7B_402/2023 - 2023-08-22 - Procedura penale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 402/2023

Arrêt du 22 août 2023

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux, Abrecht, Président,
Kölz et Hofmann.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Cédric Kurth, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy.

Objet
Détention provisoire,

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 28 juin 2023 (ACPR/507/2023 - P/14066/2019).

Faits :

A.
Une instruction pénale est menée contre A.________ pour vol (art. 139 ch. 1 CP), dommages à la propriété (art. 144 CP), violation de domicile (art. 186 CP), recel (art. 160 al. 1 CP), utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 CP), violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et pour des infractions à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54), ainsi qu'à l'art. 19a ch. 1 de la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121; cause P/14066/2019).

A.a. Dans ce cadre, il lui est tout d'abord reproché d'avoir, à U.________ entre 2018 et décembre 2022, pénétré - respectivement tenté d'entrer - sans droit, à réitérées reprises, dans plusieurs immeubles ou caves et d'y avoir dérobé différents objets (dont en particulier des bouteilles de vin ou d'alcool fort et, le 26 mai 2020, une arme militaire D.________), des lettres ou des colis. Le prévenu aurait également soustrait, le 11 avril 2020, un vélo et, le 26 avril 2020, un porte-carte, lequel contenait notamment des cartes bancaires; celles-ci lui auraient ensuite permis d'effectuer, entre le 26 et le 27 avril 2020, des retraits et des achats frauduleux pour un montant de 203 fr. 90. Les personnes - physiques ou morales - concernées par ces faits ont porté plainte pénale.
Au cours de l'instruction, le Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après : le Ministère public) a encore été saisi de deux demandes de la police visant à entendre le prévenu sur d'autres cambriolages de caves. Lors de l'audience du 1er juin 2023, A.________ a dès lors été mis en prévention, à titre complémentaire, pour vol (art. 139 ch. 1 CP), dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP) et violation de domicile (art. 186 CP) pour une dizaine de cambriolages perpétrés entre le 24 avril 2017 et le 6 juillet 2020, le 21 octobre 2021, le 24 octobre 2021, le 23 janvier 2022, entre le 17 et le 18 février 2022, vers le 7 mars 2022, le 15 novembre 2022, entre le 4 et le 17 novembre 2022, entre le 23 et le 24 novembre 2022, entre le 14 et 15 décembre 2022 et le 24 décembre 2022.
Le prévenu a en grande partie reconnu ces faits.

A.b. A.________ est également soupçonné d'avoir régulièrement consommé des stupéfiants, notamment de la cocaïne et du crack.

A.c. Il lui est encore reproché d'avoir, à réitérées reprises et durant de nombreuses années - la dernière fois en 2022 -, frappé son fils, né en 2008 (gifles et coups notamment de pied), de l'avoir menacé de lui "crever les yeux" sous des prétextes futiles, de l'avoir injurié ("fils de pute") et de lui avoir craché dessus; l'enfant a dû être placé en foyer plusieurs fois, la dernière fois le 23 juillet 2022 à la suite d'une fugue de chez son père. Le prévenu conteste ces faits.
Dans le cadre de l'instruction de ces faits et à la suite d'une demande de A.________ du 6 avril 2023, deux intervenants sociaux ont été convoqués pour une audition le 27 juin 2023.

A.d. Le prévenu fait encore l'objet d'une dénonciation de la part de B.________ pour des infractions à l'intégrité sexuelle, faits qu'il conteste.
Citée à comparaître le 13 juin 2023, la précitée ne s'est cependant pas présentée. Une nouvelle audience a été fixée au 4 juillet 2023.
Lors de l'audience du 13 juin 2023, A.________ a sollicité que les messages contenus dans son téléphone cellulaire qu'il avait échangés avec B.________ soient extraits et analysés. Le 19 juin 2023, le Ministère public a ordonné la perquisition et le séquestre de cet appareil et a donné un mandat d'enquête à la police pour rechercher l'ensemble des conversations et éventuels médias en lien avec B.________.

B.

B.a. Le 7 juillet 2020, le prévenu a été arrêté et, par ordonnance du même jour, le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : Tmc) a ordonné des mesures de substitution afin de réduire le risque de réitération retenu; le prévenu a ainsi été astreint à suivre un traitement orienté sur son addiction aux stupéfiants, à procéder à des tests de l'abstinence réguliers au rythme et conditions fixés par le Service de probation et d'insertion (ci-après : SPI) ou par son thérapeute et à se soumettre à un suivi par le SPI.
En raison de faits perpétrés le 28 juillet 2020 (cave d'un restaurant forcée et vol de 20 à 30 bouteilles d'alcool fort, ainsi que de 24 bouteilles de champagne), A.________ a été interpellé le 5 août 2020 et placé en détention provisoire. Il a été libéré le 1er décembre 2020 moyennant le prononcé de mesures de substitution, devant notamment reprendre le traitement précédemment initié, ainsi que procéder à des tests d'abstinence réguliers.
Le 24 décembre 2022 - à la suite de nouveaux cambriolages de caves -, A.________ a été arrêté. Par ordonnance du 26 décembre 2022, le Tmc a ordonné son placement en détention provisoire. Cette mesure a ensuite été prolongée jusqu'au 24 mai 2023.

B.b. Sur demande du Ministère public, le Tmc a prolongé, par ordonnance du 22 mai 2023, la détention provisoire de A.________ pour trois mois, soit jusqu'au 24 août 2023. Il a retenu l'existence de charges suffisantes et d'un risque de réitération qu'aucune mesure de substitution ne permettait de réduire, au vu d'une part de l'échec de celles ordonnées précédemment et d'autre part de la situation sociale et financière inchangée du prévenu, lequel n'avait pas rendu vraisemblable en avoir terminé avec la toxicomanie.

B.c. Le 28 juin 2023, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après : la Chambre pénale de recours) a rejeté le recours déposé par le prévenu contre cette ordonnance et a mis à sa charge les frais de la procédure, comprenant un émolument de 900 francs.

C.
Par acte du 2 août 2023, A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, en concluant principalement à sa réforme dans le sens de sa libération immédiate, s'en remettant à justice s'agissant des mesures de substitution proposées le 19 mai 2023 et "accept[ant] toute (s) autre (s) mesure (s) de substitution que le Tribunal fédéral estimer[ait] utile (s) ". Subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arrêt attaqué et la prolongation de la détention pour une durée limitée à quarante-cinq jours ou à la date du prononcé de l'arrêt fédéral. Encore plus subsidiairement, il demande la réduction de la durée de la détention provisoire, en l'état fixée jusqu'au 24 août 2023. A titre encore plus subsidiaire, il conclut à la réduction des "frais de procédure de recours cantonale, s'agissant de CHF 985.- dont CHF 900.- à titre d'émolument de décision sur recours, soit 900 % plus élevée que le minimum de CHF 100.- prévu par l'art. 13 al. 1 lit c. du Règlement [genevois du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale] (RTFMP; [RS/GE] 4 10.03), démesurément lourde face à la situation financière notoirement si précaire" du recourant. Celui-ci requiert également l'octroi de l'assistance
judiciaire pour la procédure fédérale.
L'autorité précédente s'est référée aux considérants de sa décision, sans formuler d'observations. Quant au Ministère public, il a conclu au rejet du recours. Dans le délai imparti, le recourant a persisté dans ses conclusions.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1). Le prononcé attaqué - rendu par une autorité statuant en dernière instance cantonale (cf. art. 80 LTF) - ne met pas un terme à la procédure pénale; en tant que décision incidente, elle est cependant susceptible de causer au recourant, prévenu détenu, un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (arrêts 7B 159/2023 du 13 juillet 2023 consid. 1; 1B 229/2023 du 16 mai 2023 consid. 1.1). L'arrêt entrepris confirme la prolongation de la détention provisoire ordonnée à son encontre et, dès lors, le recourant a un intérêt juridiquement protégé à obtenir son annulation ou sa modification (cf. art. 81 al. 1 let. a et b LTF). Partant, sous réserve des considérations suivantes, il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).
Il n'y a dès lors pas lieu de prendre en compte les faits ultérieurs à l'arrêt attaqué mentionnés notamment dans les observations du Ministère public du 11 août 2023 (cf. en particulier le nouveau défaut de comparution de B.________ et l'exécution anticipée de la peine accordée le 5 juillet 2023; voir également let. B p. 3 s. des observations du 18 août 2023 du recourant).

