7B_76/2023 - 2023-11-24 - Procedura penale - Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et diffamation); arbitraire; droit d'être entendu

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 76/2023

Arrêt du 24 novembre 2023

IIe Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Abrecht, Président,
Greffier : M. Valentino.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Christian Dénériaz, avocat, LEXISS Avocats,

recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et diffamation); arbitraire; droit d'être entendu,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 janvier 2023 (n° 8 - PE22.007324 - EBJ).

Faits :

A.
Par courrier du 11 janvier 2022, A.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour calomnie et diffamation, l'accusant d'avoir dit de lui, dans un message vocal WhatsApp que C.________ lui aurait fait écouter le 11 octobre 2021, ce qui suit: "c'est un pervers narcissique de la pire espèce"; "tout le monde en a peur"; "avec tout ce qu'il a fait dans sa vie"; "j'en peux plus de ce gars"; "on se fait tous chier au maximum avec un type pareil ici au village"; "tout le monde se fait harceler, les femmes se font harceler sans arrêt au village depuis des années"; "il a fait les pires trucs dans sa vie, mais ça c'est encore un autre chapitre".

B.
Par ordonnance du 28 juillet 2022, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a refusé d'entrer en matière sur la plainte déposée par A.________.
Par arrêt du 10 janvier 2023, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par le prénommé contre cette ordonnance. Elle a considéré en substance, à l'instar du Ministère public, que la plainte pénale, déposée le 11 janvier 2022 pour des faits dont il avait eu connaissance avant le 11 octobre 2021, s'avérait tardive, si bien que le Ministère public n'avait pas à entrer en matière.

C.
A.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 149 IV 9 consid. 2; ATF 146 IV 185 consid. 2).

1.1. Le présent recours concerne une décision rendue en matière pénale (art. 78 LTF), qui émane d'une autorité cantonale de dernière instance (art. 80 LTF) et qui revêt un caractère final (art. 90 LTF). Il est donc en principe recevable quant à son objet. Le recours a en outre été interjeté dans le délai légal (art. 100 al. 1 LTF).

1.2.

1.2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le ministère public qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu
notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1). Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires à l'honneur (cf., parmi d'autres, arrêts 6B 1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 1.7; 6B 140/2022 du 9 mai 2023 consid. 3.2; 6B 54/2023 du 29 mars 2023 consid. 3.1).
N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation. L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (arrêts précités 6B 1148/2021 consid. 1.7; 6B 140/2022 consid. 3.2).

1.2.2. Le recourant prétend à l'allocation d'une indemnité pour tort moral, qu'il indique cependant ne pas pouvoir chiffrer à ce jour. Il soutient que B.________ n'aurait eu de cesse, depuis des années, de s'attaquer à lui, de sorte que l'on pourrait parler d'une véritable entreprise tendant à porter préjudice à sa personnalité. Ses propos haineux et répétés auraient finalement eu raison de son état de santé psychique, puisqu'il se trouverait dans une forme de dépression. Domicilié de longue date dans le village ________, le recourant aurait le sentiment d'être emprisonné dans une situation malsaine et sans issue, dont il ne serait pas personnellement en mesure de sortir, si bien qu'il en souffrirait énormément.

1.2.3. Il ressort des explications du recourant que la souffrance morale alléguée ne découle pas uniquement des propos dénoncés dans sa plainte pénale mais, plus généralement, du comportement adopté à son endroit par B.________ depuis des années, celle-ci persistant à le dénigrer auprès des habitants du village. Dans ces conditions, le recourant ne rend pas plausible une souffrance morale découlant directement et exclusivement des infractions de calomnie et de diffamation qu'il invoque.
Au demeurant, la gravité des faits dénoncés et de l'atteinte censée en découler ne s'impose pas comme une évidence. Les troubles dont le recourant prétend avoir souffert ne ressortent pas de l'arrêt attaqué et ne sont étayés par aucune pièce. De simples affirmations à ce sujet ne sont pas suffisantes eu égard aux exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 2 LTF. En outre, elles ne permettent pas de comprendre en quoi l'atteinte subie atteindrait la gravité objective et subjective que la jurisprudence exige pour l'allocation d'une indemnité pour tort moral (cf. art. 49 CO; ATF 131 III 26 consid. 12.1).

1.2.4. En l'absence d'explications suffisantes, le recourant n'a pas la qualité pour recourir sur le fond de la cause au regard de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.

1.3. L'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 6 LTF prévoit que la partie plaignante a qualité pour former un recours en matière pénale lorsque la contestation porte sur le droit de porter plainte. Dans la mesure où les griefs se rapportent à la motivation de la cour cantonale par laquelle elle a jugé la plainte tardive, en application de l'art. 31 CP, le recourant dispose de la qualité pour recourir au Tribunal fédéral (cf. arrêts 6B 1356/2021 du 9 juin 2023 consid. 1; 6B 152/2022 du 30 novembre 2022 consid. 1; 6B 1029/2020 du 5 octobre 2021 consid. 1).

