Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 212/2018

Urteil vom 13. Juni 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Wüest.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Aurelia Jenny,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Kantonsgerichts Basel-Landschaft
vom 2. November 2017 (720 17 155 / 293).

Sachverhalt:

A.
Die 1968 geborene A.________ meldete sich am 30. Juni 2015 unter Hinweis auf "Gefühlslosigkeit im rechten Arm und in einzelnen Fingern der rechten Hand, Bewegungseinschränkung und Kraftlosigkeit im rechten Arm, Erschöpfungszustand, Verkrampfung der Muskulatur, Nacken- und Kopfschmerzen" bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Basel-Landschaft tätigte alsdann verschiedene Abklärungen, insbesondere veranlasste sie eine bidisziplinäre Begutachtung durch die Dres. med. B.________, Facharzt FMH für Neurologie, und C.________, Facharzt FMH für Rheumatologie und Allgemeine Innere Medizin (Expertise vom 16. August 2016 und ergänzende Stellungnahmen vom 8. und 20. September sowie 11. Oktober 2016). Mit Verfügung vom 5. April 2017 verneinte sie - nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren - einen Rentenanspruch.

B.
Die dagegen geführte Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 2. November 2017 ab, soweit es darauf eintrat.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, in Aufhebung des angefochtenen Entscheids sei ihr ab 1. Juli 2016 mindestens eine Viertelsrente zuzusprechen.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt. Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die Rentenablehnung durch die IV-Stelle bestätigte. Streitig ist dabei allein das Invalideneinkommen.

2.2. Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen betreffend die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Die Vorinstanz erwog, es sei davon auszugehen, dass die Versicherte in einer wechselbelastenden gemischten Bürotätigkeit ohne dauernde Zwangshaltungen ebenso wie in allen anderen optimal angepassten Verweistätigkeiten im Umfang von 80 % arbeitsfähig sei. Sie stützte sich dabei auf das bidisziplinäre Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 16. August 2016, dem sie in Verbindung mit den ergänzenden Stellungnahmen der Experten volle Beweiskraft beimass. Damit wich sie von der Beurteilung der IV-Stelle ab, die gestützt auf die Berichte des Regionalen Ärztlichen Dienstes vom 24. November 2016 und 8. März 2017 von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten ausging.

3.2. Die Frage nach der zumutbaren Arbeit beschlägt eine Tatfrage; denn in dem Umfange, wie eine versicherte Person von funktionellem Leistungsvermögen und Vorhandensein/Verfügbarkeit psychischer Ressourcen her eine (Rest-) Arbeitsfähigkeit aufweist, ist ihr die Ausübung entsprechend profilierter Tätigkeiten zumutbar, es sei denn, andere als medizinische Gründe stünden der Bejahung der Zumutbarkeit im Einzelfall in invalidenversicherungsrechtlich erheblicher Weise entgegen, was jedoch nach der Rechtsprechung zu den invaliditätsfremden Gründen, welche die versicherte Person an der Aufnahme oder weiteren Ausübung einer gesundheitlich zumutbaren Erwerbstätigkeit hindern, nur in sehr engem Rahmen der Fall ist. Soweit hingegen die Beurteilung der Zumutbarkeit von Arbeitsleistungen auf die allgemeine Lebenserfahrung gestützt wird, geht es um eine Rechtsfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 399 mit Hinweisen).

3.3. Gemäss rheumatologischem Teilgutachten des Dr. med. C.________ vom 16. August 2016 war die zuletzt ausgeübte Tätigkeit der Versicherten in der Zolldeklaration nicht ganz optimal, da zu einem grossen Teil schreibende Arbeiten zu verrichten und zudem vereinzelt auch Gewichte bis 20 kg zu heben gewesen seien. In einer derartigen, etwas ungünstigen Tätigkeit betrage die Arbeitsfähigkeit 70 %. Ein solches Pensum sei auch in einer reinen Schreibfunktion ohne gemischte Bürotätigkeit möglich, z.B. als Sekretärin in einem Schreibpool. Eine wechselbelastende gemischte Bürotätigkeit ohne dauernde Zwangshaltungen sei dagegen in einem Pensum von 80 % zumutbar. Aus dem neurologischen Teilgutachten ergibt sich zudem, dass Tätigkeiten mit Kopfzwangshaltungen sowie erhöhter Belastung des Schultergürtels zu vermeiden seien. Ein Widerspruch in der Beurteilung der Gutachter ist entgegen der Beschwerdeführerin nicht auszumachen. Soweit diese geltend macht, in einem Büro werde keine wechselbelastende Tätigkeit angeboten, da es unweigerlich zu Kopfzwangshaltungen und übermässiger Belastung des Schultergürtels komme, kann ihr nicht beigepflichtet werden. Es gibt durchaus Bürotätigkeiten mit etwa gleichen Anteilen an Schreibarbeiten, Leseaufgaben und
telefonischer Kundenbetreuung sowie mit der Möglichkeit, Zwangshaltungen zu vermeiden und zwischen sitzender, stehender und gehender Verrichtung zu wechseln. Die Beschwerdeführerin vermag nicht aufzuzeigen, inwiefern die vorinstanzliche Feststellung, ihr sei eine wechselbelastende gemischte Bürotätigkeit ohne dauernde Zwangshaltungen in einem 80 %-Pensum zumutbar, offensichtlich unrichtig resp. willkürlich (vgl. E. 1; zum Begriff der Willkür: BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f. mit Hinweisen) sein soll. Das Bundesgericht ist deshalb daran gebunden.

4.
In Bezug auf die erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung ist das Valideneinkommen in der Höhe von Fr. 76'700.- unbestritten. Ebenfalls einig sind sich die Parteien, dass das Invalideneinkommen ausgehend von Tabellenlöhnen zu berechnen ist. Streitig ist aber die Wahl der massgeblichen Tabelle.

4.1. Die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen stellt sich als Tatfrage dar, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen als Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Frage, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, welches die massgebliche Tabelle ist und ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Leidensabzug vorzunehmen sei. Demgegenüber beschlägt der Umgang mit den Zahlen in der massgeblichen LSE-Tabelle und in den Arbeitsplatznachweisen der DAP Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399).

4.2. Das kantonale Gericht berechnete das Invalideneinkommen - wie zuvor bereits die Verwaltung - ausgehend von der Tabelle T17 gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2014 des Bundesamtes für Statistik (Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Berufsgruppen, Lebensalter und Geschlecht, Privater und öffentlicher Sektor [Bund, Kantone, Bezirke, Gemeinden, Körperschaften] zusammen), Position 41 (Allgemeine Büro- und Sekretariatskräfte). Es begründete dies damit, die Anwendung der Tabelle TA1 trage der Tatsache nur unzureichend Rechnung, dass der Versicherten ihre angestammte Tätigkeit als Bürokauffrau weiterhin möglich sei. Es erweise sich vorliegend deshalb als sachgerecht und vertretbar, ausnahmsweise von den Lohnzahlen gemäss Tabelle T17 auszugehen, die allgemeine Büro- und Sekretariatskräfte ausdrücklich als eigene Kategorie aufführe.

4.3. Die Beschwerdeführerin wendet dagegen ein, eine Tätigkeit im Büro sei mit Blick auf das Zumutbarkeitsprofil ungeeignet. Folglich könne nicht die Tabelle T17 beigezogen werden. Vielmehr sei eine leidensangepasste Tätigkeit in anderen Branchen zu suchen. Damit sei auf die Tabelle TA1 der LSE 2014 abzustellen. Da sie ausserdem in der überwiegenden Anzahl der dort vertretenen Berufszweige über keine Arbeitserfahrung verfüge und folglich nur für einfache Arbeiten eingesetzt werden könnte, sei auf das tiefste Kompetenzniveau abzustellen.

4.4.

4.4.1. Praxisgemäss ist beim anhand der LSE vorgenommenen Einkommensvergleich von der Tabellengruppe A (standardisierte Bruttolöhne) auszugehen (BGE 124 V 321 E. 3b/aa S. 323). Üblich ist die Tabelle TA1 (BGE 126 V 75 E. 7a S. 81; SVR 2003 IV Nr. 1 S. 1, I 518/01 E. 4b). Dieser Grundsatz gilt jedoch nicht absolut, sondern kennt Ausnahmen. Es kann sich durchaus rechtfertigen, auf die Tabelle TA7 resp. T17 (ab 2012) abzustellen, wenn dies eine genauere Festsetzung des Invalideneinkommens erlaubt und wenn der versicherten Person der öffentliche Sektor auch offensteht (vgl. Urteile 8C 704/2009 vom 27. Januar 2010 E. 4.2.1.1 mit Hinweisen und 9C 599/2011 vom 13. Januar 2012 E. 4.3; vgl. auch Urteil 9C 72/2017 vom 19. Juli 2017 E. 4.2.3).

4.4.2. Die Beschwerdeführerin verfügt über eine abgeschlossene Ausbildung als Bürokauffrau sowie als Facharbeiterin für Lagerwirtschaft und arbeitete zuletzt seit 1997 als Zoll-Sachbearbeiterin (seit 2011 in der Schweiz, davor in Deutschland). Gemäss den vorangehenden Erwägungen sind ihr wechselbelastende gemischte Bürotätigkeiten ohne dauernde Zwangshaltungen weiterhin in einem 80 %-Pensum zumutbar. Solche Tätigkeiten bietet der ausgeglichene Arbeitsmarkt an. Dabei steht ihr auch der öffentliche Sektor offen. Insofern erscheint es sachgerecht, auf die Werte der Tabelle T17 abzustellen. Gegen die konkret verwendeten Zahlen bringt die Beschwerdeführerin nichts vor und offensichtliche Fehler zeigen sich nicht. Damit hat es beim vorinstanzlich berechneten Invalideneinkommen von Fr. 60'198.- sein Bewenden.
Selbst wenn man aber die Tabelle TA1 beiziehen würde, wie die Beschwerdeführerin vorträgt, könnte diese daraus nichts zu ihren Gunsten ableiten. Denn jedenfalls wäre mit Blick auf die während vieler Jahre erworbenen beruflichen Kenntnisse, auf welche die Beschwerdeführerin weiterhin zurückgreifen kann, nicht vom tiefsten Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art), sondern vom Kompetenzniveau 2 (u.a. praktische Tätigkeiten wie Verkauf, Pflege, Datenverarbeitung oder Administration) auszugehen. Bei einem unbestrittenen Valideneinkommen von Fr. 76'700.- und einem Invalideneinkommen von Fr. 48'351.- (80 % des Lohns gemäss Tabelle TA1 der LSE 2014, Kompetenzniveau 2, Frauen, Total [4'808], umgerechnet auf die betriebsübliche Wochenarbeitszeit [41,7] und indexiert auf das Jahr 2015 [Nominallohnindex Frauen 2014: 103,6, 2015: 104,1]) betrüge der Invaliditätsgrad 37 %, was für einen Rentenanspruch ebenfalls nicht genügen würde. Gründe für einen Abzug vom Tabellenlohn werden nicht vorgebracht und sind auch nicht ersichtlich. Die Beschwerde ist somit unbegründet.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. Juni 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Wüest