Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A 909/2012

Urteil vom 19. Februar 2013
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Hohl, Bundesrichter Herrmann,
Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Y.________,
Beschwerdegegner,

Regionales Betreibungsamt Oberer Sempachersee,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Gebührenrechnung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Luzern, 2. Abteilung, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs vom 15. November 2012 (2K 12 9).

Sachverhalt:

A.
Das Regionale Betreibungsamt Oberer Sempachersee stellte Y.________ in der von X.________ angehobenen Betreibung Nr. xxxx am 22. Mai 2012 den Zahlungsbefehl für die Forderung von Fr. 50'000.-- nebst Zins zu 5% ab 15. Februar 2008 zu. Am gleichen Tag übermittelte es X.________ das Doppel des Zahlungsbefehls und die Kostenrechnung über insgesamt Fr. 110.--. Dagegen wandte sich X.________ an das Bezirksgericht Willisau als untere kantonale Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs. Im Wesentlichen stellte er das Begehren, die Kosten auf Fr. 96.-- herabzusetzen. Der Beschwerde war gemäss Entscheid vom 6. Juni 2012 kein Erfolg beschieden.

B.
Die daraufhin beim Obergericht des Kantons Luzern als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs von X.________ erhobene Beschwerde wurde am 15. November 2012 ebenfalls abgewiesen.

C.
Mit Eingabe vom 10. Dezember 2012 ist X.________ an das Bundesgericht gelangt. Der Beschwerdeführer beantragt im Wesentlichen die Aufhebung des obergerichtlichen Entscheides sowie die Festsetzung der Kostenrechnung auf Fr. 96.--.
In der Sache sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.

Erwägungen:

1.
1.1 Entscheide kantonaler Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen unterliegen unabhängig eines Streitwertes der Beschwerde in Zivilsachen (Art.72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 2 lit. c
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Als Betreibender steht dem Beschwerdeführer ein schutzwürdiges Interesse an der Anfechtung des obergerichtlichen Entscheides zu (Art. 76 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
BGG; Urteil 5A 732/2009 vom 4. Februar 2010 E. 1. 2, nicht publiziert in BGE 136 III 155).

1.2 Mit der Beschwerde in Zivilsachen kann die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht in diesem Bereich grundsätzlich von Amtes wegen und mit freier Kognition an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). In der Beschwerde ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 134 III 102 E. 1.1 S. 104). Die Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist ebenfalls zu begründen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), wobei hier das Rügeprinzip gilt (BGE 133 III 589 E. 2 S. 591). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.
Anlass zur vorliegenden Beschwerde gibt die Kostenrechnung für die Zustellung eines Zahlungsbefehls.

2.1 Die obere kantonale Aufsichtsbehörde hat festgestellt, dass das Betreibungsamt am 14. Mai 2012 einen ersten und am 16. Mai 2012 einen zweiten Versuch unternommen hat, dem Betriebenen den Zahlungsbefehl zuzustellen. Beim zweiten Versuch habe das Betreibungsamt diesem eine Abholungseinladung hinterlassen, welcher er gefolgt sei.

2.2 Die Zustellung des Zahlungsbefehls erfolgt gemäss Art. 72 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 72 - 1 La notification est opérée par le préposé, par un employé de l'office ou par la poste.151
1    La notification est opérée par le préposé, par un employé de l'office ou par la poste.151
2    Celui qui procède à la notification atteste sur chaque exemplaire le jour où elle a eu lieu et la personne à laquelle l'acte a été remis.
SchKG durch den Betreibungsbeamten, einen Angestellten des Amtes oder durch die Post. Dem Betriebenen steht - ungeachtet einer inzwischen verbreiteten Praxis - kein Anspruch auf Erhalt einer vorgängigen Abholungseinladung für einen Zahlungsbefehl zu, was das Bundesgericht bereits verschiedentlich festgehalten hat. Ebenso wenig besteht eine Pflicht des Betriebenen, den Zahlungsbefehl auf dem Amt entgegen zu nehmen (BGE 138 III 25 E. 2.1 S. 26; 136 III 155 E. 3.1 S. 156, je mit Hinweisen). Der Versuch des Betreibungsamtes, den Zahlungsbefehl vorab postalisch zuzustellen, ist bundesrechtlich nicht zu beanstanden. Allerdings kann dem Beschwerdeführer nicht gefolgt werden, wenn er in jedem Fall auf einer Abholungseinladung besteht. Der Vorinstanz ist zuzustimmen, wenn sie ausführt, dass das Betreibungsamt entscheide, in welcher Weise der Zahlungsbefehl zuzustellen sei (vgl. GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Bd. I, 1999, N. 13 zu Art. 72
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 72 - 1 La notification est opérée par le préposé, par un employé de l'office ou par la poste.151
1    La notification est opérée par le préposé, par un employé de l'office ou par la poste.151
2    Celui qui procède à la notification atteste sur chaque exemplaire le jour où elle a eu lieu et la personne à laquelle l'acte a été remis.
SchKG). Sie hat überdies zutreffend auf die Pflicht des Betreibungsamtes hingewiesen, eine Amtshandlung beförderlich vorzunehmen und dabei auch die Interessen des Betreibenden zu
wahren (vgl. WÜTHRICH/SCHOCH, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 3 zu Art. 71
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 71 - 1 Le commandement de payer est notifié au débiteur à réception de la réquisition de poursuite.150
1    Le commandement de payer est notifié au débiteur à réception de la réquisition de poursuite.150
2    L'office qui reçoit plusieurs réquisitions contre le même débiteur doit notifier tous les commandements de payer en même temps.
3    Aucune réquisition ne peut être exécutée avant celle qui est plus ancienne.
SchKG).

2.3 Soweit der Beschwerdeführer - wie bereits im kantonalen Verfahren - bestreitet, dass im vorliegenden Fall zwei Zustellungsversuche erfolgt sind, stellt er den vorinstanzlichen Sachverhalt in Frage. Er tut dies ohne jegliche Begründung und in klarem Widerspruch zu den Vermerken auf dem Doppel des Zahlungsbefehls. Dieser Beleg findet sich in den vom Betreibungsamt eingereichten Akten und stellt - anders als der Beschwerdeführer meint - kein unzulässiges Novum dar. Zudem hatte er auf die einlässliche Vernehmlassung des Betreibungsamtes zur Kostenrechnung unaufgefordert geantwortet. Es bleibt dabei, dass der Betriebene der Abholungseinladung Folge leistete, welche ihm anlässlich des zweiten erfolglosen Zustellungsversuchs überlassen wurde.

2.4 Das Betreibungsamt erhob für den Erlass, die doppelte Ausfertigung, die Eintragung und die Zustellung des Zahlungsbefehls eine Gebühr von Fr. 90.--. Dieser Ansatz bewegt sich aufgrund der in Betreibung gesetzten Forderung von Fr. 50'000.-- im in Art. 16 Abs. 1
SR 281.35 Ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (OELP)
OELP Art. 16 Commandement de payer - 1 L'émolument pour la rédaction d'un commandement de payer, son établissement en double exemplaire, son enregistrement et sa notification est fonction du montant de la créance:
1    L'émolument pour la rédaction d'un commandement de payer, son établissement en double exemplaire, son enregistrement et sa notification est fonction du montant de la créance:
2    L'émolument pour l'établissement de chaque double supplémentaire s'élève à la moitié de l'émolument fixé à l'al. 1.
3    L'émolument pour chaque tentative de notification est de 7 francs.
4    L'émolument pour l'enregistrement d'une réquisition de poursuite retirée avant l'établissement du commandement de payer est de 5 francs, quel que soit le montant de la créance.
GebV SchKG festgelegten Rahmen. Zwar bestreitet der Beschwerdeführer die Gebührenrechnung von Fr. 110.-- insgesamt, ohne jedoch auf den Betrag von Fr. 90.-- einzugehen. Auch zu den weiteren Positionen der Kostenrechnung, welche ihm die Vorinstanz ausführlich erläutert hat, nimmt er nicht im Einzelnen Stellung. Stattdessen besteht er einzig darauf, dass in jedem Fall der Zustellung des Zahlungsbefehls eine Abholungseinladung vorangehen muss, womit für die in Rechnung gestellten Kosten keine Grundlage bestehe. Mit diesem Vorbringen kommt er seiner Begründungspflicht nicht nach (E. 1.2).

3.
Nach dem Gesagten ist der Beschwerde kein Erfolg beschieden. Ausgangsgemäss trägt der Beschwerdeführer die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 100.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten und dem Obergericht des Kantons Luzern, 2. Abteilung, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Februar 2013
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Levante