1B_258/2019 - 2019-06-14 - Procedura penale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1B 258/2019

Arrêt du 14 juin 2019

Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges fédéraux Chaix, Président,
Karlen et Muschietti.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Laurent Roulier, avocat,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens.

Objet
Détention provisoire,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 mai 2019 (378 - PE19.001750-MOP).

Faits :

A.
Le 24 janvier 2019, vers 23h00, à Vevey, A.________, ressortissant étranger né en 1985 et titulaire d'un permis C, a été contrôlé au volant d'un véhicule alors qu'il était sous le coup d'un retrait du permis de conduire et sous l'influence de produits stupéfiants. Lors de la fouille du véhicule, 4.75 g de cannabis et 0.65 g de cocaïne ont été découverts. Quant à A.________, il était en possession de 19.17 g de cocaïne brut et de 9 gélules de "ServeLong". Une perquisition a été effectuée au domicile du précité, à X.________, où ont été découverts 25 g brut de marijuana conditionnés dans un bocal, 8.7 g brut de marijuana conditionnés dans un sachet minigrip, 8.5 g de haschich, 2 seringues contenant de l'huile de cannabis, un sachet contenant plusieurs graines de cannabis, deux petites balances, plusieurs sachets minigrip vides et un faux permis de conduire suisse au nom de A.________.
A T.________, le 27 janvier 2019, vers 11h15, la police a été sollicitée en raison d'un incendie dans l'appartement de B.________. Cette dernière et A.________, sortis de l'appartement en feu, ont été acheminés dans les locaux de la gendarmerie pour être entendus sur les circonstances de l'incendie. Lors de la fouille de sécurité, ont été retrouvés sur A.________ un sachet contenant 68 g de cocaïne, 6 g de cannabis et un montant de 590 francs. Selon les résultats obtenus par l'École des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, la masse nette de cocaïne saisie était de 66.5 g et le taux de pureté s'élevait à 85.8 %; en d'autres termes, A.________ était porteur de cocaïne d'excellente qualité représentant une masse de substance pure de 57.1 g.
Ce même jour, à 15h30, A.________ a été appréhendé et le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a, le 28 janvier 2019, ouvert une instruction à son encontre pour trafic de stupéfiants (PE19.001750). Il lui était encore reproché d'avoir, à X.________, à Y.________ et à Z.________, entre le mois d'août 2017 et le 26 janvier 2019, vendu à C.________ à tout le moins un total de 200 g de cocaïne; d'avoir, entre 2018 et le 27 janvier 2019, vendu entre 1 kg et 1.2 kg de marijuana, réalisant un chiffre d'affaires de 6'000 ou 7'000 fr.; et d'avoir, entre avril 2016 et le 27 janvier 2019, régulièrement consommé du cannabis et de la cocaïne.
Les 4 et 7 février 2019, le Ministère public a joint les enquêtes PE___56 et PE___59 à celle PE19.001750, étant dès lors retenu à l'encontre de A.________ les chefs de prévention d'infraction grave et de contravention à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121), d'infraction simple et grave à la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), ainsi que de faux dans les certificats.

B.
Par ordonnance du 30 janvier 2019, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a ordonné le placement en détention provisoire de A.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu'au 27 avril 2019; cette autorité a retenu des présomptions suffisantes de culpabilité d'infraction et de contravention à la LStup, ainsi que des risques de collusions et de réitération.
Le 22 mars 2019, le Tmc a rejeté la demande de libération déposée par le prévenu, relevant les graves soupçons pesant à l'encontre de celui-ci et l'existence d'un danger de récidive.
Par requête du 16 avril 2019, le Ministère public a demandé la prolongation de la détention provisoire, requête admise le 25 suivant par le Tmc; cette mesure a été prolongée jusqu'au 27 juin 2019.
Le 8 mai 2019, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours déposé par A.________ contre cette ordonnance. La cour cantonale a confirmé l'existence de soupçons suffisants, notamment d'infraction grave à la LStup (possession le 20 janvier 2019 de 20 g brut de cocaïne, possession le 27 suivant de 66.5 g de cocaïne au taux de pureté de 85.8 %, soit de 57.1 g de cocaïne pure; cf. consid. 3.2 p. 7). Elle a ensuite considéré qu'il existait un risque concret de récidive (cf. consid 4.3 p. 7 s.), qu'aucune mesure de substitution ne pouvait réduire de manière suffisante (cf. consid. 6.3 p. 10); elle a également écarté le grief de violation du droit d'être entendu soulevé en lien avec la motivation retenue par le Tmc sur cette question (cf. consid. 5.3 p. 9). Les juges cantonaux ont enfin estimé que la durée de la détention était conforme au principe de proportionnalité eu égard à la peine minimale encourue en cas d'infraction au sens de l'art. 19 al. 2 LStup (cf. consid. 6.3 p. 11).

C.
Par acte du 27 mai 2019, A.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à son annulation et à sa libération immédiate. A titre subsidiaire, il demande sa remise en liberté moyennant le prononcé de mesures de substitution que justice dira, dont notamment l'obligation de se soumettre à un suivi thérapeutique. Encore plus subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Le recourant requiert l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Ministère public a conclu au rejet du recours, sans déposer de déterminations. Quant à l'autorité précédente, elle a renoncé à s'exprimer, se référant aux considérants de sa décision. Le 6 juin 2019, le recourant n'a pas formulé d'observations complémentaires.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière pénale est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire au sens des art. 212 ss CPP nonobstant son caractère incident (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le recourant, prévenu détenu, a qualité pour recourir. Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision rendue par une autorité statuant en tant que dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en matière.

2.
Devant le Tribunal fédéral, le recourant produit un courrier électronique de la Fondation D.________ (acte 4, pièce 5). Celui-ci a été adressé à son mandataire en date du 22 mai 2019. Étant ultérieure à l'arrêt attaqué, cette pièce est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).

3.
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes pesant à son encontre, notamment celles en lien avec un possible trafic de stupéfiants (art. 221 al. 1 CPP). Il ne remet pas non plus en cause la durée de la détention subie eu égard à la peine encourue (cf. notamment art. 19 al. 2 LStup et 212 al. 3 CPP).
Il reproche en revanche à l'autorité précédente d'avoir considéré qu'il existerait un risque de récidive, respectivement que celui-ci ne pourrait pas être pallié par la mise en oeuvre de mesures de substitution.

3.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5 p. 14).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en premier lieu les crimes et délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés. Dans ce contexte, il faut se montrer plus sévère à l'égard des infractions commises contre des personnes nécessitant une protection particulière, en particulier les enfants. Selon la jurisprudence, l'importance de la sécurité d'autrui, respectivement la santé publique, entre également en considération en cas d'infractions qualifiées à la loi sur les stupéfiants, par exemple notamment lorsque celles-ci sont commises en bande et par métier dans le cadre d'un trafic de cannabis d'une certaine envergure (ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7 p. 14 ss; arrêts 1B 6/2017 du 8 février 2017 consid. 3.1.1; 1B 126/2011 du 6 avril 2011 consid. 3.7; 1B 538/2011 du 17 octobre 2011 consid. 3.4).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.2 p. 13; 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86; arrêt 1B 455/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17).

3.2. La cour cantonale a rappelé les éléments ressortant de la décision du Tmc du 30 janvier 2019; selon ce prononcé, le recourant invoquait des besoins propres quotidiens en cocaïne de l'ordre de 5 g au moins et que ses indemnités de l'assurance-chômage ne lui permettaient pas de financer dite consommation, qui représentait une dépense supérieure à 8'200 fr. par mois en partant d'un prix de 55 fr./g (5 [g] X 55 [fr.] X 30 [jours] = 8'250 fr./mois); il y avait donc lieu de prévoir que le recourant se livrerait à un trafic de large ampleur pour financer sa consommation s'il était remis en liberté. L'autorité précédente a ensuite relevé que, dans l'ordonnance à l'origine de la présente cause, le Tmc avait considéré que ce danger existait toujours, faute d'élément nouveau venant modifier l'appréciation précédente. La cour cantonale a exposé les arguments du recourant (trafic de cocaïne uniquement dans cette cause, vente à une seule personne et afin de subvenir à ses propres besoins, absence de mise en danger sérieuse de la sécurité publique, discussion avec un collaborateur de la Fondation E.________ pour mettre en place un suivi, engagement au 1er mai 2019 de durée indéterminée en tant que peintre en bâtiment à un taux minimal
garanti de 80 % pour un salaire horaire de 26 fr. 40).
La juridiction précédente a cependant écarté cette argumentation, relevant que, de manière générale, le trafic de stupéfiants - qui porte atteinte à la santé publique - compromet sérieusement la sécurité des personnes, surtout si le cas grave prévu à l'art. 19 al. 2 let. a LStup est réalisé. Elle a ensuite indiqué que le recourant lui-même admettait - implicitement - qu'il n'avait pas fini de résoudre ses problèmes de dépendance en cessant sa consommation de cocaïne pendant sa détention; pour ce faire, il aura vraisemblablement besoin d'un suivi, voire d'un encadrement thérapeutique. Les juges cantonaux ont donc retenu qu'en cas de libération, il était à craindre que le recourant retombe vite dans sa très importante consommation, qu'un salaire de peintre en bâtiment ne lui permettrait pas de financer; il existait donc un risque concret de récidive de trafic de stupéfiants.

3.3. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et le recourant ne développe aucune argumentation propre à le remettre en cause.
En particulier, il omet tout d'abord de prendre en compte qu'il n'est pas dénué de tout antécédent. Parmi ses sept condamnations entre 2013 et 2017 - dont certaines pour des infractions à la loi sur la circulation routière, domaine également concerné par la présente cause (cf. A/b p. 3 s. de l'arrêt attaqué) -, il y a lieu de relever celle du 6 mars 2013 notamment pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété, violation de domicile, délit à la LStup et contravention à l'art. 19a LStup, infractions commises pour la plupart à réitérées reprises. Le délai d'épreuve de quatre ans accordé à la peine privative de liberté de 8 mois alors prononcée a été prolongé d'un an le 20 mars 2017, ce qui ne semble toujours pas avoir dissuadé le recourant de s'adonner dès août 2017 au trafic de cocaïne qui lui est reproché dans la présente cause (cf. en particulier les ventes reprochées à X.________, Y.________ et à Z.________, entre août 2017 et le 26 janvier 2019, à tout le moins de 200 g de cocaïne).
Le recourant soutient ensuite en substance que le danger qu'il s'adonne à nouveau à un trafic de stupéfiants pour financer sa propre consommation n'existerait plus vu l'activité de peintre en bâtiment qu'il pourrait exercer en cas de libération; ce revenu lui permettrait d'assurer sa consommation mensuelle personnelle, estimée à 2 g par jour (2 [g] X 45 [fr.] X 28 [jours] = 2'520 fr./mois).
Ces chiffres ne ressortent cependant pas de l'arrêt attaqué et le recourant ne prétend pas les avoir invoqués au cours de la procédure devant l'instance précédente. Cela étant, seraient-ils recevables, il apparaît que la cour cantonale, en tant que juge de la détention, pouvait, sans arbitraire, retenir une consommation moyenne de 5 g par jour; en effet, le recourant a lui-même encore procédé à une telle estimation le 7 mars 2019 (sa "consommation [était] de 5 gr par jour, mais c'[était] une moyenne. Parfois c'était plus, parfois c'était moins" [cf. D.8/R p. 3 du procès-verbal d'audition; voir également D.17/R p. 6]). Vu cette quantité - certes peut-être fluctuante - et même à suivre le prix d'achat, ainsi que le nombre de jours par mois retenus par le recourant, le montant - de plus vraisemblablement a priori brut - qui pourrait peut-être être perçu en tant que peintre (environ 3'379 fr./mois [26 fr. 40 (tarif-horaire) X 32 (heures par semaine) X 28 (jours par mois) / 7 (jours par semaine)]) paraît en l'état insuffisant pour permettre au recourant d'assurer sa consommation personnelle (5 [g] X 45 [fr.] X 28 [jours] = 6'300 fr., voire 3 [g] X 45 [fr.] X 28 [jours] = 3'780 fr.), ainsi que les obligations familiales en tant qu'époux
et père dont il se prévaut (cf. p. 11 de son mémoire). Partant, il existe un risque concret que le recourant se tourne à nouveau vers le trafic de stupéfiants pour parvenir à obtenir les fonds nécessaires afin de couvrir ses différents besoins.
Cette conclusion s'impose d'ailleurs d'autant plus que les démarches entreprises en vue d'un suivi afin de réduire sa consommation n'en sont qu'à leurs prémices. On ne saurait donc retenir que le recourant bénéficierait déjà d'un soutien - notamment thérapeutique - suffisant permettant d'exclure tout recours à des activités illicites, dont la vente de stupéfiants.
Au regard des considérations précédentes, la cour cantonale pouvait donc, sans violer le droit fédéral, retenir l'existence d'un risque concret de récidive.

3.4. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
La juridiction précédente a en substance considéré que l'obligation de se soumettre à un suivi (art. 237 al. 2 let. f CPP) - auprès de la Fondation E.________ tel que proposé par le recourant - ne permettait pas de réduire immédiatement et d'une manière suffisante le risque de récidive existant. Ce raisonnement peut être confirmé au vu du contenu du courrier électronique du 23 avril 2019 de cette institution; selon celle-ci, la demande du recourant était "actuellement à l'étude auprès de l'équipe éducative du Centre de Traitement et Réinsertion" (cf. acte 4, pièce 5). Son admission dans cet établissement - dans la mesure où les autres conditions nécessaires selon la jurisprudence pour ordonner une telle mesure de substitution seraient réalisées (cf. arrêt 1B 171/2019 du 8 mai 2019 consid. 3.1 et les nombreux arrêts cités) - n'est ainsi pas confirmée, ce qui suffit à ce stade pour exclure le prononcé de cette mesure.
Partant, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, privilégier en l'état la sécurité publique, respectivement la santé publique, et ordonner le maintien en détention du recourant eu égard au danger de réitération.

3.5. La Chambre des recours pénale a ainsi confirmé à juste titre la prolongation de la détention provisoire prononcée à l'encontre du recourant.

4.
Il s'ensuit que le recours est rejeté dans la mesure où il serait recevable.
Le recourant a demandé l'octroi de l'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). Son recours n'était pas d'emblée dénué de chances de succès et cette requête doit être admise. Il y a donc lieu de désigner Me Laurent Roulier en tant qu'avocat d'office du recourant et de lui allouer une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF), ni alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il serait recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Laurent Roulier est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public central du canton de Vaud et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 14 juin 2019
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Chaix

La Greffière : Kropf

SR 812.121 Legge federale del 3 ottobre 1951 sugli stupefacenti e sulle sostanze psicotrope (Legge sugli stupefacenti, LStup) - Legge sugli stupefacenti LStup Art. 19 - 1 È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque:
¹	È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque:
^a	senza essere autorizzato, coltiva, fabbrica o produce in altro modo stupefacenti;
^b	senza essere autorizzato, deposita, spedisce, trasporta, importa, esporta o fa transitare stupefacenti;
^c	senza essere autorizzato, aliena, prescrive, procura in altro modo ad altri o mette in commercio stupefacenti;
^d	senza essere autorizzato, possiede, detiene, acquista o si procura in altro modo stupefacenti;
^e	finanzia il traffico illecito di stupefacenti o serve da intermediario per il suo finanziamento;
^f	incita pubblicamente al consumo di stupefacenti o rende pubblicamente nota una possibilità di acquistare o consumare stupefacenti;
^g	fa preparativi per commettere una delle infrazioni di cui alle lettere a-f.
²	L'autore è punito con una pena detentiva non inferiore a un anno se:91
^a	sa o deve presumere che l'infrazione può mettere direttamente o indirettamente in pericolo la salute di molte persone;
^b	agisce come membro di una banda costituitasi per esercitare sistematicamente il traffico illecito di stupefacenti;
^c	realizza, trafficando per mestiere, una grossa cifra d'affari o un guadagno considerevole;
^d	per mestiere, offre, fornisce o rende accessibili in altro modo stupefacenti in centri di formazione destinati principalmente ai minori o nelle immediate vicinanze.
³	Il giudice può attenuare la pena secondo il suo libero apprezzamento:
^a	in caso di infrazione ai sensi del capoverso 1 lettera g;
^b	in caso di infrazione ai sensi del capoverso 2, se l'autore è tossicomane e l'infrazione era destinata a finanziare il proprio consumo di stupefacenti.
⁴	È altresì punibile in virtù delle disposizioni di cui ai capoversi 1 e 2 chiunque ha commesso l'atto all'estero, si trova in Svizzera e non è estradato, sempreché l'atto sia punibile anche nel luogo in cui è stato commesso. Si applica però la legge di tale luogo se è più favorevole all'autore. L'articolo 6 del Codice penale92 è applicabile.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 212 Principi - 1 L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
¹	L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
²	Eventuali provvedimenti coercitivi privativi della libertà vanno revocati non appena:
^a	i loro presupposti non sono più adempiuti;
^b	la durata prevista dal presente Codice o autorizzata dal giudice è scaduta; oppure
^c	misure sostitutive consentono di raggiungere lo stesso obiettivo.
³	La durata della carcerazione preventiva o di sicurezza non può superare quella della pena detentiva presumibile.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
¹	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
^a	si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
^b	influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
^c	minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
^1bis	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
^a	l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
^b	vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.111
²	La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.112

SR 812.121 Legge federale del 3 ottobre 1951 sugli stupefacenti e sulle sostanze psicotrope (Legge sugli stupefacenti, LStup) - Legge sugli stupefacenti LStup Art. 19^a - 1. Chiunque, senza essere autorizzato, consuma intenzionalmente stupefacenti oppure chiunque commette un'infrazione giusta l'articolo 19 per assicurarsi il proprio consumo, è punito con la multa95.
¹	Chiunque, senza essere autorizzato, consuma intenzionalmente stupefacenti oppure chiunque commette un'infrazione giusta l'articolo 19 per assicurarsi il proprio consumo, è punito con la multa95.
²	Nei casi poco gravi si può abbandonare il procedimento o prescindere da ogni pena. Può essere pronunciato un avvertimento.
³	Si può prescindere dall'azione penale se l'autore, per aver consumato stupefacenti, sottostà o si sottopone a un'assistenza sorvegliata dal medico. L'azione penale è eseguita se l'autore si sottrae all'assistenza o al trattamento.
⁴	Se l'autore è tossicomane, il giudice può ordinare il collocamento in una struttura specializzata. Gli articoli 60 e 63 del Codice penale96 si applicano per analogia.97

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
¹	Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
²	Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
³	Esse devono essere proporzionate allo scopo.
⁴	I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 237 Disposizioni generali - 1 Il giudice competente ordina una o più misure meno severe in luogo della carcerazione preventiva o di sicurezza, se tali misure perseguono lo stesso obiettivo della carcerazione.
¹	Il giudice competente ordina una o più misure meno severe in luogo della carcerazione preventiva o di sicurezza, se tali misure perseguono lo stesso obiettivo della carcerazione.
²	Sono misure sostitutive segnatamente:
^a	il versamento di una cauzione;
^b	il blocco dei documenti d'identità e di legittimazione;
^c	l'obbligo di dimorare e rimanere in un luogo o edificio determinato, nonché il divieto di trattenersi in un luogo o edificio determinato;
^d	l'obbligo di annunciarsi regolarmente a un ufficio pubblico;
^e	l'obbligo di svolgere un lavoro regolare;
^f	l'obbligo di sottoporsi a un trattamento medico o a un controllo;
^g	il divieto di avere contatti con determinate persone.
³	Per sorvegliare l'esecuzione di tali misure sostitutive, il giudice può disporre l'impiego di apparecchi tecnici e la loro applicazione fissa sulla persona da sorvegliare.
⁴	L'adozione e l'impugnazione di misure sostitutive sono rette per analogia dalle norme sulla carcerazione preventiva e sulla carcerazione di sicurezza.
⁵	Se nuove circostanze lo esigono oppure se l'imputato non ottempera agli obblighi impostigli, il giudice può in ogni tempo revocare le misure sostitutive oppure ordinare altre misure sostitutive o la carcerazione preventiva o di sicurezza.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.