H_95/01 - 2001-09-14 - Alters- und Hinterlassenenversicherung

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG)

Art. 35bis [1] 3. Zuschlag für verwitwete Bezügerinnen und Bezüger von Altersrenten

Verwitwete Bezügerinnen und Bezüger von Altersrenten haben Anspruch auf einen Zuschlag von 20 Prozent zu ihrer Rente. Rente und Zuschlag dürfen den Höchstbetrag der Altersrente nicht übersteigen.

[1] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 19. Dez. 1963 (AS 1964 285; BBl 1963 II 517). Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1).
[2] Siehe auch die SchlB Änd. 7. Okt. 1994 am Ende dieses Textes.

[AZA 7]
H 95/01 Mh

IIIe Chambre

MM. et Mme les juges Spira, Widmer et Ursprung.
Greffier : M. Vallat

Arrêt du 14 septembre 2001

dans la cause
A.________, recourant,

contre
Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée,

et
Commission fédérale de recours en matière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger, Lausanne

A.- A.________, né en 1935, a cotisé à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité suisse depuis le mois de mars 1963. B.________, son épouse depuis janvier 1971, est décédée en 1980, lui laissant une fille, C.________, née en 1974.
Par décision du 31 janvier 1989, la caisse de compensation du canton X.________ a alloué à l'assuré une rente double d'orphelin en faveur de sa fille ainsi qu'une rente entière d'invalidité pour lui-même, dès le 1er août 1988.
Le montant de cette dernière rente a été calculé sur la base de l'échelle de rente 42 et d'un revenu annuel moyen de 34 200 fr. Cette décision mentionnait par ailleurs une durée de cotisations de 24 ans et 10 mois.
L'assuré a quitté la Suisse pour l'Espagne au mois de mars 1992. Atteignant l'âge de la retraite le 29 avril 2000, il a demandé à être mis au bénéfice d'une rente de vieillesse.
Par décision du 26 avril 2000, la Caisse suisse de compensation (ci-après : la caisse) lui a alloué, dès le 1er mai 2000, une rente ordinaire de vieillesse d'un montant mensuel de 1333 fr., en remplacement de la rente d'invalidité perçue jusque là.

B.- L'assuré a recouru contre cette décision devant la Commission fédérale de recours en matière d'assurance-vieillesse, survivants et invalidité pour les personnes résidant à l'étranger (ci-après : la commission), qui l'a débouté par jugement du 5 février 2001.

C.- Il interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant à son annulation et à l'allocation d'une rente plus élevée.
La caisse conclut au rejet du recours cependant que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :

1.- Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et conventionnelles relatives au calcul des rentes de vieillesse, en particulier dans l'hypothèse où une telle rente, versée à une personne résidant en Espagne, se substitue à une rente d'invalidité, si bien qu'il suffit d'y renvoyer sur ce point.

2.- a) Les premiers juges ont appliqué l'art. 33bis al. 1 LAVS. Aux termes de cette disposition, les rentes de vieillesse ou de survivants sont calculées sur la base des mêmes éléments que la rente d'invalidité à laquelle elles succèdent, s'il en résulte un avantage pour l'ayant droit.
Ils ont ainsi procédé à la comparaison, d'une part, du montant de la rente calculée conformément aux art. 29bis ss LAVS dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1997 (let. c al. 1 des dispositions transitoires de la 10e révision de la LAVS) avec, d'autre part, le montant de la rente calculée sur la base des éléments déterminant la rente d'invalidité perçue jusqu'alors.

b) En ce qui concerne le premier terme de la comparaison, ils ont retenu que le recourant pourrait prétendre une rente de vieillesse d'un montant de 1265 fr. par mois, correspondant à un revenu annuel moyen déterminant de 45 828 fr. - y compris 28 028 fr. de revenu de l'activité lucrative, 17 038 fr. de bonifications pour tâches éducatives et une bonification transitoire - et à une durée de cotisations de 28 ans et 8 mois (de mars 1963 à juin 1978 et de novembre 1978 à février 1992).

c) Quant au calcul de la rente de vieillesse sur la base des éléments déterminants pour le calcul de la rente d'invalidité à laquelle elle se substitue, la commission a appliqué l'échelle de rente 35 (après déduction des années de cotisations à l'étranger, conformément à l'art. 9 al. 4 de la Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et l'Espagne, du 13 octobre 1969 [RS 0.831. 109.672. 1; ci-après : la convention de 1969]), pour un revenu annuel moyen de 30 150 fr. correspondant à une durée totale de cotisations de 24 ans et 6 mois.
La commission a retenu ce dernier mode de calcul, plus favorable au recourant, et confirmé le droit de celui-ci à une rente mensuelle, calculée de cette manière, de 1333 fr., y compris le supplément pour personne veuve (art. 35bis LAVS).

