8C_186/2009 - 2009-08-06 - Assicurazione per l'invalidità - Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_186/2009

Arrêt du 6 août 2009
Ire Cour de droit social

Composition
MM. les Juges Ursprung, Président,
Frésard et Maillard.
Greffière: Mme Berset.

Parties
I.________,
recourant,

contre

Office AI du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (rente d'invalidité),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 16 janvier 2009.

Faits:

A.
Par décision sur opposition du 19 juin 2007, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (OAI) a nié le droit de I.________ à une rente d'invalidité, au motif que son état de santé lui permettait de poursuivre son occupation habituelle à 80 % ou d'exercer une activité adaptée à 100 %.

L'OAI s'est fondé à cet égard sur une expertise pluridisciplinaire du 30 décembre 2005 du Centre X.________. Selon les conclusions des experts, sur le plan psychique, l'assuré ne présente ni épisode dépressif sévère, ni trouble anxieux, ni attaque de panique ni phobie, ni symptôme compatible avec un état de stress post-traumatique ou une psychose. La personnalité est fruste sans que l'on objective de trouble sévère susceptible d'interférer avec la capacité de travail. La sociabilité est maintenue. Dans l'activité physiquement lourde de serrurier, il existe une incapacité de travail de 20 % pour les problèmes rachidiens d'ordre maladif et les arthroses débutantes des doigts. Le status après un traumatisme de type coup du lapin récent est compris dans cette limitation, ainsi que la notion d'un discret syndrome de tunnel carpien sans signe de dénervation. Actuellement cette neuropathie n'est pas au premier plan et il n'y a pas de signes irritatifs. Il s'agit d'une affection curable selon l'évolution et non invalidante. Devant l'absence de signe déficitaire neurologique et l'absence de lésion radiologique post-traumatique, ce diagnostic ne devrait pas aggraver le pronostic.

Les experts en déduisent que chez ce patient sportif, athlétique, droitier, la force résiduelle paraît compatible avec l'ancienne activité concernant le status post-chirurgical après la neuropathie cubitale du coude gauche. Par ailleurs, dans une activité moyenne permettant l'alternance des positions, la capacité de travail est totale au plan médico-théorique, sous réserve de l'utilisation répétée d'engins vibrants.

B.
Saisi d'un recours de I.________ contre la décision sur opposition de l'OAI du 19 juin 2007, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, l'a rejeté par jugement du 16 janvier 2009.

C.
I.________ interjette un recours de droit en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant, sous suite de frais et dépens, à titre principal, au renvoi de la cause à la juridiction cantonale ou à l'OAI pour instruction complémentaire dans le sens des considérants (mise en place d'une expertise pluridisciplinaire rhumatologique/neurologique/psychiatrique) et, à titre subsidiaire, à la mise en place par l'OAI d'un stage d'observation professionnelle auprès d'un COPAI afin de déterminer dans quelle mesure une réadaptation professionnelle peut être envisagée.

D.
Le Tribunal fédéral a rejeté la demande d'assistance judiciaire présentée par le recourant (ordonnance du 20 mars 2009).

Considérant en droit:

1.
1.1 Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compléter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).

1.2 Les constatations de la juridiction cantonale sur l'atteinte à la santé (diagnostic, pronostic, etc.) et l'évaluation de la capacité de travail (résiduelle) sont en principe des questions de fait (ATF 132 V 393 consid. 2 p. 397). Il en est de même de l'appréciation concrète des preuves. En revanche, l'application du principe inquisitoire et des règles sur l'appréciation des preuves au sens de l'art. 61 let. c LPGA, ainsi que le respect du devoir en découlant de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu relèvent du droit (ATF 132 V 393 consid. 3.2 et 4 p. 397 ss; cf. également arrêt 9C_669/2008 du 27 février 2009 consid. 1.2).

2.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et la jurisprudence sur la notion d'invalidité et son évaluation ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs à la valeur probante des rapports médicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.

3.
Le recourant conteste la valeur probante de l'expertise du Centre X.________ sur laquelle les premiers juges se sont fondés pour statuer. Plus spécifiquement, il estime que le dossier médical est incomplet à divers titres. Il en conclut que, dans de telles conditions, l'on ne saurait évaluer son taux d'invalidité.

3.1 Sous l'angle formel, le recourant fait valoir que l'OAI a ordonné une « Expertise pluridisciplinaire: rhumatologie-neurologie-psychiatrie ». Or l'expertise du Centre X.________ ne contient pas de volet neurologique. Ce faisant, le recourant n'explique pas en quoi une expertise neurologique serait nécessaire. En procédure cantonale, il n'a pas sollicité une expertise de ce type mais bien une nouvelle expertise rhumatologique et/ou orthopédique (cf. p. 11 in initio du recours cantonal). A supposer que le recours doive être interprété dans le sens d'une demande de mise en oeuvre d'une expertise neurologique, cette conclusion formulée pour la première fois devant le Tribunal fédéral devrait être rejetée au regard de l'art. 99 LTF.

