Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 439/2017

Sentenza del 17 luglio 2017

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudice federale Escher, Giudice presidente,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,

contro

1. B.________,
2. C.________,
3. Comune di X.________,
opponenti,

Ufficio di esecuzione di Locarno, via della Posta 9, 6601 Locarno.

Oggetto
aggiudicazione,

ricorso contro la sentenza emanata il 2 giugno 2017
dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza.

Ritenuto in fatto e considerando in diritto:

1.
Con precetto esecutivo in via di realizzazione di un pegno immobiliare, il Comune di X.________ ha escusso A.________ per l'incasso di fr. 102.35 oltre interessi, di fr. 2.86 e di fr. 60.-- corrispondenti a crediti per tributi pubblici non pagati (imposte comunali 2011, 2012, 2013, interessi e tassa di diffida). Oggetto del diritto di pegno è la quota B della PPP n. 3271 del fondo base n. 225 RFD di X.________, intestata alla comunione ereditaria fu D.________, composta dei figli A.________ (escussa), E.________, F.________ e G.________, nonché del marito H.________ (pure titolare esclusivo della quota A e deceduto nel 2014).
Non avendo A.________ interposto opposizione al precetto esecutivo (né gli altri membri della comunione ereditaria nella loro qualità di terzi comproprietari), il creditore procedente ha chiesto all'Ufficio di esecuzione di Locarno (UE) di realizzare il pegno.

2.

2.1. L'incanto della PPP n. 3271 (quota A - pure oggetto di una domanda di realizzazione - e quota B) è stato fissato per il 27 marzo 2017 alle ore 11:00.

2.2. Con sentenza 14 marzo 2017 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, ha respinto, nella misura della sua ricevibilità, il ricorso 25 gennaio 2017 presentato da A.________ contro l'avviso d'incanto.

2.3. Con decreto 24 marzo 2017 il Tribunale federale ha respinto la richiesta di conferire effetto sospensivo al ricorso (datato 22 marzo 2017) interposto dall'escussa contro la sentenza 14 marzo 2017, facendo difetto il requisito delle possibilità di successo del rimedio. Con sentenza 5A 225/2017 del 5 maggio 2017 il Tribunale federale ha poi dichiarato inammissibile il ricorso.

3.

3.1. All'asta pubblica del 27 marzo 2017 la PPP n. 3271 è stata aggiudicata in comproprietà a B.________ e a C.________ per fr. 120'000.--.

3.2. Con sentenza 2 giugno 2017 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza, ha respinto, nella misura della sua ammissibilità, il ricorso presentato il 2 aprile 2017 da A.________ contro tale aggiudicazione.
La Corte cantonale ha spiegato all'escussa che l'effetto sospensivo al suo ricorso 22 marzo 2017 al Tribunale federale era regolato dall'art. 103

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1	En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2	Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a	en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b	en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c	en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d	en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3	Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.

LTF (e non dall'art. 327a

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 327a Constatation de la force exécutoire selon la Convention de Lugano - 1 Lorsque le recours est dirigé contre une décision du tribunal de l'exécution au sens des art. 38 à 52 de la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano)169, l'instance de recours examine avec un plein pouvoir de cognition les motifs de refus prévus par la Convention de Lugano.
1	Lorsque le recours est dirigé contre une décision du tribunal de l'exécution au sens des art. 38 à 52 de la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano)169, l'instance de recours examine avec un plein pouvoir de cognition les motifs de refus prévus par la Convention de Lugano.
2	Le recours a un effet suspensif. Les mesures conservatoires, en particulier le séquestre visé à l'art. 271, al. 1, ch. 6, LP170, sont réservées.
3	En cas de recours contre la déclaration constatant la force exécutoire, le délai est régi par l'art. 43, par. 5, de la Convention de Lugano.

CPC [RS 272]) e che tale autorità aveva respinto la sua istanza di concessione dell'effetto sospensivo in data 24 marzo 2017, per cui nulla ostava alla tenuta dell'asta pubblica il 27 marzo 2017. I Giudici cantonali hanno poi considerato tardive le critiche riferite ad atti preparatori all'aggiudicazione (quali la notifica del precetto esecutivo, l'avviso d'incanto ed il deposito dell'elenco degli oneri) ed esulanti dalla procedura di ricorso dell'art. 17

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
2	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
3	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
4	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

LEF le critiche riferite a questioni di merito.

3.3. Con ricorso in materia civile datato 12 giugno 2017 (completato da uno scritto 13 giugno 2017, entrambi redatti in tedesco) A.________ ha impugnato la sentenza 2 giugno 2017 dinanzi al Tribunale federale, chiedendo di annullare l'aggiudicazione.
La ricorrente ha pure chiesto una proroga del termine di ricorso per poter motivare in modo più dettagliato il suo gravame. Il 14 giugno 2017 il Tribunale federale ha respinto tale richiesta, facendo notare alla ricorrente che il termine dell'art. 100 cpv. 2 lett. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

LTF non può essere prorogato, poiché è un termine stabilito dalla legge (v. art. 47 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
1	Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
2	Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration.

LTF).

Occorre inoltre precisare che, contrariamente a quanto fatto valere dalla ricorrente in un successivo scritto 22 giugno 2017, il termine di ricorso non inizierà a decorrere soltanto da una notifica della sentenza cantonale rispettosa della Convenzione dell'Aia del 15 novembre 1965 relativa alla notificazione e alla comunicazione all'estero degli atti giudiziari e extragiudiziari in materia civile o commerciale (RS 0.274.131) e della Dichiarazione del 30 aprile 1910 fra la Svizzera e la Germania per la semplificazione delle relazioni in materia d'assistenza giudiziaria (RS 0.274.181.362). Tale sentenza non le è infatti stata notificata all'estero, bensì in Svizzera: la citata Convenzione dell'Aia non vieta di richiedere l'elezione di un domicilio in Svizzera dove possano essere fatte le notifiche (v. sentenza 5P.286/2005 del 22 novembre 2005) e l'insorgente non ha messo in discussione il modo di procedere dell'autorità inferiore che ha comunicato la sua sentenza all'indirizzo in Svizzera "indicato [dalla ricorrente] nelle procedure promosse davanti al Tribunale federale (5A 225/2017) e alla prima Camera civile del Tribunale d'appello".
Giusta l'art. 42 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

LTF in un ricorso al Tribunale federale il ricorrente deve spiegare nei motivi, in modo conciso e confrontandosi con i considerandi della sentenza impugnata (DTF 140 III 86 consid. 2; 134 II 244 consid. 2.1), perché l'atto impugnato viola il diritto. In virtù dell'art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF il Tribunale federale esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

In concreto il rimedio manifestamente non soddisfa tali esigenze. La ricorrente non può infatti rinviare alla motivazione contenuta nel suo ricorso 2 aprile 2017 introdotto dinanzi all'autorità di vigilanza (DTF 140 III 115 consid. 2). La breve motivazione invece contenuta nel ricorso in materia civile travisa le argomentazioni sviluppate nell'impugnato giudizio (ad esempio quando rimprovera alla Corte cantonale di aver erroneamente considerato tardivo il suo ricorso 2 aprile 2017), non si confronta con esse oppure esula dall'oggetto del litigio.

In tali circostanze il ricorso, manifestamente non motivato in modo sufficiente, si appalesa inammissibile e può essere deciso (nella lingua della decisione impugnata, v. art. 54 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 54 - 1 La procédure est conduite dans l'une des langues officielles (allemand, français, italien, rumantsch grischun), en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Si les parties utilisent une autre langue officielle, celle-ci peut être adoptée.
1	La procédure est conduite dans l'une des langues officielles (allemand, français, italien, rumantsch grischun), en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Si les parties utilisent une autre langue officielle, celle-ci peut être adoptée.
2	Dans les procédures par voie d'action, il est tenu compte de la langue des parties s'il s'agit d'une langue officielle.
3	Si une partie a produit des pièces qui ne sont pas rédigées dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut, avec l'accord des autres parties, renoncer à exiger une traduction.
4	Si nécessaire, le Tribunal fédéral ordonne une traduction.

LTF) nella procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

LTF.

Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

LTF).

Per questi motivi, la Giudice presidente pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 400.-- sono poste a carico della ricorrente.

3.
Comunicazione alle parti, all'Ufficio di esecuzione di Locarno e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza.

Losanna, 17 luglio 2017

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Giudice presidente: Escher

La Cancelliera: Antonini