Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 182/2019

Urteil vom 12. September 2019

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Nicolai Fullin,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 22. Januar 2019 (VBE.2018.261).

Sachverhalt:

A.
Die 1972 geborene A.________ meldete sich im Mai 1998 erstmals bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau verneinte mit Verfügung vom 8. Februar 1999 einen Umschulungsanspruch. Auf Neuanmeldung im Juli 2014 hin liess die IV-Stelle A.________ beim Zentrum für Medizinische Begutachtungen (nachfolgend: ZMB), Basel, polydisziplinär abklären (Expertise vom 17. September 2015). Ergänzend veranlasste sie bei der medizinischen Gutachtenstelle Zug (Medizinische Gutachten Zug; nachfolgend: MGZ) ein psychiatrisch-rheumatologisches Verlaufsgutachten, das vom 24. Mai 2017 datiert. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens (Verfügung vom 27. Februar 2018).

B.
Nachdem A.________ dagegen hatte Beschwerde erheben lassen, holte das Versicherungsgericht des Kantons Aargau bei der MGZ eine ergänzende rheumatologische Stellungnahme vom 2. Oktober 2018 ein. Nachdem die Parteien Gelegenheit erhalten hatten, sich dazu zu äussern, wies es die Beschwerde mit Entscheid vom 22. Januar 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei die Verwaltung zu verpflichten, ihr eine Invalidenrente nach den gesetzlichen Bestimmungen, mindestens aber eine Viertelsrente, auszurichten; eventualiter seien weitere medizinische Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit durchzuführen und es sei im Anschluss daran erneut über den Rentenanspruch zu entscheiden.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die einschlägigen Grundlagen nach Gesetz und Rechtsprechung, vorab diejenigen zur Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG i.V.m. Art. 7 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
. ATSG) sowie zum Rentenanspruch und dessen Umfang (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Ausführungen über die Funktion und den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195; 134 V 231 E. 5.1 S. 232), vor allem was die Expertisen externer Spezialärzte anbelangt, welche im Rahmen des Verwaltungsverfahrens (vgl. Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG) eingeholt wurden (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat den Gutachten des ZMB vom 17. September 2015 und der MGZ vom 24. Mai 2017 (samt ergänzender Stellungnahme vom 2. Oktober 2018) Beweiswert zuerkannt; danach sei die Beschwerdeführerin aus versicherungsmedizinischer Sicht ab 1. Januar 2015 als zu 30 % arbeitsunfähig einzustufen. Auf eine Berechnung des Invaliditätsgrades (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) hat das kantonale Gericht verzichtet, da für beide Vergleichseinkommen dieselben Tabellenwerte (Schweizerische Lohnstrukturerhebung [LSE] des Bundesamtes für Statistik [BfS] 2014, Kompetenzniveau 1) einschlägig und ausserdem die Voraussetzungen für einen Abzug vom Tabellenlohn (vgl. BGE 126 V 75 E. 5b S. 80) nicht erfüllt seien; eine zusätzliche Indikatorenprüfungnach Massgabe von BGE 141 V 281 hat es als entbehrlich erachtet. Gestützt darauf hat die Vorinstanz einen Rentenanspruch verneint und die Verfügung vom 27. Februar 2018 bestätigt.

4.

4.1. Soweit die Beschwerdeführerin vorab eine Verletzung der Begründungspflicht (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) rügt, dringt sie nicht durch. Das kantonale Gericht hat klar zu erkennen gegeben, von welchen Überlegungen es sich hat leiten lassen. Eine sachgerechte Anfechtung war damit zweifellos möglich (vgl. statt vieler: BGE 142 II 49 E. 9.2 S. 65). Dass die Beschwerdeführerin die vorinstanzliche Begründung inhaltlich nicht teilt, ändert daran nichts.

