Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_265/2014

Urteil vom 27. August 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Myrjana Niedrist,
Beschwerdeführer,

gegen

Arbeitslosenkasse Ob- und Nidwalden, Bahnhofstrasse 2, 6052 Hergiswil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Arbeitslosenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid
des Verwaltungsgerichts des Kantons Nidwalden
vom 13. Mai 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1950 geborene Fotograf und Kaufmann A.________ meldete sich am 30. Juni 2008 zum Leistungsbezug bei der Arbeitslosenversicherung an, nachdem das B.________, das Arbeitsverhältnis auf den 31. Mai 2008 gekündigt hatte. Mit Verfügung vom 16. November 2012 forderte die Arbeitslosenkasse Ob- und Nidwalden zu viel bezogene Taggeldleistungen für die Monate Januar bis Juni 2010 in der Höhe von Fr. 6'784.65 zurück, da A.________ in Verletzung seiner Auskunftspflicht bei der Stiftung C.________, der Politischen Gemeinde D.________, bei der Gemeinde E.________ und der Gesellschaft F.________ erzielte Zwischenverdienste nicht angegeben habe. Daran hielt die Arbeitslosenkasse auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 14. Januar 2013).

B.
Die dagegen geführte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Nidwalden mit Entscheid vom 13. Mai 2013 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ein Rückforderungsanspruch zu verneinen. Eventualiter sei dieser neu zu berechnen, indem lediglich die nach Eintritt der Arbeitslosigkeit neu aufgenommenen Tätigkeiten, sowie der allfällige Mehrverdienst der übrigen Tätigkeiten als Zwischenverdienst zu berücksichtigen seien. Subeventualiter sei die Sache zur Neufestsetzung des Rückforderungsanspruchs an die Vorinstanz, eventuell an die Verwaltung zurückzuweisen. Ferner wird um unentgeltliche Rechtspflege ersucht.
Während die Arbeitslosenkasse Abweisung der Beschwerde beantragt, hat das Staatssekretariat für Wirtschaft auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Nach Art. 95 Abs. 1
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 95 Restitution de prestations - 1 La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392
1    La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392
1bis    L'assuré qui a touché des indemnités de chômage et perçoit ensuite, pour la même période, une rente ou des indemnités journalières au titre de l'assurance-invalidité, de la prévoyance professionnelle, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain393, de l'assurance militaire, de l'assurance-accidents obligatoire, de l'assurance-maladie ou des allocations familiales légales, est tenu de rembourser les indemnités journalières versées par l'assurance-chômage au cours de cette période.394 En dérogation à l'art. 25, al. 1, LPGA, la somme à restituer se limite à la somme des prestations versées pour la même période par ces institutions.395
1ter    Si une caisse a fourni des prestations financières pour des mesures de reconversion, de formation continue ou d'intégration qui auraient dû être versées par une autre assurance sociale, elle demande la restitution de ses prestations à cette assurance.396
2    La caisse exige de l'employeur la restitution de l'indemnité allouée en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries quand cette indemnité a été versée à tort. Lorsque l'employeur est responsable de l'erreur, il ne peut exiger de ses travailleurs le remboursement de l'indemnité.
3    Le cas échéant, la caisse soumet sa demande de remise à l'autorité cantonale pour décision.
AVIG in Verbindung mit Art. 25 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1    Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2    Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3    Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.
ATSG sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Zu Unrecht bezogene Geldleistungen, die auf einer formell rechtskräftigen Verfügung beruhen, können, unabhängig davon, ob die zur Rückforderung Anlass gebenden Leistungen förmlich oder formlos verfügt worden sind, nur zurückgefordert werden, wenn entweder die für die Wiedererwägung (wegen zweifelloser Unrichtigkeit und erheblicher Bedeutung der Berichtigung) oder die für die prozessuale Revision (wegen vorbestandener neuer Tatsachen oder Beweismittel) bestehenden Voraussetzungen erfüllt sind (BGE 130 V 318 E. 5.2 in fine S. 320; 129 V 110 E. 1.1).
Ein Nebenverdienst ist jeder Verdienst, den ein Versicherter ausserhalb seiner normalen Arbeitszeit als Arbeitnehmer oder ausserhalb des ordentlichen Rahmens seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit erzielt (Art. 23 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1    Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2    Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis    Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3    Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis    Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4    ...110
5    ...111
AVIG). Ein Nebenverdienst bleibt bei der Anrechnung eines Zwischenverdienstes grundsätzlich unberücksichtigt (Art. 24 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
1    Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
2    ...114
3    Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3).
3bis    Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115
4    Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116
5    Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117
AVIG). Eine Steigerung des Nebenverdienstes kann aber zur Annahme von Zwischenverdienst führen (BGE 123 V 230; Urteil C 149/02 vom 27. Januar 2003; zum Verhältnis von Zwischen- und Nebenverdienst (BGE 125 V 475, 123 V 230 E. 3c S. 233).

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob und allenfalls in welchem Umfang der Versicherte für die in den Monaten Januar bis Juni 2010 bezogene Arbeitslosenentschädigung rückerstattungspflichtig ist. Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob die von ihm während der Arbeitslosigkeit erzielten Einkommen als Aufsichtsmitarbeiter in der Stiftung C.________, Hauswart bei der Gemeinde D.________, Mitarbeiter beim F.________ sowie aus der Tätigkeit in der Jugendanimation bei der Gemeinde E.________ als Zwischenverdienste bei der Arbeitslosentaggeldberechnung miteinzubeziehen oder als Nebenverdienste nicht zu berücksichtigen sind.

3.1. Die Vorinstanz gelangte zum Schluss, die vom Beschwerdeführer nicht deklarierten Einkünfte aus diesen Tätigkeiten habe die Arbeitslosenkasse zu Recht nachträglich als Zwischenverdienste angerechnet und die daher zu viel bezogene Arbeitslosenentschädigung in der Höhe von Fr. 6'784.65 zurückgefordert. Dass er die Tätigkeiten bereits vor der Arbeitslosigkeit ausgeübt habe, sei nicht massgeblich. Entscheidend sei einzig, ob er aus diesen Tätigkeiten während den Kontrollperioden einen Verdienst erzielt habe. Sein geltend gemachter guter Glaube bezüglich der Nichtdeklaration dieser Zwischenverdienste und die grosse Härte der Rückforderung seien erst im Rahmen eines allfälligen Erlassgesuchs zu hören.

3.2. Dementgegen stellt sich der Beschwerdeführer auf den Standpunkt, die Vorinstanz habe in Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes sowie der Begründungspflicht der Frage, ob die Tätigkeiten bereits vor dem Bezug von Arbeitslosenentschädigung ausgeübt worden seien, keinerlei Beachtung geschenkt und den relevanten Sachverhalt in willkürlicher Weise nicht festgestellt. Sie habe keinerlei Ausscheidung getroffen, welche Tätigkeit als Haupttätigkeit zu bezeichnen gewesen sei und wie viel die diesbezügliche betriebliche Normalarbeitszeit betragen habe. Die Tätigkeit als selbstständiger Fotograf sei unbeachtet geblieben. Hätte sie sämtliche Beweise erhoben, wäre ersichtlich gewesen, dass die Tätigkeit beim B.________ als Haupttätigkeit zu werten gewesen wäre; die aufgeführten anderen Tätigkeiten habe er ausserhalb dieser Normalarbeitszeit und ausserhalb seiner Tätigkeit als selbstständiger Fotograf ausgeübt, weshalb diese als Nebenverdienste und nicht als Zwischenverdienste anzusehen seien und kein Rückforderungsanspruch bestehe. Überdies sei der versicherte Verdienst nie auf der Basis eines Gesamteinkommens, sondern nur auf dem Einkommen, welches er beim B.________ erzielte, berechnet worden. Er habe ferner auf die Auskunft seiner RAV-
Personalberater, dass diese Nebeneinkünfte für die Berechnung der Arbeitslosenentschädigung nicht relevant seien, vertraut. Die Vorinstanz hätte sich zudem mit der Höhe der Rückforderungssumme und der dieser zu Grunde liegenden Berechnung des versicherten Verdienstes auseinandersetzen müssen.

