BK_B 070/04 - 2004-07-12 - Corte dei reclami penali: procedimenti penali - Refus de donner suite une plainte pénale (art. 100 ch. 3 PPF )

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937

Art. 251 [1]

Chiunque, al fine di nuocere al patrimonio o ad altri diritti di una persona o di procacciare a sé o ad altri un indebito profitto,forma un documento falso od altera un documento vero, oppure abusa dell'altrui firma autentica o dell'altrui segno a mano autentico per formare un documento suppositizio, oppure attesta o fa attestare in un documento, contrariamente alla verità, un fatto di importanza giuridica,o fa uso, a scopo d'inganno, di un tale documento,è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 17 giu. 1994, in vigore dal 1° gen. 1995 (RU 1994 2290; FF 1991 II 797).
[2] Abrogato dalla cifra I n. 1 della LF del 17 dic. 2021 sull'armonizzazione delle pene, con effetto dal 1° lug. 2023 (RU 2023 259; FF 2018 2345).

B u n d e s s t r a f g e r i c h t T r i b u n a l p é na l f é d é r a l T r i b u n a l e p e n a l e f e d e r a l e T r i b u n a l p e na l f e d e r a l

BK_B 070/ 04

Arrêt du 12 juillet 2004 Cour des plaintes

Composition

Les juges pénaux fédéraux Hochstrasser, président, Ott et Ponti, La greffière Husson Albertoni Parties

A._______, plaignante représentée par Me Marc Bonnant, contre Ministre public de la Confédération,

Objet

Refus de donner suite une plainte pénale (art. 100 ch. 3

PPF )

- 2 -

Faits: A. Le 23 mars 2004, A._______, société suisse dont le siège est X.______, a saisi le Ministre public de la Confédération (ci-après: MPC) d'une plainte pénale dirigée contre plusieurs ressortissants russes, en particulier le nommé B. _______. A._______ expose en substance ce qui suit : - entre mars 1999 et janvier 2000, elle a conduit des relations d'affaires avec la société russe C._______, active dans le domaine de l'aluminium; des contrats de livraison de matériel ont été conclus et A._______ a exécuté ses obligations, - en février 2000, un groupe de sociétés russes, D._______, a pris de force le contrôle de C._______, entraînant artificiellement la faillite de cette dernière, puis imposant un concordat nuisant gravement aux inté- rêts des véritables créanciers de C._______, - les contrats liant A._______ C._______ ont été immédiatement dé-noncés, de manière unilatérale, par les nouveaux dirigeants de C._______ et le matériel livré par A._______ n'a pas été payé, la so-ciété suisse subissant de ce chef un préjudice de plus de US$ 12'000'000, - la prise de contrôle de C._______ par le groupe D._______ constitue l'un des épisodes de la guerre de l'aluminium qui, en Russie, sévit depuis la fin du régime soviétique et a entraîné la privatisation d'importantes activités industrielles du pays; dans ce contexte, les diri-geants du groupe D._______ se sont illustrés par l'emploi de métho-des violentes pouvant aller jusqu'au meurtre, par des menaces et du chantage; la corruption d'agents russes, juges compris, servait d'appoint ces méthodes, - certaines sociétés ou dirigeants du groupe D._______ disposent en Suisse de comptes bancaires qui sont gérés par des comparses, - les infractions entrant en considération consistent pour l'essentiel en la participation une organisation criminelle (art. 260ter CP), extorsion et chantage (art. 156 CP), banqueroute frauduleuse et fraude dans la saisie (art. 163 CP), diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers (art. 164 CP), obtention frauduleuse d'un concordat judi-ciaire (art. 170 CP), corruption active (322 ter CP), faux dans les titres (art. 251 CP), dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), abus d'autorité

- 3 -

(art. 312 CP), corruption passive (art. 322 quater CP) et blanchiment d'argent aggravé (305bis al. 2 let. a CP), - la compétence des autorités suisses est donnée en raison de la pré-sence d'une victime suisse (art. 5 CP) et de la commission de certai-nes infractions (blanchiment d'argent notamment) sur le territoire de la Confédération.

B. Par ordonnance du 27 mai 2004, le MPC a décidé de ne donner aucune suite la plainte de A._______. L'autorité a considéré en substance que la présomption de la commission des infractions dénoncées n'était pas suffi-samment fondée et que la compétence de la juridiction suisse n'était pas donnée. La décision réservait un nouvel examen au cas où des moyens de preuve ou des faits nouveaux rendraient possible l'ouverture de l'action pé-nale en Suisse.

C. A._______ a recouru contre cette ordonnance par une plainte du 11 juin 2004. Elle estime avoir qualité pour entreprendre cette démarche et, repre-nant l'argumentation développée dans sa plainte, considère que les condi-tions sont réunies pour l'ouverture d'une poursuite pénale en Suisse.

D. Dans ses observations du 24 juin 2004, le MPC persiste dans les termes de sa décision et soutient que A._______ n'a pas qualité pour la contester.

La Cour des plaintes considère en droit: 1. Sur le plan fédéral, l'action pénale est engagée par le MPC, auquel toute plainte ou dénonciation doit être adressée. S'il estime qu'il n'y a pas lieu de donner suite, le MPC en informe le dénonciateur ou le plaignant, de même que, si elle est connue, la personne visée par la dénonciation ou la plainte (art. 100 al. 1 4 PPF). A teneur de l'art. 100 al. 5 PPF, seule la victime au sens de l'art. 2 de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI, RS 312.5) a qualité pour recourir, dans les dix jours, contre la décision par laquelle le MPC refuse d'engager l'action pénale. Contrairement l'opinion soutenue en l'espèce par la plaignante, la procé-

- 4 -

dure de recours contre une décision du MPC refusant d'emblée de suivre la plainte ou la dénonciation dont il est saisi est réglée exhaustivement par l'art. 100 PPF, l'exclusion des art. 105 bis al. 2 ou 106 al. 1bis PPF (ATF 129 IV 197 consid. 1.5 p. 200, 8G 75/2003 consid. 1.1., SJ 2004 I 229 et note p. 232). Dans une jurisprudence antérieure (ATF 128 IV 223), le Tribunal fédéral avait, tout en jugeant que la loi n'ouvrait pas la voie du re-cours au dénonciateur en tant que tel, laissé ouverte la question de savoir si le dénonciateur qui est en même temps un lésé direct pourrait avoir qua-lité pour recourir en vertu de l'art. 105bis al. 2 PPF du fait du préjudice illé-gitime que lui ferait subir la décision du MPC de ne pas donner suite sa dénonciation. Dans sa jurisprudence la plus récente, citée plus haut, il a néanmoins tranché cette question par la négative, considérant, en se fon-dant sur l'intention du législateur, que l'art. 105bis al. 2 PPF ne se rapporte qu' la période qui suit l'ouverture d'une enquête en vertu de l'art. 101 al. 1 PPF et non celle qui la précède. C'est ainsi qu'en procédure fédérale la qualité pour recourir contre une décision du MPC de ne pas suivre l'action pénale est différente selon les stades de la procédure : si le refus intervient d'emblée, seule la victime LAVI a qualité pour recourir (art. 100 al. 5 PPF), alors que, si la même décision est prise l'issue de l'enquête préliminaire (art. 106 al. 1bis PPF) ou encore la fin de l'instruction prépa-ratoire (art. 120 al. 4 PPF), cette voie de recours est ouverte tout lésé. La décision contestée ayant été prise d'entrée de cause, seule une victime au sens de la LAVI aurait dès lors qualité pour s'en plaindre.

2. Est une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. Cette définition restrictive exclut d'emblée qu'une personne morale puisse se prévaloir de cette qualité. Celui qui n'est atteint que dans ses intérêts financiers ne peut, de plus, pas se prévaloir de la protection spéciale accordée par la LAVI (ATF 126 IV 42). La plaignante n'a ainsi pas qualité pour recourir contre la décision du MPC et sa démarche est dès lors irrecevable.

3. Selon l'art. 156 al. 1 OJ, applicable par renvoi de l'art. 245 PPF, la partie qui succombe est tenue au paiement des frais. Ceux-ci se limitent en l'espèce un émolument qui, en application de l'art. 3 du règlement du 11 février 2004, entré en vigueur le 1er avril 2004 (RO 2004 1585), fixant les

émoluments judiciaires perçus par le Tribunal pénal fédéral (RS 173.711.32), sera fixé Fr. 1'000.--.

- 5 -

Par ces motifs, la Cour des plaintes prononce : 1. La plainte est irrecevable. 2. Un émolument de Fr. 1'000. -- est mis la charge de la plaignante.