3.

3.1. S'agissant tout d'abord de l'existence de charges suffisantes au sens de l'art. 221 al. 1 CPP, la cour cantonale a considéré que le recourant ne les remettait pas en cause, sous réserve des faits en lien avec d'éventuelles maltraitances commises au préjudice de son fils; si certains cambriolages étaient contestés, le recourant admettait toutefois une grande partie d'entre eux (cf. consid. 2 p. 8 s. de l'arrêt attaqué).

3.2. Cette appréciation peut être confirmée et le recourant ne développe d'ailleurs aucune argumentation conforme à ses obligations en matière de motivation propre à le remettre en cause (cf. art. 42 al. 2 LTF). En particulier, il ne prétend pas que les reproches en lien avec les nombreux cambriolages perpétrés ne seraient pas suffisants pour considérer que cette condition est réalisée. Vu le pouvoir d'examen du juge de la détention avant jugement (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2; arrêt 1B 285/2023 du 15 juin 2023 consid. 3.3), le seul fait que le recourant puisse, sur le fond, ne pas admettre certaines des infractions qui lui sont reprochées ne suffit en particulier pas pour considérer que les charges se seraient amoindries ou auraient été abandonnées. Au jour de l'arrêt attaqué, tel n'était d'ailleurs pas le cas de l'instruction des faits en lien avec son fils ou de ceux dénoncés par B.________.

4.

4.1. En ce qui concerne ensuite le risque de réitération (cf. art. 221 al. 1 let. c CPP; sur cette notion, ATF 146 IV 326 consid. 3.1; 146 IV 136 consid. 2), l'autorité précédente a relevé que le recourant n'en contestait pas l'existence et qu'il n'existait aucune mesure de substitution propre à le réduire : malgré plusieurs arrestations suivies de libération moyennant le prononcé de mesure de substitution - dont l'obligation de se soumettre à un traitement en lien avec son addiction aux stupéfiants, à des tests réguliers de l'abstinence et à un suivi par le SPI -, le recourant avait persisté à commettre, à de nombreuses reprises, de nouveaux cambriolages du même type; ces mesures - que le recourant proposait à nouveau - s'étaient donc révélées insuffisantes. Selon la cour cantonale, une hospitalisation à C.________ ou dans une clinique spécialisée - même couplée à une interdiction de quitter ces lieux ou de sortie - n'était pas non plus suffisante vu l'acuité du risque en cause (cf. consid. 3 p. 9 de l'arrêt attaqué).

4.2. Dans son acte de recours au Tribunal fédéral, le recourant ne développe aucune argumentation visant à remettre en cause l'existence d'un risque de récidive. Il en va de même dans ses déterminations du 18 août 2023, puisqu'il se limite, pour la première fois devant le Tribunal fédéral, à relever l'éventuelle absence d'actes violents lors des cambriolages perpétrés, à exclure un danger de réitération en lien avec des infractions à l'intégrité sexuelle dénoncées par B.________ et à soutenir qu'il ne consommerait plus de stupéfiants (cf. let. B p. 5 de cette écriture). Toutefois, il n'apporte aucun élément permettant de confirmer cette dernière affirmation et omet de prendre en compte l'importance du nombre de cas qui sont examinés à son encontre, respectivement de ceux qui ont été commis alors même que des mesures de substitution avaient été ordonnées. Dans la mesure où cette brève argumentation serait conforme aux exigences en matière de motivation et aurait été soulevée en temps utile, elle peut en tout état de cause être écartée.

4.3. Si le recourant prend certes une conclusion visant sa libération a priori en lien avec le prononcé de mesures de substitution (cf. ch. 7 de ses conclusions p. 2 du recours), il ne développe ensuite aucune argumentation sur cette problématique. Ce faisant, il ne démontre pas en quoi l'appréciation retenue par la cour cantonale pour écarter les mesures proposées serait contraire au droit (cf. art. 42 al. 2 LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4; arrêt 6B 1413/2022 du 1er février 2023 consid. 3). Partant, son recours sur cette question se révèle irrecevable, faute de motivation.

5.

5.1. Invoquant notamment un établissement arbitraire des faits, le recourant reproche en substance à l'autorité précédente d'avoir considéré que la durée de la prolongation de sa détention provisoire - trois mois - ne violerait pas le principe de la proportionnalité, alors que, dans son ordonnance du 21 mars 2023, le Tmc avait prolongé cette mesure uniquement pour deux mois.

5.2. Concrétisant le principe de la célérité consacré à l'art. 29 al. 1 Cst., l'art. 5 CPP impose aux autorités pénales d'engager les procédures pénales sans délai et de les mener à terme sans retard injustifié (al. 1), la procédure devant être conduite en priorité lorsqu'un prévenu est placé en détention (al. 2).
Quant au principe de la proportionnalité, il postule que toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable ou d'être libérée pendant la procédure pénale (art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH). Une durée excessive de la détention constitue une limitation disproportionnée du droit à la liberté personnelle, qui est notamment violé lorsque la durée de la détention avant jugement dépasse la durée probable de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre (cf. art. 212 al. 3 CPP). Dans l'examen de la proportionnalité de la durée de la détention, il y a lieu de prendre en compte la gravité des infractions faisant l'objet de l'instruction. Le juge peut maintenir la détention avant jugement aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car il y a lieu de veiller à ce que les autorités de jugement ne prennent pas en considération dans la fixation de la peine la durée de la détention avant jugement à imputer selon l'art. 51 CP (ATF 145 IV 179 consid. 3.1; arrêts 1B 134/2023 du 5 avril 2023 consid. 5.1;
1B 99/2023 du 7 mars 2023 consid. 5.1).
La détention peut être considérée comme disproportionnée en cas de retard injustifié dans le cours de la procédure pénale. Il doit toutefois s'agir d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2). Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure pénale s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard en particulier à la complexité de l'affaire, au comportement du requérant et à celui des autorités compétentes, ainsi qu'à l'enjeu du litige pour l'intéressé (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2; arrêt 1B 134/2023 du 5 avril 2023 consid. 5.1 et les arrêts cités).

5.3. La Chambre pénale de recours a tout d'abord estimé qu'aucun retard injustifié ne pouvait être reproché au Ministère public, l'instruction suivant son cours à un rythme raisonnable compte tenu de la multiplicité des faits reprochés au recourant; ce dernier concédait en outre que le Ministère public avait fait diligence pour convoquer les témoins requis - dont l'un certes par requête d'avril 2023 - en juin. Selon l'autorité précédente, le Ministère public avait en outre fait immédiatement le nécessaire pour convoquer B.________ à une nouvelle audience et donner suite à la demande du recourant relative à l'extraction ainsi qu'à l'analyse des données contenues dans son téléphone cellulaire (cf. le mandat d'enquête du 19 juin 2023). La cour cantonale a dès lors retenu que le principe de la célérité n'avait pas été violé (cf. consid. 4.2 p. 10 de l'arrêt attaqué).
S'agissant ensuite de la durée de la prolongation de la détention provisoire ordonnée (trois mois), la Chambre pénale de recours a considéré que celle-ci - au jour où elle statuait (28 juin 2023) et à la date d'échéance de la prolongation décidée (24 août 2023) - n'atteignait pas la durée de la peine concrètement encourue; alors même que les audiences annoncées par le Ministère public avaient pu être convoquées en juin, cette durée n'apparaissait pas non plus disproportionnée, compte tenu des actes d'instruction qui restaient à accomplir et du prochain renvoi du recourant en jugement (cf. consid. 5.2 p. 10 de l'arrêt attaqué).

5.4. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique.
A la lecture du recours, on comprend que le recourant ne prétend pas avoir soutenu devant la cour cantonale que la durée de l'instruction telle que menée par le Ministère public violerait le principe de la célérité. Il ne saurait donc être reproché à l'autorité précédente d'avoir considéré que les griefs du recourant en lien avec le déroulement de l'instruction étaient "inconsistant[s]" (et non "inconstant" comme l'écrit le recourant, cf. notamment p. 8 s. du recours et let. A des observations du 18 août 2023). Pour le surplus, cette problématique n'est pas remise en cause sur le fond devant le Tribunal fédéral.
En revanche, le recourant critique en substance la durée de la prolongation accordée (trois mois) en raison de celle retenue dans une décision précédente du Tmc (deux mois). Selon le recourant, rien ne justifierait une autre appréciation puisqu'en particulier les auditions requises avaient pu être organisées en juin. Le recourant omet tout d'abord de prendre en compte qu'en date du 1er juin 2023 - soit ultérieurement à l'ordonnance du 21 mars 2023 du Tmc dont il se prévaut -, il a fait l'objet d'une mise en prévention complémentaire pour de nombreux autres faits. Comme déjà relevé ci-dessus (cf. consid. 3.2), le Ministère public n'avait en outre pas, au jour de l'arrêt attaqué, envisagé d'abandonner l'instruction menée à l'encontre du recourant en lien avec les faits relatifs à son fils ou avec ceux dénoncés par B.________. Cela suffit en l'état pour ne pas exclure d'emblée tout acte supplémentaire d'enquête - de la part du Ministère public ou éventuellement sur demande (s) des parties à la suite, par exemple, d'un avis de prochaine clôture -, en sus d'ailleurs de ceux déjà ordonnés le 19 juin 2023 (cf. consid. 5.2 p. 10 renvoyant à la let. F p. 8 de l'arrêt attaqué). Le recourant ne saurait donc en l'espèce se référer aux
circonstances qui prévalaient peut-être antérieurement pour contester l'appréciation émise par la cour cantonale au moment où elle a statué. Il ne développe enfin aucune argumentation susceptible de démontrer que la détention avant jugement subie serait supérieure à la peine concrètement encourue, notamment en raison des nombreux cambriolages qui lui sont reprochés.

6.
Enfin, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur la conclusion visant à une réduction des frais de la procédure cantonale de recours (cf. ch. 12 de ses conclusions p. 3 du recours).
Vu le large pouvoir d'appréciation dont dispose l'autorité cantonale en matière de frais de justice et la retenue avec laquelle le Tribunal fédéral examine en conséquence cette problématique (ATF 146 IV 196 consid. 2.2.1), on ne saurait en effet considérer que les exigences en matière de motivation seraient réalisées par rapport à ce grief (cf. consid. 4.3 ci-dessus). Au regard des éléments dérobés (soit principalement des boissons alcoolisées), soutenir - au demeurant a priori pour la première fois devant le Tribunal fédéral - que le recourant aurait été "réduit à voler de la nourriture dans des caves pour subvenir aux besoins de son fils" (cf. let. A p. 2 des observations du 18 août 2023) frise la témérité. En tout état de cause, le montant retenu en application de l'art. 13 al. 2 let. c RTFMP, soit 900 fr. pour les émoluments, se situe manifestement dans la tranche inférieure du cadre légal prévoyant un émolument de 100 à 20'000 fr. (cf. arrêt 1B 134/2023 du 5 avril 2023 consid. 6).

7.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant a demandé l'octroi de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 al. 1 LTF). Son recours - notamment en raison du défaut de motivation de certains griefs - était cependant d'emblée dénué de chances de succès et cette requête doit être rejetée. Le recourant, qui succombe, supportera donc les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF); vu sa situation financière, ceux-ci seront exceptionnellement réduits. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public de la République et canton de Genève, à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève et au Tribunal des mesures de contrainte de la République et canton de Genève.

Lausanne, le 22 août 2023

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Kropf

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 139 - 1. Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, sottrae al fine di appropriarsene una cosa mobile altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, sottrae al fine di appropriarsene una cosa mobile altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	... 199
³	Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci an-ni se:
^a	fa mestiere del furto;
^b	ha perpetrato il furto come associato ad una banda intesa a commettere furti o rapine;
^c	per commettere il furto si è munito di un'arma da fuoco o di un'altra arma pericolosa o ha cagionato un'esplosione; o
^d	per il modo in cui ha perpetrato il furto, si dimostra comunque particolarmente pericoloso.200
⁴	Il furto a danno di un congiunto o di un membro della comunione domestica è punito soltanto a querela di parte.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
³	Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.204

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 160 - 1. Chiunque acquista, riceve in dono o in pegno, occulta o aiuta ad alienare una cosa che sa o deve presumere ottenuta da un terzo mediante un reato contro il patrimonio, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque acquista, riceve in dono o in pegno, occulta o aiuta ad alienare una cosa che sa o deve presumere ottenuta da un terzo mediante un reato contro il patrimonio, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci an-ni se fa mestiere della ricettazione.221

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 147 - 1 Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, servendosi in modo abusivo, incompleto o indebito di dati, oppure di un analogo procedimento, influisce su un processo elettronico o simile di trattamento o di trasmissione di dati e provoca, per mezzo dei risultati erronei così ottenuti, un trasferimento di attivi a danno di altri o dissimula un trasferimento di attivi appena effettuato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, servendosi in modo abusivo, incompleto o indebito di dati, oppure di un analogo procedimento, influisce su un processo elettronico o simile di trattamento o di trasmissione di dati e provoca, per mezzo dei risultati erronei così ottenuti, un trasferimento di attivi a danno di altri o dissimula un trasferimento di attivi appena effettuato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
²	La pena è una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se il colpevole fa mestiere di tali operazioni.208
³	L'abuso di un impianto per l'elaborazione di dati a danno di un congiunto o di un membro della comunione domestica è punito soltanto a querela di parte.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 219 - 1 Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Se il colpevole ha agito per negligenza, la pena è una pena pecuniaria.299

SR 514.54 Legge federale del 20 giugno 1997 sulle armi, gli accessori di armi e le munizioni (Legge sulle armi, LArm) - Legge sulle armi LArm Art. 33 - 1 È punito con una pena detentiva fino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque intenzionalmente:
¹	È punito con una pena detentiva fino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque intenzionalmente:
^a	senza diritto offre, aliena, procura per mediazione, acquista, possiede, fabbrica, modifica, trasforma, porta, esporta in uno Stato Schengen o introduce sul territorio svizzero armi, parti di armi essenziali o costruite appositamente, accessori di armi, munizioni o elementi di munizioni;
^abis	senza diritto rimuove, rende irriconoscibile, modifica o completa il contrassegno di armi da fuoco, di loro parti essenziali o di loro accessori prescritto dall'articolo 18a;
^b	in qualità di titolare di una patente di commercio di armi, in previsione o in occasione dell'introduzione sul territorio svizzero, non denunzia armi, parti di armi, essenziali o costruite appositamente, accessori di armi, munizioni o elementi di munizioni oppure fornisce false dichiarazioni;
^c	ottiene fraudolentemente una patente di commercio di armi fornendo informazioni false o incomplete;
^d	viola gli obblighi di cui all'articolo 21;
^e	in qualità di titolare di una patente di commercio di armi non custodisce in modo sicuro armi, parti di armi, essenziali o costruite appositamente, accessori di armi, munizioni o elementi di munizioni (art. 17 cpv. 2 lett. d);
^f	in qualità di titolare di una patente di commercio di armi:
^f1	fabbrica o introduce sul territorio svizzero armi da fuoco, loro parti essenziali, accessori di armi o munizioni senza munirli di un contrassegno conformemente all'articolo 18a o 18b,
^f2	offre, acquista, aliena o procura per mediazione armi da fuoco, loro parti essenziali, accessori di armi o munizioni non contrassegnati conformemente all'articolo 18a o 18b,
^f3	offre, acquista, aliena o procura per mediazione armi da fuoco, loro parti essenziali o costruite appositamente, accessori di armi o munizioni introdotti illecitamente sul territorio svizzero.
^g	offre, aliena o procura per mediazione armi, parti di armi, essenziali o costruite appositamente, accessori di armi, munizioni o elementi di munizioni a persone ai sensi dell'articolo 7 capoverso 1 che non sono in grado di presentare un'autorizzazione eccezionale ai sensi dell'articolo 7 capoverso 2.
²	Se l'autore ha agito per negligenza, la pena è una pena pecuniaria.163
³	È punito con una pena detentiva fino a cinque anni o con una pena pecuniaria chiunque senza diritto, intenzionalmente e per mestiere:
^a	offre, aliena, procura per mediazione, fabbrica, ripara, modifica, trasforma, esporta in uno Stato Schengen o introduce sul territorio svizzero armi, parti di armi, essenziali o costruite appositamente, accessori di armi, munizioni o elementi di munizioni;
^b	...
^c	offre, acquista, aliena o procura per mediazione armi da fuoco, loro parti essenziali o costruite appositamente, accessori di armi o munizioni non con-trassegnati conformemente all'articolo 18a o 18b o introdotti illecitamente sul territorio svizzero.