3.2 Par ailleurs, compte tenu du fait que sur les 36 pages d'expertise, seules quatre d'entre elles sont consacrées aux deux entretiens d'une heure au total qu'il a eus avec les experts en rhumatologie et psychiatrie, le recourant fait valoir que le document final constitue une simple prise de position sur le dossier (rédigée selon lui en grande partie par une secrétaire médicale expérimentée) et non pas une expertise au caractère probant. Ces allégations, qui relèvent de la simple supposition, ne permettent toutefois pas de retenir que l'expertise est entachée d'un vice formel à cet égard.

3.3 Le recourant se plaint du fait qu'aucun test psychologique n'a été effectué dans le cadre de l'expertise psychiatrique quand bien même le médecin du SMR évoquait peu de temps auparavant un possible syndrome somatoforme et/ou une possible fibromyalgie ainsi qu'un syndrome de conversion (diagnostics différentiels) ayant des répercussions sur la capacité de travail. En outre, il estime qu'il eût incombé aux experts de donner plus de précisions en cas de diagnostic de troubles somatoformes. Ces reproches sont d'autant moins pertinents que l'assuré lui-même a indiqué spontanément qu'il n'avait pas de plainte particulière sur le plan psychique (page 16 de l'expertise). De toute manière, les experts n'ont pas confirmé la présence des affections sus-évoquées, de sorte que cette critique tombe également à faux.

3.4 Le recourant fait grief à l'expert rhumatologue de n'avoir pas requis une nouvelle IRM alors qu'il présenterait des troubles dégénératifs susceptibles d'aggravation et que les dernières IRM dateraient de 1999 et de 2003. Cette critique n'est pas plus fondée que les précédentes dès lors que l'assuré a fait l'objet de plusieurs examens d'imagerie médicale en 2004 et que les experts en ont eu connaissance. En particulier, il a subi une IRM lombaire le 18 octobre 2004, une IRM cervicale le 3 décembre 2004 ainsi qu'une scintigraphie osseuse en trois phases le même jour (cf. rapport de l'Hôpital Y.________ du 21 décembre 2004), lesquelles sont évoquées aux pages 9, 10 et 11 de l'expertise.

3.5 Le recourant fait valoir que les experts n'indiquent pas depuis quand les affections diagnostiquées sont présentes. Cette allégation est inexacte: les experts ont mentionné les dates auxquelles remontent les troubles de l'assuré chaque fois que cette information leur a été communiquée (ch. 4 p. 32 et 33 de l'expertise).

3.6 Le recourant se plaint enfin du fait qu'une traduction correcte dans sa langue d'origine n'a pas été assurée durant les examens pratiqués par les experts. Il ne remet cependant pas les conclusions de l'expertise en question pour ce motif. Partant, cette critique ne saurait pas non plus être prise en considération.

3.7 Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre que l'expertise est complète si bien que les premiers juges étaient fondés à lui attribuer force probante. Une expertise complémentaire ne se justifie pas, pas plus que d'autres mesures d'instruction, sous la forme d'un stage d'observation professionnelle, requises par le recourant.

3.8 Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle manifestement infondé, de sorte que l'affaire doit être liquidée selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 109 al. 2 let. a LTF.

4.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires afférents à la présente procédure (art. 66 al. 1 , première phrase, LTF en relation avec l'art. 65 al. 4 let. a).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 6 août 2009

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Ursprung Berset

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 109 Corti trimembri - 1 Le corti giudicano nella composizione di tre giudici circa la non entrata nel merito su ricorsi che non sollevano una questione di diritto di importanza fondamentale o non riguardano un caso particolarmente importante, se il ricorso è ammissibile soltanto a una condizione siffatta (art. 74 e 83-85). L'articolo 58 capoverso 1 lettera b non è applicabile.
¹	Le corti giudicano nella composizione di tre giudici circa la non entrata nel merito su ricorsi che non sollevano una questione di diritto di importanza fondamentale o non riguardano un caso particolarmente importante, se il ricorso è ammissibile soltanto a una condizione siffatta (art. 74 e 83-85). L'articolo 58 capoverso 1 lettera b non è applicabile.
²	Le corti decidono nella stessa composizione, con voto unanime, su:
^a	la reiezione di ricorsi manifestamente infondati;
^b	l'accoglimento di ricorsi manifestamente fondati, segnatamente se l'atto impugnato diverge dalla giurisprudenza del Tribunale federale e non vi è motivo di riesaminare tale giurisprudenza.
³	La decisione è motivata sommariamente. Può rimandare in tutto od in parte alla decisione impugnata.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.