3.3. Vorab ist zur im Raum stehenden Auskunfts- und Meldepflichtverletzung zu bemerken, dass der Zweck der Auskunfts- und Meldepflicht darin besteht, der Gefahr missbräuchlicher Inanspruchnahme von Arbeitslosenentschädigung vorzubeugen (Urteil C 50/91 vom 16. Dezember 1992 in: ARV 1993/1994 Nr. 3 S. 22 E. 3d). Die Arbeitslosenkasse muss beurteilen können, ob und gegebenenfalls in welchem Umfang einer versicherten Person Anspruch auf Leistungen zusteht. So ist auch ein allfälliger Nebenverdienst (Art. 23 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1    Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2    Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis    Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3    Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis    Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4    ...110
5    ...111
AVIG), der nicht versichert ist und bei der Berechnung des Zwischenverdienstes unberücksichtigt bleibt (Art. 24 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
1    Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
2    ...114
3    Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3).
3bis    Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115
4    Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116
5    Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117
AVIG), zu melden, da die diesbezügliche rechtliche Qualifikation der Verwaltung obliegt (Urteil C 90/02 vom 14. April 2005 E. 3.3). Da jedoch unter anfechtungs- und streitgegenständlichen Gesichtspunkten nicht die Rechtmässigkeit einer entsprechenden Sanktion durch die Arbeitslosenversicherung zu beurteilen ist, können Weiterungen hierzu unterbleiben.

3.4. Dem Beschwerdeführer ist beizupflichten, dass es die Vorinstanz unterlassen hat, hinsichtlich der einzelnen Teilarbeitsverhältnisse entscheidrelevante Sachverhaltsfeststellungen (namentlich über deren Beginn, Ausmass und Dauer) zu treffen und die betreffenden Arbeitsverhältnisse einer rechtlichen Qualifikation als Neben- oder Zwischenverdienst zu unterziehen, indem sie einzig sämtliche während der Arbeitslosigkeit bestehenden Einkommen aus den genannten Arbeitsverhältnissen der Zwischenverdienstregelung unterstellen will. Bei der in E. 2 dargelegten Rechtslage ist diese Ausscheidung der erzielten Einkünfte jedoch massgebend für die Beurteilung der Rechtmässigkeit der verfügten Rückforderung zu viel ausbezahlter Arbeitslosenentschädigung. Das kantonale Gericht hat daher die Begründungspflicht verletzt, da es nicht in hinreichender Weise darlegte, weshalb die während der Arbeitslosigkeit ausgeübten Tätigkeiten des Versicherten als Zwischenverdienst und nicht als Nebenverdienst zu qualifizieren sind. Es hat in dieser Hinsicht auch den Sachverhalt unvollständig festgestellt und den Untersuchungsgrundsatz missachtet, was eine Rechtsverletzung darstellt (vgl. E. 1 hievor). Fehlt eine Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz hierzu,
kann das Bundesgericht den Sachverhalt insoweit selber ergänzen, sofern die Akten liquid sind (BGE 136 V 362 E. 4.1 S. 366).

3.5. Der Versicherte gab im Antrag auf Arbeitslosenentschädigung vom 3. Juli 2008 an, aus seiner seit 1981 ausgeübten Tätigkeit als selbstständig Erwerbender ein Einkommen zu erzielen. Zusätzlich hatte er beim B.________ eine Teilzeitstelle inne. Ein Arbeitsvertrag liegt nicht bei den Akten. Der Beschwerdeführer führte im vorinstanzlichen Verfahren in seiner Replik vom 20. März 2013 sowie in einem Schreiben an die Arbeitslosenkasse vom 9. Januar 2009 aus, in einem Pensum von rund 82 % angestellt gewesen zu sein und nicht im von der Arbeitslosenkasse angenommenen Pensum von 94 %. Die restliche Arbeitszeit eines ordentlichen Vollzeitpensums arbeite er als selbstständiger Fotograf in seinem Atelier, wenngleich dieses im Januar 2009 noch defizitär gewesen sei. Bei der Anmeldung zur Arbeitsvermittlung hielt er am 30. Juni 2008 fest, eine Arbeitsstelle im Umfang von 50 % zu suchen, im Antrag auf Arbeitslosenentschädigung vom 3. Juli 2008 erhöhte er das gesuchte Pensum auf 80 %. Gemäss Auszug aus dem Individuellen Konto (IK) vom 6. November 2011 wurden die weiteren Beschäftigungen erst nach der Anmeldung zum Leistungsbezug bei der Arbeitslosenversicherung bei der Ausgleichskasse Nidwalden erfasst, wobei bei der Stiftung C.________ seit
Oktober 2008, bei der Gemeinde D.________ seit Januar 2009, beim F.________ seit Mai 2010 und bei der Gemeinde E.________ seit Mai 2011 ein Lohnfluss belegt ist. Der Beschwerdeführer selbst gab im Schreiben vom 29. August 2012 zuhanden der Arbeitslosenkasse an, seit 2005 die Abwartsstelle bei der Gemeinde D.________ auszuüben und seit 2006 bei der Stiftung C.________ zu arbeiten. Am 7. Januar 2013 legte er im Rahmen seiner Einsprache gegen die Verfügung vom 16. November 2012 dar, seit 1. Februar 2006 die Abwartsstelle zu bekleiden und im C.________ seit Frühling/Sommer 2008, während den Ausstellungszeiten November-Januar/Februar, tätig zu sein. Ob er damit bereits vor seiner Arbeitslosigkeit die Museumstätigkeit aufgenommen und auch ausserhalb der Öffnungszeiten arbeiten erledigt, ist nicht klar. Der beschwerdegegnerischen Vernehmlassung vom 28. Februar 2013 im kantonalen Beschwerdeverfahren ist weiter zu entnehmen, dass der Verwaltung der Arbeitsvertrag bezüglich der Tätigkeit bei der Stiftung C.________ mit der Post zugestellt worden war (gemäss E-mail vom 26. November 2008) und im Anschluss daran das Einkommen aus dieser Tätigkeit in den Monaten Januar bis März 2009 als Zwischenverdienst erfasst und abgerechnet worden ist.
Anschliessend unterliess der Versicherte die entsprechende Deklaration, weshalb die Beschwerdegegnerin keine weitere Zwischenverdienstanrechnung vornahm.

