Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1F 37/2020

Urteil vom 21. Dezember 2020

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Chaix, Präsident,
Bundesrichter Kneubühler, Merz,
Gerichtsschreiber Uebersax.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Gesuchsteller,

Gegenstand
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts 1B 611/2020 vom 4. Dezember 2020.

Erwägungen:

1.
A.________ ist als Beschwerdeführer beteiligt an verschiedenen bundesgerichtlichen Verfahren im Zusammenhang mit strafprozessualen Rechtsstreitigkeiten im Kanton Zürich (bundesgerichtliche Verfahren 1B 395/2020, 1B 403/2020, 1B 409/2020, 1B 413/2020 und 1B 439/2020). Am 27. November 2020 beantragte A.________ den Ausstand der als Instruktionsrichterin eingesetzten Bundesrichterin Monique Jametti. Mit Urteil 1B 611/2020 vom 4. Dezember 2020 wies das Bundesgericht in Besetzung ohne Bundesrichterin Monique Jametti das Ausstandsgesuch ab. Mit Schreiben vom 9. Dezember 2020 teilte A.________ dem Bundesgericht unter anderem mit, er nehme "eine solche Menschenrechtsverletzung sicher nicht an" und habe von der Staatsanwaltschaft II des Kantons Zürich verlangt, dass der ihm als amtlicher Verteidiger zugewiesene Rechtsanwalt B.________ von dieser Verpflichtung wieder befreit ("entlassen") werde. Mit als Petition bezeichneter handschriftlicher Eingabe vom 10. Dezember 2020 ersucht er um Revision des Urteils vom 4. Dezember 2020. Er beruft sich auf Art. 33 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 33 Droit de pétition - 1 Toute personne a le droit, sans qu'elle en subisse de préjudice, d'adresser des pétitions aux autorités.
1    Toute personne a le droit, sans qu'elle en subisse de préjudice, d'adresser des pétitions aux autorités.
2    Les autorités doivent prendre connaissance des pétitions.
BV und Art. 121
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG, wobei er sich, soweit dies leserlich ist, auf Buchstabe b oder d der letzten Bestimmung bezieht. Zur Begründung beanstandet er, dass im Urteil vom 4. Dezember
2020 der von ihm gegenüber Bundesrichterin Monique Jametti erhobene Vorwurf der Menschenrechtsverletzung nicht erwähnt werde; er habe auch klar beanstandet, dass die Instruktionsrichterin im Zusammenhang mit dem von ihm gestellten Akteneinsichtsgesuch "die Staatsanwaltschaft Zürich II des Kantons Zürich um Erlaubnis" gefragt habe; weiter rügt er, das Öffentlichkeitsprinzip sei verletzt, da für die Öffentlichkeit nicht nachvollziehbar sei, weshalb das Urteil vom 4. Dezember 2020 auch dem Rechtsanwalt B.________ zugestellt worden sei; schliesslich erwähne das Urteil nicht, dass sich die Bundesrichterin, deren Ausstand er beantragt habe, zu den Ausstandsgründen geäussert habe, wie das Art. 36 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 36 Demande de récusation - 1 La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
1    La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
2    Le juge ou le greffier visé prend position sur le motif de récusation invoqué.
BGG vorschreibe; eine solche Stellungnahme sei ihm auch nicht zugestellt worden.

2.
Nach Art. 33
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 33 Droit de pétition - 1 Toute personne a le droit, sans qu'elle en subisse de préjudice, d'adresser des pétitions aux autorités.
1    Toute personne a le droit, sans qu'elle en subisse de préjudice, d'adresser des pétitions aux autorités.
2    Les autorités doivent prendre connaissance des pétitions.
BV hat jede Person das Recht, Petitionen an Behörden zu richten, woraus ihr keine Nachteile erwachsen dürfen (Abs. 1); die Behörden haben von Petitionen Kenntnis zu nehmen (Abs. 2). Es kann hier offenbleiben, wieweit es zulässig ist, dass Verfahrensbeteiligte beim Bundesgericht im Zusammenhang mit Gerichtsverfahren Petitionen einreichen. So oder so wird von der Eingabe des Gesuchstellers Kenntnis genommen und sie wird entsprechend der Begründung als Revisionsgesuch behandelt.

3.

3.1. Entscheide des Bundesgerichts erwachsen am Tag ihrer Ausfällung in Rechtskraft (Art. 61
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 61 Force de chose jugée - Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés.
BGG). Eine nochmalige Überprüfung der einem Urteil des Bundesgerichts zugrunde liegenden Streitsache ist grundsätzlich ausgeschlossen. Auf ein Urteil des Bundesgerichts kann lediglich im Verfahren der Revision (Art. 121 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
. BGG) zurückgekommen werden. Ein solches steht jedoch nur offen, wenn einer der in den Art. 121 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
. BGG abschliessend aufgeführten Revisionsgründe vorliegt (Art. 128 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 128 Arrêt - 1 Si le Tribunal fédéral admet le motif de révision invoqué, il annule l'arrêt et statue à nouveau.
1    Si le Tribunal fédéral admet le motif de révision invoqué, il annule l'arrêt et statue à nouveau.
2    Si le Tribunal fédéral annule un arrêt qui avait renvoyé la cause à l'autorité précédente, il détermine les effets de cette annulation à l'égard d'un nouveau jugement de l'autorité précédente rendu entre-temps.
3    Si le Tribunal fédéral statue à nouveau dans une affaire pénale, l'art. 415 CPP118 est applicable par analogie.119
BGG). Allerdings muss der Gesuchsteller den Revisionsgrund gemäss den Anforderungen an die Begründung einer Rechtsschrift an das Bundesgericht mit der erforderlichen Dichte substanziieren (vgl. Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Dabei ist namentlich die blosse Kritik der rechtlichen Würdigung des bundesgerichtlichen Urteils nicht zulässig. Fehlt es an einer rechtsgenüglichen Begründung, tritt das Bundesgericht auf ein Revisionsbegehren nicht ein.

3.2. Der Gesuchsteller macht keinen zulässigen Revisionsgrund geltend. Die von ihm angerufenen Umstände sind nicht geeignet, einen solchen zu substanziieren. So stellt der von ihm behauptete Verfahrensmangel, dass Bundesrichterin Monique Jametti zum Ausstandsgesuch nicht gemäss Art. 36 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 36 Demande de récusation - 1 La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
1    La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
2    Le juge ou le greffier visé prend position sur le motif de récusation invoqué.
BGG angehört worden sei, keinen Revisionsgrund dar. Im Übrigen erhielt sie als Instruktionsrichterin durchaus Kenntnis vom Ausstandsgesuch, hat dieses jedoch zuständigkeitshalber an den Abteilungspräsidenten weitergeleitet, ohne sich dazu zu äussern. Weder war insoweit praxisgemäss ein schriftlicher Verzicht erforderlich noch konnte ein solcher logischerweise dem Gesuchsteller zugestellt werden. Im Übrigen ist ein Schriftenwechsel nach Art. 102 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
1    Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.
2    L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai.
3    En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures.
BGG nur "soweit erforderlich" durchzuführen. Im Urteil vom 4. Dezember 2020 ist ausdrücklich festgehalten, dass das Ausstandsgesuch "ohne weiteren Schriftenwechsel" abgewiesen wird. Sodann erfüllt es ebenfalls keinen Revisionsgrund, dass der Begriff "Menschenrechtsverletzung" im Urteil vom 4. Dezember 2020 nicht verwendet wird; es wird ausgeführt, dass nur krasse Rechtsfehler zur Ausstandspflicht führen und dass die Instruktionsrichterin keine solche trifft, woraus ohne weiteres zu schliessen
ist, dass sie nicht in massgeblicher Weise gegen die Rechte des Gesuchstellers verstossen hat. Auch äusserte sich das Bundesgericht durchaus zur Frage der Akteneinsicht und bestätigte indirekt die entsprechende Verfügung der Instruktionsrichterin. Schliesslich wird im Urteil vom 4. Dezember 2020 ebenfalls erläutert, weshalb die Entscheide des Bundesgerichts auch dem im Kanton als amtlicher Verteidiger eingesetzten Rechtsanwalt zugestellt werden. Solange dieser nicht rechtmässig von dieser Aufgabe befreit ist bzw. der Gesuchsteller dem Bundesgericht einen entsprechenden Entscheid der zuständigen Behörde einreicht, wird dies auch weiter so gehandhabt werden. Im Übrigen ist für die Begründung eines Entscheids ohnehin nicht erforderlich, wie der Gesuchsteller anzunehmen scheint, dass auf jedes vorgetragene Argument detailliert und wörtlich eingegangen wird, solange das Anliegen insgesamt behandelt wird.

3.3. Insgesamt ist ein für eine Revision massgebliches Versehen des Bundesgerichts nicht ersichtlich. Insbesondere ist nicht erkennbar, dass ein Revisionsgrund nach Art. 121
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG und namentlich gemäss dessen Buchstabe b bzw. d vorliegen sollte, wonach das Bundesgericht einer Partei mehr oder, ohne dass das Gesetz es erlaubt, anderes zugesprochen hat, als sie selbst verlangt hat, oder weniger als die Gegenpartei anerkannt hat bzw. in den Akten liegende erhebliche Tatsachen aus Versehen nicht berücksichtigt hat. Das Revisionsgesuch läuft mithin auf eine unzulässige Kritik an der rechtlichen Würdigung im bundesgerichtlichen Urteil vom 4. Dezember 2020 hinaus.

4.
Demnach ist auf das Revisionsgesuch ohne weiteren Schriftenwechsel nicht einzutreten. Auf die Erhebung von Verfahrenskosten kann umständehalber nochmals verzichtet werden (vgl. Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdeführer wird jedoch darauf aufmerksam gemacht, dass künftige Rechtsmitteleingaben, bei Aussichtslosigkeit der Rechtsbegehren selbst trotz allfälliger Bedürftigkeit (vgl. Art. 29 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV sowie Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG), mit Kostenfolgen verbunden sein könnten. Er wird ebenfalls darauf hingewiesen, dass weitere Eingaben im Zusammenhang mit seinem Ausstandsgesuch vom 27. November 2020 und den daran anknüpfenden Entscheiden des Bundesgerichts unbehandelt bleiben und ohne Weiterungen abgelegt werden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird dem Gesuchsteller, der Staatsanwaltschaft II des Kantons Zürich (Besondere Verfahren), der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, der Staatsanwaltschaft II des Kantons Zürich (Cyberkriminalität), dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, dem Bezirksgericht Zürich, Zwangsmassnahmengericht, und B.________, Zürich, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 21. Dezember 2020

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Chaix

Der Gerichtsschreiber: Uebersax