Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A 624/2016

Ordonnance du 18 novembre 2016

Ire Cour de droit civil

Composition
Mme la Juge Kiss, présidente.
Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure
Fédération X.________, représentée par Me Delphine Deschenaux-Rochat,
recourante,

contre

1. A.________,
2. Ligue B.________,
3. Ligue C.________,
4. Ligue D.________,
5. Ligue E.________,
6. Ligue F.________,
7. Ligue G.________,
8. H.________,
9. I.________,
10. Club J.________,
11. K.________,
12. L.________,
13. M.________,
14. N.________,
15. O.________,
16. P.________,
17. Q.________,
18. R.________,
tous représentés par Me Robert Fox,
intimés.

Objet
arbitrage international en matière de sport,

recours en matière civile contre la sentence rendue le
4 octobre 2016 par le Tribunal Arbitral du Sport.

La présidente,
Vu le recours en matière civile formé le 2 novembre 2016 par la Fédération X.________ (ci-après: la recourante) contre la sentence rendue le 4 octobre 2016 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) dans la cause précitée;

Vu la requête d'effet suspensif présentée par la recourante à titre superprovisionnel et provisionnel;
Vu l'ordonnance présidentielle par laquelle ladite requête a été rejetée à titre superprovisionnel et provisionnel;
Vu la lettre, datée du 15 novembre 2016, par laquelle l'avocate de la recourante informe le Tribunal fédéral que sa mandante retire le recours en question;
Considérant qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait et de rayer la cause 4A 624/2016 du rôle;
Considérant qu'il peut être renoncé exceptionnellement à la perception de frais (art. 66 al. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF),
que les intimés, n'ayant pas été invités à se déterminer sur la requête d'effet suspensif, n'ont pas droit à des dépens;
Vu l'art. 32 al. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
1    Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
2    Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
3    Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.
LTF,

Ordonne:

1.
Il est pris acte du retrait du recours.

2.
La cause 4A 624/2016 est rayée du rôle.

3.
Il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens.

4.
La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties et au Tribunal Arbitral du Sport.

Lausanne, le 18 novembre 2016
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Kiss

Le Greffier: Carruzzo