Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 7}
C 319/02

Arrêt du 4 juin 2003
IIe Chambre

Composition
MM. les Juges Schön, Président, Ursprung et Frésard. Greffière : Mme Gehring

Parties
R.________, recourant,

contre

Service de l'emploi du canton de Vaud, première instance cantonale de recours en matière d'assurance-chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé,

Instance précédente
Tribunal administratif du canton de Vaud, Lausanne

(Jugement du 11 décembre 2002)

Faits :
A.
R.________, né en 1939, a achevé une formation de menuisier-ébéniste et travaillé depuis 1983, en qualité de menuisier-parqueteur au service de l'entreprise X.________ SA. De 1978 à 1995, il a en outre effectué des missions ponctuelles de sécurité pour une société de surveillance. Depuis le 1er avril 1992, il bénéficie d'une rente fondée sur un degré d'invalidité de 69 %.

A la suite d'une restructuration d'entreprise, la société X.________ SA a licencié R.________ avec effet au 31 mars 1999. Le 9 avril suivant, il a déposé une demande d'indemnité de chômage à compter du 1er avril 1999. Un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur du 1er avril 1999 au 31 mars 2001.

Etant donné que l'état de santé de R.________ est devenu incompatible avec l'exercice de ses anciens métiers, l'Office régional de placement de Z.________ (ci-après : ORP), d'entente avec l'assuré, assigna à ce dernier, des objectifs de placement dans des activités telles que l'établissement de métrés ou de devis, la surveillance de travaux ou le bouclement de comptes dans les domaines de la menuiserie, de l'entretien des bâtiments et de la pose de parquets ou d'autres revêtements de sols. Ce nonobstant, R.________ accepta l'engagement que lui proposait une entreprise de surveillance. Peu de temps après son entrée en fonction, il dut se résoudre à quitter cet emploi, notamment en raison de son état de santé. Invité à expliquer les motifs pour lesquels il n'avait effectué aucune recherche d'emploi durant la période de contrôle du mois de mai 2000, R.________ fit valoir que, eu égard à sa longue expérience professionnelle dans le domaine de la sécurité, il n'avait pas pris en considération l'éventualité qu'il pût perdre sa nouvelle place de travail, raison pour laquelle il avait interrompu ses recherches d'emploi. Par courrier du 7 juillet 2000, l'ORP informa l'assuré du fait qu'il renonçait à le sanctionner pour recherches de
travail insuffisantes.

Le 23 août 2000, R.________ débuta une mesure active du marché du travail au service du centre de réinsertion professionnelle Y.________ Le 30 septembre suivant, il mit prématurément fin à cette mesure. Par décision datée du 12 octobre 2000, l'ORP suspendit l'assuré, pendant seize jours à compter du 1er octobre 2000, dans l'exercice de son droit à l'indemnité au titre de refus d'une mesure active. Par décision datée du 7 mars 2002, le Service de l'emploi de l'Etat de Vaud annula ce prononcé, motif pris que la mesure n'était pas convenable compte tenu de l'âge de l'assuré, ainsi que de son état de santé physique et psychique.

Le 5 décembre 2000, R.________ restitua à l'ORP, la formule de contrôle des recherches d'emploi qu'il avait effectuées durant le mois de novembre 2000. Par décision datée du 19 décembre 2000, l'ORP suspendit R.________, pour une durée de cinq jours à compter du 1er décembre 2000, dans l'exercice de son droit à l'indemnité, motif pris qu'il n'avait effectué que six recherches d'emploi durant la période en question. Quatre d'entre elles ne pouvaient être retenues du point de vue qualitatif, car les emplois visés étaient incompatibles avec les compétences et l'état de santé de l'assuré. En outre, il lui était reproché de ne pas s'être conformé aux objectifs de placement assignés par l'ORP. La décision sur recours du service de l'emploi datée du 15 octobre 2001 confirma cette décision.
B.
Par jugement du 11 décembre 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette dernière décision.
C.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation.

L'ORP et le Service de l'emploi de l'Etat de Vaud concluent au rejet du recours, cependant que le Secrétariat d'Etat à l'économie a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :
1.
Est litigieuse une suspension du droit du recourant à l'indemnité de chômage pour une durée de cinq jours.
2.
Préalablement, il y a lieu de constater que le recourant est au bénéfice d'une rente entière d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 69 % depuis le 1er avril 1992. A ce propos, il convient de relever que le droit à une rente entière de l'AI n'exclut pas d'emblée l'aptitude au placement (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, [SBVR], Soziale Sicherheit, p. 90 ch. 225; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz [AVIG], vol. I, n. 93 ad art. 15; DTA 1995 no 30 p. 171). S'agissant des recherches d'emploi d'une personne invalide, les exigences requises sont moins sévères que pour une personne valide en ce sens que les recherches ne viseront que des activités adaptées au handicap de l'intéressé (Chopard, Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung, thèse Zurich 1998, p. 143).
3.
3.1 La loi fédérale sur la partie générale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entrée en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au présent litige, dès lors que le juge des assurances sociales n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse du 19 décembre 2000 (ATF 127 V 467 consid. 1; 121 V 366 consid. 1b).
3.2 Selon l'art. 17 al. 1

SR 837.0 Bundesgesetz vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsgesetz, AVIG) - Arbeitslosenversicherungsgesetz AVIG Art. 17 Pflichten des Versicherten und Kontrollvorschriften - 1 Der Versicherte, der Versicherungsleistungen beanspruchen will, muss mit Unterstützung des zuständigen Arbeitsamtes alles Zumutbare unternehmen, um Arbeitslosigkeit zu vermeiden oder zu verkürzen. Insbesondere ist er verpflichtet, Arbeit zu suchen, nötigenfalls auch ausserhalb seines bisherigen Berufes. Er muss seine Bemühungen nachweisen können.
1	Der Versicherte, der Versicherungsleistungen beanspruchen will, muss mit Unterstützung des zuständigen Arbeitsamtes alles Zumutbare unternehmen, um Arbeitslosigkeit zu vermeiden oder zu verkürzen. Insbesondere ist er verpflichtet, Arbeit zu suchen, nötigenfalls auch ausserhalb seines bisherigen Berufes. Er muss seine Bemühungen nachweisen können.
2	Die versicherte Person muss sich möglichst frühzeitig, spätestens jedoch am ersten Tag, für den sie Arbeitslosenentschädigung beansprucht, persönlich zur Arbeitsvermittlung anmelden und von da an die Kontrollvorschriften des Bundesrates befolgen.71
2bis	Die Anmeldung zur Arbeitsvermittlung wird durch die zuständigen Behörden nach den Artikeln 85 und 85b bearbeitet.72
3	Der Versicherte muss eine vermittelte zumutbare Arbeit annehmen. Er hat auf Weisung der zuständigen Amtsstelle:
a	an arbeitsmarktlichen Massnahmen teilzunehmen, die seine Vermittlungsfähigkeit fördern;
b	an Beratungsgesprächen und Informationsveranstaltungen sowie an Fachberatungsgesprächen nach Absatz 5 teilzunehmen; und
c	die Unterlagen für die Beurteilung seiner Vermittlungsfähigkeit oder der Zumutbarkeit einer Arbeit zu liefern.
4	Der Bundesrat kann ältere versicherte Langzeitarbeitslose teilweise von den Versichertenpflichten entbinden.
5	Das Arbeitsamt kann in Einzelfällen eine versicherte Person einer geeigneten öffentlichen oder gemeinnützigen Einrichtung zur beruflichen, sozialen, migrationsspezifischen oder psychologischen Fachberatung zuweisen, sofern sich diese Massnahme aufgrund erfolgter Abklärungen als sinnvoll erweist. Diese Einrichtungen erhalten dafür eine von der Ausgleichsstelle festzulegende Entschädigung.75

LACI, l'assuré est tenu d'entreprendre, avec l'assistance de l'office du travail, tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. En particulier il lui incombe de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. D'après l'art. 30 al. 1 let. c

