Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 296/2019

Urteil vom 11. April 2019

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Gerichtsschreiber Moses.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt, Binningerstrasse 21, 4051 Basel,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Betrug,

Beschwerde gegen das Urteil des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt, Dreiergericht, vom 31. Oktober 2018 (SB.2016.115).

Erwägungen:

1.
Das Strafgericht des Kantons Basel-Stadt erklärte X.________ am 7. September 2016 des Betruges schuldig und bestrafte ihn mit einer bedingten Geldstrafe vom 100 Tagessätzen zu Fr. 40.--. Gegen dieses Urteil erhob X.________ Berufung.
Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt sprach X.________ am 31. Oktober 2018 vom Vorwurf des Betruges frei. X.________ führt Beschwerde in Strafsachen gegen dieses Urteil des Appellationsgerichts.

2.

2.1. Nach Art. 81 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG ist zur Beschwerde in Strafsachen berechtigt, wer an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheides ein rechtlich geschütztes Interesse hat. Der Beschwerdeführer muss ein aktuelles praktisches Interesse an der Behandlung der Beschwerde haben (BGE 140 IV 74 E. 1.3.1 mit Hinweisen). Grundsätzlich nicht legitimiert ist der Beschuldigte im Fall eines Freispruchs (MARC THOMMEN/ROBERTO FAGA, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 3. Aufl. 2018, N. 13 zu Art. 81

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

BGG).

2.2. Die Vorinstanz sprach den Beschwerdeführer frei und legte ihm keine Verfahrenskosten auf. Der Beschwerdeführer ist durch das Urteil des Appellationsgerichts vom 31. Oktober 2018 nicht beschwert und demnach nicht legitimiert, dieses vor dem Bundesgericht anzufechten.

3.
Auf die Beschwerde ist nicht einzutreten (Art. 108 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG). Auf eine Kostenauflage kann ausnahmsweise verzichtet werden.

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Dreiergericht, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 11. April 2019

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Moses