3.- a) Le recourant ne conteste pas le principe de ce calcul comparatif, qu'impose d'ailleurs l'art. 33bis al. 1 LAVS. Il ne conteste pas non plus les éléments et le mode de calcul de la rente de vieillesse selon le nouveau droit (supra, consid. 2b), qui apparaît, au demeurant, conforme aux art. 29bis ss LAVS dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1997.

b) En revanche, le recourant paraît soutenir, en relation avec le calcul effectué sur la base des éléments déterminants pour le calcul de la rente d'invalidité initiale (supra, consid. 2c), que son revenu annuel moyen aurait dû être calculé avec la durée totale de cotisations de 24 ans et 10 mois mentionnée dans la décision de rente d'invalidité du 31 janvier 1989, et non de 24 ans et 6 mois.
Il convient de relever sur ce point que c'est en réalité l'indication d'une durée de cotisations de 24 ans et 10 mois figurant dans la décision de rente du 31 janvier 1989 qui est erronée. Les données ressortant du compte individuel du recourant, dont l'inexactitude n'est ni manifeste ni pleinement prouvée (art. 141 al. 3 RAVS), confirment en effet une durée de cotisations de 24 ans et 6 mois. Par ailleurs, le revenu annuel moyen mentionné dans cette décision a bien été calculé compte tenu d'une durée de cotisations de 24 ans et 6 mois, au demeurant plus favorable au recourant que celle de 24 ans et 10 mois y figurant par erreur. Le recourant ne peut dès lors rien déduire en sa faveur de cette indication.
c) Dans un second moyen, qui est difficilement intelligible, le recourant semble reprocher aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte des droits des membres de sa famille. Il se réfère sur ce point à l'art. 2 de la Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et l'Espagne.
Dans la mesure où le recourant entend soutenir par là que sa fille C.________ pourrait prétendre une rente pour enfants ou une rente d'orpheline comme celle qui lui était allouée depuis 1989, il convient de relever que, conformément à l'art. 25 al. 5 LAVS en corrélation avec les art. 2 et 7 al. 1 de la convention de 1969, le droit de l'enfant ressortissant espagnol à une rente d'orphelin s'éteint, au plus tard, lorsqu'il a atteint l'âge de 25 ans révolus. Née en 1974, la fille du recourant ne pouvait dès lors plus prétendre une telle rente ni une rente pour enfant (art. 22ter al. 1 LAVS) lorsque son père a atteint l'âge de la retraite, le 29 avril 2000.

4.- Pour le surplus, le calcul de rente effectué par la commission n'apparaît critiquable ni dans son principe ni dans son résultat. Si le recourant perçoit désormais une rente de vieillesse moins élevée que la rente d'invalidité à laquelle elle s'est substituée, cela résulte exclusivement du fait que les périodes de cotisations étrangères ne peuvent être prises en compte dans ce calcul, conformément à l'art. 9 al. 4 de la Convention de sécurité sociale. Le recours se révèle ainsi mal fondé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances

prononce :

I. Le recours est rejeté.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice.
III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, à la Commission fédérale de recours en matière d'assurance- vieillesse, survivants et invalidité ainsi qu'à

l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 14 septembre 2001

Au nom du
Tribunal fédéral des assurances
Le juge présidant la IIIe Chambre :

Le Greffier :

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) Art. 33bis [1] Ablösung einer Invalidenrente [2]
	1.	Für die Berechnung von Alters- oder Hinterlassenenrenten, die an die Stelle einer Rente gemäss dem IVG [3] treten, ist auf die für die Berechnung der Invalidenrente massgebende Grundlage abzustellen, falls dies für den Berechtigten vorteilhafter ist.
	1bis.	Bei verheirateten Personen ist die Rentenberechnung gemäss Absatz 1 anzupassen, wenn die Voraussetzungen für die Teilung und die gegenseitige Anrechnung der Einkommen erfüllt sind. [4]
	2.	Ist die Invalidenrente gemäss Artikel 37 Absatz 2 des IVG bemessen worden, so gilt diese Bestimmung sinngemäss auch für die Alters- oder Hinterlassenenrente, die auf der für die Invalidenrente massgebenden Grundlage berechnet wird. [5]
	3.	Treten an die Stelle der gemäss den Artikeln 39 Absatz 2 und 40 Absatz 3 des IVG bemessenen ausserordentlichen Invalidenrenten ordentliche Alters- oder Hinterlassenenrenten, so betragen diese bei vollständiger Beitragsdauer mindestens 1331/3 Prozent der Mindestansätze der zutreffenden Vollrenten. [6]
	4.	Für die Berechnung der Altersrente einer Person, deren Ehegatte eine Invalidenrente bezieht oder bezogen hat, wird das im Zeitpunkt der Entstehung der Invalidenrente massgebende durchschnittliche Jahreseinkommen des invaliden Ehegatten während der Dauer des Bezuges der Invalidenrente wie ein Erwerbseinkommen im Sinne von Artikel 29quinquies berücksichtigt. Beträgt der Invaliditätsgrad weniger als 60 Prozent, so wird nur ein entsprechend herabgesetzter Teil des durchschnittlichen Jahreseinkommens berücksichtigt. [7] Der Bundesrat regelt die Einzelheiten und das Verfahren. [8]

[1] Eingefügt durch Art. 82 des BG vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung, in Kraft seit 1. Jan. 1960 (AS 1959 827; BBl 1958 II 1137). [2] Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). [3] SR 831.20 [4] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). [5] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 30. Juni 1972, in Kraft seit 1. Jan. 1973 (AS 1972 2483; BBl 1971 II 1057). [6] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 30. Juni 1972, in Kraft seit 1. Jan. 1973 (AS 1972 2483; BBl 1971 II 1057). [7] Fassung gemäss Anhang Ziff. 3 des BG vom 21. März 2003 (4. IV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 2004 (AS 2003 3837; BBl 2001 3205). [8] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1).

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) Art. 29bis [1] Allgemeine Bestimmungen für die Rentenberechnung
	1.	Die Rente wird bei Erreichen des Referenzalters berechnet.
	2.	Für die Rentenberechnung werden Beitragsjahre, Erwerbseinkommen sowie Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften der rentenberechtigten Person zwischen dem 1. Januar nach Vollendung des 20. Altersjahres und dem 31. Dezember vor Eintritt des Versicherungsfalles (Referenzalter oder Tod) berücksichtigt.
	3.	Hat die rentenberechtigte Person nach Erreichen des Referenzalters AHV-Beiträge entrichtet, so kann sie einmal eine neue Berechnung ihrer Rente verlangen. Bei der Neuberechnung werden die Erwerbseinkommen berücksichtigt, welche die rentenberechtigte Person während der zusätzlichen Beitragsdauer erzielt und auf denen sie Beiträge entrichtet hat. Nach Erreichen des Referenzalters entrichtete Beiträge begründen keinen Anspruch auf eine Rente.
	4.	Beitragslücken können geschlossen werden mit den Beiträgen, die die rentenberechtigte Person zwischen dem Erreichen des Referenzalters und fünf Jahre danach einzahlt, wenn sie in dieser Zeit:
		a.	ein Einkommen erzielt, das mindestens 40 Prozent des ungeteilten Erwerbseinkommens entspricht, das in der Periode nach Absatz 2 durchschnittlich erzielt wurde; und
		b.	Beiträge aus diesem Einkommen einzahlt, die dem jährlichen Mindestbeitrag entsprechen.
	5.	Der Bundesrat regelt die Anrechnung:
		a.	der Beitragsmonate im Jahr der Entstehung des Rentenanspruchs;
		b.	der Beitragszeiten vor dem 1. Januar nach Vollendung des 20. Altersjahres;
		c.	der Zusatzjahre; und
		d.	der nach dem Referenzalter zurückgelegten Beitragszeiten.
	6.	Er regelt zudem, wann der Anspruch auf die neu berechnete Rente nach Absatz 3 beginnt.

