Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 656/2020

Urteil vom 8. Oktober 2020

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Gerichtsschreiber Zingg.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Betreibungskreis Altendorf Lachen,
Seeplatz 1, Postfach 43, 8853 Lachen.

Gegenstand
Pfändungsankündigung,

Beschwerde gegen den Beschluss des Kantonsgerichts Schwyz, Beschwerdekammer als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs, vom 28. Juli 2020 (BEK 2020 51).

Erwägungen:

1.
In der Betreibung Nr. xxx erliess der Betreibungskreis Altendorf Lachen am 18. Februar 2020 die Pfändungsankündigung gegen den Beschwerdeführer.
Dagegen erhob der Beschwerdeführer am 28. Februar 2020 Beschwerde beim Bezirksgericht March. Mit Verfügung vom 18. März 2020 wies das Bezirksgericht die Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.
Gegen diese Verfügung erhob der Beschwerdeführer am 23. März 2020 Beschwerde beim Kantonsgericht Schwyz. Am 1. Mai 2020 (Postaufgabe) nahm der Beschwerdeführer zur Beschwerdeantwort des Betreibungskreises Stellung und am 16. Juli 2020 ersuchte er um Entscheid. Mit Beschluss vom 28. Juli 2020 wies das Kantonsgericht die Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.
Gegen diesen Beschluss hat der Beschwerdeführer am 17. August 2020 Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht erhoben. Er hat um Gewährung einer Frist von dreissig Tagen ersucht, um seine Argumente vorzubringen und einen Rechtsanwalt beizuziehen. Mit Verfügung vom 18. August 2020 hat das Bundesgericht das Fristerstreckungsgesuch abgewiesen (Art. 47 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
1	Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés.
2	Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration.

BGG). Hingegen hat es ihn auf die Möglichkeit hingewiesen, unter den Voraussetzungen von Art. 50

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 50 Restitution - 1 Si, pour un autre motif qu'une notification irrégulière, la partie ou son mandataire a été empêché d'agir dans le délai fixé sans avoir commis de faute, le délai est restitué pour autant que la partie en fasse la demande, avec indication du motif, dans les 30 jours à compter de celui où l'empêchement a cessé; l'acte omis doit être exécuté dans ce délai.
1	Si, pour un autre motif qu'une notification irrégulière, la partie ou son mandataire a été empêché d'agir dans le délai fixé sans avoir commis de faute, le délai est restitué pour autant que la partie en fasse la demande, avec indication du motif, dans les 30 jours à compter de celui où l'empêchement a cessé; l'acte omis doit être exécuté dans ce délai.
2	La restitution peut aussi être accordée après la notification de l'arrêt, qui est alors annulé.

BGG um Fristwiederherstellung zu ersuchen und die versäumte Rechtshandlung nachzuholen. Am 31. August 2020 (Poststempel) hat der Beschwerdeführer um Fristwiederherstellung ersucht. Weitere Eingaben hat er nicht eingereicht. Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen.

2.
Die Fristwiederherstellung setzt voraus, dass der Gesuchsteller unverschuldeterweise abgehalten worden ist, fristgemäss zu handeln; das Gesuch ist innert dreissig Tagen nach Wegfall des Hindernisses zu stellen. Innerhalb derselben Frist ist die versäumte Rechtshandlung (z.B. die Erhebung einer Beschwerde) nachzuholen (Art. 50 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 50 Restitution - 1 Si, pour un autre motif qu'une notification irrégulière, la partie ou son mandataire a été empêché d'agir dans le délai fixé sans avoir commis de faute, le délai est restitué pour autant que la partie en fasse la demande, avec indication du motif, dans les 30 jours à compter de celui où l'empêchement a cessé; l'acte omis doit être exécuté dans ce délai.
1	Si, pour un autre motif qu'une notification irrégulière, la partie ou son mandataire a été empêché d'agir dans le délai fixé sans avoir commis de faute, le délai est restitué pour autant que la partie en fasse la demande, avec indication du motif, dans les 30 jours à compter de celui où l'empêchement a cessé; l'acte omis doit être exécuté dans ce délai.
2	La restitution peut aussi être accordée après la notification de l'arrêt, qui est alors annulé.

BGG).
Der Beschwerdeführer begründet sein Gesuch mit Ferien- bzw. Landesabwesenheit und Krankheit. Er belegt weder das eine noch das andere. Zudem stellt die Ferien- oder Landesabwesenheit kein unverschuldetes Hindernis für fristgemässes Handeln dar. Nachdem er selber noch am 16. Juli 2020 das Kantonsgericht um Entscheid gebeten hatte, musste er mit der Zustellung eines Entscheids (und der Auslösung der Rechtsmittelfrist für die Beschwerde an das Bundesgericht) rechnen. Für den Fall einer Abwesenheit hätte er demnach Vorkehren treffen müssen (z.B. mit einem Gesuch an das Kantonsgericht, während einer begrenzten Zeit auf fristauslösende Zustellungen zu verzichten, oder mit der Bestellung einer Vertretung, die die Beschwerde an das Bundesgericht hätte erheben können). Im Übrigen hat der Beschwerdeführer die versäumte Rechtshandlung auch nicht nachgeholt. Das Fristwiederherstellungsgesuch ist abzuweisen.

3.
Zu prüfen bleibt demnach einzig die Eingabe vom 17. August 2020, die bereits für sich allein einen genügenden Beschwerdewillen erkennen lässt. Sie ist rechtzeitig erfolgt (Art. 100 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...97
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

i.V.m. Art. 46 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1	Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a	du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b	du 15 juillet au 15 août inclus;
c	du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2	L'al. 1 ne s'applique pas:
a	aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b	à la poursuite pour effets de change;
c	aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d	à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e	aux marchés publics.20

BGG). Abgesehen vom Fristerstreckungsantrag enthält sie jedoch einzig einen Antrag auf kostenfällige Aufhebung des angefochtenen Beschlusses und Rückweisung der Sache an das Kantonsgericht. Jegliche Beschwerdebegründung fehlt, womit die Beschwerde den Begründungsanforderungen (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG) offensichtlich nicht genügt.
Auf die Beschwerde ist demnach im vereinfachten Verfahren durch den Abteilungspräsidenten nicht einzutreten (Art. 108 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG).

4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Das Fristwiederherstellungsgesuch wird abgewiesen.

2.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten und dem Kantonsgericht Schwyz, Beschwerdekammer als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 8. Oktober 2020

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Zingg