Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

1B 424/2016

Sentenza del 17 novembre 2016

I Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Fonjallaz, Presidente,
Merkli, Eusebio,
Cancelliere Crameri.

Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,

contro

Ministero pubblico del Cantone Ticino, palazzo di giustizia, via Pretorio 16, 6901 Lugano.

Oggetto
Procedimento penale,

ricorso contro la decisione emanata il 13 ottobre 2016 dalla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello
del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
Nell'ambito di un procedimento penale promosso a carico di A.________, per titolo di correità/complicità in truffa e in falsità di documenti riguardo all'allestimento presso un centro di bellezza di fatture false, riportanti trattamenti rimborsati dalle casse malati invece di quelli estetici effettuati, il Procuratore pubblico (PP), in accoglimento parziale di una richiesta del patrocinatore dell'interessato, ha ripetuto in contraddittorio l'audizione di sette clienti.

B.
Il 9 agosto 2016 il PP ha deciso per contro di non ripetere gli interrogatori degli altri clienti (circa un centinaio), precedentemente sentiti solo dalla polizia, indicando il reclamo quale via d'impugnazione, pur decidendo poi di sospendere fino al 30 settembre 2016 questa decisione per offrire all'inquisito la possibilità di indicare gli obiettivi degli interrogatori richiesti. Un reclamo presentato da A.________ contro la decisione del 9 agosto 2016 è stato dichiarato irricevibile dalla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello (CRP).

C.
Con un'altra decisione del 4 ottobre 2016 il PP ha confermato che non avrebbe proceduto a ulteriori audizioni. Adita dall'interessato, con decisione del 13 ottobre 2016 (incarto n. 60.2016.288) la CRP ha dichiarato il reclamo irricevibile.

D.
Avverso questa sentenza A.________ presenta un ricorso in materia penale al Tribunale federale. Chiede di annullarla e di invitare la CRP a esaminare il gravame nel merito.

Non sono state chieste osservazioni al ricorso.

Diritto:

1.

1.1. II Tribunale federale esamina d'ufficio se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 140 I 252 consid. 1).

1.2. Presentato contro una decisione emanata dall'autorità cantonale di ultima istanza, il ricorso in materia penale, tempestivo, è di massima ammissibile (art. 80 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52

LTF) e la legittimazione del ricorrente è pacifica (art. 81 cpv. 1 lett. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 81 Teneur des prononcés de clôture - 1 Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
1	Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
a	une introduction;
b	un exposé des motifs;
c	un dispositif;
d	s'ils sont sujets à recours, l'indication des voies de droit.
2	L'introduction contient:
a	la désignation de l'autorité pénale et celle de ses membres qui ont concouru au prononcé;
b	la date du prononcé;
c	une désignation suffisante des parties et de leurs conseils juridiques;
d	s'agissant d'un jugement, les conclusions finales des parties.
3	L'exposé des motifs contient:
a	dans un jugement, l'appréciation en fait et en droit du comportement reproché au prévenu, ainsi que la motivation des sanctions, des effets accessoires ainsi que des frais et des indemnités;
b	dans un autre prononcé de clôture, les motifs du règlement de la procédure tel qu'il est envisagé.
4	Le dispositif contient:
a	la désignation des dispositions légales dont il a été fait application;
b	dans un jugement, le prononcé relatif à la culpabilité et à la sanction, aux frais, aux indemnités et aux éventuelles conclusions civiles;
c	dans un autre prononcé de clôture, l'ordonnance concernant le règlement de la procédure;
d	les décisions judiciaires ultérieures;
e	le prononcé relatif aux effets accessoires;
f	la désignation des personnes et des autorités qui reçoivent copie du prononcé ou du dispositif.

e b CPP).

1.3. Le disquisizioni del ricorrente sul fatto che nel quadro della sentenza del 13 ottobre 2016 (incarto n. 60.2016.288) era impugnata la decisione del PP del 4 ottobre 2016 e non quella anteriore del 9 agosto 2016, come indicato per svista nel rubrum, è ininfluente. Dai considerandi del contestato giudizio risulta infatti chiaramente che i giudici cantonali si sono espressi sulla decisione del 4 ottobre 2016. Nella misura in cui il ricorrente si diffonde sulla sentenza, con la quale la CRP ha respinto il reclamo presentato contro la decisione del 9 agosto 2016, non impugnata, le critiche esulano dall'oggetto del presente litigio: sarebbero comunque inammissibili, in quanto tardive.

1.4.

1.5. Le decisioni relative all'assunzione di mezzi di prova non pongono fine al procedimento penale e costituiscono pertanto decisioni incidentali. Contro le stesse, il ricorso è ammissibile soltanto alle condizioni dell'art. 93 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

LTF, requisiti il cui adempimento dev'essere di massima dimostrato dal ricorrente (art. 42 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

LTF; DTF 138 III 46 consid. 1.2; 133 III 629 consid. 2.3.1), ossia quando può causare un pregiudizio irreparabile (lett. a) o quando l'accoglimento del rimedio comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa (lett. b) : quest'ultima condizione, peraltro non addotta dal ricorrente, manifestamente non è adempiuta in concreto.

1.6. Come noto al ricorrente (vedi sentenza 1B 290/2014 del 1° settembre 2014, che lo riguarda, già relativa alla ripetizione degli interrogatori), nell'ambito di procedimenti penali, allo scopo di evitare che il Tribunale federale debba occuparsi più volte della medesima procedura (DTF 135 I 261 consid. 1.2), la nozione di pregiudizio irreparabile dev'essere interpretata restrittivamente: occorre infatti che si tratti di un pregiudizio di natura giuridica (DTF 141 IV 284 consid. 2.2 pag. 287; 139 IV 113 consid. 1; 133 IV 288 consid. 3.2 pag. 292), ciò che gli spetta dimostrare (DTF 141 IV 284 consid. 2.2 pag. 287). Un pregiudizio è irreparabile quando è suscettibile di provocare un danno di natura giuridica, che nemmeno una decisione favorevole nel merito permetterebbe di eliminare completamente, segnatamente con il giudizio finale: semplici pregiudizi di fatto, come il prolungamento della procedura o un suo conseguente maggior costo non rappresentano di massima siffatti pregiudizi (DTF 141 III 80 consid. 1.2; 140 IV 202 consid. 2.1 pag. 204 seg.).

1.7. Ora, le decisioni come quella in esame, relative all'assunzione di mezzi di prova, non causano di massima un pregiudizio irreparabile (DTF 134 III 188 consid. 2.3 pag. 191), siccome la richiesta può essere riproposta durante il dibattimento e la censura addotta con un ricorso contro un'eventuale decisione finale di condanna. Né in concreto sono addotte o ravvisabili eccezioni a detta regola (sentenza 1B 189/2012 del 17 agosto 2012 consid. 1.2.3). L'accenno ricorsuale al fatto che la ripetizione di numerosi interrogatori dinanzi al tribunale di primo grado sarebbe irrealizzabile e che pertanto si sarebbe in presenza di un pregiudizio irreparabile poiché gli stessi non potrebbero più essere ripetuti, chiaramente non regge.

Adducendo la propria innocenza, il ricorrente disattende che il fatto di subire un procedimento penale con i relativi inconvenienti non costituisce un pregiudizio irreparabile (DTF 133 IV 288 consid. 3.1 pag. 291), ricordato che neppure l'emanazione di un atto di accusa o il rinvio a giudizio possono essere impugnati immediatamente (DTF 133 IV 288 consid. 3.2 pag. 292, 139 consid. 4 pag. 141).

1.8. Inoltre, il ricorrente non dimostra affatto che la CRP, ritenendo irricevibile il reclamo contro la decisione del 4 ottobre 2016 (e quella precedente del 9 agosto 2016) del PP di respingere le istanze probatorie riproponibili senza pregiudizio giuridico dinanzi al tribunale di primo grado, avrebbe disatteso l'art. 394 cpv. 1 lett. b

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 394 Irrecevabilité du recours - Le recours est irrecevable:
a	lorsque l'appel est recevable;
b	lorsque le ministère public ou l'autorité pénale compétente en matière de contraventions rejette une réquisition de preuves qui peut être réitérée sans préjudice juridique devant le tribunal de première instance.

CPP (al riguardo vedi sentenza 1B 189/2012 del 17 agosto 2012 consid. 2, in: SJ 2013 I pag. 89).

Neppure il richiamo del ricorrente all'art. 147 cpv. 3

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 147 En général - 1 Les parties ont le droit d'assister à l'administration des preuves par le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants. La présence des défenseurs lors des interrogatoires de police est régie par l'art. 159.
1	Les parties ont le droit d'assister à l'administration des preuves par le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants. La présence des défenseurs lors des interrogatoires de police est régie par l'art. 159.
2	Celui qui fait valoir son droit de participer à la procédure ne peut exiger que l'administration des preuves soit ajournée.
3	Une partie ou son conseil juridique peuvent demander que l'administration des preuves soit répétée lorsque, pour des motifs impérieux, le conseil juridique ou la partie non représentée n'a pas pu y prendre part. Il peut être renoncé à cette répétition lorsqu'elle entraînerait des frais et démarches disproportionnés et que le droit des parties d'être entendues, en particulier celui de poser des questions aux comparants, peut être satisfait d'une autre manière.
4	Les preuves administrées en violation du présent article ne sont pas exploitables à la charge de la partie qui n'était pas présente.

CPP, relativo alla ripetizione dell'assunzione delle prove, muta l'esito del gravame. In effetti, egli potrà se del caso contestare di nuovo la legalità delle prove assunte nell'ambito del dibattimento (sentenze 1B 134/2014 del 10 aprile 2014 consid. 1.2 e 1B 61/2012 del 9 febbraio 2012 consid. 2).

2.
Il ricorso è pertanto inammissibile. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione al ricorrente, al Ministero pubblico e alla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 17 novembre 2016

In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Fonjallaz

Il Cancelliere: Crameri