Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 860/2017

Urteil vom 13. November 2017

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Bovey,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________,
Beschwerdegegnerin,

Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde der Stadt Zürich.

Gegenstand
Übernahme einer Besuchsrechtsbeistandschaft,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 14. September 2017 (PQ170065).

Sachverhalt:
A.________ und B.________ sind die Eltern von C.________, die unter der gemeinsamen Sorge der Eltern und der alleinigen Obhut der Mutter steht.
Am 4. Mai 2011 errichtete die Vormundschaftsbehörde der Gemeinde U.________ eine Erziehungsbeistandschaft nach Art. 308
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB, unter Mandatierung von D.________ als Beistand.
Am 1. Oktober 2013 zog die Mutter mit C.________ und dem älteren Sohn von U.________ in die Stadt Zürich.
Am 21. Juli 2015 ersuchte die KESB Ausserschwyz diejenige der Stadt Zürich um Übernahme der Beistandschaft für C.________. Nach Anhörung der Eltern und des Kindes beschloss die KESB Ausserschwyz am 13. Januar 2016 die Übertragung der Beistandschaft per 1. März 2016. Die hiergegen vom Vater erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz am 25. April 2016 ab.
Am 26. Juli 2016 beschloss die KESB Zürich die Weiterführung der Beistandschaft, unter Mandatierung von E.________ als Beiständin.
Die hiergegen erhobene Beschwerde des Vaters wiesen der Bezirksrat Zürich mit Urteil vom 13. Juli 2017 und in der Folge das Obergericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 14. September 2017 ab.
Gegen das obergerichtliche Urteil hat A.________ am 25. Oktober 2017 beim Bundesgericht eine Beschwerde erhoben mit den Anträgen um dessen Aufhebung, um Erteilung der aufschiebenden Wirkung und um superprovisorische Anweisung der KESB Zürich und der KESB Ausserschwyz, den Beistand D.________ einstweilen im Amt zu belassen. Ferner wird die unentgeltliche Rechtspflege verlangt. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist der kantonal letztinstanzliche Entscheid betreffend Übernahme einer Beistandschaft aufgrund erfolgten Wohnsitzwechsels; die Beschwerde in Zivilsachen steht offen (Art. 72 Abs. 2 lit. b Ziff. 6
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
und Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG).

2.
Die Beschwerde hat eine Begründung zu enthalten, in welcher in gedrängter Form dargelegt wird, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), was eine Auseinandersetzung mit der Begründung des angefochtenen Entscheides erfordert. Die Begründung muss sachbezogen sein und sich auf den Streitgegenstand beziehen und beschränken (BGE 140 III 86 E. 2 S. 88 f.; 140 III 115 E. 2 S. 116).
In Bezug auf den Sachverhalt ist das Bundesgericht an die Feststellungen im angefochtenen Entscheid gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). In diesem Bereich kann lediglich eine offensichtlich unrichtige, d.h. willkürliche Sachverhaltsfeststellung gerügt werden, wobei das strenge Rügeprinzip gilt (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Das Bundesgericht prüft in diesem Fall nur klar und detailliert erhobene und, soweit möglich, belegte Rügen, während es auf ungenügend substanziierte Rügen und rein appellatorische Kritik am Sachverhalt nicht eintritt (BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266). Das Rügeprinzip gemäss Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG gilt ferner auch für anderweitige Verfassungsrügen.

3.
Vorweg ist zu bemerken, dass der Beschwerdeführer gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichtes des Kantons Schwyz, mit welchem die von der KESB Ausserschwyz beschlossene Übertragung der Beistandschaft geschützt wurde, kein Rechtsmittel ergriffen hat. Darauf kann zufolge Rechtskraft nicht mehr zurückgekommen werden und der Antrag auf Belassung von D.________ als Beistand stösst damit ins Leere. Gegenstand der Beschwerde bilden kann einzig die Übernahme der Beistandschaft durch die KESB Zürich (die allerdings präjudiziert ist aufgrund der rechtskräftigen Abgabe der Zuständigkeit durch die KESB Ausserschwyz und der Tatsache, dass dies in Absprache mit der neu zuständigen Behörde erfolgte, was denn auch den gesetzlichen Vorgaben entspricht, vgl. Art. 314
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
i.V.m. 444 ZGB) sowie insbesondere die Bezeichnung der Person der neuen Mandatsträgerin und des dieser übertragenen Aufgabenkreises.

4.
Der Beschwerdeführer kritisiert in verschiedener Hinsicht die Sachverhaltsfeststellungen im angefochtenen Entscheid (insbesondere dass die Mutter und jedenfalls C.________ den Wohnsitz nicht nach Zürich verlegt habe; dass man nicht in Scheidung begriffen, sondern bereits geschieden sei; dass das Kind den Entscheid nicht akzeptiert habe; dass er die Stellungnahme im bezirksgerichtlichen Verfahren nicht erhalten habe; u.a.m.). Allerdings tut er all dies ausschliesslich mit appellatorischen Ausführungen und nicht mit begründeten Willkürrügen, weshalb darauf nicht eingetreten werden kann.
Gleiches gilt, wenn sich der Beschwerdeführer daran stört, dass im Entscheid des Bezirksrates auch das Kind im Rubrum aufgeführt war; das Obergericht hat ausgeführt, warum dem so sei, womit sich der Beschwerdeführer nicht auseinandersetzt; im Übrigen ist nicht zu sehen, inwiefern dies einen Einfluss auf die getroffene Entscheidung haben könnte.

5.
In der Sache geht es u.a. um die Person der neu ernannten Beiständin. Das Obergericht hat festgehalten, dass der Beschwerdeführer bei der Anhörung durch die KESB Zürich betreffend Vorschläge für einen Beistand keine Namen nennen konnte und er auch im bezirksgerichtlichen Verfahren betreffend die von ihm favorisierte Person weder einen Namen noch die Adresse angeben konnte.
Der Beschwerdeführer bringt vor, er habe eine Person bezeichnet, nämlich Herrn F.________, aber die KESB habe seinen Vorschlag vergessen. Indes erfolgt diese Behauptung in appellatorischer Weise und nicht in Form von Willkürrügen, weshalb darauf nicht eingetreten werden kann. Zur weiteren Feststellung des Obergerichts, er habe (auch) im bezirksgerichtlichen Verfahren keine konkreten Vorschläge gemacht, äussert sich der Beschwerdeführer gar nicht.

6.
Im Zusammenhang mit der Umschreibung der Aufgaben der Beiständin hat das Obergericht erwogen, der Beschwerdeführer zeige nicht auf, was daran unzweckmässig sein soll.
Den Ausführungen in der Beschwerde lässt sich sinngemäss entnehmen, dass der Vater davon ausgeht, ein Telefonrecht mit der Tochter zu haben, dessen Regelung bzw. Überwachung auch der Beiständin zu übertragen gewesen wäre. Indes hat das Obergericht das Gegenteil festgestellt und der Beschwerdeführer belässt es diesbezüglich bei appellatorischen Ausführungen, ohne eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung geltend zu machen und zu substanziieren.

7.
Das Obergericht hat keine unentgeltliche Rechtspflege gewährt mit der Begründung, die Beschwerde sei von Anfang an aussichtslos gewesen. Diesbezüglich wird vor Bundesgericht einzig behauptet, die Vorbringen seien keineswegs offensichtlich unbegründet gewesen, weshalb es keinen Grund zur Verweigerung der unentgeltlichen Rechtspflege gegeben habe. Es wird weder eine Verletzung von Art. 29 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV noch eine willkürliche Anwendung von Art. 117
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 117 Droit - Une personne a droit à l'assistance judiciaire aux conditions suivantes:
a  elle ne dispose pas de ressources suffisantes;
b  sa cause ne paraît pas dépourvue de toute chance de succès.
ZPO geltend gemacht und es erfolgt auch keine substanziierte Auseinandersetzung mit den obergerichtlichen Ausführungen.

8.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als offensichtlich unbegründet, weshalb sie im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG abzuweisen ist, soweit überhaupt auf sie eingetreten werden kann.
Mit dem Entscheid in der Sache wird das Gesuch um aufschiebende Wirkung und superprovisorische Anweisung gegenstandslos.

9.
Wie die vorstehenden Erwägungen zeigen, erweist sich auch die an das Bundesgericht erhobene Beschwerde als von Anfang an aussichtslos, weshalb es an den materiellen Voraussetzungen der unentgeltlichen Rechtspflege fehlt (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG) und das betreffende Gesuch abzuweisen ist.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit auf sie einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 700.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der KESB der Stadt Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. November 2017

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Möckli