Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A_562/2015

Sentenza del 9 dicembre 2015

I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Kiss, Presidente,
Klett, Niquille,
Cancelliere Piatti.

Partecipanti al procedimento
1. A.A.________,
2. B.________ S.r.l.,
ricorrenti,

contro

1. C.A.________,
2. D.A.________,
3. E.A.________,
opponenti.

Oggetto
arbitrato internazionale; competenza,

ricorso contro il lodo incidentale emanato il 28 agosto 2015 dall'arbitro unico.

Fatti:

A.
Con scrittura del 18 gennaio/6 dicembre 1999 F.A.________ (padre degli altri firmatari), C.A.________, E.A.________, D.A.________ e A.A.________ hanno concordato, quali controllori della società B.________ S.r.l., che questa concede ai 4 fratelli in comodato gratuito gli immobili di Roma di cui è proprietaria. Nel caso in cui la società fosse stata messa in liquidazione, le parti si impegnavano a far sì che gli immobili potessero essere trasferiti in proprietà ai comodatari. La B.________ S.r.l. si era impegnata a dar seguito all'accordo, qualora almeno tre firmatari lo richiedessero. Infine, al punto 7, la convenzione prevede che "in caso di controversia sulla interpretazione e/o esecuzione del presente accordo le parti si obbligano ad affidarne in via esclusiva la risoluzione alla decisione di un Arbitro unico nella persona del sig. lic. rer. pol G.________ de bono et aequo".

B.
C.A.________ e D.A.________ hanno adito l'arbitro unico, perché ritengono che il predetto accordo vada interpretato nel senso che invece di un comodato sia riconosciuta un'intestazione fiduciaria degli immobili da parte di B.________ S.r.l. per conto dei singoli beneficiari e chiedono una reintestazione dei relativi beni. A.A.________ e B.________ S.r.l. hanno eccepito l'inesistenza della competenza dell'arbitro.
Con lodo del 28 agosto 2015 l'arbitro ha respinto le eccezioni con cui era stata negata la sua competenza e legittimità. Dopo aver stabilito l'applicabilità delle norme della LDIP, ha ritenuto inconferente ai fini della determinazione della sua competenza, l'obiezione secondo cui la legge italiana dispone che il possesso, la proprietà e gli altri diritti reali sono regolati dalla legge dello Stato in cui si trovano. Ha poi indicato di essere stato adito con una domanda riguardante l'interpretazione del menzionato accordo, questione che la clausola compromissoria esplicitamente gli sottopone. Ha infine considerato che nemmeno la produzione in fotocopia della scrittura privata o la pretesa violazione del contraddittorio sono idonee a escludere la sua competenza.

C.
A.A.________ e B.________ S.r.l. hanno impugnato, con ricorso del 9 ottobre 2015, il lodo incidentale postulando che questo sia annullato e che sia dichiarata la mancanza di competenza e legittimità dell'arbitro a esaminare e decidere le richieste sottopostegli. Affermano che l'arbitro non può ritenersi legittimato a decidere la controversia, perché essa sarebbe, in base alle richieste degli attori, diversa dal tenore della scrittura contenente la clausola compromissoria e perché la giurisdizione italiana non sarebbe derogabile. Lamentano inoltre che non sono evocati in lite tutti gli eredi di F.A.________ e che la richiesta formulata nei confronti della B.________ S.r.l. non proviene da almeno tre sottoscrittori. Sostengono infine che la semplice fotocopia della scrittura prodotta dagli attori sarebbe irrilevante.
Non è stato ordinato uno scambio di scritti.

Diritto:

1.

1.1. L'art. 77 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 77 - 1 Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
1    Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
a  pour l'arbitrage international, aux conditions prévues aux art. 190 à 192 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé44;
b  pour l'arbitrage interne, aux conditions prévues aux art. 389 à 395 du code de procédure civile du 19 décembre 200845.46
2    Sont inapplicables dans ces cas les art. 48, al. 3, 90 à 98, 103, al. 2, 105, al. 2, et 106, al. 1, ainsi que l'art. 107, al. 2, dans la mesure où cette dernière disposition permet au Tribunal fédéral de statuer sur le fond de l'affaire.47
2bis    Les mémoires peuvent être rédigés en anglais.48
3    Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant.
LTF ammette il ricorso in materia civile contro le decisioni arbitrali alle condizioni poste dagli art. da 190 a 192 della legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP). Questa legge è applicabile perché, come risulta pacificamente dal lodo impugnato, la sede dell'arbitrato è a Lugano e nessuna delle parti, al momento della stipulazione del patto di arbitrato, aveva domicilio in Svizzera o vi dimorava abitualmente (art. 176 cpv. 1
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 176 - 1 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.128
1    Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.128
2    Les parties peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure l'application du présent chapitre et convenir de l'application de la troisième partie du CPC129. La déclaration doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.130
3    Les parties en cause ou l'institution d'arbitrage désignée par elles ou, à défaut, les arbitres déterminent le siège du tribunal arbitral.
LDIP). Sono inoltre applicabili le disposizioni del capitolo 12 della LDIP, non avendo le parti esplicitamente escluso la loro applicabilità (art. 176 cpv. 2
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 176 - 1 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.128
1    Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.128
2    Les parties peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure l'application du présent chapitre et convenir de l'application de la troisième partie du CPC129. La déclaration doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.130
3    Les parties en cause ou l'institution d'arbitrage désignée par elles ou, à défaut, les arbitres déterminent le siège du tribunal arbitral.
LDIP).

1.2. Il ricorso è tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) ed è volto contro una decisione incidentale dell'arbitro unico sulla competenza che può essere attaccata con un ricorso in materia civile (sentenza 4A_74/2014 del 28 agosto 2014 consid. 2.2, non pubblicato in DTF 140 III 477). Giusta l'art. 190 cpv. 3
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication.
1    La sentence est définitive dès sa communication.
2    Elle ne peut être attaquée que:
a  lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé;
b  lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent;
c  lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande;
d  lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté;
e  lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public.
3    En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision.
4    Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.152
LDIP il lodo può però unicamente essere impugnato per i motivi di ricorso previsti dall'art. 190 cpv. 2 lett. a
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication.
1    La sentence est définitive dès sa communication.
2    Elle ne peut être attaquée que:
a  lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé;
b  lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent;
c  lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande;
d  lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté;
e  lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public.
3    En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision.
4    Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.152
e b LDIP e cioè se l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente (lett. a), o se il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente (lett. b).
Il Tribunale federale esamina soltanto le censure che il ricorrente propone e motiva (art. 77 cpv. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 77 - 1 Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
1    Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
a  pour l'arbitrage international, aux conditions prévues aux art. 190 à 192 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé44;
b  pour l'arbitrage interne, aux conditions prévues aux art. 389 à 395 du code de procédure civile du 19 décembre 200845.46
2    Sont inapplicables dans ces cas les art. 48, al. 3, 90 à 98, 103, al. 2, 105, al. 2, et 106, al. 1, ainsi que l'art. 107, al. 2, dans la mesure où cette dernière disposition permet au Tribunal fédéral de statuer sur le fond de l'affaire.47
2bis    Les mémoires peuvent être rédigés en anglais.48
3    Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant.
LTF). La motivazione sottostà alle esigenze dell'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF, analoghe a quelle che vigevano per il ricorso di diritto pubblico; sotto questo profilo l'entrata in vigore della LTF nulla ha mutato (DTF 134 III 186 consid. 5). Il ricorrente deve perciò indicare chiaramente le norme di diritto che ritiene violate e precisare in cosa consista la violazione (DTF 128 III 50 consid. 1c).

1.3. Il Tribunale federale esamina le censure concernenti la competenza del tribunale arbitrale, incluse le questioni pregiudiziali, liberamente dal profilo del diritto (DTF 140 III 134 consid. 3.1); per contro non controlla gli accertamenti di fatto contenuti nel lodo, poiché è vincolato dalla fattispecie constatata dal tribunale arbitrale che non può né completare né rettificare (art. 77 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 77 - 1 Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
1    Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:43
a  pour l'arbitrage international, aux conditions prévues aux art. 190 à 192 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé44;
b  pour l'arbitrage interne, aux conditions prévues aux art. 389 à 395 du code de procédure civile du 19 décembre 200845.46
2    Sont inapplicables dans ces cas les art. 48, al. 3, 90 à 98, 103, al. 2, 105, al. 2, et 106, al. 1, ainsi que l'art. 107, al. 2, dans la mesure où cette dernière disposition permet au Tribunal fédéral de statuer sur le fond de l'affaire.47
2bis    Les mémoires peuvent être rédigés en anglais.48
3    Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant.
combinato con gli art. 97 e 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Solo se vengono formulate delle censure ammissibili dal profilo dell'art. 190 cpv. 2
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication.
1    La sentence est définitive dès sa communication.
2    Elle ne peut être attaquée que:
a  lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé;
b  lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent;
c  lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande;
d  lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté;
e  lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public.
3    En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision.
4    Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.152
LDIP o possono eccezionalmente essere considerati dei nova, il Tribunale federale può rivedere gli accertamenti di fatto (DTF 138 III 29 consid. 2.2.1, con rinvii).

2.
Secondo i ricorrenti l'arbitro non può avere giurisdizione, perché vi osterebbe l'art. 51 della legge (italiana) 31 maggio 1995 n. 218 secondo cui il possesso, la proprietà e gli altri diritti reali sui beni mobili ed immobili sono regolati dalla legge dello Stato in cui i beni si trovano. Essi ritengono inoltre irrilevante e irricevibile la semplice fotocopia della scrittura privata.
In concreto, come già rettamente indicato dall'arbitro, la citata norma del diritto italiano si limita a indicare il diritto applicabile, ragione per cui essa è del tutto inidonea a escludere la competenza arbitrale. Altrettanto vale per la mancata produzione dell'originale del contratto, atteso che nemmeno i ricorrenti contestano l'esistenza della clausola arbitrale.

3.
I ricorrenti lamentano che l'arbitro sarebbe chiamato a risolvere una questione non prevista dall'accordo, atteso che questo prevede unicamente un comodato e non una reintestazione fiduciaria come domandato dagli opponenti. Inoltre le richieste formulate nei confronti della ricorrente B.________ S.r.l. non sarebbero valide, perché non provenienti da almeno 3 sottoscrittori.
Come indicato nel lodo, in base alla clausola compromissoria, le parti hanno convenuto di affidare la risoluzione di controversie derivanti dall'interpretazione e dall'esecuzione del contratto all'arbitro unico. Sapere se l'accordo fra le parti vada interpretato come ritenuto dagli opponenti e se le loro richieste sono valide sono questioni che non concernono la competenza arbitrale, ma attengono al merito della controversia.

4.
Infine i ricorrenti non possono neppure essere seguiti quando ritengono esclusa la competenza arbitrale in seguito ad una "eclatante violazione del contraddittorio", perché non sarebbero stati evocati tutti gli eredi del defunto firmatario F.A.________ e segnatamente la vedova. Infatti, a prescindere dalla circostanza che l'esistenza di quest'ultima fra gli eredi non risulta dagli accertamenti di fatto dell'impugnato lodo, giova rilevare che la determinazione della legittimazione attiva e passiva non concerne la competenza (STEFANIE PFISTERER, Commento basilese, 3aed. 2013, n. 36 ad art. 190
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication.
1    La sentence est définitive dès sa communication.
2    Elle ne peut être attaquée que:
a  lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé;
b  lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent;
c  lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande;
d  lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté;
e  lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public.
3    En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision.
4    Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.152
LDIP).

5.
Da quanto precede discende che il ricorso si rivela infondato e come tale va respinto. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF), mentre non si giustifica assegnare ripetibili agli opponenti che, non essendo stati invitati a determinarsi, non sono incorsi in spese per la procedura innanzi al Tribunale federale.

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 3'000.-- sono poste a carico dei ricorrenti, in solido.

3.
Comunicazione alle parti e all'arbitro unico.

Losanna, 9 dicembre 2015

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Kiss

Il Cancelliere: Piatti