8C_790/2017 - 2018-02-07 - Assurance-chômage - Arbeitslosenversicherung (Prozessvoraussetzung)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 790/2017

Urteil vom 7. Februar 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Amt für Wirtschaft und Arbeit (AWA) des Kantons Aargau, Rain 53, 5000 Aarau,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Arbeitslosenversicherung (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 17. August 2017 (VBE.2017.239).

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 2. November 2017 (Eingangsstempel Schweizerische Botschaft) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 17. August 2017,
in die Verfügung vom 7. Dezember 2017, womit A.________ aufgefordert wurde, bis spätestens am 8. Januar 2018 einen Kostenvorschuss von Fr. 500.- einzu zahlen,
in die Verfügung vom 18. Januar 2018, womit A.________ eine Nachfrist zur Bezahlung des Kostenvorschusses bis spätestens am 29. Januar 2018 gesetzt wurde, verbunden mit dem Hinweis, dass im Unterlassungsfall auf die Beschwerde nicht eingetreten werde,
in die auf den 25. und 29. Januar 2018 datierten Eingaben, mit welchen A.________ einerseits mitteilt, den angesetzten Kostenvorschuss wegen fehlender finanzieller Mittel nicht bezahlen zu können, und andererseits nach der Möglichkeit fragt, ob die Kosten nicht allenfalls vom Staat übernommen werden könnten,

in Erwägung,
dass innert angesetzter Nachfrist kein Kostenvorschuss eingegangen ist,
dass die Partei, die das Bundesgericht anruft, einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Gerichtskosten zu leisten hat (Art. 62 Abs. 1 BGG),
dass der Instruktionsrichter bzw. der Abteilungspräsident (vgl. Art. 32 Abs. 1 BGG) zur Leistung des Kostenvorschusses eine angemessene Frist und bei deren unbenutztem Ablauf eine Nachfrist ansetzt, wobei das Bundesgericht auf die Eingabe nicht eintritt, wenn der Kostenvorschuss innert der Nachfrist nicht geleistet wird (Art. 62 Abs. 3 BGG),
dass es dem Wesen einer Nachfrist entspricht, dass sie nicht erstreckt werden kann, weshalb der Betroffene mit einer zusätzlichen Fristerstreckung nicht rechnen kann, es sei denn, es lägen ganz besondere, nicht voraussehbare Hinderungsgründe vor, die von ihm in seinem Gesuch um Einräumung einer zweiten Nachfrist spezifisch darzulegen sind (Urteil 2C 1097/2012 vom 18. Januar 2013 E. 2 mit Hinweis),
dass die Nachfrist nebst Bezahlung des vollständigen Vorschusses auch durch Stellung eines Gesuchs um unentgeltliche Rechtspflege gewahrt werden kann, aber nur dann, wenn dieses korrekt begründet und mit ausreichenden Belegen zur (behaupteten prekären) wirtschaftlichen Situation des Beschwerdeführers versehen ist (Urteile 9C 237/2017 vom 30. Mai 2017; 9C 609/2014 vom 27. Oktober 2014 E. 2.2.2; 8C 844/2013 und 8C 845/2013, je vom 26. Mai 2014 E. 1; 2C 1097/2012 vom 18. Januar 2013 E. 2 und 2C 758/2008 vom 2. Dezember 2008 E. 2.2.2),
dass die Anfrage des Beschwerdeführers nach einer Möglichkeit der Kostenübernahme durch den Staat wegen fehlender finanziellen Ressourcen zwar als sinngemässes Gesuch um Gewährung der unentgeltliche Rechtspflege gewertet werden kann,
dass dieses Gesuch, da nicht früher als innert der Nachfrist gestellt worden, wegen fehlender Belege zur (behaupteten prekären) wirtschaftlichen Situation indessen nicht als eine die Nachfrist wahrende Handlung angesehen werden kann,
dass deshalb gestützt auf Art. 62 Abs. 3 BGG im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,
dass in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG ausnahmsweise auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde und das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. Februar 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grünvogel

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
¹	La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
²	Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
³	Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
¹	Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
²	Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
³	Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
¹	La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
²	Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
³	Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés - 1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
¹	La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
²	Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
³	Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.