Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 684/2017

Urteil vom 21. März 2018

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Marazzi, Bovey,
Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Betreibungs- und Konkursamt der Region Surselva,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Steigerungsverfahren,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts von Graubünden, Schuldbetreibungs- und Konkurskammer als Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, vom 23. August 2017 (KSK 17 42).

Sachverhalt:

A.

A.a. Das Konkursamt Mendrisio ersuchte im Rahmen der Liquidation der ausgeschlagenen Erbschaft B.________ das Betreibungs- und Konkursamt der Region Surselva (nachfolgend: das Konkursamt) rechtshilfeweise um die Versteigerung des Grundstückes Nr. xxx in U.________. Im Lastenverzeichnis vom 22. August 2016 war im Nachgang zu verschiedenen Steuerpfandrechten im ersten Rang ein Schuldbrief zu Gunsten von A.________ (vormals C.________) über Fr. 150'000.-- aufgeführt.

A.b. An der Versteigerung vom 24. Februar 2017 erwarb D.________ das Grundstück für Fr. 50'000.--. Er leistete vor Ort eine Anzahlung von Fr. 5'000.--. In der Folge ersuchte D.________ das Konkursamt um Tilgung des Restbetrages durch Verrechnung mit der gegenüber A.________ zur Finanzierung der Versteigerung eingegangenen Verpflichtung; A.________ sei Grundpfandgläubiger und Eigentümer des Schuldbriefes gemäss Lastenverzeichnis. Das Betreibungsamt lehnte dies ab und bestand auf der Barzahlung, andernfalls der Grundbucheintrag nicht erfolgen könne. Die von D.________ dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht von Graubünden als Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs mit Entscheid (KSK 17 21) vom 5. April 2017 ab, soweit es darauf eintrat. Dieser Entscheid blieb unangefochten.

B.
Am 3. August 2017 wandte sich A.________ mit einer als "Anklage" gegen das Konkursamt bezeichneten Eingabe an das Kantonsgericht. Dieses trat in seiner Eigenschaft als Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs auf die Beschwerde am 23. August 2017 nicht ein.

C.
Mit Eingaben vom 8./10. September 2017, 10. Januar 2018 und 29. Januar 2018 ist A.________ an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer verlangt die Aufhebung des kantonsgerichtlichen Entscheides und die "Untersuchung und Beurteilung der vorliegenden Beschwerde".
Es sind die kantonalen Akten, jedoch keine Vernehmlassungen eingeholt worden.

Erwägungen:

1.

1.1. Gegen den Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde, welcher die Zwangsverwertung eines Grundstücks zum Gegenstand hat, ist die Beschwerde in Zivilsachen grundsätzlich gegeben (Art. 72 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

BGG). Sie hat innert der gesetzlichen und nicht erstreckbaren Frist von zehn Tagen zu erfolgen (Art. 100 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

BGG). Spätere Eingaben werden nicht berücksichtigt.

1.2. Mit der vorliegenden Beschwerde kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG). In der Beschwerde ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG). Die Missachtung verfassungsmässiger Rechte ist ebenfalls zu begründen, wobei hier das Rügeprinzip gilt (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; BGE 143 II 283 E. 1.2.2). Das Bundesgericht legt seinem Entscheid den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Neue Vorbringen und Anträge sind nicht zulässig (Art. 99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG).

2.
Der Beschwerdeführer ersucht das Bundesgericht, die Umstände der Grundstückversteigerung vom 24. Februar 2017 zu untersuchen und die Einhaltung der Steigerungsbedingungen zu prüfen.

2.1. Die Vorinstanz erläuterte dem Beschwerdeführer, dass sich seine Eingabe vom 3. August 2017 nicht gegen eine bei der kantonalen Aufsichtsbehörde anfechtbare Verfügung gemäss Art. 17

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
2	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
3	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
4	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

SchKG richte. Mit dieser "Anklage" werde einerseits allgemeine Kritik an verschiedenen Handlungen des Konkursamtes und dessen Amtsleiter geäussert. Zudem würden Rügen gegen die Einhaltung der Steigerungsbedingungen vorgebracht. Konkret werfe der Beschwerdeführer dem Konkursamt vor, den Antrag auf Tilgung des Steigerungserlöses durch Verrechnung abgelehnt zu haben. Das Vorgehen des Konkursamtes bezüglich der Versteigerung vom 24. Februar 2017 sei jedoch bereits am 5. April 2017 als rechtskonform beurteilt worden. Dieser Entscheid sei in Rechtskraft erwachsen. Aus dem korrekten Vorgehen des Konkursamtes könnten ohnehin keine Schadenersatzansprüche des Beschwerdeführers abgeleitet werden, und zudem wäre die Aufsichtsbehörde für deren Beurteilung nicht zuständig.

2.2. Nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet der Bestand der im Lastenverzeichnis aufgeführten gesetzlichen Pfandrechte der Steuerbehörden sowie die steuerrechtlichen und grundbuchrechtlichen Folgen der Versteigerung. Auf die diesbezüglichen Vorbringen des Beschwerdeführers ist nicht einzutreten.

2.3. Der Beschwerdeführer erhebt eine Reihe von Vorwürfen gegenüber dem Präsidenten der kantonalen Aufsichtsbehörde und dem Amtsstellenleiter des Konkursamtes. Er kritisiert insbesondere deren Amtsführung in Zusammenhang mit der Versteigerung vom 24. Februar 2017 und verlangt eine Untersuchung des Vorgangs. Auf diese Vorbringen ist nicht einzutreten. Das Bundesgericht übt seit dem 1. Januar 2007 keine Aufsicht über das Schuldbetreibungs- und Konkurswesen mehr aus und kann deshalb auch keine Weisungen erteilen (vgl. Art. 15

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 15 - 1 Le Conseil fédéral exerce la haute surveillance en matière de poursuite et de faillite et pourvoit à l'application uniforme de la présente loi.24
1	Le Conseil fédéral exerce la haute surveillance en matière de poursuite et de faillite et pourvoit à l'application uniforme de la présente loi.24
2	Il édicte les règlements et ordonnances d'exécution nécessaires.
3	Il peut donner des instructions aux autorités cantonales de surveillance et leur demander des rapports annuels.
4	...25

SchKG). Die disziplinarische Aufsicht über die Konkursbeamten wird von den kantonalen Aufsichtsbehörden wahrgenommen (Art. 14 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 14 - 1 L'autorité de surveillance inspecte chaque office au moins une fois par an.
1	L'autorité de surveillance inspecte chaque office au moins une fois par an.
2	Les mesures disciplinaires suivantes peuvent être prises contre un préposé ou un employé:20
1	la réprimande;
2	l'amende jusqu'à 1000 francs;
3	la suspension pour six mois au plus;
4	la destitution.

SchKG). Hingegen bleibt das Bundesgericht für die Beurteilung von Beschwerden gegen Entscheide kantonaler Rechtsmittelinstanzen zuständig (Art. 75 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

BGG).

2.4. In der Sache behauptet der Beschwerdeführer, dass er erstmals mit Erhalt des nunmehr angefochtenen Entscheides von einer Verletzung der Steigerungsbedingungen Kenntnis erhalten habe. Daher sei er erst jetzt an das Bundesgericht gelangt. Dass dem nicht so ist, ergibt sich bereits aus seinem Schreiben an das Konkursamt vom 9. März 2017 sowie seiner "Anklage" vom 3. August 2017 an die kantonale Aufsichtsbehörde, worin er dem Konkursamt vorwarf, gegenüber dem Ersteigerer die Tilgung des Versteigerungserlöses durch Verrechnung mit dem Schuldbrief abgelehnt zu haben. Zudem ist zur Beschwerdeführung nur berechtigt, wer durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und in ein schutzwürdiges Interessen an dessen Aufhebung oder Änderung hat (Art. 76 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

BGG). Das Ziel des Beschwerdeführers besteht nach eigenen Angaben einzig darin, dass der Ersteigerer selber seine nach Leistung der Anzahlung von Fr. 5'000.-- verbleibende Restschuld von Fr. 45'000.-- durch Übergabe des auf dem verwerteten Grundstück im 1. Rang eingetragenen Schuldbriefs tilgen kann. Damit hat der Beschwerdeführer nicht dargetan, worin seine Betroffenheit liegen sollte, die Zahlungsmodalitäten bei der Zwangsversteigerung überprüfen zu lassen. Auch
auf diese Vorbringen ist nicht einzutreten.

3.
Nach dem Gesagten kann auf die Beschwerde insgesamt nicht eingetreten werden. Ausgangsgemäss trägt der Beschwerdeführer die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten sowie dem Kantonsgericht von Graubünden, Schuldbetreibungs- und Konkurskammer als Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 21. März 2018

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Levante