariert sind, erst am 30. November 2001 unterschrieben und von der Treuhand Y.________ dem Steueramt Z.________ einreichen lassen. Gemäss Veranlagungsprotokoll wurden die deklarierten Einkommen von der Steuerbehörde übernommen, und am 17. Januar 2002 erging die definitive Veranlagungsverfügung der kantonalen Steuerverwaltung. In die Steuererklärung wurden die vom Beschwerdegegner auf den AHV-Lohnblättern zuhanden der Ausgleichskasse bestätigten Lohnsummen übernommen. Da diesen Lohnblättern nach den richtigen Ausführungen der Vorinstanz hinsichtlich eines tatsächlich erfolgten Lohnbezuges in der vorliegend interessierenden Periode kein Beweiswert zukommt, ist nicht ersichtlich, inwiefern die Steuererklärung, in welche die nämlichen Lohnsummen übertragen wurden, beweistauglich sein soll. Da sowohl die Buchhaltung der Treuhand Y.________ als auch die Steuererklärung auf den nicht beweiskräftigen, vom Beschwerdegegner selbst unterzeichneten AHV-Lohnblättern beruhen, und Belege für eine Lohnüberweisung, wie z.B. Post- oder Bankkontoauszüge oder Quittungen für Lohnzahlungen in bar, fehlen, ist eine tatsächlich
erfolgte Lohnentrichtung im Sinne der Rechtsprechung (Erw. 1 hievor) nicht mit der erforderlichen Wahrscheinlichkeit erstellt. Eine Urkunde, welcher die Beweiskraft abgeht, wird nicht dadurch zum tauglichen Beweismittel, dass in anderen Aktenstücken wiederum von deren Inhalt ausgegangen wird.

Wie die Arbeitslosenkasse sodann richtig bemerkt, wurde die Steuererklärung 1999/2000 erst am 30. November 2001 und somit zu einem Zeitpunkt eingereicht, als dem Beschwerdeführer aufgrund des Einspracheentscheides der Kasse vom 12. Dezember 2000 die Anforderungen an den Nachweis der behaupteten Lohnzahlungen bekannt waren. Dass darin die Lohnsummen gemäss AHV-Lohnblättern und Buchhaltung übernommen wurden, ist folgerichtig und kann unter den gegebenen Umständen nicht als Hinweis auf eine tatsächlich erfolgte Lohnzahlung aufgefasst werden. Ferner ist auch der vom Beschwerdegegner selbst unterzeichnete Lohnausweis für die Jahre 1997 und 1998, der das Datum vom 31. Dezember 1998 trägt, indessen erst mit der Steuererklärung 1999/2000 am 30. November 2001 eingereicht wurde, nicht geeignet, die geltend gemachten Lohnzahlungen zu belegen. Soweit das kantonale Gericht des Weiteren aus dem Umstand, dass der Beschwerdegegner auch für die Jahre 1995 und 1996 ein Einkommen aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit versteuert habe, auf die Richtigkeit des behaupteten Sachverhalts in den Jahren 1997 und 1998 schliessen will, kann ihm nicht gefolgt werden. Das steuerbare Einkommen des Beschwerdegegners und seiner Ehefrau in den Bemessungsjahren
1995/1996 wurde von der Steuerbehörde am 3. Februar 2000 zunächst ermessensweise auf Fr. 82'800.- festgelegt. Auf Einsprache gegen diese Ermessenstaxation hin setzte die Staatssteuerkommission für Gewerbebetriebe und freie Berufe, Kreis II, des Kantons Luzern, das steuerbare Einkommen in der Steuerperiode 1997/1998 rechtskräftig auf Fr. 25'400.- fest (Einspracheentscheid vom 12. April 2001). Abgesehen davon, dass dieses Einkommen aus den Jahren 1995 und 1996 wesentlich tiefer ist als das steuerbare Einkommen in den hier interessierenden Jahren 1997/1998 (Fr. 34'300.-), ist den Steuerakten nicht zu entnehmen, welcher Anteil dieser Einkommen auf den Beschwerdegegner selbst und welcher auf seine Ehefrau als Geschäftsinhaberin entfallen ist. Immerhin ist festzustellen, dass in der später korrigierten Ermessenseinschätzung der weit überwiegende Teil der Einkünfte nicht dem Beschwerdegegner, sondern seiner Ehefrau zugeschrieben wurde. Aufgrund der Steuerakten kann somit entgegen den Erwägungen im angefochtenen Entscheid nicht von einem gleichen fortgesetzten Sachverhalt während eines Zeitraumes von vier Jahren gesprochen werden. Schliesslich kann der Beschwerdegegner auch aus dem Umstand, dass er nach der Kündigung des
Anstellungsverhältnisses teilzeitlich weiter für das Planungsbüro seiner Ehegattin tätig war und der Arbeitslosenkasse entsprechende Bescheinigungen über Zwischenverdienst einreichte, nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn in den Formularen wird nicht die effektive Lohnzahlung bescheinigt.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 2. Mai 2002 aufgehoben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, dem Kantonalen Arbeitsamt Luzern und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 28. Februar 2003

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber: