7B_49/2022 - 2023-10-23 - Procedura penale - Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.),

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 49/2022

Arrêt du 23 octobre 2023

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux, Abrecht, Président,
Kölz et Hofmann,
Greffière: Mme Kropf.

Participants à la procédure
A.________,
recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. B.________,
intimés.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.),

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 5 septembre 2022 (ACPR/613/2022 P/23839/2021).

Faits :

A.

A.a. B.________ et A.________, tous les deux avocats, sont en litige depuis plusieurs années en raison de la fin de leur association.
Dans le cadre des procédures arbitrale, puis civile qui en ont découlé, A.________ a été condamné, le 30 août 2018, à verser à B.________ la somme de 34'329 fr. 50 et à payer le montant de 11'526 fr. 65 pour les coûts de la procédure d'arbitrage. Par arrêt du 27 mars 2019 (cause 4A 539/2018), le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par A.________ contre ce prononcé. Le 10 septembre 2019, le Tribunal de première instance de la République et canton de Genève a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A.________ au commandement de payer qui lui avait été notifié; cette autorité a en particulier relevé une erreur dans les conclusions prises par B.________, lequel avait computé des intérêts sur d'autres intérêts.

A.b. Le 30 décembre 2019, A.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour diffamation (art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP) et injure (art. 177 CP), voire pour discrimination et incitation à la haine (art. 261bis CP; cause P 1). A l'appui de ses griefs, il s'est notamment prévalu d'écritures déposées par B.________ dans le cadre de la procédure de levée de l'opposition susmentionnée.
Par ordonnance du 21 avril 2020, le Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après : le Ministère public) a refusé d'entrer en matière sur cette plainte.
Cette décision a été confirmée le 29 juillet 2020 par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après : la Chambre pénale de recours; cause ACPR 1), laquelle a relevé en substance que les propos litigieux pris individuellement ou globalement ne présentaient aucun caractère attentatoire à l'honneur de A.________.

A.c. Le 13 mars 2020, A.________ a déposé une nouvelle plainte pénale pour escroquerie (art. 146 CP; cause P 2). Il soutenait en substance avoir découvert - en janvier 2020 - que B.________ aurait, contrairement à ses déclarations devant le tribunal arbitral, obtenu de la société bailleresse une indemnité pour le paiement des anciens locaux de l'étude commune de novembre et décembre 2010 (20'800 fr.); il se référait à cet égard à une lettre du 19 octobre 2010 signée par B.________ et par la société bailleresse, prétendant que la somme allouée constituerait une récompense pour les améliorations de ces locaux, soit pour des travaux qu'il avait, en partie, financés. Invité à se déterminer, B.________ a contesté ces affirmations le 4 mai 2020.
Par courrier du 8 mai 2020, A.________ a en substance complété sa plainte contre B.________ pour gestion déloyale (art. 158 CP; violation de son obligation de reddition de comptes s'agissant des indemnités versées par la société bailleresse et utilisation d'une créance de la société simple qu'ils formaient comme associés au détriment d'une tierce personne), ainsi que pour extorsion et chantage (art. 156 CP; augmentation du montant réclamé dans la procédure de poursuites intentée à son préjudice), voire pour faux dans les titres (art. 251 CP; accord du 20 [recte 19] octobre 2010).
Le 27 mai 2020, le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur cette plainte, considérant que la lettre du 19 octobre 2020 [recte 2010] ne concernait pas les deux associés et était ainsi sans pertinence pour le litige arbitral les opposant; B.________ n'avait pas agi astucieusement en la dissimulant; il n'existait aucune raison de retenir que le montant qui y était mentionné correspondrait à une indemnité à laquelle A.________ aurait droit.
Par arrêt du 12 janvier 2021 (cause ACPR 2), la Chambre pénale de recours a déclaré partiellement irrecevable le recours formé par A.________ contre cette ordonnance et l'a rejeté pour le surplus. Selon cette autorité, les griefs en lien avec l'art. 156 CP étaient tardifs et A.________ ne disposait pas de la qualité pour recourir pour l'infraction de gestion déloyale supposée commise au détriment d'une tierce personne. Elle a ensuite écarté les infractions d'escroquerie et de gestion déloyale au préjudice de A.________, considérant (1) que B.________ n'avait aucune obligation d'informer A.________ de la lettre du 19 octobre 2010 ni du versement du montant de 20'800 fr., le second n'ayant aucun rapport contractuel avec la société bailleresse ou de prétention sur ce montant, et (2) que B.________ n'avait, durant la période contractuelle, ni le statut de gérant, ni de représentant de A.________.
Le 11 août 2021 (cause 6B 191/2021), le Tribunal fédéral a confirmé cette décision.

B.

B.a. Le 3 décembre 2021 (cause P/23839/2021), B.________
(ci-après : la partie plaignante) a déposé plainte pénale contre A.________ pour dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), en se référant à toutes dénonciations du second précité consacrées dans ses plaintes et courriers où le premier cité avait été accusé de diffamation, de calomnie, d'injures, de discrimination raciale, d'escroquerie, de faux dans les titres, d'extorsion et chantage, d'abus du pouvoir de représentation, de violation du secret de fonction et d'induction de la justice en erreur.

B.b. Par ordonnance du 7 mars 2022, le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur cette plainte, considérant que l'élément subjectif de l'infraction de dénonciation calomnieuse faisait défaut pour tous les chefs de prévention que A.________ avait invoqués contre B.________.

B.c. Le 5 septembre 2022, la Chambre pénale de recours a admis le recours déposé par B.________ contre cette ordonnance, l'a annulée et a renvoyé la cause au Ministère public pour ouverture d'une instruction.
Cet arrêt a été notifié à B.________, ainsi qu'au Ministère public.

C.
Par acte du 29 novembre 2022, A.________ forme un recours au Tribunal fédéral contre cet arrêt, en concluant à la constatation de sa nullité, respectivement à son annulation et, en substance, au renvoi de la cause à l'autorité précédente - dans une autre et nouvelle composition - pour nouvelle décision, après lui avoir donné l'opportunité de participer à la procédure. Il requiert l'octroi de l'effet suspensif.
Par ordonnance du 12 janvier 2023, le Juge présidant de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a suspendu l'exécution de la décision attaquée jusqu'à droit connu sur la requête d'effet suspensif et a invité les parties à se déterminer sur cette question. Le 13 janvier 2023, la cour cantonale a renoncé à déposer des déterminations. Quant au Ministère public et à B.________ (ci-après: l'intimé), ils ont conclu au rejet de la requête d'effet suspensif le 16 janvier 2023, respectivement le 24 janvier 2023; dans son écriture, le second s'est également spontanément déterminé sur le fond de la cause, en concluant à l'irrecevabilité du recours et, subsidiairement, à son rejet.
Les parties ont été informées le 3 juillet 2023 de la reprise de la cause par la IIe Cour de droit pénal du Tribunal fédéral.
Le 22 septembre 2023, le Ministère public a sollicité une décision sur l'effet suspensif, relevant notamment que la prescription de l'action pénale relative aux infractions poursuivies serait atteinte au 30 décembre 2023. Il a été informé, par avis du Tribunal fédéral du 28 septembre 2023, qu'il serait statué prochainement; les parties ont reçu, pour information, copie de cet échange, ainsi que des déterminations relatives à l'effet suspensif.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 149 IV 9 consid. 2).
Toutefois, lorsque les conditions de recevabilité ne ressortent pas à l'évidence de la décision attaquée ou du dossier, le recourant est tenu d'exposer en quoi elles sont réunies, sous peine d'irrecevabilité
(cf. art. 42 al. 2 LTF; ATF 147 IV 453 consid. 1.4.8; 141 IV 1 consid. 1.1; arrêt 6B 459/2023 du 26 avril 2023 consid. 3.1).

1.1. Le présent recours relatif à une cause pénale est dirigé contre une décision rendue par une autorité cantonale de dernière instance (cf. art. 80 LTF) et le recours en matière pénale est donc en principe ouvert (art. 78 ss LTF).

1.2. L'arrêt attaqué admet le recours formé par la partie plaignante contre le refus du Ministère public d'entrer en matière sur sa plainte pénale et renvoie la cause à celui-ci pour qu'il ouvre une instruction pénale.
L'objet du litige ne concerne ainsi pas une problématique de récusation. Il ne saurait donc être entré en matière sur la conclusion et les griefs invoqués par le recourant visant en substance à contester la composition de l'autorité de recours qui pourrait être amenée à statuer en cas d'admission du présent recours (cf. let. A de la conclusion sur le fond in fine p. 1 et let. F p. 11 ss du recours).

1.3. Les recours au Tribunal fédéral sont recevables contre les décisions finales (art. 90 LTF), les décisions partielles (art. 91 LTF) et les décisions préjudicielles ou incidentes aux conditions prévues par les art. 92 et 93 LTF.
Selon la jurisprudence constante, un arrêt de renvoi constitue, en principe, une décision incidente (ATF 138 I 143 consid. 1.2; arrêt 6B 459/2023 du 26 avril 2023 consid. 3.1.1 et les arrêts cités) contre laquelle le recours au Tribunal fédéral n'est ouvert qu'aux conditions des art. 92 - non réalisées ici (cf. consid. 1.2 supra) - et 93 al. 1 let. a LTF. L'art. 93 al. 1 let. b LTF n'est généralement pas applicable en matière pénale (ATF 144 IV 127 consid. 1.3; 141 IV 284 consid. 2; 133 IV 288 consid. 3.2; arrêt 6B 459/2023 du 26 avril 2023 consid. 3.1.2) et le recourant ne se prévaut d'ailleurs pas de cette disposition pour démontrer la recevabilité de son recours.
Un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF se rapporte à un dommage de nature juridique qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (ATF 144 IV 321 consid. 2.3; 141 IV 284 consid. 2.2). Cette réglementation est fondée sur des motifs d'économie de procédure; en tant que cour suprême, le Tribunal fédéral ne doit en principe s'occuper qu'une seule fois d'un procès et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage définitif (ATF 139 IV 113 consid. 1; arrêt 6B 459/2023 du 26 avril 2023 consid. 3.1.2).
En général, une décision de renvoi n'est pas susceptible de causer un préjudice irréparable aux parties, le seul allongement de la durée de la procédure ou le seul accroissement des frais de celle-ci n'étant pas considérés comme des éléments constitutifs d'un tel dommage (ATF 147 III 159 consid. 4.1; 144 III 475 consid. 1.2; arrêt 6B 459/2023 du 26 avril 2023 consid. 3.1.2 et les arrêts cités). Lorsqu'un renvoi ne laisse en revanche aucune latitude de jugement à l'autorité inférieure appelée à statuer, il est assimilé à une décision finale et peut faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal fédéral (arrêts 6B 648/2022 du 7 février 2023 consid 1.4; 6B 912/2020 du 17 septembre 2020 consid. 1.3; 6B 221/2020 du 19 mai 2020 consid. 1.1).

1.4. Le recourant soutient que la décision attaquée serait finale vu le verdict de culpabilité qui résulterait de la motivation retenue. Il prétend en substance qu'il ne pourrait pas plaider son acquittement puisque cela équivaudrait à soutenir son incompétence professionnelle; il en découlerait des violations des principes de la présomption d'innocence et de l'égalité des armes.

1.4.1. La Chambre pénale de recours a tout d'abord rappelé que l'intimé avait été acquitté par deux ordonnances de non-entrée en matière, entrées en force, de tous les chefs de prévention dénoncés par le recourant à son encontre (cf. la condition objective de l'art. 303 CP). Sur la question de l'élément subjectif en lien avec l'infraction de dénonciation calomnieuse, elle a relevé qu'il pouvait être attendu du recourant, avocat au bénéfice de plusieurs années d'expérience du barreau, de déterminer si un acte ou un propos constituait ou non une infraction pénale. La cour cantonale a ensuite retenu qu'il était patent que les faits avancés dans les plaintes et les missives du recourant ne réalisaient pas les conditions constitutives des infractions dénoncées. Elle a donc estimé que le choix du recourant de dénoncer néanmoins ces faits aux autorités pénales laissait place au doute : il découlait soit d'une impéritie, soit d'une volonté de nuire à l'intimé, ce qui avait pour conséquence de rendre plausible la réalisation de l'infraction de dénonciation calomnieuse; il en allait de même pour l'infraction de violation du secret de fonction dénoncée, mais non de l'art. 304 CP, chef de prévention qui n'avait jamais été soulevé par le
recourant. Dès lors que les soupçons d'une infraction pénale étaient suffisants, la juridiction précédente a retenu que c'était à tort que le Ministère public avait refusé d'entrer en matière sur la plainte pénale déposée par l'intimé (cf. consid. 2.3 p. 8 ss de l'arrêt attaqué).

1.4.2. Contrairement à ce que soutient le recourant, il ne résulte pas de cette motivation - dont la formulation n'est certes pas dénuée de toute ambiguïté - que l'autorité précédente aurait restreint, de manière définitive, le champ d'appréciation du Ministère public aux deux hypothèses émises. On relèvera tout d'abord que la juridiction précédente se limite à parler de "doute" s'agissant des motifs pouvant expliquer le choix du recourant, évoquant tant un éventuel acquittement - dont le motif peut certes déplaire à ce stade au recourant - que la réalisation "plausible" d'une infraction; elle ne donne en revanche aucune instruction quant à la solution qui devrait être privilégiée par l'autorité d'instruction. Le recourant ne prétend pas non plus que les considérants de la cour cantonale auraient d'ores et déjà écarté toutes autres circonstances pouvant entrer en considération pour expliquer son choix, en tant qu'avocat défendant ses propres intérêts, de procéder devant les autorités pénales (cf. notamment l'important conflit l'opposant à la partie plaignante, les connaissances juridiques de celle-ci, leurs attitudes respectives au cours des différentes procédures les ayant opposés). On ne voit ainsi pas ce qui empêcherait le
recourant de démontrer devant le Ministère public que, dans ce contexte très particulier, tout avocat diligent aurait déposé plainte et soumis à l'appréciation des autorités pénales les faits dénoncés. Le Ministère public n'apparaît ainsi pas limité dans la conduite de l'instruction à mener contre le recourant, notamment pour examiner les raisons expliquant les doutes retenus par l'autorité cantonale quant au choix du recourant de déposer plainte pénale et on ne saurait donc retenir qu'il ne pourrait pas aboutir à l'une ou l'autre des issues évoquées pour d'autres motifs. L'arrêt attaqué ne saurait ainsi être assimilé à une décision finale statuant sur la culpabilité du recourant.
Pour le surplus, on relève qu'il est douteux que la jurisprudence selon laquelle une décision de renvoi doit être assimilée à une décision finale lorsqu'elle ne laisse aucune marge de manoeuvre à l'instance appelée à statuer (cf. consid. 1.3 supra; notamment arrêt 6B 648/2022 du 7 février 2023 consid. 1.4) puisse s'appliquer dans les cas similaires au cas d'espèce. Lorsque l'autorité de recours renvoie la cause au Ministère public pour qu'il ouvre l'instruction après avoir rendu une ordonnance de non-entrée en matière, à savoir au tout début de l'instruction, il n'apparaît en effet guère concevable que le Ministère public ne dispose plus d'aucune latitude de jugement. Ainsi, de manière générale, on ne saurait qualifier les décisions de renvoi de l'autorité de recours au Ministère public portant sur l'annulation d'une ordonnance de non-entrée en matière autrement que de décision incidente. Il convient en effet d'éviter que les parties se voient contraintes, en cas de doute et par prudence procédurale, de recourir devant le Tribunal fédéral contre ce type de décision de renvoi (cf. en ce sens ATF 144 III 253 consid. 1.4 et les références citées).
Par ailleurs, les considérations qui précèdent suffisent pour écarter la nullité de l'arrêt attaqué invoquée en lien avec l'incompétence matérielle de l'autorité de recours pour statuer sur cette problématique
(cf. let. H p. 14 s. du recours; sur cette notion et son application en matière pénale, ATF 149 IV 9 consid. 6.1 et 6.2).

1.5. L'arrêt attaqué, qui ne met ainsi pas un terme à la procédure pénale, est donc de nature incidente. Or, au vu des considérations précédentes, on ne voit pas en quoi ce prononcé pourrait causer en l'espèce au recourant un préjudice qu'aucune décision ultérieure
- telle qu'une ordonnance de classement ou un jugement au fond prononçant son acquittement - ne serait à même de réparer.
Partant, faute de risque de préjudice irréparable, le recours est irrecevable.

2.

2.1. Indépendamment du fond de la cause, le recourant semble également se plaindre de n'avoir pas pu participer à la procédure devant l'instance précédente (cf. notamment ch. 4 (1) p. 5 du recours). Ce faisant, il se plaint en substance d'une violation de son droit d'être entendu.

2.2. Ce grief doit cependant être écarté dans la mesure où il serait recevable. Le défaut de notification invoqué - serait-il avéré - n'a tout d'abord causé aucun préjudice au recourant qui a su défendre valablement ses droits vu le présent recours, lequel n'est pas déclaré irrecevable en raison d'un dépôt tardif (cf. arrêt 6B 206/2023 du 2 août 2023 consid. 3.2). En outre, l'absence de participation à la procédure devant la cour cantonale - serait-elle constitutive d'une violation du droit d'être entendu - ne cause au recourant aucun préjudice irréparable, puisqu'il pourra pleinement faire valoir ses arguments dans le cadre de l'instruction dont l'ouverture a été ordonnée (cf. arrêt 6B 912/2020 du 17 septembre 2020 consid. 1.4).

3.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 68 al. 1 et 3 LTF). En effet, l'intimé, qui obtient gain de cause, procède personnellement et ne prend donc, à juste titre, aucune conclusion visant à obtenir une telle indemnité; il n'a au demeurant été invité à se déterminer que sur la requête d'effet suspensif et non sur le fond de la cause. Vu l'issue du présent litige, la requête d'effet suspensif est sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'effet suspensif est sans objet.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.

Lausanne, le 23 octobre 2023

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Kropf

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 174 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo e sapendo di dire cosa non vera, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
²	Se il colpevole ha agito col proposito deliberato di rovinare la riputazione di una persona, la pena è una pena detentiva da un mese a tre anni o una pena pecuniaria non inferiore a 30 aliquote giornaliere.234
³	Se il colpevole ritratta davanti al giudice come non vero quanto egli ha detto, può essere punito con pena attenuata. Il giudice dà all'offeso atto della ritrattazione.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 177 - 1 Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
¹	Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
²	Se l'ingiuria è stata provocata direttamente dall'ingiuriato con un contegno sconveniente, il giudice può mandar esente da pena il colpevole.
³	Se all'ingiuria si è immediatamente risposto con ingiuria o con vie di fatto, il giudice può mandar esenti da pena le parti o una di esse.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 146 - 1 Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, inganna con astuzia una persona affermando cose false o dissimulando cose vere, oppure ne conferma subdolamente l'errore inducendola in tal modo ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, inganna con astuzia una persona affermando cose false o dissimulando cose vere, oppure ne conferma subdolamente l'errore inducendola in tal modo ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	La pena è una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se il colpevole fa mestiere della truffa.206
³	La truffa a danno di un congiunto o di un membro della comunione domestica è punita soltanto a querela di parte.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 158 - 1. Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, abusa della qualità di rappresentante conferitagli dalla legge, da un mandato ufficiale o da un negozio giuridico e cagiona in tal modo un danno al patrimonio del rappresentato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
³	L'amministrazione infedele a danno di un congiunto o di un membro della economia domestica è punita soltanto a querela di parte.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 156 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona.216
³	Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140.
⁴	Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno217.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 251 - 1. Chiunque, al fine di nuocere al patrimonio o ad altri diritti di una persona o di procacciare a sé o ad altri un indebito profitto,
¹	Chiunque, al fine di nuocere al patrimonio o ad altri diritti di una persona o di procacciare a sé o ad altri un indebito profitto,
²	...328

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 303 - 1. Chiunque denuncia all'autorità come colpevole di un crimine o di un delitto una persona che egli sa innocente, per provocare contro di essa un procedimento penale,
¹	Chiunque denuncia all'autorità come colpevole di un crimine o di un delitto una persona che egli sa innocente, per provocare contro di essa un procedimento penale,
²	Se la denuncia mendace concerne una contravvenzione, la pena è una pena detentiva sino a un anno o una pena pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
¹	Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
²	In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 91 Decisioni parziali - Il ricorso è ammissibile contro una decisione che:
^a	concerne soltanto talune conclusioni, se queste possono essere giudicate indipendentemente dalle altre;
^b	pone fine al procedimento soltanto per una parte dei litisconsorti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 92 Decisioni pregiudiziali e incidentali sulla competenza e la ricusazione - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente e concernenti la competenza o domande di ricusazione.
²	Tali decisioni non possono più essere impugnate ulteriormente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
¹	Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
^a	esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o
^b	l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa.
²	Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.86 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1.
³	Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 304 - 1. Chiunque fa all'autorità una falsa denuncia per un atto punibile, che egli sa non commesso,
¹	Chiunque fa all'autorità una falsa denuncia per un atto punibile, che egli sa non commesso,
²	...415

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.