Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 0}
H 213/04

Arrêt du 10 mai 2005
IIIe Chambre

Composition
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Rüedi et Kernen. Greffier : M. Piguet

Parties
B.________, recourante,

contre

Caisse cantonale genevoise de compensation, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimée

Instance précédente
Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève

(Jugement du 18 octobre 2004)

Considérant en fait et en droit:
que B.________, née en 1941, a présenté, le 21 janvier 2004, une demande de rente de vieillesse;
que par décision du 2 juin 2004, confirmée sur opposition le 8 septembre 2004, la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse) a alloué à l'assurée une rente simple de vieillesse de 1'823 fr. par mois dès le 1er juillet 2004, en se fondant sur un revenu annuel moyen de 54'438 fr. et 42 années de cotisation (échelle de rente 44);
que le recours formé contre la décision sur opposition auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Genève a été rejeté par jugement du 18 octobre 2004;
que B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande, implicitement, l'annulation;
que la caisse conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer;
que la recourante reproche à la caisse de ne pas avoir porté en compte les revenus qu'elle a obtenus entre le 1er août 1979 et le 31 décembre 1986 - soit 3'000 fr. par mois -, lorsqu'elle travaillait pour le compte de la Fiduciaire X.________, l'entreprise de son ex-mari;
qu'aux termes de l'art. 141 al. 3

SR 831.101 Ordinanza del 31 ottobre 1947 sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (OAVS) OAVS Art. 141 Estratti di conti - 1 L'assicurato ha il diritto di esigere da ogni cassa di compensazione che tiene per lui un conto individuale un estratto delle registrazioni ivi fatte, con indicazione degli eventuali datori di lavoro. L'estratto di conto è rilasciato gratuitamente.457

RAVS, lorsqu'il n'est demandé ni extrait de compte ni rectification, ou lorsqu'une demande en rectification a été rejetée, la rectification des inscriptions ne peut être exigée, lors de la réalisation du risque assuré, que si l'inexactitude des inscriptions est manifeste ou si elle a été pleinement prouvée;
qu'en vertu de l'art. 30ter al. 2

SR 831.10 Legge federale del 20 dicembre 1946 sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (LAVS) LAVS Art. 30ter Conti individuali - 1 Per ogni assicurato obbligato a pagare i contributi, è tenuto un conto individuale, sul quale sono annotate le indicazioni necessarie al calcolo delle rendite ordinarie. Il Consiglio federale precisa i particolari.
a	non lavora più per il datore di lavoro quando il salario gli viene versato;
b	fornisce la prova che il reddito soggetto a contribuzione proviene da un'attività lucrativa esercitata in un anno precedente e per la quale sono stati versati contributi inferiori a quello minimo.158

LAVS, les revenus de l'activité lucrative obtenus par un salarié et sur lesquels l'employeur a retenu les cotisations légales sont inscrits au compte individuel de l'intéressé, même si l'employeur n'a pas versé les cotisations en question à la caisse de compensation;
qu'il n'y a matière à rectification que si la preuve absolue (ATF 117 V 265 consid. 3d) est rapportée qu'un employeur a effectivement retenu des cotisations AVS sur les revenus versés ou qu'une convention de salaire net a été fixé entre cet employeur et le salarié;
qu'établir l'exercice d'une activité lucrative ne suffit pas;
que dans l'hypothèse où une entreprise est exploitée au nom de l'époux, qui paie les cotisations sur le revenu de l'activité commerciale, en vertu de décisions de cotisations rendues à son nom, il n'est pas possible d'attribuer plus tard à l'épouse, pour le calcul d'une prestation, tout ou partie de ce revenu (RCC 1984 p. 184 consid. 1 et p. 460 consid. 1);
qu'en l'espèce, la recourante n'a produit, comme seul et unique moyen de preuve, qu'un certificat de travail établissant qu'elle a travaillé du 1er août 1979 au 31 décembre 1986 en qualité de comptable pour la Fiduciaire X.________;
que ce document n'est pas de nature à prouver que des cotisations légales ont été effectivement retenues sur les salaires versés par son employeur;
que la recourante admet au demeurant que les revenus qui lui ont été versés n'ont jamais été déclarés par son ex-mari à la caisse de compensation, partant qu'aucune cotisation n'a jamais été retenue sur lesdits revenus;
que dans ces circonstances, le recours est manifestement mal fondé,

par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances, statuant selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 36a

SR 831.10 Legge federale del 20 dicembre 1946 sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (LAVS) LAVS Art. 30ter Conti individuali - 1 Per ogni assicurato obbligato a pagare i contributi, è tenuto un conto individuale, sul quale sono annotate le indicazioni necessarie al calcolo delle rendite ordinarie. Il Consiglio federale precisa i particolari.
a	non lavora più per il datore di lavoro quando il salario gli viene versato;
b	fornisce la prova che il reddito soggetto a contribuzione proviene da un'attività lucrativa esercitata in un anno precedente e per la quale sono stati versati contributi inferiori a quello minimo.158

OJ, prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 10 mai 2005
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
La Présidente de la IIIe Chambre: p. le Greffier: