Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 295/2024

Urteil vom 13. Mai 2024

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Kantonsgericht Basel-Landschaft,
Abteilung Verfassungs- und Verwaltungsrecht, Bahnhofplatz 16, 4410 Liestal,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Kostenerlass (Kindesbelange),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Verfassungs- und Verwaltungsrecht, vom 4. April 2024 (810 24 79).

Sachverhalt:
Der Beschwerdeführer ist der nicht mit der Mutter verheiratete Vater des im August 2019 geborenen B.________. Aufgrund des massiven Elternkonflikts verfügte die KESB Leimental am 7. August 2023 diverse Massnahmen zur Regelung der elterlichen Sorge, der Obhut und des persönlichen Verkehrs.
Mit Entscheid vom 21. Dezember 2023 erliess die KESB eine Vollstreckungsanordnung betreffend die orthodoxen Weihnachtstage, wonach B.________ die Zeit vom 6. Januar 2024, 17 Uhr, bis 9. Januar 2024, 9 Uhr, in der Obhut der Mutter verbringe. Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Urteil vom 29. Dezember 2023 ab und auferlegte dem Beschwerdeführer die Verfahrenskosten von Fr. 300.--. Dieses Urteil blieb unangefochten.
In der Folge stellte der Beschwerdeführer sinngemäss ein Gesuch um Kostenerlass, welches vom Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Urteil vom 4. April 2024 abgewiesen wurde.
Mit Beschwerde vom 8. Mai 2024 (Postaufgabe 9. Mai 2024) wendet sich der Beschwerdeführer an das Bundesgericht.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid betreffend den Erlass von Gerichtskosten in der Höhe Fr. 300.--. Der für die Beschwerde in Zivilsachen erforderliche Mindeststreitwert von Fr. 30'000.-- ist nicht erreicht (Art. 74 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG), weshalb - entgegen der Rechtsmittelbelehrung, welche indes kein nicht gegebenes Rechtsmittel schaffen kann, selbst wenn sie falsch ist (BGE 108 III 23 E. 3; 112 Ib 538 E. 1; 129 III 88 E. 2.1; 129 IV 197 E. 1.5) - nur die subsidiäre Verfassungsbeschwerde offen steht (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG). Mit dieser kann einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
BGG), wofür das strenge Rügeprinzip gilt (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
i.V.m. Art. 117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
BGG). Weil sich die Frage des Gebührenerlasses vorliegend nach kantonalem Recht richtet und dessen Anwendung vom Bundesgericht ohnehin nur auf Verfassungsverletzungen hin überprüft werden kann (BGE 140 III 385 E. 2.3; 142 III 153 E. 2.5; 145 I 108 E. 4.4.1), spielt es im Ergebnis keine Rolle, welches Rechtsmittel offensteht; dem Beschwerdeführer entsteht insofern kein Nachteil. So oder anders hat die Beschwerde im Übrigen ein Rechtsbegehren in der Sache zu enthalten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG).

2.
Der Beschwerdeführer stellt kein Rechtsbegehren und er erhebt nicht nur keine Verfassungsrügen, sondern die Ausführungen würden nicht einmal den allgemeinen Begründungsanforderungen von Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG genügen, denn er setzt sich nicht mit den konkreten Erwägungen des angefochtenen Entscheides auseinander. In erster Linie macht er an der Sache vorbei geltend, seine Anwältin habe ihn erpresst, B.________ lerne in der Kita falsche Dinge und werde den ganzen Tag nur mit Früchten "gefüttert" statt mit Mahlzeiten versorgt, B.________ sei nicht von Besuchen bei ihm, sondern durch die Aufenthalte bei der Mutter traumatisiert, in den Akten werde alles verdreht u.ä.m. Sinngemäss auf die Sache bezogen ist höchstens die Aussage, er habe in einem Verfahren im Jahr 2021 die unentgeltliche Rechtspflege erhalten und es gehe nicht an, dass das Kantonsgericht vorliegend daran festhalte, dass er die Kosten tragen könne, obwohl ihm die finanziellen Mittel fehlen würden. Indes setzt er sich nicht konkret mit den ausführlichen Erwägungen des angefochtenen Entscheides auseinander (er verfüge gemäss rechtskräftigem in Fünferbesetzung gefällten Beschluss vom 14. Dezember 2023 über einen monatlichen Überschuss von Fr. 1'100.--; auch wenn er
vorübergehend ein tieferes Einkommen erziele, resultiere immer noch ein Überschuss; im Übrigen sei er voll arbeitsfähig und es bestünden keine Anhaltspunkte, dass er dauerhaft nicht der Lage wäre, sein Erwerbseinkommen wieder auf das frühere Niveau zu steigern; insgesamt liege kein einen Kostenerlass rechtfertigender Härtefall im Sinn von § 5 Abs. 2 GebT/BL vor).

3.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als offensichtlich nicht hinreichend begründet, weshalb auf sie nicht eingetreten werden kann und der Präsident im vereinfachten Verfahren entscheidet (Art. 108 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG).

4.
Angesichts der konkreten Umstände - Kostenauferlegung im parallelen Verfahren 5A 294/2024 in Verbindung mit der Tatsache, dass der Beschwerdeführer in beiden Verfahren (allerdings separat) die identische Beschwerdeschrift eingereicht hat - ist vorliegend auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Mai 2024

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Möckli