Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5D 63/2020

Sentenza del 14 maggio 2020

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudice federale Escher, Giudice presidente,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
1. A.A.________,
2. B.A.________,
ricorrenti,

contro

C.________ SA,
opponente.

Oggetto
rigetto provvisorio dell'opposizione,

ricorso contro la sentenza emanata il 6 marzo 2020
dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (14.2020.24).

Ritenuto in fatto e considerando in diritto:

1.
A.A.________ ha escusso la C.________ SA per l'incasso di fr. 100.-- oltre interessi. L'escussa ha interposto opposizione al precetto esecutivo. Con istanza 2 gennaio 2020 A.A.________ e la moglie B.A.________ hanno chiesto il rigetto provvisorio dell'opposizione. In data 31 gennaio 2020 l'avv. D.________, co-curatore di rappresentanza di A.A.________, ha ritirato l'istanza di rigetto per quanto riguarda quest'ultimo. Con decisione 7 febbraio 2020 il Giudice di pace del Circolo di Locarno ha respinto l'istanza.
I coniugi A.________ hanno inoltrato reclamo. Mediante sentenza 6 marzo 2020 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha dichiarato irricevibile tale reclamo sia nella misura in cui è stato promosso da A.A.________ (non essendo legittimato ad agire personalmente in giustizia e non avendo ottenuto dal co-curatore di rappresentanza l'autorizzazione a inoltrare il reclamo) sia nella misura in cui è stato promosso da B.A.________ (non avendo, segnatamente, un interesse personale degno di protezione a ottenere il rigetto dell'opposizione a un'esecuzione promossa esclusivamente dal marito).

2.
Con ricorso 28 marzo 2020 A.A.________ e B.A.________ sono insorti dinanzi al Tribunale federale, postulando l'annullamento della sentenza 6 marzo 2020. Essi hanno anche chiesto di ordinare misure cautelari secondo l'art. 104

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 104 Autres mesures provisionnelles - Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, ordonner les mesures provisionnelles nécessaires au maintien de l'état de fait ou à la sauvegarde d'intérêts menacés.

LTF e di conoscere la composizione della Corte giudicante e l'ammontare delle spese giudiziarie in via anticipata. Essi hanno inoltre invitato i Giudici federali della II Corte di diritto civile Herrmann (Presidente), Escher, von Werdt e Schöbi nonché la Cancelliera Antonini ad astenersi dal giudizio per avere già partecipato a decisioni precedenti.

Non sono state chieste determinazioni.
Con scritto 11 maggio 2020 l'avv. D.________ ha dichiarato di ritirare il ricorso in quanto presentato da A.A.________, chiedendo di rinunciare alla riscossione delle spese giudiziarie.

3.
Per costante giurisprudenza, il Tribunale federale non fa precedere le sue decisioni da una comunicazione circa la composizione della Corte giudicante (DTF 144 I 37 consid. 2.3.3 con rinvii).
La domanda di "astensione" dei già menzionati Giudici federali e della sottoscritta Cancelliera dall'intervenire nel giudizio sulla presente procedura ricorsuale è inammissibile, poiché formulata in maniera generica e senza sostanziare alcun motivo di ricusazione ai sensi dell'art. 34 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 34 Motifs de récusation - 1 Les juges et les greffiers se récusent:
1	Les juges et les greffiers se récusent:
a	s'ils ont un intérêt personnel dans la cause;
b	s'ils ont agi dans la même cause à un autre titre, notamment comme membre d'une autorité, comme conseil d'une partie, comme expert ou comme témoin;
c	s'ils sont liés par les liens du mariage ou du partenariat enregistré ou font durablement ménage commun avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
d	s'ils sont parents ou alliés en ligne directe ou, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
e	s'ils pouvaient être prévenus de toute autre manière, notamment en raison d'une amitié étroite ou d'une inimitié personnelle avec une partie ou son mandataire.
2	La participation à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral ne constitue pas à elle seule un motif de récusation.

LTF. Dalla partecipazione a decisioni terminate con un esito sfavorevole alla parte ricorrente non può essere dedotta alcuna prevenzione (art. 34 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 34 Motifs de récusation - 1 Les juges et les greffiers se récusent:
1	Les juges et les greffiers se récusent:
a	s'ils ont un intérêt personnel dans la cause;
b	s'ils ont agi dans la même cause à un autre titre, notamment comme membre d'une autorité, comme conseil d'une partie, comme expert ou comme témoin;
c	s'ils sont liés par les liens du mariage ou du partenariat enregistré ou font durablement ménage commun avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
d	s'ils sont parents ou alliés en ligne directe ou, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
e	s'ils pouvaient être prévenus de toute autre manière, notamment en raison d'une amitié étroite ou d'une inimitié personnelle avec une partie ou son mandataire.
2	La participation à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral ne constitue pas à elle seule un motif de récusation.

LTF). In tali circostanze, il ricorso può essere evaso dalla Giudice presidente della Corte adita e dalla Cancelliera di cui è chiesta la ricusa, prescindendo dall'avvio della procedura prevista dall'art. 37

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 37 Décision - 1 Si le motif de récusation est contesté par le juge ou le greffier visé, ou par un autre membre de la cour, celle-ci statue en l'absence du juge ou du greffier visé.
1	Si le motif de récusation est contesté par le juge ou le greffier visé, ou par un autre membre de la cour, celle-ci statue en l'absence du juge ou du greffier visé.
2	La décision peut être prise sans que la partie adverse ait été entendue.
3	Si, en raison de récusations, les juges ne se trouvent plus en nombre suffisant pour statuer, le président du Tribunal fédéral tire au sort, parmi les présidents des tribunaux supérieurs des cantons non intéressés, le nombre nécessaire de juges suppléants extraordinaires pour que la cour puisse statuer sur la demande de récusation et, au besoin, sur l'affaire elle-même.

LTF (cfr. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2 aed. 2014, n. 17 ad art. 36

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 36 Demande de récusation - 1 La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
1	La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
2	Le juge ou le greffier visé prend position sur le motif de récusation invoqué.

LTF e n. 13 ad art. 37

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 37 Décision - 1 Si le motif de récusation est contesté par le juge ou le greffier visé, ou par un autre membre de la cour, celle-ci statue en l'absence du juge ou du greffier visé.
1	Si le motif de récusation est contesté par le juge ou le greffier visé, ou par un autre membre de la cour, celle-ci statue en l'absence du juge ou du greffier visé.
2	La décision peut être prise sans que la partie adverse ait été entendue.
3	Si, en raison de récusations, les juges ne se trouvent plus en nombre suffisant pour statuer, le président du Tribunal fédéral tire au sort, parmi les présidents des tribunaux supérieurs des cantons non intéressés, le nombre nécessaire de juges suppléants extraordinaires pour que la cour puisse statuer sur la demande de récusation et, au besoin, sur l'affaire elle-même.

LTF). I Giudici federali Herrmann, von Werdt e Schöbi non sono in ogni modo chiamati a statuire sul rimedio all'esame.

4.
Con decisione cautelare 9 dicembre 2019 dell'Autorità regionale di protezione 9 sede di Torricella-Taverne, l'avv. D.________ è stato nominato co-curatore di rappresentanza giusta l'art. 394

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 394 - 1 Une curatelle de représentation est instituée lorsque la personne qui a besoin d'aide ne peut accomplir certains actes et doit de ce fait être représentée.
1	Une curatelle de représentation est instituée lorsque la personne qui a besoin d'aide ne peut accomplir certains actes et doit de ce fait être représentée.
2	L'autorité de protection de l'adulte peut limiter en conséquence l'exercice des droits civils de la personne concernée.
3	Même si la personne concernée continue d'exercer tous ses droits civils, elle est liée par les actes du curateur.

CC di A.A.________ (in appoggio al curatore E.________, nominato con una precedente decisione cautelare 30 settembre/1° ottobre 2019). Al co-curatore è in particolare stato assegnato il compito di "rappresentare il curatelato in ogni processo giudiziario civile o amministrativo" e di "chiudere dove possibile quelli per i quali non vi è nessun senso o scopo giuridico a mantenerli in essere". La decisione cautelare 9 dicembre 2019 ha tolto a un eventuale reclamo l'effetto sospensivo e non risulta che esso sia stato restituito; la decisione è pertanto esecutiva.
Tenuto conto dello scritto 11 maggio 2020 dell'avv. D.________, la Giudice presidente della Corte adita, competente in virtù dell'art. 32 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
1	Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
2	Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
3	Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.

2 LTF, non può quindi far altro che prendere atto del ritiro del ricorso - nella misura in cui è stato presentato da A.A.________ - e disporre lo stralcio della sua causa dai ruoli.

5.
In quanto inoltrato da B.A.________, il gravame non è stato ritirato. Atteso che esso è stato interposto in una causa di carattere pecuniario con un valore litigioso inferiore a fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

LTF) e non concerne una questione di diritto di importanza fondamentale (art. 74 cpv. 2 lett. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

LTF), è soltanto aperta la via del ricorso sussidiario in materia costituzionale (art. 113

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.

segg. LTF).

5.1. Il ricorso va dichiarato di primo acchito irricevibile nella misura in cui non censura la sentenza dell'autorità cantonale (v. combinati art. 114 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.

75 cpv. 1 LTF), bensì discute la decisione del Giudice di pace o questioni del tutto estranee alla presente vertenza (come l'operato di altre autorità in cause distinte e l'assegnazione di un risarcimento danni).

5.2. Il gravame è inoltre insufficientemente motivato. Con un ricorso sussidiario in materia costituzionale può infatti unicamente essere censurata la violazione di diritti costituzionali (art. 116

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.

LTF). Il Tribunale federale non procede alla verifica della costituzionalità dell'atto impugnato sotto tutti gli aspetti possibili, ma esamina la violazione di diritti costituzionali soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura (art. 117

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.

in relazione con l'art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF; DTF 143 II 283 consid. 1.2.2). Il ricorrente deve pertanto spiegare in modo chiaro e dettagliato, alla luce dei considerandi della decisione querelata, in che misura sarebbero stati violati i suoi diritti costituzionali (DTF 134 II 244 consid. 2.2).
Nell'impugnativa la ricorrente segnala la violazione di varie garanzie costituzionali (in particolare dell'art. 29 cpv. 1 e

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

2 e dell'art. 30 cpv. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

Cost.), ma le sue censure - generiche e prive di un serio confronto con i considerandi dell'impugnato giudizio - non soddisfano le severe esigenze di motivazione dei combinati art. 117 e

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

106 cpv. 2 LTF.

5.3. Nella misura in cui è presentato da B.A.________ il ricorso, manifestamente inammissibile e manifestamente non motivato in modo sufficiente, può quindi essere deciso nella procedura semplificata dei combinati art. 117 e

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

108 cpv. 1 lett. a-b LTF.

6.
Con l'evasione del gravame la richiesta di adottare misure cautelari secondo l'art. 104

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 104 Autres mesures provisionnelles - Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, ordonner les mesures provisionnelles nécessaires au maintien de l'état de fait ou à la sauvegarde d'intérêts menacés.

LTF diventa priva di oggetto.

Considerate le circostanze del caso concreto si può eccezionalmente rinunciare al prelievo di spese giudiziarie (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

seconda frase LTF).

Per questi motivi, la Giudice presidente pronuncia:

1.
La causa di A.A.________ è stralciata dai ruoli a seguito del ritiro del ricorso.

2.
Nella misura in cui è presentato da B.A.________, il ricorso è inammissibile.

3.
Non si prelevano spese giudiziarie.

4.
Comunicazione alle parti, alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino e, per conoscenza, ai curatori E.________ e avv. D.________.

Losanna, 14 maggio 2020

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Giudice presidente: Escher

La Cancelliera: Antonini