Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 844/2023

Sentenza del 15 dicembre 2023

II Corte di diritto penale

Composizione
Giudici federali Abrecht, Presidente,
Koch, Kölz,
Cancelliere Caprara.

Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,

contro

B.________,
opponente.

Oggetto
Ricusazione,

ricorso contro la sentenza emanata il 25 ottobre 2023 dalla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello
del Cantone Ticino (60.2023.177).

Fatti:

A.
Il 31 agosto 2022, A.________ ha denunciato C.________, rimproverandogli di avere tentato, il 21 novembre 2019, di aggredirla all'interno della palazzina dove entrambi abitano, nonché, da fine settembre 2019, di averla spiata e controllata con telefonate anonime giornaliere e di averla seguita in bicicletta.

B.
Il 28 settembre 2022, la Procuratrice pubblica ha decretato il non luogo a procedere in ordine alla suddetta denuncia.
Con sentenza del 15 giugno 2023, la Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha accolto il reclamo presentato da A.________, ha annullato il decreto di non luogo a procedere del 28 settembre 2022 e ha ritornato l'incarto al magistrato inquirente per nuovi accertamenti.
Il 26 giugno 2023, A.________ ha inviato al Ministero pubblico uno scritto, nel quale comunicava in buona sostanza di aver perso la fiducia nel magistrato inquirente. Il 4 luglio 2023, la Procuratrice pubblica ha trasmesso alla Corte dei reclami penali il predetto scritto, chiedendo di verificare se quanto riportato da A.________, ovvero che gli accertamenti da esperire fossero assegnati a "un magistrato degno di questo titolo", non fosse da considerare quale istanza di ricusazione ai sensi dell'art. 56
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
CPP.
Con sentenza del 25 ottobre 2023, la Corte dei reclami penali ha respinto l'istanza di ricusazione.

C.
Avverso questa sentenza A.________ presenta un ricorso in materia penale al Tribunale federale, chiedendo in buona sostanza di accogliere la domanda di ricusazione, di impedire alla Procuratrice pubblica in questione di procedere nei suoi incombenti e di sostituirla con un altro Procuratore pubblico.
Non è stato ordinato uno scambio di scritti, ma è stato richiamato l'incarto della Corte cantonale.

Diritto:

1.
Il Tribunale federale vaglia d'ufficio e con piena cognizione se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 149 IV 9 consid. 2; 146 IV 185 consid. 2).

1.1. Diretto contro una decisione incidentale notificata separatamente e concernente una domanda di ricusazione emanata dall'autorità cantonale di ultima istanza (art. 80 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52
LTF), il ricorso, tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) e relativo a una causa in materia penale, è di massima ammissibile (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
in relazione con l'art. 92 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
LTF; DTF 144 IV 90 consid. 1.1.1). La legittimazione della ricorrente è pacifica (art. 81 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
LTF).

1.2. Il ricorso al Tribunale federale deve contenere i motivi (art. 42 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF). Secondo l'art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF, nei motivi del ricorso è necessario spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Per adempiere a tale obbligo di motivazione, la parte ricorrente deve confrontarsi con i considerandi della sentenza impugnata e spiegare in cosa consista la violazione del diritto (DTF 146 IV 297 consid. 1.2; 140 III 115 consid. 2). Tali esigenze di motivazione valgono anche per il profano che ricorre al Tribunale federale senza il patrocinio di un avvocato (sentenze 7B 828/2023 del 9 novembre 2023 consid. 1.2; 7B 326/2023 del 6 settembre 2023 consid. 1.2).

2.

2.1. L'art. 56
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
CPP enumera specifici motivi di ricusazione per chi opera in seno a un'autorità penale alle lettere a-e, mentre alla lettera f la impone a chi, per altri motivi, segnatamente a causa di rapporti di amicizia o inimicizia con una parte o con un suo patrocinatore, potrebbe avere una prevenzione sulla causa. Si tratta di una clausola generale, nella quale rientrano tutti i motivi di ricusazione non espressamente previsti nelle lettere precedenti (DTF 143 IV 69 consid. 3.2; 141 IV 178 consid. 3.2.1; sentenza 6B 1500/2021 del 13 gennaio 2023 consid. 3.2). L'istituto giuridico della ricusazione vieta l'influsso sulla decisione di circostanze estranee al processo che potrebbero privarlo della necessaria oggettività in favore o a pregiudizio di una parte. Sebbene la semplice affermazione della parzialità basata sui sentimenti soggettivi di una parte non sia sufficiente per fondare un dubbio legittimo sull'imparzialità del magistrato, non occorre che egli sia effettivamente prevenuto: per giustificare la sua ricusazione bastano infatti circostanze concrete idonee a suscitare l'apparenza di una prevenzione e a far sorgere un rischio di parzialità. La ricusazione riveste un carattere eccezionale. Sotto il profilo oggettivo,
occorre ricercare se la persona ricusata offra le necessarie garanzie per escludere ogni legittimo dubbio di parzialità; in tale ambito sono considerati anche aspetti di carattere funzionale e organizzativo. Viene inoltre posto l'accento sull'importanza che possono rivestire le apparenze stesse. Tali circostanze possono risiedere in un determinato comportamento del magistrato interessato o nel ruolo da lui assunto per aspetti di natura funzionale o organizzativa. Decisivo è sapere se le apprensioni soggettive dell'interessato possono considerarsi oggettivamente giustificate (DTF 147 III 379 consid. 2.3.1, 89 consid. 4.1; 141 IV 178 consid. 3.2.1). Dev'essere garantito che il processo rimanga aperto nell'ottica di tutte le parti (DTF 143 IV 69 consid. 3.2; sentenza 1B 36/2022 del 4 febbraio 2022 consid. 2.1).
Atti procedurali ed errori di procedura o di apprezzamento di un magistrato, giusti o sbagliati che siano, non sono di per sé suscettibili di fondare un'apparenza oggettiva di prevenzione del magistrato; essi vanno di principio contestati con i mezzi di impugnazione. Soltanto errori particolarmente gravi o ripetuti, che costituiscono violazioni gravi dei doveri dei magistrati, possono giustificare il sospetto di parzialità (DTF 143 IV 69 consid. 3.2; 141 IV 178 consid. 3.2.3).

2.2. La Corte cantonale ha anzitutto ritenuto che l'accoglimento del reclamo contro il decreto di non luogo a procedere e il rinvio degli atti al magistrato inquirente per nuovi accertamenti non costituiscano motivo di ricusazione. Ha inoltre rilevato che l'errore della Procuratrice pubblica nell'indicazione della data e del numero delle telefonate non appaia in nessun modo sufficientemente grave da giustificare una ricusazione. A mente della Corte cantonale, infatti, non vi sono motivi per non considerare tale errore una svista e un errore di battitura, come addotto dalla Procuratrice pubblica. Ha infine rilevato che, viste le circostanze in cui è avvenuto l'errore e la risposta della CELAL (Centrale operativa della Polizia cantonale [allarmistica e gestione stradale]), la "svista" in questione non ha effettivamente influenzato il procedimento né causato alcuna conseguenza grave alla ricorrente, considerato che per entrambe le date non sarebbe comunque più stato possibile ottenere la registrazione della (e) chiamata (e), poiché erano già trascorsi più di 12 mesi.

2.3. In concreto, la ricorrente si limita a riprendere le argomentazioni addotte dinanzi alla Corte cantonale, senza tuttavia confrontarsi con la citata giurisprudenza, rettamente applicata dalla Corte cantonale nel caso di specie. Il ricorso risulta pertanto in larga misura appellatorio e in quanto tale irricevibile (art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF; cfr. consid. 1.2 supra). Nella misura in cui menziona una presunta "inimicizia" della Procuratrice nei suoi confronti, la ricorrente si limita ad esporre una sua apprensione soggettiva. Al riguardo, tuttavia, non risulta dalla sentenza impugnata che la ricorrente abbia addotto dinanzi alla Corte cantonale circostanze concrete dalle quali si potrebbe dedurre oggettivamente un pericolo di prevenzione. La relativa censura risulta quindi nuova (art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF) e in quanto tale irricevibile.

3.
Il ricorso deve quindi essere respinto nella limitata misura della sua ammissibilità. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF) e vanno pertanto poste a carico della ricorrente.

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico della ricorrente.

3.
Comunicazione alle parti e alla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 15 dicembre 2023

In nome della II Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Abrecht

Il Cancelliere: Caprara