Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5F 36/2020

Sentenza del 25 febbraio 2021

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Herrmann, Presidente,
Marazzi, Bovey,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
istante,

contro

Ufficio di esecuzione di Lugano, via Bossi 2a, 6900 Lugano,

1. Confederazione Svizzera, 3003 Berna,
2. Stato del Cantone Ticino, 6500 Bellinzona,
entrambi rappresentati dall'Ufficio esazione e condoni del Cantone Ticino, viale S. Franscini 6, 6501 Bellinzona,
3. B.________ SA,

Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, via Pretorio 16, 6901 Lugano.

Oggetto
revisione,

domanda di revisione della sentenza del Tribunale federale svizzero 5A 847/2020 del 4 novembre 2020.

Ritenuto in fatto e considerando in diritto:

1.
Con sentenza 5A 847/2020 del 4 novembre 2020 (emanata nella procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF) la II Corte di diritto civile del Tribunale federale ha dichiarato inammissibile per manifesta insufficiente motivazione il ricorso in materia civile introdotto da A.________ avverso la sentenza 23 settembre 2020 con la quale la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, aveva respinto (nella misura della sua ammissibilità) un suo ricorso per denegata giustizia per la pretesa inattività dell'Ufficio di esecuzione di Lugano nel quadro delle esecuzioni promosse nei confronti della ricorrente dallo Stato del Cantone Ticino, dalla Confederazione svizzera e da B.________ SA.

2.
Con istanza 14 dicembre 2020 A.________ ha chiesto la revisione della sentenza del Tribunale federale giusta l'art. 121 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
e lett. c LTF. Ella ha anche chiesto la ricusa della Giudice federale Escher e la sospensione dell'esecuzione della sentenza del Tribunale federale e di quella dell'autorità di vigilanza in applicazione dell'art. 126
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 126 Mesures provisionnelles - Après le dépôt de la demande de révision, le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, accorder l'effet suspensif ou ordonner d'autres mesures provisionnelles.
LTF.

3.
Con decreto 21 dicembre 2020 A.________ è stata invitata a versare un anticipo delle spese giudiziarie presunte pari a fr. 500.-- entro il 13 gennaio 2021. L'atto giudiziario contenente tale decreto non è stato ritirato durante il periodo di giacenza postale.

Con ulteriore decreto 15 gennaio 2021 all'istante è quindi stato impartito un termine suppletorio non prorogabile per versare l'anticipo richiesto entro il 28 gennaio 2021, con l'avvertenza che in caso di mancato pagamento il rimedio giuridico sarebbe stato dichiarato inammissibile (art. 62 cpv. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
LTF).

Mediante scritto 28 gennaio 2021, ultimo giorno del termine suppletorio, A.________ ha chiesto una " proroga di pagamento di un paio di settimane, se possibile ", facendo valere di aver ricevuto l'invito a versare l'anticipo " per la prima volta " con il decreto 15 gennaio 2021 (dato che " causa impedimenti imprevisti non avevo potuto ritirare in posta l'atto giudiziario " contenente il primo decreto) e di ricevere la sua rendita AVS "entro il 7-8 del mese ".

4.
La parte che adisce il Tribunale federale deve versare un anticipo equivalente alle spese giudiziarie presunte (art. 62 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
prima frase LTF). A tal fine il giudice dell'istruzione, rispettivamente il presidente della corte (art. 32 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
1    Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
2    Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
3    Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.
LTF), stabilisce un congruo termine. Se il termine scade infruttuoso, impartisce un termine suppletorio. Se l'anticipo non è versato nemmeno nel termine suppletorio, il Tribunale federale non entra nel merito dell'istanza (art. 62 cpv. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
LTF). Anche se il termine suppletorio costituisce un termine stabilito dal giudice e quindi d i per sé prorogabile alle condizioni dell'art. 47 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
1    Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
2    Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration.
LTF (sentenza 4D 27/2010 del 22 aprile 2010 consid. 3), la giurisprudenza ha già avuto modo di precisare che, fatti salvi motivi particolari e non prevedibili, esso è per sua natura improrogabile. Un secondo termine suppletorio entra in considerazione solo a titolo eccezionale e nella misura in cui la richiesta di ulteriore proroga esponga specificatamente quali ragioni particolari e imprevedibili impediscano di rispettare il termine (sentenze 4A 322/2020 dell'8 dicembre 2020; 6B 71/2018 del 16 marzo 2018 consid. 2; 2C 758/2008 del 2 dicembre 2008 consid. 2.2; 2C 731/2008 del 27 novembre 2008 consid. 2).
A sostegno della sua richiesta di proroga del termine suppletorio, l'istante non evoca ragioni particolari e non prevedibili atte a giustificare un'ulteriore e eccezionale dilazione del termine entro il quale fornire l'anticipo richiesto. Anche se ella non ha ritirato l'atto giudiziario contenente il primo decreto (quello del 21 dicembre 2020), in virtù dell'art. 44 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 44 Début - 1 Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci.
1    Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci.
2    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.
LTF la sua notificazione va in ogni modo reputata avvenuta il 29 dicembre 2020 (l'avviso di ritiro risulta infatti essere stato depositato nella casella postale della figlia dell'istante, espressamente indicata quale recapito nella domanda di revisione qui all'esame, in data 22 dicembre 2020). Quanto al momento del versamento della rendita AVS, esso è ampiamente prevedibile. In tali condizioni, la richiesta di proroga del termine suppletorio non può essere accolta.

Dato che l'anticipo richiesto non è stato versato nel termine suppletorio, conformemente alla comminatoria figurante nel decreto 15 gennaio 2021 il Tribunale federale non può entrare nel merito della domanda di revisione (art. 48 cpv. 4 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 48 Observation - 1 Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.
1    Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.
2    En cas de transmission électronique, le moment déterminant pour l'observation d'un délai est celui où est établi l'accusé de réception qui confirme que la partie a accompli toutes les étapes nécessaires à la transmission.20
3    Le délai est également réputé observé si le mémoire est adressé en temps utile à l'autorité précédente ou à une autorité fédérale ou cantonale incompétente. Le mémoire doit alors être transmis sans délai au Tribunal fédéral.
4    Le délai pour le versement d'avances ou la fourniture de sûretés est observé si, avant son échéance, la somme due est versée à La Poste Suisse ou débitée en Suisse d'un compte postal ou bancaire en faveur du Tribunal fédéral.
62 cpv. 3 LTF).

5.
Trattandosi di un'istanza di revisione, il Tribunale federale è chiamato a decidere nella sua composizione ordinaria, e cioè di regola a tre giudici (sentenza 2F 20/2012 del 25 settembre 2012 consid. 1.2.2).
L'istanza di ricusa della Giudice federale Escher è priva d'oggetto, poiché ella non è chiamata a statuire sulla domanda all'esame.

6.
Da quanto precede discende che la domanda di revisione va dichiarata inammissibile. Essa può essere evasa senza uno scambio di scritti (art. 127
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 127 Échange d'écritures - Pour autant que le Tribunal fédéral ne considère pas la demande de révision comme irrecevable ou infondée, il la communique à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuels autres parties ou participants à la procédure, ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
LTF).
Con l'evasione di tale domanda, la richiesta di sospendere l'esecuzione della sentenza del Tribunale federale e di quella dell'autorità di vigilanza in applicazione dell'art. 126
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 126 Mesures provisionnelles - Après le dépôt de la demande de révision, le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, accorder l'effet suspensif ou ordonner d'autres mesures provisionnelles.
LTF diventa caduca.

Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
La domanda di ricusa è priva d'oggetto.

2.
La domanda di revisione è inammissibile.

3.
Le spese giudiziarie di fr. 300.-- sono poste a carico dell'istante.

4.
Comunicazione ai partecipanti al procedimento.

Losanna, 25 febbraio 2021

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Herrmann

La Cancelliera: Antonini