9C_794/2008 - 2009-08-21 - Invalidenversicherung

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 794/2008

Arrêt du 21 août 2009
IIe Cour de droit social

Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Cretton.

Parties
R.________,
représenté par Forum Santé, Permanence de défense des patients et des assurés,
recourant,

contre

Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité, rente d'invalidité

recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 12 août 2008.

Faits:

A.
Arguant souffrir des séquelles (douleurs à la colonne vertébrale) d'une chute survenue le 10 juillet 1992 dans le cadre de son travail de chauffeur/manoeuvre chez un champignonniste, R.________, a notamment requis des mesures d'ordre professionnel auprès de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après: l'office AI) le 29 juillet 1993. Au cours de la procédure d'instruction, qui a singulièrement permis la constitution d'un dossier médical étoffé et la réalisation d'un stage d'observation professionnelle, l'administration a informé l'intéressé qu'elle envisageait de rejeter sa demande dans la mesure où il était tout à fait apte à reprendre une activité lucrative dans un domaine plus léger (projet de décision du 8 mars 1996). Elle n'a cependant pas confirmé son intention par une décision formelle.
Ayant recommencé une activité de chauffeur pour un autre employeur, à temps partiel depuis le 1er mai 1996 puis à temps plein depuis le 1er août 1997, l'assuré a été victime d'un nouvel accident professionnel le 25 septembre 1997 dont les conséquences (fracture du pied au niveau du 5e métatarsien et entorse de la cheville du côté droit) ont engendré une incapacité totale de travail. Informé de cet événement, l'office AI a recueilli l'avis des différents médecins qui ont traité l'affection et, entre autres mesures d'instruction, a confié la mise en oeuvre d'une expertise à l'un de ses centres d'observation médicale (COMAI). Les docteurs P.________ et F.________, avec le concours des docteurs G.________, rhumatologue, et A.________, psychiatre, ont fait état d'une capacité résiduelle de travail de 30% justifiée par un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de douleurs diffuses de l'appareil locomoteur et un épisode dépressif sévère; ils ont aussi rappelé l'existence de status post-contusion de la colonne vertébrale, fracture de la base du 5e métatarsien droit et ulcère bulbaire récidivant, ainsi que d'épigastralgies, sans influence sur la capacité de travail (rapport du 30 novembre 2001). L'administration s'est encore
procuré les dossiers médicaux constitués par les différents assureurs-accidents qui sont successivement intervenus. Y figurent les expertises des docteurs S.________, psychiatre, et Z.________, chirurgien orthopédique. Le premier a diagnostiqué un trouble de conversion hystérique post-traumatique, un épisode dépressif majeur de sévérité moyenne chronique et une personnalité passive-dépendante (immature) décompensée à traits narcissiques entraînant une incapacité de travail d'au maximum 70% (rapport du 21 juin 2002). Le second estimait que les diagnostics retenus (fracture du métatarsien, syndrome douloureux chronique du pied, état dépressif, trouble somatoforme douloureux persistant, cervicalgies et lombalgies) ne permettaient pas la reprise d'un quelconque métier (rapport du 11 janvier 2002).
Alors qu'il avait annoncé à R.________ son intention de lui accorder une rente entière d'invalidité dès le 25 septembre 1998 (projet de décision du 26 septembre 2002), l'office AI a eu connaissance des conclusions d'une enquête de surveillance réalisée à la demande de l'un des assureurs-accidents. Il apparaissait notamment que l'intéressé était à même de conduire un véhicule et de marcher trois kilomètres, sans attelle ni minerve, qu'il ne portait que pour se rendre à des consultations médicales (rapports des 10 octobre 2001, 15 décembre 2001 et 5 septembre 2002). Sur la base de ces éléments qui, selon le docteur D.________, médecin du COMAI, confirmaient le phénomène d'amplification dont il était largement fait état dans l'expertise réalisée en 2001 (lettre du 19 février 2003) et d'une appréciation de l'ensemble du dossier par son service médical régional (SMR; avis du docteur V.________ du 5 décembre 2003), l'administration a rejeté la demande de l'assuré puisqu'il ne présentait pas d'atteintes somatiques significatives à la santé, ce qui était confirmé par le rapport de surveillance, et que certains éléments psychiatriques divergents (nombre des épisodes dépressifs, importance de ceux-ci, existence ou non d'un trouble de la
personnalité) étayaient l'hypothèse d'une majoration des symptômes, voire d'une simulation (décision du 27 mai 2004, confirmée sur opposition le 28 avril 2006).

B.
R.________ a déféré la décision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité.
La juridiction cantonale, dont un premier jugement datant du 23 janvier 2007 avait été annulé par le Tribunal fédéral (arrêt 9C 115/2007 du 22 janvier 2008), a débouté l'intéressé par jugement du 12 août 2008. Se fondant essentiellement sur l'expertise réalisée par le COMAI, qui mettait en évidence un phénomène d'amplification des symptômes, elle a estimé que le trouble somatoforme douloureux dont souffrait R.________ n'était pas invalidant.

C.
L'intéressé interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et reprend, sous suite de frais et dépens, les mêmes conclusions qu'en première instance.
L'office AI conclut au rejet du recours. L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont été constatés en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de façon manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).

2.
D'une manière générale, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir apprécié les preuves d'une façon manifestement erronée. En particulier, il soutient que celle-ci ne pouvait dénier la valeur probante des expertises du COMAI, ainsi que des docteurs S.________ et Z.________, alors qu'une telle valeur avait été reconnue notamment par le docteur C.________, médecin-conseil de l'office intimé (cf. rapports des 12 décembre 2001 et 9 septembre 2002) jusqu'au mois de septembre 2002, et ne fonder son jugement que sur l'avis des docteurs D.________ et V.________, qui ne l'avaient jamais rencontré, ainsi que sur le rapport de surveillance commandé par un assureur-accident, qui ne fournissait aucune indication médicale ou relative à la capacité de travail.

2.1 Cette argumentation est erronée dans la mesure où la lecture de l'acte attaqué suffit à démontrer que les premiers juges ne se sont pas seulement référés aux avis des docteurs D.________ et V.________ ainsi qu'au rapport de surveillance mentionné. Il apparaît effectivement que ceux-ci ont analysé et pris en considération le contenu des rapports produits par le COMAI et le docteur S.________, même s'ils en ont écarté les conclusions relatives à la capacité résiduelle de travail, et qu'ils n'ont tenu compte des avis exprimés par les docteurs D.________ et V.________ ainsi que du rapport de surveillance que pour étayer leur propre conclusion concernant la capacité résiduelle de travail. On peut donc aisément constater que, même si la juridiction cantonale a formellement affirmé écarter le rapport du docteur S.________, pour des raisons qui peuvent certes sembler non pertinentes (sur les exigences en matière de valeur probante des rapports médicaux, cf. ATF 125 V 351 consid. 3 p. 353 ss), tel n'a concrètement pas été le cas, dès lors qu'elle y a fait référence à de nombreuses reprises.

2.2 On ajoutera que le jugement entrepris, dont les constatations de fait lient l'autorité de céans (cf. consid. 1), ne fait pas allusion au rapport d'expertise du docteur Z.________. La simple évocation d'une éviction arbitraire du rapport mentionné ne suffit donc pas à démontrer en quoi il aurait modifié l'appréciation des premiers juges.

2.3 De plus, on rappellera que la jurisprudence n'exige pas obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de l'assuré pour admettre la valeur probante d'un document médical dès lors que le dossier sur lequel se fonde un tel document contient suffisamment d'appréciations médicales établies sur la base d'un examen concret (cf. arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 2001 n° U 438 p. 345), comme c'est le cas en l'espèce, de sorte que l'absence d'examen par les docteurs D.________ et V.________ ne suffit en soi pas à remettre en question la prise en compte de leur avis.

2.4 Quoiqu'en dise l'assuré, il apparaît encore concrètement que la juridiction cantonale a essentiellement fondé son raisonnement sur des éléments extraits des expertises du COMAI et du docteur S.________. Si elle a privilégié les diagnostics posés par le premier au détriment de ceux retenus par le second, elle a cependant écarté leurs conclusions respectives, concordantes quant à la capacité résiduelle de travail, en s'appuyant sur les avis des docteurs D.________ et V.________ ainsi que sur le rapport de surveillance. Si les motifs qui ont poussé les premiers juges à préférer un diagnostic plutôt qu'un autre sont loin d'être pertinents, cela n'a toutefois pas d'incidence en l'occurrence dans la mesure où le trouble somatoforme douloureux (F 45 CIM-10), mis en avant par le COMAI, ne semble pas si éloigné du trouble de conversion hystérique (F 44 CIM-10) mentionné par le docteur S.________ puisque tous deux font partie des troubles caractérisés par l'apparition de symptômes ou de douleurs ne reposant sur aucun problèmes physique connu ou base organique objectivée. Dans ces circonstances, une légère différence d'interprétation ou de qualification des faits peut facilement se comprendre. Cette différence est d'autant moins
importante que, du point de vue de l'assurance-invalidité, seul compte la répercussion du diagnostic sur la capacité de travail du recourant (cf. ATF 132 V 65 consid. 3.4 p. 69). A cet égard, il est vrai que le COMAI et le docteur S.________ ont conclu de manière concordante à une capacité résiduelle de travail d'environ 30%. La juridiction cantonale a cependant relevé de manière circonstanciée les incertitudes et les doutes qui ont accompagné les experts dans la formulation de leurs conclusions en mentionnant le caractère démonstratif ou incohérent de l'assuré ainsi qu'un phénomène d'amplification des symptômes, voire de simulation. Avec la production du rapport de surveillance postérieurement à la réalisation des expertises, le comportement du recourant et les phénomènes unanimement observés ont reçu un éclairage nouveau. Le docteur D.________ l'a du reste expressément reconnu et, même si le docteur S.________ a maintenu ses conclusions après avoir eu connaissance d'extraits du rapport cité dans la mesure où les éléments communiqués entraient dans le cadre du trouble de conversion hystérique diagnostiqué, il semble peu probable que le comportement contrefait inhérent au trouble cité prenne une ampleur telle que l'assuré doive
revêtir une minerve ou une attelle et se déplacer avec une canne et ce, uniquement lors de rendez-vous avec un médecin ou un assureur.

2.5 Enfin, peu importe la qualification du trouble psychique observé dès lors qu'il existe pour ce type de troubles une présomption générale selon laquelle ceux-ci ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.1 et 2.2.2 p. 353). Le caractère exigible ou non d'un tel effort apparaît au terme de l'analyse d'un certain nombre de critères. Or, l'argumentation de l'assuré à ce propos ne remet nullement en question l'examen effectué par les premiers juges qui, outre l'absence de comorbidité psychiatrique compte tenu des opinions divergentes exprimées au sujet de l'intensité de l'état dépressif observé, ont nié l'existence d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé sans évolution possible au plan thérapeutique et de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (soutien familial présent, vie sociale conservée, traitements inadéquats, observance thérapeutique insuffisante). La juridiction cantonale a en outre fortement mis en exergue le phénomène d'amplification des symptômes, voire de simulation.
On ajoutera qu'il ne peut être fait grief à la juridiction cantonale d'avoir fait application d'une jurisprudence publiée bien après l'avènement de certains faits pertinents dès lorsqu'une nouvelle jurisprudence est en règle générale applicable immédiatement à toutes les procédures pendantes ou futures (cf. ATF 133 V 96 consid. 4.4.6 p. 103 sv.) et que le dépôt de la demande ou la date de l'arrêt définitif de travail ne sauraient en soi être considérés comme déterminants. Il ne peut pas plus être reproché à l'office intimé d'avoir tardé à se prononcer compte tenu de l'état de santé qui, eu égard aux nombreuses incertitudes mentionnées par le corps médical, a nécessité de longues investigations. Le recours est donc en tout point mal fondé dans la mesure où il ne met en évidence ni constatations manifestement inexactes des faits, ni violation du droit fédéral dans le jugement entrepris.

3.
Vu l'issue du litige, les frais de justice sont mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut prétendre des dépens (art. 68 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires arrêtés à 500 fr. sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 21 août 2009

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Cretton

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
^a	gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
^b	gegen kantonale Erlasse;
^c	betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 96 Ausländisches Recht - Mit der Beschwerde kann gerügt werden:
^a	ausländisches Recht sei nicht angewendet worden, wie es das schweizerische internationale Privatrecht vorschreibt;
^b	das nach dem schweizerischen internationalen Privatrecht massgebende ausländische Recht sei nicht richtig angewendet worden, sofern der Entscheid keine vermögensrechtliche Sache betrifft.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.