[1] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision) (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 17. Dez. 2021 (AHV 21), in Kraft seit 1. Jan. 2024 (AS 2023 92; BBl 2019 6305). Siehe auch die UeB dieser Änd. am Schluss des Textes.

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) Art. 33bis [1] Ablösung einer Invalidenrente [2]
	1.	Für die Berechnung von Alters- oder Hinterlassenenrenten, die an die Stelle einer Rente gemäss dem IVG [3] treten, ist auf die für die Berechnung der Invalidenrente massgebende Grundlage abzustellen, falls dies für den Berechtigten vorteilhafter ist.
	1bis.	Bei verheirateten Personen ist die Rentenberechnung gemäss Absatz 1 anzupassen, wenn die Voraussetzungen für die Teilung und die gegenseitige Anrechnung der Einkommen erfüllt sind. [4]
	2.	Ist die Invalidenrente gemäss Artikel 37 Absatz 2 des IVG bemessen worden, so gilt diese Bestimmung sinngemäss auch für die Alters- oder Hinterlassenenrente, die auf der für die Invalidenrente massgebenden Grundlage berechnet wird. [5]
	3.	Treten an die Stelle der gemäss den Artikeln 39 Absatz 2 und 40 Absatz 3 des IVG bemessenen ausserordentlichen Invalidenrenten ordentliche Alters- oder Hinterlassenenrenten, so betragen diese bei vollständiger Beitragsdauer mindestens 1331/3 Prozent der Mindestansätze der zutreffenden Vollrenten. [6]
	4.	Für die Berechnung der Altersrente einer Person, deren Ehegatte eine Invalidenrente bezieht oder bezogen hat, wird das im Zeitpunkt der Entstehung der Invalidenrente massgebende durchschnittliche Jahreseinkommen des invaliden Ehegatten während der Dauer des Bezuges der Invalidenrente wie ein Erwerbseinkommen im Sinne von Artikel 29quinquies berücksichtigt. Beträgt der Invaliditätsgrad weniger als 60 Prozent, so wird nur ein entsprechend herabgesetzter Teil des durchschnittlichen Jahreseinkommens berücksichtigt. [7] Der Bundesrat regelt die Einzelheiten und das Verfahren. [8]

[1] Eingefügt durch Art. 82 des BG vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung, in Kraft seit 1. Jan. 1960 (AS 1959 827; BBl 1958 II 1137). [2] Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). [3] SR 831.20 [4] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). [5] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 30. Juni 1972, in Kraft seit 1. Jan. 1973 (AS 1972 2483; BBl 1971 II 1057). [6] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 30. Juni 1972, in Kraft seit 1. Jan. 1973 (AS 1972 2483; BBl 1971 II 1057). [7] Fassung gemäss Anhang Ziff. 3 des BG vom 21. März 2003 (4. IV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 2004 (AS 2003 3837; BBl 2001 3205). [8] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1).

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) Art. 29bis [1] Allgemeine Bestimmungen für die Rentenberechnung
	1.	Die Rente wird bei Erreichen des Referenzalters berechnet.
	2.	Für die Rentenberechnung werden Beitragsjahre, Erwerbseinkommen sowie Erziehungs- oder Betreuungsgutschriften der rentenberechtigten Person zwischen dem 1. Januar nach Vollendung des 20. Altersjahres und dem 31. Dezember vor Eintritt des Versicherungsfalles (Referenzalter oder Tod) berücksichtigt.
	3.	Hat die rentenberechtigte Person nach Erreichen des Referenzalters AHV-Beiträge entrichtet, so kann sie einmal eine neue Berechnung ihrer Rente verlangen. Bei der Neuberechnung werden die Erwerbseinkommen berücksichtigt, welche die rentenberechtigte Person während der zusätzlichen Beitragsdauer erzielt und auf denen sie Beiträge entrichtet hat. Nach Erreichen des Referenzalters entrichtete Beiträge begründen keinen Anspruch auf eine Rente.
	4.	Beitragslücken können geschlossen werden mit den Beiträgen, die die rentenberechtigte Person zwischen dem Erreichen des Referenzalters und fünf Jahre danach einzahlt, wenn sie in dieser Zeit:
		a.	ein Einkommen erzielt, das mindestens 40 Prozent des ungeteilten Erwerbseinkommens entspricht, das in der Periode nach Absatz 2 durchschnittlich erzielt wurde; und
		b.	Beiträge aus diesem Einkommen einzahlt, die dem jährlichen Mindestbeitrag entsprechen.
	5.	Der Bundesrat regelt die Anrechnung:
		a.	der Beitragsmonate im Jahr der Entstehung des Rentenanspruchs;
		b.	der Beitragszeiten vor dem 1. Januar nach Vollendung des 20. Altersjahres;
		c.	der Zusatzjahre; und
		d.	der nach dem Referenzalter zurückgelegten Beitragszeiten.
	6.	Er regelt zudem, wann der Anspruch auf die neu berechnete Rente nach Absatz 3 beginnt.

[1] Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision) (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1). Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 17. Dez. 2021 (AHV 21), in Kraft seit 1. Jan. 2024 (AS 2023 92; BBl 2019 6305). Siehe auch die UeB dieser Änd. am Schluss des Textes.

SR 831.101 AHVV Verordnung vom 31. Oktober 1947 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVV) Art. 141 Kontenauszüge
	1.	Der Versicherte hat das Recht, bei jeder Ausgleichskasse, die für ihn ein individuelles Konto führt, einen Auszug über die darin gemachten Eintragungen unter Angabe allfälliger Arbeitgeber zu verlangen. Der Kontoauszug wird unentgeltlich abgegeben. [1]
	1bis.	Der Versicherte kann überdies bei der für den Beitragsbezug zuständigen oder einer andern Ausgleichskasse Auszüge aus sämtlichen bei den einzelnen Ausgleichskassen für ihn geführten individuellen Konten verlangen. Versicherte im Ausland richten ihr Gesuch an die Schweizerische Ausgleichskasse. [2]
	2.	Versicherte können innert 30 Tagen seit Zustellung des Kontenauszuges bei der Ausgleichskasse eine Berichtigung verlangen. Die Ausgleichskasse entscheidet mit Verfügung. [3]
	3.	Wird kein Kontenauszug oder keine Berichtigung verlangt, oder wird das Berichtigungsbegehren abgelehnt, so kann bei Eintritt des Versicherungsfalles die Berichtigung von Eintragungen im individuellen Konto nur verlangt werden, soweit deren Unrichtigkeit offenkundig ist oder dafür der volle Beweis erbracht wird. [4]

[1] Fassung gemäss Ziff. I der V vom 16. Sept. 1998, in Kraft seit 1. Jan. 1999 (AS 1998 2579). [2] Eingefügt durch Ziff. I der V vom 7. Dez. 1981 (AS 1981 2042). Fassung gemäss Ziff. I der V vom 16. Sept. 1998, in Kraft seit 1. Jan. 1999 (AS 1998 2579). [3] Fassung gemäss Ziff. I der V vom 11. Sept. 2002, in Kraft seit 1. Jan. 2003 (AS 2002 3710). [4] Fassung gemäss Ziff. I der V vom 11. Sept. 2002, in Kraft seit 1. Jan. 2003 (AS 2002 3710).

SR 831.10 AHVG Bundesgesetz vom 20. Dezember 1946 über die Alters- und Hinterlassenenversicherung (AHVG) Art. 25 [1] Waisenrente
	1.	Kinder, deren Vater oder Mutter gestorben ist, haben Anspruch auf eine Waisenrente. Sind Vater und Mutter gestorben, so haben sie Anspruch auf zwei Waisenrenten.
	2.	Findelkinder haben Anspruch auf eine Waisenrente.
	3.	Der Bundesrat regelt den Anspruch der Pflegekinder auf Waisenrente.
	4.	Der Anspruch auf die Waisenrente entsteht am ersten Tag des dem Tode des Vaters oder der Mutter folgenden Monats. Er erlischt mit der Vollendung des 18. Altersjahres oder mit dem Tod der Waise.
	5.	Für Kinder, die noch in Ausbildung sind, dauert der Rentenanspruch bis zu deren Abschluss, längstens aber bis zum vollendeten 25. Altersjahr. Der Bundesrat kann festlegen, was als Ausbildung gilt.

[1] Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 7. Okt. 1994 (10. AHV-Revision), in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2466; BBl 1990 II 1).