4.2. Die materiellen Einwände in der Beschwerde greifen ebenfalls zu kurz. Die Beschwerdeführerin beschränkt sich in weiten Teilen darauf, ihre bereits im kantonalen Verfahren erhobenen Rügen zu wiederholen und den Erwägungen der Vorinstanz die eigene Sichtweise entgegen zu halten, was nicht genügt. Abgesehen davon ergibt sich aufgrund der Stellungnahme des rheumatologischen MGZ-Gutachters Dr. med. C.________ vom 2. Oktober 2018 ohne Weiteres, dass sich die Versicherte während der Untersuchung vom 8. Mai 2017 nicht über Knie- und Schulterschmerzen beklagt hatte, ärztlicherseits diesbezüglich weder ein auffälliger Gelenkstatus noch klinisch pathologische Befunde gefunden worden waren und sich diese erst nach dem Gutachten geltend gemachten Schmerzen (vgl. Berichte des Spitals D.________ vom 6. September und 29. Dezember 2017) allein auf das Belastungsprofil auswirken. Demnach sind wiederholte Überkopfarbeiten mit dem rechten Arm sowie kniebelastende Tätigkeiten resp. kniende Arbeitspositionen ("linkes Kniegelenk") als unzumutbar einzustufen (vgl. Stellungnahme vom 2. Oktober 2018, S. 2). Dass Dr. med. C.________ die Knie- und Schulterbeschwerden "schlichtweg übersehen" oder "fälschlicherweise nicht berücksichtigt" hätte, wie dies
in der Beschwerde behauptet wird, trifft nach dem Gesagten offenkundig nicht zu.
Auch die Einwände gegen die Beweiskraft der psychiatrischen Administrativexpertisen des ZMB und der MGZ vermögen keine ernsthaften Zweifel zu begründen. Das psychiatrische MGZ-Verlaufsgutachten vom 24. Mai 2017 enthält insbesondere hinreichende Angaben zu den Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281; überdies klammerte der psychiatrische MGZ-Experte Dr. med. E.________ die psych osozialen Belastungsfaktoren bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit (zumindest teilweise) aus, was im Einklang mit der einschlägigen, vom kantonalen Gericht zitierten Rechtsprechung steht (vgl. statt vieler: BGE 141 V 281 E. 4.3.3 S. 303 mit Hinweis auf BGE 127 V 294 E. 5a S. 299). Hält die Beschwerdeführerin den überzeugenden vorinstanzlichen Darlegungen zu diesem Punkt einzig entgegen, psychosoziale und soziokulturelle Faktoren könnten sich gemäss konstanter bundesgerichtlicher Rechtsprechung sehr wohl mittelbar invaliditätsbegründend auswirken, so zeigt sie nicht auf, inwiefern dies bei ihr zutreffen würde.

4.3. Wenn in der Beschwerde ferner geltend gemacht wird, es sei ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen, übersieht die Versicherte, dass das kantonale Gericht zu Recht festgestellt hat, die vorliegenden Einschränkungen seien versicherungsmedizinisch bereits mit der Annahme einer um 30 % verminderten Arbeitsfähigkeit berücksichtigt worden. Gemäss den MGZ-Gutachtern ist die 30%ige Herabsetzung des Leistungsvermögens sowohl auf psychiatrische wie auch rheumatologische Einschränkungen zurückzuführen. Diesen Faktoren darf nicht doppelt durch die 30%ige Reduktion des Invalideneinkommens einerseits und die Gewährung eines Abzugs vom Tabellenlohn andererseits Rechnung getragen werden. Dies gilt umso mehr, wenn wie hier von einem genügend breiten Spektrum zumutbarer Verweistätigkeiten ausgegangen werden kann (vgl. statt vieler: Urteil 9C 264/2016 vom 7. Juli 2017 E. 5.2.2). Inwieweit diese Auffassung mit den von Dr. med. C.________ beweiskräftig erhobenen Schonkriterien nicht vereinbar sein sollte, ist nicht erkennbar. Diesen - von der Beschwerdeführerin als "somatische Einschränkungen" bezeichneten - Defiziten wurde vom Gutachter im Rahmen des zumutbaren Anforderungsprofils Rechnung getragen. Entgegen der Versicherten verletzt es vor
diesem Hintergrund kein Bundesrecht, dass das kantonale Gericht bei der Ermittlung der Vergleichseinkommen davon ausging, ihre verminderte Belastbarkeit sei bereits im Zumutbarkeitsprofil enthalten, weshalb kein leidensbedingter Abzug vom Invalideneinkommen vorzunehmen sei. Anders zu entscheiden liefe, wie vorinstanzlich zutreffend erkannt, auf eine unzulässige doppelte Berücksichtigung desselben Aspektes hinaus (Urteile 9C 777/2015 vom 12. Mai 2016 E. 5.3 und 9C 846/2014 vom 22. Januar 2015 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Schliesslich zeigt die Beschwerdeführerin mit ihrer blossen Behauptung, ein strukturiertes Beweisverfahren hätte durchgeführt werden müssen, nicht auf, dass die vorinstanzliche Feststellung einer 30%igen Arbeitsunfähigkeit offensichtlich unrichtig oder willkürlich wäre, begründete der psychiatrische MGZ-Gutachter anhand der einschlägigen Indikatoren doch auf nachvollziehbare Weise das Ausmass der Leistungsminderung. Die Beschwerde erweist sich insgesamt als unbegründet.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die unterliegende Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. September 2019

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder