Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A 593/2013

Sentenza del 5 maggio 2014

I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Klett, Presidente,
Kolly, Ramelli, Giudice supplente,
Cancelliere Piatti.

Partecipanti al procedimento
A.A.________,
patrocinato dall'avv. Rinaldo Maderni,
ricorrente,

contro

B.________,
patrocinato dall'avv. dott. Elio Brunetti,
opponente,

C.A.________,

Oggetto
ripetibili,

ricorso contro la sentenza emanata il 28 ottobre 2013 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.

Considerando:
che davanti al Pretore di Bellinzona era pendente dal 24 marzo 1998 un'azione di responsabilità del valore litigioso di fr. 2'489'000.-- promossa congiuntamente dalla D.________ SA e dalla E.________ SA nonché da A.A.________ e C.A.________ contro B.________ e F.________, rispettivamente amministratore delegato e revisore della prima delle predette società;
che nel corso della procedura, iniziata con un doppio scambio di allegati e proseguita con l'audizione di sei testimoni, il convenuto F.________ era stato estromesso e le attrici D.________ SA e E.________ SA erano fallite;
che il 19 novembre 2012 il Pretore, costatata l'incapacità processuale delle due società attrici, ha assegnato agli attori A.A.________ e C.A.________ un termine per "comunicare se la causa può essere stralciata dal ruolo";
che A.A.________ non ha dato seguito all'invito, mentre C.A.________ ha risposto il 22 novembre 2012 di non avere obiezioni contro lo stralcio;
che B.________ ha chiesto, con osservazioni del 12 dicembre 2012, di considerare i due attori parti desistenti e quindi di condannarli solidalmente a rifondergli fr. 37'500.-- di ripetibili;
che il Pretore ha stralciato la causa dal ruolo con decisione 21 dicembre 2012 caricando alla parte attrice gli oneri processuali di fr. 10'000.--, non invece le ripetibili "dal momento che essa non ha ritirato la petizione ma si è semplicemente espressa, rispettivamente ha lasciato decorrere il termine impartito dalla Pretura a sapere se la causa potesse essere stralciata dal ruolo";
che questo giudizio è stato sovvertito con sentenza del 28 ottobre 2013 dalla II Camera civile del Tribunale di appello ticinese, la quale ha accolto il reclamo di B.________ condannando A.A.________, C.A.________ e la E.________ SA in liquidazione a pagargli fr. 35'000.-- di ripetibili di prima istanza;
che A.A.________ insorge davanti al Tribunale federale con ricorso in materia civile del 29 novembre 2013 con il quale chiede, in riforma della sentenza cantonale, la reiezione del reclamo di B.________ e la conferma della sentenza del Pretore;
che B.________ propone in via principale di dichiarare il ricorso inammissibile, in via subordinata di respingerlo, mentre l'autorità cantonale non si è pronunciata;
che il ricorso è presentato dalla parte soccombente nella sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

LTF), è tempestivo (art. 100 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

LTF) ed è volto contro una sentenza finale (art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

LTF) emanata su ricorso dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

LTF) in una causa civile (art. 72 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

LTF);
che anche il requisito del valore litigioso minimo di fr. 30'000.-- è adempiuto (art. 74 cpv. 1 lett. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

LTF), essendo determinanti le domande relative alle spese giudiziarie e alle ripetibili quando la causa verte solo su di esse (art. 51 cpv. 1 lett. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1	La valeur litigieuse est déterminée:
a	en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b	en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c	en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d	en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2	Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3	Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4	Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.

LTF; sentenze 4A 602/2012 dell'11 marzo 2013 consid. 2; 5A 704/2012 del 28 novembre 2012 consid. 1.1);
che la Corte di appello ha fondato il proprio giudizio sul diritto cantonale, ovvero d'un canto sugli art. 72 e 151 CPC/TI, dai quali ha dedotto, alla luce della giurisprudenza cantonale, che per " l'assegnazione di spese e ripetibili è determinante l'inattività degli attori, rispettivamente la mancanza della volontà di continuare il processo da loro avviato a suo tempo ", e dall'altro, per la quantificazione dell'indennità, sugli art. 9 e 11 della Tariffa dell'Ordine degli avvocati del Cantone Ticino (abrogata dal 1° gennaio 2008) alla quale rinvia l'art. 16 cpv. 2 del Regolamento cantonale sulle ripetibili del 19 dicembre 2007;
che non essendo di principio la violazione del diritto cantonale motivo di ricorso davanti al Tribunale federale, con eccezione dei casi previsti dall'art. 95 lett. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

, d, e LTF, il ricorrente può prevalersene soltanto per il tramite della violazione di un diritto costituzionale, in particolare del divieto dell'arbitrio sancito dall'art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

Cost.;
che tale censura esige tuttavia una motivazione specifica nel senso dell'art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF, secondo cui non basta criticare la decisione cantonale come davanti a un'istanza d'appello, opponendo semplicemente la propria tesi a quella dell'autorità inferiore, ma occorre spiegare almeno succintamente qual è il diritto costituzionale leso e in cosa consista la violazione, per giungere a dimostrare che la decisione impugnata poggia su di un'applicazione della legge manifestamente insostenibile (DTF 138 I 143 consid. 2, con rinvii; 133 III 462 consid. 2.3);
che l'atto di ricorso non adempie assolutamente queste esigenze, poiché il ricorrente, confrontandosi a malapena con la sentenza impugnata, si limita infatti a discutere liberamente la causa con un'esposizione appellatoria della sua tesi, omettendo di specificare quale diritto costituzionale sarebbe stato violato dalla Corte di appello nell'applicazione delle predette norme cantonali;
che l'impugnativa si rivela insufficientemente motivata anche laddove il ricorrente abbozza una pretesa violazione del suo diritto di essere sentito asserendo che il tema delle ripetibili sarebbe stato sollevato dalla controparte soltanto con il reclamo (censura peraltro al limite della temerarietà, l'opponente avendo formulato e motivato la domanda precisa in tal senso già davanti al Pretore);
che pertanto l'opponente obietta con ragione l'inammissibilità del gravame;
che al ricorrente, soccombente, vanno caricate le spese giudiziarie e le ripetibili (art. 66 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

68 cpv. 1 LTF);

per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico del ricorrente, il quale rifonderà all'opponente fr. 2'500.-- a titolo di ripetibili per la procedura innanzi al Tribunale federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, a C.A.________ e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 5 maggio 2014

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Klett

Il Cancelliere: Piatti