9C_728/2010 - 2011-05-19 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 728/2010

Arrêt du 19 mai 2011
IIe Cour de droit social

Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen.
Greffier: M. Piguet.

Participants à la procédure
O.________, représenté par Me Charles Guerry, avocat,
recourant,

contre

Office AI du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 22 juillet 2010.

Faits:

A.
A.a Souffrant d'une arthrose au genou droit et de troubles lombaires, O.________ a déposé le 4 janvier 2000 une demande de prestations de l'assurance-invalidité tendant à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession. La demande a été rejetée le 4 avril 2002, au motif que l'assuré ne présentait aucune perte de gain à même de justifier l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
A.b Après avoir travaillé de mai 2002 à juin 2004 en qualité de polisseur pour le compte de la société X.________ SA, O.________ a déposé le 29 octobre 2004 une nouvelle demande de prestations. Il alléguait souffrir notamment de troubles psychiques occasionnés par des traumatismes de guerre (internement et torture).
Dans le cadre de l'instruction de cette nouvelle demande, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: l'office AI) a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des docteurs B.________ (rapport du 1er décembre 2004), M.________ (rapport du 21 décembre 2004) et P.________ (rapport du 7 octobre 2005). Afin de compléter ces informations, l'office AI a confié la réalisation d'une expertise psychiatrique au docteur K.________. Dans son rapport du 6 janvier 2006, ce médecin a retenu les diagnostics de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, d'épisode dépressif moyen, de gonarthrose du genou droit, de troubles statiques et signes d'atteintes dégénératives de la colonne vertébrale et de status après cure du canal carpien. Pour ce médecin, la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée à ses atteintes physiques s'élevait globalement à 50 %, à laquelle il convenait d'ajouter une diminution de rendement de moitié. De son côté, la doctoresse A.________, médecin-conseil auprès du Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR), a estimé qu'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles physiques, psychiques et intellectuelles de l'assuré était
possible à 50 %, mais avec une diminution de rendement de 20 % seulement (prise de position du 17 janvier 2006).
Dans l'intervalle, l'assuré a été victime d'un infarctus du myocarde.
Se fondant sur l'avis du SMR, l'office AI a, par décision du 11 mai 2006, corrigée sur opposition les 9 mai 2007 et 12 février 2008, alloué à l'assuré un trois-quarts de rente d'invalidité pour la période courant du 1er juin 2005 au 31 mai 2006, une rente entière pour la période courant du 1er juin 2006 au 31 mai 2007 et un trois-quarts de rente à compter du 1er juin 2007.

B.
Par jugement du 22 juillet 2010, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.

C.
O.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à compter du 1er juin 2005.
L'office AI et l'Office fédéral des assurances sociales ont renoncé à se déterminer.
Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

2.
2.1 La juridiction cantonale a estimé justifié de s'écarter des strictes conclusions du rapport d'expertise du docteur K.________, en tant que celui-ci retenait une diminution de rendement de 50 % dans l'exercice à 50 % d'une activité adaptée. L'appréciation différenciée de l'office AI, qui retenait une diminution de rendement de 20 %, était non seulement légitime, mais encore généreuse à l'égard du recourant. Bien que n'étant pas véritablement motivée, cette appréciation pouvait tout à fait se concevoir si l'on tenait compte de la présence au dossier de certains éléments étrangers à l'invalidité qui, sans engager la responsabilité de l'assurance, pouvaient tout de même contribuer à limiter le rendement du recourant. Ainsi, l'appréciation plutôt positive qu'il avait de son passé de travailleur ne semblait pas correspondre à la réalité; dans ces conditions, son licenciement, qui l'avait touché dans sa fierté, avait été très mal vécu et avait pu jouer un rôle causal dans la manifestation de ses troubles psychiques. Par ailleurs, il avait exprimé peu de motivation à reprendre un travail ou à suivre un traitement médical, que cela soit pour son genou ou ses problèmes psychiques. Pour finir, il ne fallait pas ignorer le contexte de
désintégration sociale dans lequel il se trouvait et qui ne laissait guère d'espoir pour une amélioration (mode de vie volontairement solitaire; connaissances linguistiques limitées); rien n'indiquait que ce contexte avait été causé par les troubles psychiques dont il était atteint, ce d'autant moins qu'ils n'avaient commencé à se manifester qu'en 2004 alors qu'il résidait en Suisse depuis 1993.

2.2 Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents consécutive à une mauvaise appréciation des preuves. En effet, les premiers juges se seraient écartés, sans raison valable, des conclusions convaincantes et dûment motivées de l'expertise réalisée par le docteur K.________ relatives à la baisse de rendement qu'il subissait, en faveur de celles contenues dans la prise de position médicale, maigre et peu étayée, du SMR. En réalité, le rapport du docteur K.________ satisfaisait aux réquisits jurisprudentiels relatifs à la valeur probante d'un tel document et le dossier ne contenait aucun élément susceptible d'en remettre en cause le bien-fondé.

3.
Il y a lieu de donner raison au recourant. On ne voit pas en quoi les développements de la juridiction cantonale, avancés dans le but de démontrer que la baisse de rendement retenue par le docteur K.________ était attribuable à des facteurs étrangers à l'invalidité, étaient de nature à modifier les conclusions de ce médecin. Rien n'indique en effet que les éléments mis en évidence par la juridiction cantonale auraient été pris à tort en considération par l'expert dans le cadre de son appréciation globale de la capacité de travail. Ce médecin a clairement indiqué que le recourant ne pouvait pas, pour des raisons psychiques, assumer à plein temps une activité adaptée sur le plan physique. La situation était déterminée par plusieurs facteurs, dont au premier plan les atteintes physiques (genou, dos, main). Au deuxième plan intervenait un état de stress post-traumatique chronique, qui impliquait une symptomatologie anxio-dépressive nette, avec troubles du sommeil, fatigabilité et état de fatigue persistant, perte d'élan vital et absence de perspective. Sur un troisième plan enfin, il y avait lieu de citer les ressources faibles du recourant sur le plan intellectuel, ressources qui ne lui permettaient pas de compenser les atteintes
somatiques et psychiques. Sur le plan strictement médical, ni l'office AI, par l'intermédiaire du SMR, ni la juridiction cantonale n'ont mis en évidence des éléments objectifs et concrets susceptibles de jeter le doute sur le bien-fondé des conclusions de l'expertise. En s'écartant sans raison objective des conclusions de l'expertise établie par le docteur K.________, les premiers juges ont procédé à une appréciation manifestement insoutenable des moyens de preuve en présence.

4.
Le recours doit ainsi être admis. Vu l'issue du litige, les frais et les dépens de la procédure doivent être mis à la charge de l'intimé (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF; ATF 123 V 159).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 22 juillet 2010 et les décisions de l'Office AI du canton de Fribourg des 11 mai 2006, 9 mai 2007 et 12 février 2008 sont modifiées en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1er juin 2005.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de l'intimé.

3.
L'intimé versera au recourant la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la dernière instance.

4.
La cause est renvoyée au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure antérieure.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 19 mai 2011
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Piguet

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.