Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
U 611/06

Urteil vom 12. März 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Widmer, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Jancar.

Parteien
Vaudoise Allgemeine Versicherungsgesellschaft, Place de Milan, 1007 Lausanne, Beschwerdeführerin,

gegen

F.________, 1981, Beschwerdegegner.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Schaffhausen vom 1. Dezember 2006.

Sachverhalt:
A.
Der 1981 geborene F.________ arbeitete seit 13. September 2004 als kaufmännischer Angestellter bei der Firma L.________ AG in X.________ und war damit bei der Vaudoise Allgemeine Versicherungsgesellschaft (nachfolgend Vaudoise) gegen die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 9. April 2005 zog er sich bei einem Fussballspiel eine Muskelzerrung am rechten Oberschenkel zu und musste ärztlich behandelt werden. Eine Arbeitsunfähigkeit trat nicht ein. Mit Verfügung vom 28. Juni 2005 verneinte die Vaudoise ihre Leistungspflicht. Die dagegen vom Versicherten erhobene Einsprache wies sie mit Entscheid vom 22. August 2005 ab. Zur Begründung führte sie aus, es liege weder ein Unfall noch eine unfallähnliche Körperschädigung vor, da ein Ballschuss beim Fussballspiel zu den normalen und üblichen Bewegungen gehöre. Es habe sich weder etwas Ausserordentliches ereignet noch werde ein spezieller Kraftaufwand geltend gemacht.
B.
In Gutheissung der hiegegen eingereichten Beschwerde hob das Obergericht des Kantons Schaffhausen den Einspracheentscheid auf und verpflichtete die Vaudoise gemäss den Erwägungen, die angefallenen Kosten der Heilbehandlung zu übernehmen (Entscheid vom 1. Dezember 2006).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die Vaudoise die Aufhebung des kantonalen Entscheides.

Der Versicherte schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach OG (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
2.
2.1 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über den Unfall (Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG), den Anspruch auf Leistungen der Unfallversicherung im Allgemeinen (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
und 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG) sowie auf Heilbehandlung im Besonderen (Art. 10 Abs. 1 lit. a
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
-c UVG) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt bezüglich des Begriffs der Körperschädigungen, die auch ohne ungewöhnliche äussere Einwirkung Unfällen gleichgestellt sind (Art. 6 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG in Verbindung mit Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV), sowie der zuletzt in BGE 129 V 466 bestätigten Rechtsprechung, wonach dabei am Erfordernis des äusseren Faktors festzuhalten ist. Darauf wird verwiesen.
2.2 In BGE 129 V 466 hat das Eidgenössische Versicherungsgericht seine Rechtsprechung zu den unfallähnlichen Körperschädigungen dahingehend präzisiert, dass tatbestandsmässig ein ausserhalb des Körpers liegender, objektiv feststellbarer, sinnfälliger, eben unfallähnlicher Vorfall erforderlich ist. Wo ein solches Ereignis mit Einwirkung auf den Körper nicht stattgefunden hat, und sei es auch nur als Auslöser eines in Art. 9 Abs. 2 lit. a
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
-h UVV aufgezählten Gesundheitsschadens, ist eine eindeutig krankheits- oder degenerativ bedingte Gesundheitsschädigung gegeben. Kein unfallähnliches Ereignis liegt in all jenen Fällen vor, in denen der äussere Faktor mit dem (erstmaligen) Auftreten der für eine der in Art. 9 Abs. 2 lit. a
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
-h UVV enthaltenen Gesundheitsschäden typischen Schmerzen gleichgesetzt wird. Auch nicht erfüllt ist das Erfordernis des äusseren schädigenden Faktors, wenn das (erstmalige) Auftreten von Schmerzen mit einer blossen Lebensverrichtung einhergeht, welche die versicherte Person zu beschreiben in der Lage ist; denn für die Bejahung eines äusseren, auf den menschlichen Körper schädigend einwirkenden Faktors ist stets ein Geschehen verlangt, dem ein gewisses gesteigertes Gefährdungspotenzial innewohnt. Das ist zu
bejahen, wenn die zum einschiessenden Schmerz führende Tätigkeit im Rahmen einer allgemein gesteigerten Gefahrenlage vorgenommen wird, wie dies etwa für viele sportliche Betätigungen zutreffen kann. Wer hingegen beim Aufstehen, Absitzen, Abliegen, der Bewegung im Raum, Handreichungen usw. einen einschiessenden Schmerz erleidet, welcher sich als Symptom einer Schädigung nach Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV herausstellt, kann sich nicht auf das Vorliegen einer unfallähnlichen Körperschädigung berufen. Erfüllt ist demgegenüber das Erfordernis des äusseren schädigenden Faktors bei Änderungen der Körperlage, die nach unfallmedizinischer Erfahrung häufig zu körpereigenen Traumen führen können, wie das plötzliche Aufstehen aus der Hocke, die heftige und/oder belastende Bewegung und die durch äussere Einflüsse unkontrollierbare Änderung der Körperlage. Erforderlich und hinreichend für die Bejahung eines äusseren Faktors ist, dass diesem ein gesteigertes Schädigungspotenzial zukommt, sei es zufolge einer allgemein gesteigerten Gefahrenlage, sei es durch Hinzutreten eines zur Unkontrollierbarkeit der Vornahme der alltäglichen Lebensverrichtung führenden Faktors (vgl. auch Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts U 137/06 vom 17. Oktober 2006, E. 2).

Der Auslösungsfaktor kann dabei alltäglich und diskret sein. Es muss sich indessen um ein plötzliches Ereignis handeln. Dabei kommt es beim Begriffsmerkmal der Plötzlichkeit im Rahmen der unfallähnlichen Körperschädigungen nicht in erster Linie auf die Dauer der schädigenden Einwirkung an als vielmehr auf deren Einmaligkeit. Keine unfallähnliche Körperschädigung liegt demgemäss vor, wenn eine Verletzung im Sinne von Art. 9 Abs. 2 lit. a
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
-h UVV ausschliesslich auf wiederholte, im täglichen Leben laufend auftretende Mikrotraumata zurückzuführen ist, welche eine allmähliche Abnützung bewirken und schliesslich zu einem behandlungsbedürftigen Gesundheitsschaden führen (BGE 116 V 145 E. 2c S. 148; erwähntes Urteil U 137/06, E. 2; Alfred Bühler, Die unfallähnliche Körperschädigung, in: SZS 1996 S. 88).
3.
Streitig und zu prüfen ist, ob es sich beim Geschehen vom 9. April 2005 um ein versichertes Ereignis handelt.
3.1 Die Arbeitgeberin gab in der Unfallmeldung vom 13. April 2005 an, der Versicherte habe während des Fussballspiels beim Schuss einen Schmerz im Oberschenkel verspürt. Dr. med. N.________, der den Versicherten am 12. April 2005 erstmals behandelt hatte, diagnostizierte im Zeugnis vom 25. April 2005 eine Muskelzerrung im rechten Oberschenkel. Der Versicherte habe gemäss eigenen Angaben beim Einlaufen ein Stolpertrauma erlitten. Der Versicherte legte im "Fragebogen Unfallbegriff" der Vaudoise am 26. April 2005 dar, er habe im Rahmen eines Fussballspiels beim Schiessen eine Zerrung am Oberschenkel rechts erlitten. Etwas Besonderes (Schlag, Ausgleiten, Sturz etc.) sei nicht passiert. Die Beschwerden hätten sich gleich beim Schuss bemerkbar gemacht.
3.2
3.2.1 Die Vorinstanz hat im Wesentlichen erwogen, es sei unklar, ob der Versicherte die Zerrung im Rahmen eines Stolpertraumas beim Einspielen oder einer Schussabgabe während des Spiels erlitten habe. Da die Schmerzen unmittelbar nach der Schussabgabe beim Fussballspielen aufgetreten seien, habe der Versicherte eine plötzliche, unfreiwillige und auf einen äusseren Faktor zurückzuführende Gesundheitsschädigung erlitten. Die unfallähnliche Körperschädigung müsse nicht von einen ungewöhnlichen (äusseren) Faktor herrühren, weshalb die Vaudoise leistungspflichtig sei.
3.2.2 Die Vaudoise macht geltend, der Versicherte habe am 26. April 2005 schriftlich festgehalten, er habe sich die Muskelzerrung beim Fussballspielen bei einer Schussabgabe zugezogen. Eine allgemein gesteigerte Gefahrenlage habe nicht bestanden. Der Versicherte habe bestätigt, dass es sich um eine für ihn gewohnte Tätigkeit gehandelt habe und alles unter normalen Bedingungen abgelaufen sei; etwas Besonderes sei nicht passiert. Von einem Fehltritt oder einem erhöhten Kraftaufwand sei nirgends die Rede. Soweit der Versicherte vorinstanzlich geltend gemacht habe, die Schussabgabe sei "mit voller Wucht" erfolgt, könne dem nicht gefolgt werden. Eine mehr als physiologisch normale und psychologisch beherrschte Beanspruchung des Körpers liege somit nicht vor, weshalb sie nicht leistungspflichtig sei.
4.
4.1 Gestützt auf die Unfallmeldung vom 13. April 2005 und die unterschriftlich bestätigten Angaben des Versicherten im Fragebogen vom 26. April 2005 ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 150 E. 2.1 S. 153) erstellt, dass er sich die Muskelzerrung am rechten Oberschenkel bei einem Ballschuss während des Fussballspiels zugezogen hat, was im Ergebnis auch die Vorinstanz angenommen hat. Hievon geht ebenfalls die Vaudoise aus.
4.2 Auf Grund der Akten ist der Versicherte bei der Schussabgabe weder gestürzt noch mit jemandem zusammengestossen. Er machte auch keine unkoordinierte Bewegung in dem Sinne, dass sein Bewegungsablauf durch etwas Programmwidriges oder Sinnfälliges, wie ein Ausgleiten, ein Stolpern oder ein reflexartiges Abwehren eines Sturzes etc., gestört worden wäre. Das für die Bejahung eines Unfalls im Rechtssinne erforderliche Merkmal eines ungewöhnlichen äusseren Faktors ist damit unbestrittenemassen nicht erfüllt (BGE 130 V 117, 122 V 230 E. 1 S. 232; RKUV 1999 Nr. U 333 S. 195 Erw. 3c/aa und dd; vgl. auch erwähntes Urteil U 137/06, E. 3).
5.
5.1 Das Fussballspiel ist ein Geschehen mit einem gesteigerten Gefährdungspotenzial, indem eine Vielzahl von nicht alltäglichen Bewegungen (wie abruptes Beschleunigen und Stoppen, seit- und rückwärts Laufen, Drehen, Strecken, Schiessen des Balls, Hochspringen beim Kopfball etc.), die den gesamten Körper mannigfach belasten, ausgeführt werden. Es stellt auch für einen geübten Fussballer nicht eine alltägliche Lebensverrichtung wie etwa das blosse Bewegen im Raum dar. Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat denn auch das Vorliegen einer unfallähnlichen Körperschädigung bejaht bei einem Fussballspieler, der im Kampf um den Ball ins Leere schlug und sich dabei ein Hyperextensionstrauma des rechten Kniegelenkes zuzog (RKUV 1990 Nr. U 112 S. 373). Gleich hat es entschieden bei einem Fussballer, der im Rahmen eines Trainings eine Zerrung der Adduktorenmuskeln erlitt (Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts U 20/00 vom 10. Dezember 2001, E. 2; vgl. auch BGE 129 V 466 E. 4.1 S. 468 f.).

Die vom Beschwerdegegner erlittene Muskelzerrung im rechten Oberschenkel - eine Körperschädigung nach Art. 9 Abs. 2 lit. e
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV - ist demnach auf eine plötzliche sowie heftige körpereigene Bewegung (Ballschuss; vgl. E. 4.1 hievor) und somit auf ein objektiv feststellbares, sinnfälliges Ereignis anlässlich der Ausübung einer erhöht risikogeneigten Sportart zurückzuführen. Das gesteigerte Gefährdungspotenzial hat sich realisiert. Nach dem Gesagten ist vorliegend das Erfordernis des äusseren schädigenden Faktors bei Änderungen der Körperlage (vgl. E. 2.2 hievor) erfüllt, weshalb mit der Vorinstanz auf ein unfallähnliches Ereignis zu erkennen ist.
5.2 Die Einwendungen der Vaudoise vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Soweit sie geltend macht, bei der Schussabgabe des Versicherten sei nichts Besonderes passiert, ist festzuhalten, dass im Rahmen der unfallähnlichen Körperschädigung die "Ungewöhnlichkeit" des äusseren Faktors nicht vorausgesetzt wird (BGE 129 V 466 E. 2.2 S. 467). Der Umstand, dass der Versicherte beim Ballschuss keinen eigentlichen Fehltritt beging, führt lediglich zum Ausschluss eines Unfalls im Rechtssinne (E. 4.2 hievor; vgl. auch Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts U 398/06 vom 21. November 2006, E. 3.2.2).
Die Vaudoise ist somit dem Grundsatz nach für die vom Versicherten am 9. April 2005 erlittene Muskelzerrung im rechten Oberschenkel leistungspflichtig, weshalb der angefochtene Entscheid rechtens ist.
6.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
OG). Nicht erfüllt sind die rechtsprechungsgemässen Voraussetzungen (BGE 110 V 72 E. 7 S. 81 f.), um dem nicht vertretenen, obsiegenden Beschwerdegegner ausnahmsweise eine Parteientschädigung (so genannte Umtriebsentschädigung) zuzusprechen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Schaffhausen und dem Bundesamt für Gesundheit zugestellt.
Luzern, 12. März 2007
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: