Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 421/2014

Urteil vom 21. Juli 2014

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Glanzmann,
Gerichtsschreiber R. Widmer.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Rechtsanwältin Yvonne Dürst,

Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 1. April 2014.

Sachverhalt:

A.
Die 1964 geborene A.________ meldete sich nach mehrmaliger Ablehnung ihrer Gesuche um Zusprechung einer Invalidenrente, letztmals mit Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 30. Juli 2008, bestätigt mit Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. Juni 2009, am 18. November 2010 erneut bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Nach Beizug von Arztberichten und eines psychiatrischen Gutachtens des Dr. med. B.________ vom 10. Juni 2011 verneinte die IV-Stelle mit Verfügung vom 14. Oktober 2011 wiederum einen Invalidenrentenanspruch.

B.
Die hiegegen mit dem Antrag auf Zusprechung einer ganzen Invalidenrente eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 1. April 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren erneuern; eventuell sei die Sache zu neuer Beurteilung an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über den Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und die Rechtsprechung zum Vorliegen einer Invalidität bei Beeinträchtigungen der psychischen Gesundheit (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.) sowie die Vorschriften und Grundsätze über die Revision einer Invalidenrente (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 133 V 108, 130 V 343 E. 3.5 S. 349 f.) zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen. Ergänzend ist Art. 87 Abs. 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Abs. 3 IVV in der vorliegend anwendbaren, bis 31. Dezember 2011 gültig gewesenen Fassung zu erwähnen, wonach eine neue Anmeldung zum Rentenbezug nur geprüft wird, wenn im Gesuch glaubhaft gemacht wird, dass sich der Grad der Invalidität der versicherten Person in einer für den Anspruch erheblichen Weise geändert hat.
3.
Nachdem die IV-Stelle auf die Neuanmeldung eingetreten war, das Rentengesuch jedoch wiederum abgelehnt hatte, oblag der Vorinstanz analaog zu einer Rentenrevision nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG einzig die Prüfung, ob im Zeitraum zwischen ihrem früheren, einen Rentenanspruch verneinenden Entscheid vom 30. Juni 2009 und der ablehnenden, beschwerdeweise angefochtenen Verfügung der IV-Stelle vom 14. Oktober 2011 eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten ist.
3.1 Das kantonale Gericht hat in einlässlicher und sorgfältiger Würdigung der medizinischen Unterlagen, namentlich des Gutachtens des Instituts vom 5. Januar 2007, des Gutachtens des Psychiaters Dr. med. B.________ vom 10. Juni 2011 und des Berichts des Ambulatoriums für Kriegs- und Folteropfer des Spitals C.________ vom 24. Oktober 2013, wo die Beschwerdeführerin seit 1. September 2011 in psychiatrischer Behandlung steht, festgestellt, dass abgesehen vom Psychiater des Instituts alle beteiligten Fachärzte das Vorliegen einer posttraumatischen Belastungsstörung bejaht hätten. Die entsprechenden Beschwerden seien jedoch nicht neu aufgetreten, sondern bestünden schon seit Jahren. Entscheidend sei ferner nicht die konkrete diagnostische Einordnung eines Gesundheitsschadens; massgebend seien vielmehr dessen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit. Mit Bezug auf die nicht generell invalidisierende posttraumatische Belastungsstörung sei die Gerichtspraxis (BGE 130 V 352) anwendbar, wie sie für somatoforme Schmerzstörungen entwickelt wurde (9C 671/2012 vom 15. November 2012 E. 4.3). Gestützt auf diese Rechtsprechung hielt die Vorinstanz fest, die für die Entscheidfindung erheblichen Kriterien seien nicht erfüllt. Weder sei eine
eigenständige psychische Komorbidität von erheblicher Schwere, Dauer und Intensität ausgewiesen noch liege ein sozialer Rückzug in allen Belangen des Lebens vor. Ebenso wenig seien die anderen Kriterien gegeben. Die vorliegenden psychischen Beeinträchtigungen vermöchten keine relevante Arbeitsunfähigkeit zu begründen. Insofern sei im Beurteilungszeitraum keine erhebliche Änderung eingetreten, deren Ursachen im Gegensatz zur früheren Einschätzung nunmehr eine Erwerbsunfähigkeit und damit einen Rentenanspruch bewirken könnten.
3.2 Der Auffassung der Vorinstanz ist beizupflichten, wobei in erster Linie auf den Umstand hinzuweisen ist, dass die von mehreren Psychiatern diagnostizierte chronische posttraumatische Belastungsstörung auf schwere und langanhaltende traumatisierende Erlebnisse während des Bosnienkrieges in den Jahren 1992 bis 1995 zurückzuführen ist. Die im vorliegenden Fall einer Neuanmeldung vorausgesetzte massgebende Verschlechterung des psychischen Gesundheitsschadens im Vergleichszeitraum zwischen 2009 und 2011 ist, wie das kantonale Gericht zutreffend erwog, nicht erstellt, wurde doch die posttraumatische Belastungsstörung gemäss Angaben des Gutachters Dr. med. B.________ bereits im Jahr 2004 diagnostiziert.
Die Ausführungen in der Beschwerde erschöpfen sich zum Teil in einer im Rahmen der gesetzlichen Überprüfungsbefugnis des Bundesgerichts (E. 1 hievor) unzulässigen appellatorischen Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung, zum Teil wird verkannt, dass dem Rechtsmittel nur Erfolg beschieden sein könnte, wenn es eine deutliche Verschlimmerung der gesundheitlichen Situation der Versicherten seit der letztmaligen Verneinung des Rentenanspruchs darzutun vermöchte. Dies trifft jedoch nicht zu. Die Vorbringen zum Gesundheitszustand, wie er sich in jüngster Zeit präsentiert, und die Kritik an den Darlegungen des kantonalen Gerichts zum Fehlen der Kriterien, die für das Vorliegen einer invalidisierenden somatoformen Schmerzstörung erfüllt sein müssen, sind unter revisionsrechtlichem Gesichtswinkel, der auch für die Neuanmeldung massgebend ist, unerheblich.
3.3 Da der rechtserhebliche Sachverhalt umfassend abgeklärt wurde und eine materielle Entscheidung ohne weiteres möglich ist, erübrigt sich eine Rückweisung der Sache zu neuer Beurteilung an die IV-Stelle. Der entsprechende Eventualantrag der Beschwerdeführerin ist unbegründet.
4.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 21. Juli 2014

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Kernen

Der Gerichtsschreiber: Widmer