3.6. Beim B.________ übte der Versicherte nahezu eine Vollzeitbeschäftigung aus, wobei die Verwaltung von einem Pensum von 94 % und der Beschwerdeführer von einem solchen von 82 % ausging. In Zusammenspiel mit seiner daneben ausgeübten selbstständigen Erwerbstätigkeit als Fotograf ist diese verlorene Tätigkeit beim B.________ als Hauptbeschäftigung anzusehen, woraus sich auch der versicherte Verdienst ermittelt (Art. 23 Abs. 1
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
1    Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106
2    Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107
2bis    Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108
3    Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante.
3bis    Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109
4    ...110
5    ...111
AVIG). Diese beiden Einkommen hat die Arbeitslosenkasse gemäss ihrer Vernehmlassung vom 28. Februar 2013 im vorinstanzlichen Verfahren denn auch als Gesamteinkommen der Berechnung des versicherten Verdienstes zu Grunde gelegt. Als normale Arbeitszeit gilt die betriebliche Normalarbeitszeit des B.________. Wie bereits dargelegt (E. 2) besitzen die Verdienste, die ausserhalb einer normalen üblichen Arbeitszeit erzielt werden, ausserordentlichen Charakter und sind daher bei der Zwischenverdienstregelung ausser Acht zu lassen (Art. 24 Abs. 3
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 24 Prise en considération du gain intermédiaire - 1 Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
1    Est réputé intermédiaire tout gain que le chômeur retire d'une activité salariée ou indépendante durant une période de contrôle. L'assuré qui perçoit un gain intermédiaire a droit à la compensation de la perte de gain. Le taux d'indemnisation est déterminé selon l'art. 22. Le Conseil fédéral fixe le mode de calcul du gain retiré d'une activité indépendante.113
2    ...114
3    Est réputée perte de gain la différence entre le gain assuré et le gain intermédiaire, ce dernier devant être conforme, pour le travail effectué, aux usages professionnels et locaux. Les gains accessoires ne sont pas pris en considération (art. 23, al. 3).
3bis    Le Conseil fédéral décide de la prise en considération du gain intermédiaire lorsque les mêmes parties reprennent les rapports de travail dans le délai d'un an ou les reconduisent après une résiliation pour cause de modification du contrat de travail.115
4    Le droit à la compensation de la perte de gain est limité aux douze premiers mois de l'activité visée à l'al. 1; pour les assurés qui ont une obligation d'entretien envers des enfants de moins de 25 ans ou qui sont âgés de 45 ans ou plus il est limité au terme du délai-cadre d'indemnisation.116
5    Si l'assuré, afin d'éviter d'être au chômage, accepte d'exercer pendant au moins une période de contrôle une activité à plein temps pendant laquelle il touche une rémunération inférieure aux indemnités auxquelles il aurait droit, l'art. 11, al. 1, n'est pas applicable durant les délais fixés à l'al. 4.117
Satz 2 AVIG). Sofern die übrigen Tätigkeiten des Versicherten bereits vor Beginn der Arbeitslosigkeit aufgenommen worden sind und ausserhalb der normalen üblichen Arbeitszeit erzielt werden sowie nicht über einen blossen Nebenverdienst hinaus gehen (mithin kein erheblicher
Mehrverdienst erzielt wird), sind die daraus erhaltenen Löhne grundsätzlich nicht als Zwischenverdienste abzurechnen. Die nicht in allen Punkten liquide Aktenlage lässt aber eine abschliessende Wertung hinsichtlich aller Teilzeittätigkeiten nicht zu: Die Tatsache, dass die Tätigkeit beim F.________ erst nach Eintritt der Arbeitslosigkeit aufgenommen wurde, lässt auf einen Zwischenverdienst schliessen, auch wenn diese Tätigkeit nicht während den Normalarbeitszeiten ausgeführt würde, wie beschwerdeweise behauptet wird. Bei den übrigen Beschäftigungen ist aufgrund der vorliegenden Akten keine definitive Ausscheidung möglich, da namentlich über deren Aufnahme, die Arbeitszeiten und den zeitlichen Umfang - auch mit Blick auf eine allfällige relevante Ausweitung eines Nebenverdienstes - zuverlässige Angaben fehlen. Die Sache ist daher an die Verwaltung zur Abklärunghinsichtlich der vorzunehmenden Qualifikation der noch in Frage stehenden Teilzeittätigkeiten (Aufsichtsmitarbeiter in der Stiftung C.________, Hauswart bei der Gemeinde D.________, Jugendanimation bei der Gemeinde E.________) als Neben- oder Zwischenverdienst und neuer Verfügung über den Rückforderungsanspruch zu viel ausbezahlter Arbeitslosenentschädigung zurückzuweisen.

3.7. Bei diesem Ausgang des Verfahrens erübrigen sich Weiterungen zur Rüge, die Beschwerdegegnerin habe das rechtliche Gehör durch die Verweigerung der vollständigen Akteneinsicht verletzt.

4.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Dem Prozessausgang entsprechend hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu entrichten (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Dessen Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist demzufolge gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Nidwalden Sozialversicherungsrechtliche Abteilung vom 13. Mai 2013 und der Einspracheentscheid der Arbeitslosenkasse Ob- und Nidwalden vom 14. Januar 2013 werden aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Verfügung an die Arbeitslosenkasse zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Nidwalden Sozialversicherungsrechtliche Abteilung und dem Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. August 2014

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Polla