2.

2.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir considéré que sa plainte était tardive. Il se plaint à cet égard d'un établissement arbitraire des faits.

2.2. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 241 consid. 2.3.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils
ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 143 IV 500 consid. 1.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1).

2.3. Aux termes de l'art. 178 al. 2 CP, l'art. 31 CP est applicable, en ce qui concerne la plainte, en matière de délits contre l'honneur.
Selon l'art. 31 CP, le délai de plainte est de trois mois. Il court dès le jour où l'ayant droit a connaissance de l'auteur et de l'acte délictueux, c'est-à-dire des éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction. Cette connaissance doit être suffisante pour permettre à l'ayant droit de considérer qu'il aurait de fortes chances de succès en poursuivant l'auteur, sans s'exposer au risque d'être attaqué pour dénonciation calomnieuse ou diffamation. De simples soupçons ne suffisent pas, mais il n'est pas nécessaire que l'ayant droit dispose déjà de moyens de preuve (ATF 121 IV 272 consid. 2a; 101 VI 113 consid. 1b, arrêts 6B 1356/2021 du 9 juin 2023 consid. 2.1.3; 6B 1025/2021 du 2 mai 2022 consid. 2.1).
Il convient - en cas de doute concernant le respect du délai de plainte - d'admettre que celui-ci a été respecté lorsqu'aucun indice sérieux n'indique que le plaignant aurait pu avoir connaissance plus tôt de l'acte ou de l'auteur (ATF 97 I 769 consid. 3; arrêt 6B 1356/2021 précité consid. 2.1.3).

2.4. Selon la cour cantonale, il ressortait du rapport d'investigation du 5 avril 2022 que, contacté (téléphoniquement) par la police le 17 mars 2022, C.________ - qui travaillait à l'époque des faits en qualité d'ingénieur auprès de la compagnie de Chemin de fer Montreux-Oberland Bernois - avait expliqué, d'une part, qu'il avait reçu le message vocal en date du 3 octobre 2021 et, d'autre part, qu'il l'avait montré au recourant le 11 octobre 2021. Ainsi, à ce stade de l'instruction, les explications figurant dans ce rapport d'investigation correspondaient pour l'essentiel à celles fournies par le recourant.
Cela étant, la cour cantonale a retenu qu'il existait de nombreux indices permettant de considérer que le recourant avait eu connaissance du message vocal litigieux avant le 11 octobre 2021. Tout d'abord, lors de son audition formelle par la police le 23 mai 2022, C.________ avait déclaré, à deux reprises et de manière catégorique, qu'il avait reçu ce message le 3 octobre 2021, qu'il l'avait fait écouter au recourant le 5 octobre 2021 et que le 11 octobre 2021, une réunion de chantier avait eu lieu à la demande de ce dernier afin de faire écouter le message aux ouvriers. De plus, outre que ces déclarations étaient claires et paraissaient crédibles, aucun élément au dossier, dont le rapport d'investigation du 5 avril 2022 et le procès-verbal d'audition du 23 mai 2022, n'indiquait que C.________ aurait été au courant de la date du dépôt de la plainte du recourant contre B.________. Par ailleurs, le prénommé n'avait aucun lien avec ces derniers. l devait simplement prendre parfois contact avec eux, parce qu'ils habitaient à l'endroit où se trouvait le chantier sur lequel il travaillait. Ainsi, rien ne permettait de retenir qu'il aurait voulu porter préjudice au recourant en communiquant des informations erronées à la police.
Ensuite, il ressortait du dossier que B.________ avait, en date du 5 octobre 2021, reçu un appel du recourant lui disant qu'elle avait fait des choses derrière son dos alors qu'il aimait la franchise et l'honnêteté. Enfin, selon les juges cantonaux, il n'était pas vraisemblable que l'intéressé ait voulu, sans avoir au préalable pris connaissance de son contenu, faire écouter un message qui le concernait lors d'une réunion de chantier en présence de tiers et de son avocat.
En définitive, la cour cantonale a considéré que la plainte pénale du 11 janvier 2022 était tardive, de sorte que le Ministère public n'avait pas à entrer en matière sur celle-ci (cf. art. 310 al. 1 let. b CPP).

2.5. Tout en admettant que ni lui-même ni B.________ n'étaient liés à C.________ car ils ne le connaissaient qu'au travers du chantier ________, le recourant soulève plusieurs hypothèses ("il n'est toutefois pas exclu", "il est ainsi possible", "il est donc plausible") afin d'expliquer les raisons pour lesquelles le prénommé - qui avait indiqué dans un premier temps à la police la date du 11 janvier 2022 (recte: 11 octobre 2021) comme date à laquelle il lui avait fait écouter le message vocal litigieux - aurait "changé sa version des faits" (recours, p. 8). Il évoque, d'une part, des "pressions supputées" que le prénommé aurait subies de la part de ses supérieurs hiérarchiques afin qu'il mette fin au conflit de voisinage entre le recourant et B.________ et, d'autre part, la possibilité que celle-ci ait contacté C.________ "pour le confronter ou pour avoir des explications".
Par cette argumentation, le recourant se limite à rediscuter librement l'appréciation à laquelle s'est livrée la cour cantonale sans en démontrer l'arbitraire. Purement appellatoires, ses critiques sont irrecevables.
L'autorité précédente n'a pas omis de tenir compte des divergences de dates résultant des déclarations de C.________. Peu importent toutefois les raisons qui ont conduit ce dernier à "changer de version"; la cour cantonale a d'ailleurs retenu, dans son précédent arrêt du 13 octobre 2022 - devenu définitif et exécutoire ensuite de l'arrêt 6B 36/2023 du 13 février 2023 déclarant irrecevable le recours de A.________ - que C.________ n'avait pas menti à la police et que les explications figurant dans la plainte déposée en ce sens par le recourant ne devaient pas être suivies (arrêt attaqué, p. 9). Par conséquent, contrairement à ce que prétend le recourant, il n'était pas arbitraire de renoncer à des investigations plus approfondies sur cette question (cf. ég. consid. 3 infra).
Au demeurant, il apparaît que la cour cantonale n'a pas fondé son raisonnement uniquement sur les explications données par C.________ lors de son audition - formelle - du 23 mai 2022. Elle a en effet également pris en considération d'autres éléments, non contestés en soi, à savoir l'appel que B.________ a reçu du recourant le 5 octobre 2021 et le fait que ce dernier ait voulu faire écouter le message vocal aux employés de C.________ le 11 octobre 2021, en présence de tiers et de son avocat (cf. consid. 2.4 supra), autant d'éléments qui permettaient de retenir que le recourant avait eu connaissance du message contenant les phrases dénoncées avant le 11 octobre 2021. Aussi, le recourant échoue à démontrer l'arbitraire tant dans la motivation de l'arrêt entrepris que dans son résultat.

3.

3.1. Dans un dernier grief, le recourant invoque la violation de son droit d'être entendu. Il soutient que même s'il ne disposait pas du droit d'être entendu dans la procédure précédant l'ouverture d'une instruction, il serait manifestement choquant que le Ministère public ait rendu une ordonnance de non-entrée en matière sans l'interpeller sur les contradictions qui avaient été relevées au cours de la procédure. Le Ministère public l'aurait donc privé de son droit de se déterminer sur les éléments recueillis dans le dossier pénal et aurait ainsi violé son droit d'être entendu. Le recourant reconnaît cependant avoir eu l'occasion de se déterminer sur les éléments du dossier dans le cadre de son recours cantonal.

3.2. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves, et être signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (ATF 123 V 335).

3.3. A bien lire la motivation présentée, le recourant se plaint de la violation, par le Ministère public, d'un droit dont il reconnaît lui-même ne pas avoir disposé dans le cadre de la procédure menée par cette autorité. La cour cantonale a du reste amplement répondu à ce grief, rappelant que le droit de participer à l'administration des preuves ne s'appliquait en principe pas avant l'ouverture d'une instruction et que le droit d'être entendu des parties était assuré, le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière (arrêt attaqué, p. 6). Dès lors que le recourant n'expose nullement en quoi la cour cantonale aurait violé le droit, son grief, insuffisamment motivé, est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).

4.
Au vu de de qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 novembre 2023

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

Le Greffier : Valentino

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
¹	Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
²	In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
¹	Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
²	Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 119 Forma e contenuto della dichiarazione - 1 Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
¹	Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
²	Nella dichiarazione il danneggiato può, cumulativamente o alternativamente:
^a	chiedere il perseguimento e la condanna del responsabile del reato (azione penale);
^b	far valere in via adesiva pretese di diritto privato desunte dal reato (azione civile).

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 320 Decreto di abbandono - 1 La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
¹	La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
²	Con il decreto d'abbandono, il pubblico ministero revoca i provvedimenti coercitivi adottati. Può disporre la confisca di oggetti e valori patrimoniali.
³	Il decreto d'abbandono non si pronuncia in merito alle azioni civili. L'accusatore privato può proporle al foro civile non appena il decreto è passato in giudicato.
⁴	Un decreto di abbandono passato in giudicato equivale a una decisione finale assolutoria.

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
¹	Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
²	Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 178 - 1 Per i delitti contro l'onore, l'azione penale si prescrive in quattro anni.236
¹	Per i delitti contro l'onore, l'azione penale si prescrive in quattro anni.236
²	Per l'estinzione del diritto di querela vale l'articolo 31.237

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 310 Decreto di non luogo a procedere - 1 Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
¹	Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
^a	gli elementi costitutivi di reato o i presupposti processuali non sono adempiuti;
^b	vi sono impedimenti a procedere;
^c	si giustifica di rinunciare all'azione penale per uno dei motivi di cui all'articolo 8.
²	Per altro, la procedura è retta dalle disposizioni sull'abbandono del procedimento.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.