SR 812.121 Legge federale del 3 ottobre 1951 sugli stupefacenti e sulle sostanze psicotrope (Legge sugli stupefacenti, LStup) - Legge sugli stupefacenti LStup Art. 19^a - 1. Chiunque, senza essere autorizzato, consuma intenzionalmente stupefacenti oppure chiunque commette un'infrazione giusta l'articolo 19 per assicurarsi il proprio consumo, è punito con la multa95.
¹	Chiunque, senza essere autorizzato, consuma intenzionalmente stupefacenti oppure chiunque commette un'infrazione giusta l'articolo 19 per assicurarsi il proprio consumo, è punito con la multa95.
²	Nei casi poco gravi si può abbandonare il procedimento o prescindere da ogni pena. Può essere pronunciato un avvertimento.
³	Si può prescindere dall'azione penale se l'autore, per aver consumato stupefacenti, sottostà o si sottopone a un'assistenza sorvegliata dal medico. L'azione penale è eseguita se l'autore si sottrae all'assistenza o al trattamento.
⁴	Se l'autore è tossicomane, il giudice può ordinare il collocamento in una struttura specializzata. Gli articoli 60 e 63 del Codice penale96 si applicano per analogia.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 212 Principi - 1 L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
¹	L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
²	Eventuali provvedimenti coercitivi privativi della libertà vanno revocati non appena:
^a	i loro presupposti non sono più adempiuti;
^b	la durata prevista dal presente Codice o autorizzata dal giudice è scaduta; oppure
^c	misure sostitutive consentono di raggiungere lo stesso obiettivo.
³	La durata della carcerazione preventiva o di sicurezza non può superare quella della pena detentiva presumibile.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale (CPP)50 si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un tribunale superiore o un giudice dei provvedimenti coercitivi.51

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
¹	Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se:
^a	esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o
^b	l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa.
²	Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1.
³	Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197456 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.57
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
¹	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
^a	si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
^b	influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
^c	minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
^1bis	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
^a	l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
^b	vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.111
²	La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.112

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 31 Privazione della libertà - 1 Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
¹	Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
²	Chi è privato della libertà ha diritto di essere informato immediatamente, in una lingua a lui comprensibile, sui motivi di tale privazione e sui diritti che gli spettano. Deve essergli data la possibilità di far valere i propri diritti. Ha in particolare il diritto di far avvisare i suoi stretti congiunti.
³	Chi viene incarcerato a titolo preventivo ha diritto di essere prontamente tradotto davanti al giudice. Il giudice decide la continuazione della carcerazione o la liberazione. Ogni persona in carcerazione preventiva ha diritto di essere giudicata entro un termine ragionevole.
⁴	Chi è privato della libertà in via extragiudiziaria ha il diritto di rivolgersi in ogni tempo al giudice. Questi decide il più presto possibile sulla legalità del provvedimento.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200224 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 5 Imperativo di celerità - 1 Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
¹	Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
²	Se l'imputato è in stato di carcerazione, il procedimento a suo carico ha priorità.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.