Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 320/2020

Urteil vom 6. August 2020

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Stadelmann,
Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Loher,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Massnahmen beruflicher Art),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 3. April 2020 (IV.2019.00617).

Sachverhalt:

A.
Der 1992 geborene A.________ absolvierte von Anfang August 2008 bis Anfang August 2011 eine Berufslehre zum Automobilfachmann mit Eidgenössischem Fähigkeitszeugnis (EFZ). Im Anschluss war er zeitweise im Detailhandel (August 2011 bis März 2012, Februar bis April 2013, November 2014 bis März 2016, Oktober 2016 bis Dezember 2017), in seinem erlernten Beruf (Mai bis Dezember 2012, Januar 2013 bis August 2014) sowie - zuletzt - von Oktober bis Dezember 2018 in der Gepäcksortierung des Flughafens B.________ tätig. Am 5. Februar 2019 meldete er sich unter Hinweis auf seit einer Operation von Ende Dezember 2018 aufgetretene Hüftschmerzen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich klärte die Verhältnisse in medizinischer und beruflich-erwerblicher Hinsicht ab. Gestützt darauf kündigte sie vorbescheidweise die Ablehnung des Ersuchens um berufliche Eingliederungsmassnahmen an. Am 23. Juli 2019 verfügte sie in diesem Sinne.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 3. April 2020 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sowie der Verfügung der IV-Stelle vom 23. Juli 2019 sei die Sache an diese "zwecks Gewährung des Umschulungsanspruchs und Prüfung geeigneter Umschulungsmassnahmen" zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Indes prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (vgl. Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es den Anspruch des Beschwerdeführers auf berufliche Massnahmen (im Sinne der Umschulung nach Art. 17
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG) verneint hat.

2.2. Die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen rechtlichen Grundlagen wurden im angefochtenen Entscheid zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
Satz 2 BGG). Hervorzuheben ist insbesondere, dass der Anspruch auf berufliche Massnahmen im Sinne einer Umschulung grundsätzlich eine Mindesterwerbseinbusse von rund 20 % in den für die versicherte Person ohne zusätzliche Ausbildung offen stehenden, noch zumutbaren Erwerbstätigkeiten voraussetzt (BGE 130 V 488 E. 4.2 S. 489 f.; 124 V 108 E. 2 S. 109 ff.). Hievon kann namentlich bei jungen Versicherten mit entsprechend langer verbleibender Aktivitätsdauer abgewichen werden, wenn es sich bei den ohne Umschulung zumutbaren angepassten Tätigkeiten um unqualifizierte Hilfsarbeiten handelt, die im Vergleich zur erlernten Tätigkeit qualitativ nicht als annähernd gleichwertig bezeichnet werden können (BGE 124 V 108 E. 3c S. 112; Urteile 9C 393/2020 vom 14. Juli 2020 E. 2.2, 8C 808/2017 vom 11. Januar 2018 E. 3 und 8C 559/2014 vom 29. Oktober 2014 E. 3, je mit Hinweisen).

3.

3.1. Die Vorinstanz ist auf der Basis der medizinischen Aktenlage zum Ergebnis gelangt, die gesundheitlichen Einschränkungen des Beschwerdeführers liessen es nicht zu, dass er seine letzte Tätigkeit in der Gepäckabfertigung weiterhin ausübe. Der erlernte Beruf als Automobilfachmann sei ihm noch im Umfang von drei bis vier Stunden täglich zumutbar. Für angepasste Tätigkeiten (körperlich leichte bis manchmal mittelschwere Verrichtungen in Wechselbelastung, kein Bewegen von Lasten über zehn Kilogramm, kein gehäuftes Ersteigen von Treppen, Leitern oder Gerüsten) bestehe demgegenüber eine 100 %ige Arbeitsfähigkeit. Sofern Beschäftigungen im Detailhandel Aufgabenbereiche ausserhalb dieses Belastungsprofils umfassten, sei auch diesbezüglich von einer Einschränkung auszugehen. In Bezug auf die erwerblichen Auswirkungen der festgestellten Leistungsminderung sei - so das kantonale Gericht im Weiteren - einem tabellarisch ermittelten Valideneinkommen von Fr. 71'294.- ein Invalidenverdienst von Fr. 67'102.- gegenüberzustellen, woraus ein Invaliditätsgrad von 6 % resultiere. Dieser liege deutlich unter der für den Umschulungsanspruch prinzipiell erforderlichen Erheblichkeitsschwelle von rund 20 %, sodass ein solcher zu verneinen sei. Davon sei
trotz der noch langen Aktivitätsdauer des 1992 geborenen Beschwerdeführers nicht abzuweichen, da ein allfälliger qualitativer Unterschied zwischen der angestammten Beschäftigung des Versicherten und der seit Eintreten des Gesundheitsschadens noch zumutbaren angepassten Tätigkeit nicht auf die gesundheitlichen Beeinträchtigungen zurückzuführen sei bzw. nicht diese ihn an der erwerblichen Nutzung des mit der Ausbildung erworbenen Potenzials hinderten. Vielmehr habe er sich bereits Jahre vor Eintritt des Gesundheitsschadens für einen Branchenwechsel (Detailhandel) ohne entsprechende Ausbildung entschieden und sich diesbezüglich mit einem etwas tieferen Einkommen begnügt. Zwischen den bislang ausgeübten Beschäftigungen im Detailhandel und den aktuell noch zumutbaren adaptierten Tätigkeiten sei daher sowohl in finanzieller als auch in qualitativer Hinsicht keine rechtsprechungsgemäss relevante Diskrepanz zu erblicken.

3.2.

3.2.1. Letztinstanzlich wird einzig dem letztgenannten Aspekt - dem auf Grund des jugendlichen Alters des Beschwerdeführers ausnahmsweise möglichen, hier jedoch verneinten Abweichen von der für den Umschulungsanspruch grundsätzlich erforderlichen Invalidität von 20 % - opponiert. Die entsprechenden Vorbringen in der Beschwerde vermögen an den betreffenden vorinstanzlichen Schlussfolgerungen jedoch nichts zu ändern, zumal sie sich im Wesentlichen in einer Wiederholung der bereits im kantonalen Beschwerdeverfahren erhobenen und entkräfteten Rügen erschöpfen.

3.2.2. Zwar ist dem Beschwerdeführer insoweit zuzustimmen, als der erlernte Beruf selbst nach jahrelanger anderweitiger Tätigkeit grundsätzlich Bestandteil der Ausbildung bleibt, über welche die versicherte Person sich ausweisen kann, und somit als qualitatives Merkmal zumindest in den prognostischen Vergleich mit der beruflichen Situation nach durchgeführter Eingliederungsmassnahme miteinzubeziehen ist (Urteil 9C 704/2010 vom 31. Januar 2011 E. 3.1 am Ende mit Hinweis, in: SVR 2011 IV Nr. 51 S. 152). Anders als im damals zu beurteilenden Fall, in dem die versicherte Person trotz zeitweilig anderer Beschäftigungen immer wieder in den erlernten Beruf zurückgekehrt ist (vgl. erwähntes Urteil E. 3.2), hat der Beschwerdeführer seine angestammte Tätigkeit als Automobilfachmann letztmals im August 2014 ausgeübt (vgl. Auszug aus dem Individuellen Konto [IK] vom 20. Februar 2019). Seither hat er - gesundheitlich noch unversehrt - stets im Bereich des Detailhandels respektive zuletzt in der Gepäckabfertigung gearbeitet. Ebenso ergibt sich aus den Akten der schon seit längerem bestehende Wunsch des Versicherten, sich inskünftig im Kunstbereich, namentlich in der Fotografie, betätigen zu wollen. Dieses berufliche Ziel hat sich denn auch
schon vor Eintritt des Gesundheitsschaden konkretisiert und manifestiert, indem der Beschwerdeführer im Juli 2016 ein Diplom in Fotografie erworben hat. Zwischenzeitlich begnügte er sich indessen freiwillig und nicht gesundheitlich motiviert mit tiefer entlöhnten Beschäftigungen im Detailhandel. In diesem Sinne hatte er bereits vorinstanzlich ausgeführt, er habe "die Branche gewechselt und sich als Detailhändler in einem Kleiderfachhandel anstellen lassen"; die letzte Tätigkeit Ende 2018 als Gepäcksortierer habe er "nur als Zwischenlösung" ausgeübt, bis zu einer anderen Anstellung "in seinem bisherigen Tätigkeitsbereich" (sprich Detailhandel).
Vor diesem Hintergrund - in gesundem Zustand bewusste Abkehr vom bisherigen beruflichen Werdegang - kann dem kantonalen Gericht, das die Tätigkeit im Detailhandel als Vergleichsgrösse beigezogen und erkannt hat, zwischen dieser und den nach Eintritt des Gesundheitsschadens zumutbaren angepassten Beschäftigungen sei weder in finanzieller noch in qualitativer Hinsicht eine entscheidwesentliche Divergenz zu erkennen, weshalb keine Umschulungsmassnahmen indiziert seien, keine Bundesrechtsverletzung vorgeworfen werden. Vielmehr bewegte es sich damit auf der Linie der Rechtsprechung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts (EVG) gemäss Urteil I 448/96 vom 2. Februar 1998 (erwähnt etwa im Urteil des EVG I 144/05 vom 13. Mai 2005 E. 2.2.1).

4.

4.1. Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet, weshalb sie im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG ohne Durchführung eines Schriftenwechsels, mit summarischer Begründung und unter Hinweis auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG) erledigt wird.

4.2. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. August 2020

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl