I_217/00 - 2000-05-24 - Invalidenversicherung

[AZA]
I 217/00 Bn

Ière Chambre

composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président, Schön,
Meyer, Leuzinger et Ferrari; Frésard, Greffier

Arrêt du 24 mai 2000

dans la cause

F.________, recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
rue du Lac 37, Clarens, intimé,

et

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne

A.- F.________, né le 11 novembre 1930, a présenté, le
13 octobre 1995, une demande de prestations de l'assurance-
invalidité visant à l'obtention d'un appareil acoustique au
titre de moyen auxiliaire.
A partir du mois de novembre 1995, des essais d'appa-
reillage ont été pratiqués par la maison X.________, sur
demande de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud. Le 17 juin 1998, l'office de l'assurance-
invalidité a remboursé une facture de ce fournisseur, du
26 mai 1998, d'un montant de 366 fr., pour des essais in-
fructueux de l'appareillage.
Le 25 mars 1999, F.________ a demandé à l'office de
prendre en charge une facture de la maison X.________ pour
l'acquisition d'un appareil acoustique binaural.
Par décision du 19 juillet 1999, l'office de l'assu-
rance-invalidité a refusé d'accorder à l'assuré des presta-
tions pour l'acquisition de ce moyen auxiliaire, au motif
que le requérant avait cessé d'avoir droit à des mesures de
réadaptation de l'assurance-invalidité dès le moment où il
avait atteint sa 65ème année. En outre, l'instruction de la
demande de prestations introduite en 1995 s'était clôturée
par l'envoi d'une communication de prise en charge d'essais
infructueux, qui n'avait donné lieu à aucune réaction de la
part de l'assuré. L'office notait toutefois que l'achat
d'appareils acoustiques, s'il ne pouvait être garanti par
l'assurance-invalidité, pouvait cependant donner lieu à une
participation de l'AVS jusqu'à concurrence de 75 pour cent
du prix d'un seul appareil simple et adéquat.

B.- Par jugement du 18 novembre 1999, le Tribunal des
assurances du canton de Vaud a rejeté le recours formé
contre cette décision par F.________.

C.- F.________ interjette un recours de droit adminis-
tratif dans lequel il conclut à la prise en charge par
l'assurance-invalidité des frais du moyen auxiliaire liti-
gieux.
L'office de l'assurance-invalidité déclare ne pas
avoir d'observation à formuler sur le recours. Quant à
l'Office fédéral des assurances sociales, il ne s'est pas
déterminé à son sujet.

Considérant en droit
:

1.- a) Selon l'art. 10 al. 1 LAI, dans sa version en
vigueur depuis le 1er janvier 1997, les assurés cessent
d'avoir droit aux mesures de réadaptation - dont font
parties les moyens auxiliaires - au plus tard à la fin du
mois pendant lequel une personne assurée a fait usage de
son droit de percevoir la rente anticipée, conformément à
l'art. 40 al. 1 LAVS, ou à la fin du mois au cours duquel
elle a atteint l'âge de la retraite (ce qui, pour les
hommes, correspond à l'âge de 65 ans révolus; art. 21 al. 1
let. a LAVS).
Cette réglementation vise à assurer une certaine co-
hérence de l'ordre juridique, en délimitant les champs
d'application respectifs de l'assurance-vieillesse et sur-
vivants et de l'assurance-invalidité (Meyer-Blaser, Recht-
sprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht,
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], p. 68).
En principe, elle exclut aussi bien la naissance du droit à
des mesures de réadaptation que l'exécution de telles me-
sures au-delà de la limite d'âge prévue (Meyer-Blaser, Zum
Verhältnismässigkeitsgrundsatz im staatlichen Leistungs-
recht, thèse Berne 1985, p. 130).

b) La précédente version de l'art. 10 al. 1 LAI (en
vigueur jusqu'au 31 décembre 1996) prévoyait la cessation
du droit aux mesures de réadaptation à l'âge de 62 ans pour
les femmes et de 65 ans pour les hommes. La jurisprudence
rendue à son propos - et qui s'applique mutatis mutandis
sous l'empire du nouvel art. 10 al. 1 LAI - soumet toute-
fois à un régime particulier le cas des moyens auxiliaires
(art. 21 LAI). C'est ainsi que l'assuré sauvegarde en prin-
cipe ses droits si la demande de prestations est déposée
jusqu'à la fin du mois durant lequel il a atteint l'âge
requis pour l'octroi d'une rente de vieillesse; rien ne
s'oppose alors à ce que le moyen auxiliaire soit acquis ou
remis après l'âge limite, si les autres conditions légales
sont remplies (ATF 107 V 76). Ultérieurement, le Tribunal
fédéral des assurances a précisé que même une demande tar-
dive n'excluait pas la remise de moyens auxiliaires, pour
autant que le droit aux prestations ait pris naissance
avant l'âge terme d'ouverture du droit à une rente de
vieillesse (RCC 1985, p. 326). Cette différence de traite-
ment juridique par rapport aux autres mesures de réadapta-
tion, notamment les mesures médicales selon l'art. 12 LAI,
trouve une justification dans le fait que le droit aux
moyens auxiliaires n'est pas strictement lié à la réadapta-
tion professionnelle et que, par conséquent, il ne dépend
pas étroitement de la durée probable de l'activité future
de l'assuré (ATF 107 V 78; arrêt non publié C. du 20 oc-
tobre 1988 [I 430/87], cité par Meyer-Blaser, Recht-
sprechung des Bundesgerichts, p. 69).

2.- En l'espèce, le recourant a présenté sa demande de
prestations le 13 octobre 1995 et il a accompli sa
65ème année le 11 novembre suivant. La limite d'âge prévue
par l'art. 10 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 21 LAVS
ne lui était donc pas opposable en ce qui concerne le moyen
auxiliaire litigieux.

3.- Quant au fait que l'assuré a reçu, en juin 1998,
une communication relative à la prise en charge d'essais
auditifs infructueux, il n'était pas propre à clore défini-
tivement la procédure, contrairement à ce que retient la
décision de l'office de l'assurance-invalidité. En effet,
les essais auditifs en question font partie des mesures
d'instruction préalables à la remise du moyen auxiliaire.
La communication adressée alors à l'assuré ne peut pas être
considérée comme un refus pur et simple de prestations, qui
aurait dû, en cas de désaccord de l'assuré, faire l'objet
d'un recours, sous peine d'entrer en force de chose jugée.

4.- Il convient, par conséquent, d'annuler le jugement
attaqué, ainsi que la décision administrative précédente,
et de renvoyer la cause à l'office intimé pour qu'il véri-
fie si toutes les conditions, non examinées ici, du droit à
la remise d'un appareil acoustique sont remplies et qu'il
rende ensuite une nouvelle décision.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances

p r_o n_o n_c e
:

I. Le recours est partiellement admis et le jugement du
Tribunal des assurances du canton de Vaud du 18 no-
vembre 1999, ainsi que la décision de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du
19 juillet 1999, sont annulés.

II. La cause est renvoyée à l'Office de l'assurance-inva-
lidité pour le canton de Vaud pour nouvelle décision
au sens des motifs.

III. Il n'est pas perçu de frais de justice.

IV. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au
Tribunal des assurances du canton de Vaud et à
l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 24 mai 2000

Au nom du
Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la Ière Chambre :

Le Greffier :

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 10 Beginn und Ende des Anspruchs - 1 Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
¹	Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
²	Der Anspruch auf die übrigen Eingliederungsmassnahmen und die Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Artikel 8a entsteht, sobald die Massnahmen im Hinblick auf Alter und Gesundheitszustand der versicherten Person angezeigt sind.105
³	Der Anspruch erlischt, sobald die versicherte Person eine ganze Altersrente nach Artikel 40 Absatz 1 AHVG106 vorbezieht, spätestens aber am Ende des Monats, in dem sie das Referenzalter nach Artikel 21 Absatz 1 AHVG erreicht.107

SR 831.10 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) AHVG Art. 40 Vorbezug der Altersrente - 1 Personen, welche die Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Altersrente erfüllen, können ab dem vollendeten 63. Altersjahr die ganze Rente oder einen Anteil zwischen 20 und 80 Prozent davon vorbeziehen. Sie können den Vorbezug der Rente jederzeit auf den Anfang des Folgemonats beantragen. Der Vorbezug gilt nur für zukünftige Leistungen. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten, insbesondere den möglichen Widerruf der vorbezogenen Altersrente im Falle einer nachträglich zugesprochenen Invalidenrente.
¹	Personen, welche die Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Altersrente erfüllen, können ab dem vollendeten 63. Altersjahr die ganze Rente oder einen Anteil zwischen 20 und 80 Prozent davon vorbeziehen. Sie können den Vorbezug der Rente jederzeit auf den Anfang des Folgemonats beantragen. Der Vorbezug gilt nur für zukünftige Leistungen. Der Bundesrat regelt die Einzelheiten, insbesondere den möglichen Widerruf der vorbezogenen Altersrente im Falle einer nachträglich zugesprochenen Invalidenrente.
²	Personen, die einen Anteil der Rente vorbezogen haben, können einmal die Erhöhung des Anteils verlangen. Die Erhöhung gilt nur für zukünftige Leistungen. Sie kann nicht widerrufen werden.
³	Während der Dauer des Rentenvorbezugs werden keine Kinderrenten ausgerichtet.
⁴	In Abweichung von Artikel 29ter Absatz 1 ist bei einem Rentenvorbezug die Beitragsdauer nicht vollständig. Die vorbezogene Rente beruht auf der Anzahl Beitragsjahre bei Beginn des Rentenvorbezugs und entspricht einer Teilrente mit unvollständiger Beitragsdauer.
⁵	Die vorbezogene Rente wird berechnet anhand der Beitragsjahre, der Erwerbseinkommen sowie der Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften der rentenberechtigten Person zwischen dem 1. Januar nach Vollendung des 20. Altersjahres und dem 31. Dezember vor dem Vorbezug der ganzen oder eines Teils der Rente. Die Rente wird bei Erreichen des Referenzalters nach Artikel 29bis Absätze 1 und 2 neu berechnet.

SR 831.10 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) AHVG Art. 21 Referenzalter und Altersrente - 1 Personen, die das 65. Altersjahr vollendet haben (Referenzalter), haben Anspruch auf eine Altersrente ohne Abzüge und Zuschläge.
¹	Personen, die das 65. Altersjahr vollendet haben (Referenzalter), haben Anspruch auf eine Altersrente ohne Abzüge und Zuschläge.
²	Der Anspruch entsteht am ersten Tag des Monats, welcher dem Erreichen des Referenzalters folgt. Er erlischt mit dem Tod.

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 10 Beginn und Ende des Anspruchs - 1 Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
¹	Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
²	Der Anspruch auf die übrigen Eingliederungsmassnahmen und die Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Artikel 8a entsteht, sobald die Massnahmen im Hinblick auf Alter und Gesundheitszustand der versicherten Person angezeigt sind.105
³	Der Anspruch erlischt, sobald die versicherte Person eine ganze Altersrente nach Artikel 40 Absatz 1 AHVG106 vorbezieht, spätestens aber am Ende des Monats, in dem sie das Referenzalter nach Artikel 21 Absatz 1 AHVG erreicht.107

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 10 Beginn und Ende des Anspruchs - 1 Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
¹	Der Anspruch auf Integrationsmassnahmen zur Vorbereitung auf die berufliche Eingliederung sowie auf Massnahmen beruflicher Art entsteht frühestens im Zeitpunkt der Geltendmachung des Leistungsanspruchs nach Artikel 29 Absatz 1 ATSG104.
²	Der Anspruch auf die übrigen Eingliederungsmassnahmen und die Massnahmen zur Wiedereingliederung nach Artikel 8a entsteht, sobald die Massnahmen im Hinblick auf Alter und Gesundheitszustand der versicherten Person angezeigt sind.105
³	Der Anspruch erlischt, sobald die versicherte Person eine ganze Altersrente nach Artikel 40 Absatz 1 AHVG106 vorbezieht, spätestens aber am Ende des Monats, in dem sie das Referenzalter nach Artikel 21 Absatz 1 AHVG erreicht.107

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 21 Anspruch - 1 Der Versicherte hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf.149 Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden.
¹	Der Versicherte hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste Anspruch auf jene Hilfsmittel, deren er für die Ausübung der Erwerbstätigkeit oder der Tätigkeit im Aufgabenbereich, zur Erhaltung oder Verbesserung der Erwerbsfähigkeit, für die Schulung, die Aus- und Weiterbildung oder zum Zwecke der funktionellen Angewöhnung bedarf.149 Kosten für Zahnprothesen, Brillen und Schuheinlagen werden nur übernommen, wenn diese Hilfsmittel eine wesentliche Ergänzung medizinischer Eingliederungsmassnahmen bilden.
²	Der Versicherte, der infolge seiner Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel.
³	Die Versicherung gibt die Hilfsmittel zu Eigentum oder leihweise in einfacher und zweckmässiger Ausführung ab. Ersetzt ein Hilfsmittel Gegenstände, die der Versicherte auch ohne Invalidität anschaffen müsste, so hat er sich an den Kosten zu beteiligen.150
⁴	Der Bundesrat kann vorsehen, dass der Versicherte ein leihweise abgegebenes Hilfsmittel nach Wegfall der Anspruchsvoraussetzungen weiter verwenden darf.151

SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG) IVG Art. 12 Anspruch auf medizinische Massnahmen zur Eingliederung - 1 Versicherte haben bis zum vollendeten 20. Altersjahr Anspruch auf medizinische Eingliederungsmassnahmen, die nicht auf die Behandlung des Leidens an sich, sondern unmittelbar auf die Eingliederung in die obligatorische Schule, in die berufliche Erstausbildung, ins Erwerbsleben oder in den Aufgabenbereich gerichtet sind.
¹	Versicherte haben bis zum vollendeten 20. Altersjahr Anspruch auf medizinische Eingliederungsmassnahmen, die nicht auf die Behandlung des Leidens an sich, sondern unmittelbar auf die Eingliederung in die obligatorische Schule, in die berufliche Erstausbildung, ins Erwerbsleben oder in den Aufgabenbereich gerichtet sind.
²	Versicherte, die im Zeitpunkt der Vollendung ihres 20. Altersjahres an Massnahmen beruflicher Art nach den Artikeln 15-18c teilnehmen, haben bis zum Ende dieser Massnahmen, höchstens aber bis zum vollendeten 25. Altersjahr, Anspruch auf medizinische Eingliederungsmassnahmen, die unmittelbar auf die Eingliederung ins Erwerbsleben gerichtet sind.
³	Die medizinischen Eingliederungsmassnahmen müssen geeignet sein, die Schul-, Ausbildungs- oder Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, dauerhaft und wesentlich zu verbessern oder eine solche Fähigkeit vor wesentlicher Beeinträchtigung zu bewahren. Der Anspruch besteht nur, wenn die behandelnde Fachärztin oder der behandelnde Facharzt unter Berücksichtigung der Schwere des Gebrechens der versicherten Person eine günstige Prognose stellt.