Bellinzone, le 14 juillet 2004 Au nom de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral Le président:

La greffière:

Distribution -

Me Marc Bonnant -

Ministre public de la Confédération

Indication des voies de recours Cet arrêt n'est pas sujet recours.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 260ter [1]
	1.	È punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria chiunque:
		a.	partecipa a un'organizzazione che ha lo scopo di:commettere atti di violenza criminali o di arricchirsi con mezzi criminali, ocommettere atti di violenza criminali volti a intimidire la popolazione o a costringere uno Stato o un'organizzazione internazionale a fare o ad omettere un atto; o
			1.	commettere atti di violenza criminali o di arricchirsi con mezzi criminali, o
			2.	commettere atti di violenza criminali volti a intimidire la popolazione o a costringere uno Stato o un'organizzazione internazionale a fare o ad omettere un atto; o
		b.	sostiene una tale organizzazione nella sua attività.
	2.	Il capoverso 1 lettera b non si applica ai servizi umanitari forniti da un'organizzazione umanitaria imparziale, quale il Comitato internazionale della Croce Rossa, conformemente all'articolo 3 comune alle Convenzioni di Ginevra del 12 agosto 1949 [2].
	3.	Se esercita un'influenza determinante all'interno dell'organizzazione, l'autore è punito con una pena detentiva non inferiore a tre anni.
	4.	Il giudice può attenuare la pena (art. 48a) se l'autore si sforza di impedire la prosecuzione dell'attività dell'organizzazione.
	5.	È punibile anche chi commette il reato all'estero, se l'organizzazione esercita o intende esercitare l'attività criminale in tutto o in parte in Svizzera. L'articolo 7 capoversi 4 e 5 è applicabile.

[1] Introdotto dalla cifra I della LF del 18 mar. 1994 (RU 1994 1614; FF 1993 III 193). Nuovo testo giusta l'all. cifra II n. 2 del DF del 25 set. 2020 che approva e traspone nel diritto svizzero la Convenzione del Consiglio d'Europa per la prevenzione del terrorismo e il relativo Protocollo addizionale e potenzia il dispositivo penale contro il terrorismo e la criminalità organizzata, in vigore dal 1° lug. 2021 (RU 2021 360; FF 2018 5439). [2] RS 0.518.12, 0.518.23, 0.518.42, 0.518.51

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 156
	1.	Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, usando violenza contro una persona o minacciandola di un grave danno, la induce ad atti pregiudizievoli al patrimonio proprio o altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
	2.	Il colpevole è punito con una pena detentiva da sei mesi a dieci anni se fa mestiere dell'estorsione, o commette ripetutamente l'estorsione in danno della medesima persona. [1]
	3.	Se il colpevole commette l'estorsione usando violenza contro una persona o minacciandola di un pericolo imminente alla vita o all'integrità corporale, la pena è quella comminata dall'articolo 140.
	4.	Se il colpevole minaccia di mettere in pericolo la vita o l'integrità corporale di molte persone o di causare gravi danni a cose di grande interesse pubblico, la pena è una pena detentiva non inferiore ad un anno [2].

[1] Nuovo testo giusta la cifra I n. 1 della LF del 17 dic. 2021 sull'armonizzazione delle pene, in vigore dal 1° lug. 2023 (RU 2023 259; FF 2018 2345). [2] Nuova espr. giusta la cifra II n. 1 cpv. 12 della LF del 13 dic. 2002, in vigore dal 1° gen. 2007 (RU 2006 3459; FF 1999 1669). Di detta mod. é tenuto conto in tutto il presente Libro.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 163
	1.	Il debitore che, in danno dei suoi creditori, diminuisce fittiziamente il proprio attivo, in particolaredistrae o occulta valori patrimoniali,simula debiti,riconosce debiti fittizi oppure incita un terzo a farli valere,è punito, se viene dichiarato il suo fallimento o se viene rilasciato contro di lui un attestato di carenza di beni, con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
	2.	Nelle stesse condizioni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria il terzo che compie tali atti in danno dei creditori.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 164
	1.	Il debitore che, in danno dei suoi creditori, diminuisce il proprio attivo in quantodeteriora, distrugge, svaluta o rende inservibili valori patrimoniali, aliena gratuitamente o contro una prestazione manifestamente inferiore valori patrimoniali,rifiuta senza validi motivi diritti che gli spettano o rinuncia gratuitamente a tali diritti,è punito, se viene dichiarato il suo fallimento o se viene rilasciato contro di lui un attestato di carenza di beni, con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
	2.	Nelle stesse condizioni, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria il terzo che compie tali atti in danno dei creditori.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 170
		Il debitore che, allo scopo di ottenere una moratoria o l'omologazione di un concordato giudiziale, induce in errore sulla propria situazione patrimoniale i creditori, il commissario del concordato o l'autorità dei concordati, in modo particolare mediante contabilità inesatta o bilanci falsi, il terzo che compie tali atti a vantaggio del debitore, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 312
		I membri di una autorità od i funzionari, che abusano dei poteri della loro carica al fine di procurare a sé o ad altri un indebito profitto o di recar danno ad altri, sono puniti con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 322quater
		Chiunque, in qualità di membro di un'autorità giudiziaria o di un'altra autorità, di funzionario, di perito, traduttore o interprete delegato dall'autorità o di arbitro, domanda, si fa promettere o accetta un indebito vantaggio, per sé o per terzi, per commettere un atto o un'omissione in relazione con la sua attività ufficiale e contrastante coi doveri d'ufficio o sottostante al suo potere d'apprezzamento, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.

RS 311.0 CP Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 Art. 5
	1.	Il presente Codice si applica inoltre a chiunque si trova in Svizzera, non è estradato e ha commesso all'estero uno dei seguenti reati:
		a. [1]	tratta di esseri umani (art. 182), coazione sessuale (art. 189 cpv. 2 e 3), violenza carnale (art. 190 cpv. 2 e 3), atti sessuali con persone incapaci di discernimento o inette a resistere (art. 191) o promovimento della prostituzione (art. 195), se la vittima è minore di diciotto anni;
		abis. [2]	atti sessuali con persone dipendenti (art. 188) e atti sessuali con minorenni contro rimunerazione (art. 196);
		b.	atti sessuali con fanciulli (art. 187), se la vittima è minore di quattordici anni;
		c. [3]	pornografia qualificata (art. 197 cpv. 3 e 4), se gli oggetti o le rappresentazioni vertono su atti sessuali con minorenni.
	2.	Fatta salva una crassa violazione dei principi della Costituzione federale e della CEDU [4], l'autore non è più perseguito in Svizzera per il medesimo fatto se:
		a.	è stato assolto con sentenza definitiva da un tribunale estero;
		b.	la sanzione inflittagli all'estero è stata eseguita o condonata oppure è caduta in prescrizione.
	3.	Se, per il medesimo fatto, l'autore è stato condannato all'estero e vi ha scontato solo parzialmente la pena, il giudice computa la pena scontata all'estero in quella da pronunciare. Il giudice decide se una misura ordinata all'estero, ma all'estero solo parzialmente eseguita, debba essere continuata o computata nella pena inflitta in Svizzera.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I n. 1 della LF del 16 giu. 2023 sulla revisione del diritto penale in materia sessuale, in vigore dal 1° lug. 2024 (RU 2024 27; FF 2018 2345; 2022 687, 1011). [2] Introdotta dall'all. n. 1 del DF del 27 set. 2013 (Convenzione di Lanzarote), in vigore dal 1° lug. 2014 (RU 2014 1159; FF 2012 6761). [3] Nuovo testo giusta l'all. n. 1 del DF del 27 set. 2013 (Convenzione di Lanzarote), in vigore dal 1° lug. 2014 (RU 2014 1159; FF 2012 6761). [4] RS 0.101

RS 312.5 LAV Legge federale del 23 marzo 2007 concernente l'aiuto alle vittime di reati (LAV) Art. 2 Forme dell'aiuto alle vittime
	L'aiuto alle vittime comprende:
	a.	la consulenza e l'aiuto immediato;
	b.	l'aiuto a più lungo termine fornito dai consultori;
	c.	il contributo alle spese per l'aiuto a più lungo termine fornito da terzi;
	d.	l'indennizzo;
	e.	la riparazione morale;
	f.	l'esenzione dalle spese processuali;
	g. [1]	...

[1] Abrogata dall'all. 1 n. II 10 del Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ott. 2007, con effetto dal 1° gen. 2011 (RU 2010 1881; FF 2006 989).