Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

2C 242/2015

Urteil vom 19. März 2015

II. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Zünd, Präsident,
Gerichtsschreiber Feller.

Verfahrensbeteiligte
B.A.________, Beschwerdeführerin,

gegen

Amt für Migration des Kantons Zug.

Gegenstand
Überprüfung der Anordnung der Ausschaffungshaft,

Beschwerde gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug,
Haftrichterin, vom 3. März 2015.

Erwägungen:

1.

B.A.________, Staatsangehörige der Mongolei, reiste erstmals am 28. Januar 2010 illegal in die Schweiz ein und stellte ein Asylgesuch, auf welches des Staatssekretariat für Migration (damals Bundesamt für Migration) am 26. Februar 2010 gestützt auf den damaligen Art. 32 Abs. 2 lit. a AsylG (Fassung vom 16. Dezember 2005 [AS 2006 4745]) nicht eintrat. Ab 11. August 2010 war sie in Ausschaffungshaft, aus welcher sie am 21. Dezember 2010 wegen Komplikationen im Zusammenhang mit ihrer Schwangerschaft entlassen wurde. Am 8. März 2011 wurde ihre Tochter C.A.________ geboren. Nach Darstellung von B.A.________ soll ein Algerier, der seinerseits (zweifach) abgewiesener Asylbewerber ist und keine Anwesenheitsberechtigung in der Schweiz hat, Vater der Tochter sein; eine Vaterschaftsanerkennung liegt nicht vor.

Am 17. Juli 2011 verschwand B.A.________ mit ihrer Tochter aus der ihr zugewiesenen Unterkunft. Am 8. November 2011 wurden Mutter und Kind von den niederländischen Behörden in die Schweiz rücküberstellt. Am 20. Juni 2012 stellte B.A.________ wiederum ein Asylgesuch, auf welches das Staatssekretariat für Migration mit Verfügung vom 21. August 2012 nicht eintrat, diesmal in Anwendung des damaligen Art. 32 Abs. 2 lit. e AsylG (Fassung vom 16. Dezember 2005 [AS 2006 4745]).

Nachdem es gelungen war, von den mongolischen Behörden für B.A.________ und Tochter C.A.________ Ersatzreisepapiere zu beschaffen, wurde per 2. März 2015 ein Flug nach Ulaanbaatar via Berlin gebucht; B.A.________ weigerte sich den Flug anzutreten. Gleichentags ordnete das Amt für Migration des Kantons Zug gegen sie Ausschaffungshaft an. Mit Verfügung vom 3. März 2015 bestätigte die Haftrichterin des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug die Ausschaffungshaft für die Dauer von zwei Monaten, d.h. bis zum 1. Mai 2015.

Mit vom 12. März 2015 datiertem, am 19. März 2015 beim Bundesgericht eingegangenem Schreiben erhebt B.A.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten. Sie führt dabei Folgendes aus:

"Ich ersuche Sie, mir zu ermöglichen, in der Schweiz zu bleiben. - Mein Kind ist in der Schweiz geboren, der Vater ist ein Algerier. Wir versuchten, zusammen eine Aufenthaltsbewilligung für Algerien oder für die Mongolei zu erhalten. Aber beides ist uns nicht gelungen. - Dazu kommt, dass ich in der Mongolei kein Zuhause habe und keine Arbeitsmöglichkeit. Die Eltern und mein Bruder sind gestorben. - Ich bin jetzt in Ausschaffungshaft, mein Kind ist in einem Heim untergebracht. Der Vater ist wieder anderswo. - Bitte reissen sie unsere Familie nicht auseinander und ermöglichen Sie unserem Kind, dass es mit beiden Eltern aufwächst und in die Schule gehen kann. - Ich ersuche sie, von einer Ausschaffung abzusehen."

Es ist weder ein Schriftenwechsel noch sind andere Instruktionsmassnahmen angeordnet worden.

2.

Gemäss Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG haben Rechtsschriften die Begehren und deren Begründung zu enthalten; in der Begründung ist in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz darzulegen, inwiefern diese schweizerisches Recht (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG) verletzt habe. Dabei hat sich die Begründung auf den Verfahrensgegenstand zu beziehen und zu beschränken.

Gegenstand des Verfahrens ist die Frage der Rechtmässigkeit und Verhältnismässigkeit der Ausschaffungshaft. Das Verwaltungsgericht legt in E. 2 seines Urteils allgemein sowie in E. 3 und 4 anhand des konkreten Falls die Voraussetzungen der Ausschaffungshaft dar und kommt zum Schluss, dass diese erfüllt sind. Namentlich erachtet es den Haftgrund der Untertauchensgefahr (Art. 76 Abs. 1 lit. b Ziff. 3
SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI)
LEI Art. 76 Détention en vue du renvoi ou de l'expulsion - 1 Après notification d'une décision de première instance de renvoi ou d'expulsion au sens de la présente loi ou d'une décision de première instance d'expulsion obligatoire au sens des art. 66a ou 66abis CP200 ou 49a ou 49abis CPM201, l'autorité compétente peut, afin d'en assurer l'exécution, prendre les mesures ci-après:202
1    Après notification d'une décision de première instance de renvoi ou d'expulsion au sens de la présente loi ou d'une décision de première instance d'expulsion obligatoire au sens des art. 66a ou 66abis CP200 ou 49a ou 49abis CPM201, l'autorité compétente peut, afin d'en assurer l'exécution, prendre les mesures ci-après:202
a  maintenir en détention la personne concernée lorsque celle-ci est déjà détenue en vertu de l'art. 75;
b  mettre en détention la personne concernée:203
b1  pour les motifs cités à l'art. 75, al. 1, let. a, b, c, f, g, h ou i,
b2  ...
b3  si des éléments concrets font craindre que la personne concernée entend se soustraire au renvoi ou à l'expulsion, en particulier parce qu'elle ne se soumet pas à son obligation de collaborer en vertu de l'art. 90 de la présente loi ou de l'art. 8, al. 1, let. a, ou al. 4, LAsi207,
b4  si son comportement permet de conclure qu'elle se refuse à obtempérer aux instructions des autorités,
b5  si la décision de renvoi est notifiée dans un centre de la Confédération et que l'exécution du renvoi est imminente.
b6  ...
1bis    La détention ordonnée dans les cas Dublin est régie par l'art. 76a.210
2    La durée de la détention visée à l'al. 1, let. b, ch. 5, ne peut excéder 30 jours.211
3    Le nombre de jours de détention doit être comptabilisé dans la durée maximale de détention visée à l'art. 79.212
4    Les démarches nécessaires à l'exécution du renvoi, de l'expulsion au sens de la présente loi ou de l'expulsion au sens des art. 66a ou 66abis CP ou 49a ou 49abis CPM doivent être entreprises sans tarder.213
und 4
SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI)
LEI Art. 76 Détention en vue du renvoi ou de l'expulsion - 1 Après notification d'une décision de première instance de renvoi ou d'expulsion au sens de la présente loi ou d'une décision de première instance d'expulsion obligatoire au sens des art. 66a ou 66abis CP200 ou 49a ou 49abis CPM201, l'autorité compétente peut, afin d'en assurer l'exécution, prendre les mesures ci-après:202
1    Après notification d'une décision de première instance de renvoi ou d'expulsion au sens de la présente loi ou d'une décision de première instance d'expulsion obligatoire au sens des art. 66a ou 66abis CP200 ou 49a ou 49abis CPM201, l'autorité compétente peut, afin d'en assurer l'exécution, prendre les mesures ci-après:202
a  maintenir en détention la personne concernée lorsque celle-ci est déjà détenue en vertu de l'art. 75;
b  mettre en détention la personne concernée:203
b1  pour les motifs cités à l'art. 75, al. 1, let. a, b, c, f, g, h ou i,
b2  ...
b3  si des éléments concrets font craindre que la personne concernée entend se soustraire au renvoi ou à l'expulsion, en particulier parce qu'elle ne se soumet pas à son obligation de collaborer en vertu de l'art. 90 de la présente loi ou de l'art. 8, al. 1, let. a, ou al. 4, LAsi207,
b4  si son comportement permet de conclure qu'elle se refuse à obtempérer aux instructions des autorités,
b5  si la décision de renvoi est notifiée dans un centre de la Confédération et que l'exécution du renvoi est imminente.
b6  ...
1bis    La détention ordonnée dans les cas Dublin est régie par l'art. 76a.210
2    La durée de la détention visée à l'al. 1, let. b, ch. 5, ne peut excéder 30 jours.211
3    Le nombre de jours de détention doit être comptabilisé dans la durée maximale de détention visée à l'art. 79.212
4    Les démarches nécessaires à l'exécution du renvoi, de l'expulsion au sens de la présente loi ou de l'expulsion au sens des art. 66a ou 66abis CP ou 49a ou 49abis CPM doivent être entreprises sans tarder.213
AuG) als gegeben; die Beschwerdeführerin versuche, den Vollzug der ihr gegenüber rechtskräftig verfügten Wegweisung zu vereiteln; um den Wegweisungsvollzug sicherzustellen, sei Ausschaffungshaft notwendig. Dazu lässt sich der Beschwerdeschrift nichts entnehmen. Die Beschwerdeführerin nennt einzig Gründe, die ihrer Auffassung nach gegen die Wegweisung sprechen und sie zur Anwesenheit in der Schweiz berechtigen würden. Dies ist, vorbehältlich besonderer Umstände, nicht Prüfungsgegenstand (BGE 128 II 193 E. 2.2 S. 197 f.; 121 II 59 E. 2b und c S. 61 f.; Urteile 2C 731/2014 vom 28. August 2014 E. 2.2 und 2C 218/2013 vom 26. März 2013 E. 3.2.2). Solche Umstände liegen hier nicht vor; einerseits ist das angerufene familiäre Verhältnis zum angeblichen Vater der Tochter rechtlich nicht erstellt und sind entsprechende rechtliche
Vorkehrungen auch nicht behauptet; ohnehin aber verfügt der als möglicher Vater in Betracht fallende Ausländer seinerseits über keine Anwesenheitsberechtigung in der Schweiz, er hält sich vielmehr illegal hier auf. Damit fehlt es von vornherein an (imminenten) besonderen familiären Hintergründen, die allenfalls bei der Prüfung der Verhältnismässigkeit der Haft eine Rolle spielen könnten (vgl. Urteil 2C 218/2013 vom 26. März 2013 E. 5.2).

Die Beschwerde enthält offensichtlich keine hinreichende Begründung (Art. 108 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG); es ist darauf mit Entscheid des Einzelrichters im vereinfachten Verfahren nach Art. 108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG nicht einzutreten.

Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass im Lichte der Erwägungen des angefochtenen Urteils nicht erkennbar ist, dass sich dieses mit valablen Rügen Erfolg versprechend anfechten liesse.

Die Umstände rechtfertigen es, auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
zweiter Satz BGG).

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Haftrichterin, und dem Staatssekretariat für Migration schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. März 2015

Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Zünd

Der Gerichtsschreiber: Feller