SR 837.0 Bundesgesetz vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsgesetz, AVIG) - Arbeitslosenversicherungsgesetz AVIG Art. 30 - 1 Der Versicherte ist in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn er:
1	Der Versicherte ist in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn er:
a	durch eigenes Verschulden arbeitslos ist;
b	zu Lasten der Versicherung auf Lohn- oder Entschädigungsansprüche gegenüber dem bisherigen Arbeitgeber verzichtet hat;
c	sich persönlich nicht genügend um zumutbare Arbeit bemüht;
d	die Kontrollvorschriften oder die Weisungen der zuständigen Amtsstelle nicht befolgt, namentlich eine zumutbare Arbeit nicht annimmt oder eine arbeitsmarktliche Massnahme ohne entschuldbaren Grund nicht antritt, abbricht oder deren Durchführung oder Zweck durch sein Verhalten beeinträchtigt oder verunmöglicht;
e	unwahre oder unvollständige Angaben gemacht oder in anderer Weise die Auskunfts- oder Meldepflicht verletzt hat;
f	Arbeitslosenentschädigung zu Unrecht erwirkt oder zu erwirken versucht hat, oder
g	während der Planungsphase eines Projektes Taggelder bezog (Art. 71a Abs. 1) und nach Abschluss der Planungsphase aus eigenem Verschulden keine selbstständige Erwerbstätigkeit aufnimmt.
2	Die kantonale Amtsstelle verfügt Einstellungen nach Absatz 1 Buchstaben c, d und g sowie nach Absatz 1 Buchstabe e, sofern die Auskunfts- oder Meldepflicht gegenüber ihr oder dem Arbeitsamt verletzt wurde. In den übrigen Fällen verfügen die Kassen.139
3	Die Einstellung gilt nur für Tage, für die der Arbeitslose die Voraussetzungen der Anspruchsberechtigung erfüllt. Sie wird auf die Höchstzahl der Taggelder nach Artikel 27 angerechnet. Die Dauer der Einstellung bemisst sich nach dem Grad des Verschuldens und beträgt je Einstellungsgrund höchstens 60 Tage, im Falle von Absatz 1 Buchstabe g höchstens 25 Tage.140 Der Vollzug der Einstellung fällt binnen sechs Monaten, nachdem die Einstellungsfrist zu laufen begonnen hat, dahin.141
3bis	Der Bundesrat kann eine Mindestdauer der Einstellung vorschreiben.142
4	Stellt eine Kasse einen Arbeitslosen in der Anspruchsberechtigung nicht ein, obwohl ein Einstellungsgrund vorliegt, so verfügt die kantonale Amtsstelle die Einstellung.

LACI, l'assuré sera suspendu dans l'exercice de son droit à l'indemnité s'il ne fait pas son possible pour trouver un travail convenable.

La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute (art. 30 al. 3

SR 837.0 Bundesgesetz vom 25. Juni 1982 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsgesetz, AVIG) - Arbeitslosenversicherungsgesetz AVIG Art. 30 - 1 Der Versicherte ist in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn er:
1	Der Versicherte ist in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn er:
a	durch eigenes Verschulden arbeitslos ist;
b	zu Lasten der Versicherung auf Lohn- oder Entschädigungsansprüche gegenüber dem bisherigen Arbeitgeber verzichtet hat;
c	sich persönlich nicht genügend um zumutbare Arbeit bemüht;
d	die Kontrollvorschriften oder die Weisungen der zuständigen Amtsstelle nicht befolgt, namentlich eine zumutbare Arbeit nicht annimmt oder eine arbeitsmarktliche Massnahme ohne entschuldbaren Grund nicht antritt, abbricht oder deren Durchführung oder Zweck durch sein Verhalten beeinträchtigt oder verunmöglicht;
e	unwahre oder unvollständige Angaben gemacht oder in anderer Weise die Auskunfts- oder Meldepflicht verletzt hat;
f	Arbeitslosenentschädigung zu Unrecht erwirkt oder zu erwirken versucht hat, oder
g	während der Planungsphase eines Projektes Taggelder bezog (Art. 71a Abs. 1) und nach Abschluss der Planungsphase aus eigenem Verschulden keine selbstständige Erwerbstätigkeit aufnimmt.
2	Die kantonale Amtsstelle verfügt Einstellungen nach Absatz 1 Buchstaben c, d und g sowie nach Absatz 1 Buchstabe e, sofern die Auskunfts- oder Meldepflicht gegenüber ihr oder dem Arbeitsamt verletzt wurde. In den übrigen Fällen verfügen die Kassen.139
3	Die Einstellung gilt nur für Tage, für die der Arbeitslose die Voraussetzungen der Anspruchsberechtigung erfüllt. Sie wird auf die Höchstzahl der Taggelder nach Artikel 27 angerechnet. Die Dauer der Einstellung bemisst sich nach dem Grad des Verschuldens und beträgt je Einstellungsgrund höchstens 60 Tage, im Falle von Absatz 1 Buchstabe g höchstens 25 Tage.140 Der Vollzug der Einstellung fällt binnen sechs Monaten, nachdem die Einstellungsfrist zu laufen begonnen hat, dahin.141
3bis	Der Bundesrat kann eine Mindestdauer der Einstellung vorschreiben.142
4	Stellt eine Kasse einen Arbeitslosen in der Anspruchsberechtigung nicht ein, obwohl ein Einstellungsgrund vorliegt, so verfügt die kantonale Amtsstelle die Einstellung.

LACI). Elle est de 1 à 15 jours en cas de faute légère, 16 à 30 jours en cas de faute d'une gravité moyenne, et 31 à 60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 2

SR 837.02 Verordnung vom 31. August 1983 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsverordnung, AVIV) - Arbeitslosenversicherungsverordnung AVIV Art. 45 Beginn der Einstellungsfrist und Dauer der Einstellung - (Art. 30 Abs. 3 und 3bis AVIG)
1	Die Einstellungsfrist in der Anspruchsberechtigung beginnt am ersten Tag nach:
a	der Beendigung des Arbeitsverhältnisses, wenn die versicherte Person aus eigenem Verschulden arbeitslos geworden ist;
b	der Handlung oder Unterlassung, derentwegen sie verfügt wird.
2	Die Einstellung wird nach der bestandenen Wartezeit oder bereits laufenden Einstellung getilgt.
3	Die Einstellung dauert:
a	1-15 Tage bei leichtem Verschulden;
b	16-30 Tage bei mittelschwerem Verschulden;
c	31-60 Tage bei schwerem Verschulden.
4	Ein schweres Verschulden liegt vor, wenn die versicherte Person ohne entschuldbaren Grund:
a	eine zumutbare Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen Arbeitsstelle aufgegeben hat; oder
b	eine zumutbare Arbeit abgelehnt hat.
5	Wird die versicherte Person wiederholt in der Anspruchsberechtigung eingestellt, so wird die Einstellungsdauer angemessen verlängert. Für die Verlängerung werden die Einstellungen der letzten zwei Jahre berücksichtigt.

OACI).
4.
4.1 En l'espèce, les premiers juges retiennent que, sur la base de la formule de contrôle pour le mois de novembre 2000, le recourant a effectué six recherches d'emploi, dont cinq par téléphone. En outre, celles-ci sont réparties sur trois jours (2, 9 et 30 novembre 2000). A deux exceptions près, les activités visées conviennent mal au recourant. Ces offres se situent de surcroît en dehors des objectifs assignés au recourant par l'ORP. Les premiers juges en concluent que le recourant n'a effectivement pas déployé tous les efforts nécessaires pour trouver du travail.
4.2 Pour trancher le point de savoir si l'assuré a fait des efforts suffisants pour trouver un travail convenable, il faut tenir compte aussi bien de la quantité que de la qualité de ses recherches (ATF 124 V 231 consid. 4a et l'arrêt cité). Sur le plan quantitatif, la pratique administrative exige dix à douze offres d'emploi par mois en moyenne. On ne peut cependant pas s'en tenir à une limite purement quantitative et il faut bien plutôt examiner, au regard des circonstances concrètes, la qualité des démarches (Nussbaumer, op. cit., note de bas de page 1330). Sur le plan qualitatif, on peut attendre d'un assuré qu'il ne se contente pas de démarches par téléphone, mais qu'il réponde également à des offres d'emploi par écrit (Chopard, op. cit., p. 139 sv.). La continuité des démarches joue également un certain rôle, même si l'on ne saurait exiger d'emblée que l'assuré répartisse ses démarches sur toute une période de contrôle. S'agissant d'offres écrites, il peut au contraire être rationnel et judicieux de préparer ses postulations de manière concentrée sur quelques jours dans le mois, eu égard à la périodicité des offres d'emplois dans les journaux et compte tenu du fait que les délais de postulation sont en général relativement
longs (arrêt non publié du 5 juillet 1988 dans la cause R., C 14/88).
4.3 En l'occurrence, il y a lieu de constater que les démarches (six) entreprises par le recourant durant la période de contrôle du mois de novembre 2000 se situe en deça du nombre requis par la pratique administrative. En outre, cette insuffisance n'est pas compensée par la qualité des offres d'emploi. Comme le constatent les premiers juges, cinq recherches ont été effectuées par téléphone. Enfin, les recherches se concentrent sur trois jours seulement dans le mois (2, 9 et 30 novembre 2000). S'agissant de démarches qui pour la plupart d'entre elles - et à la différence d'offres écrites - ne nécessitaient aucune préparation particulière, on pouvait attendre de l'assuré un effort plus soutenu sur l'ensemble de la période de contrôle.

Il n'est pas contesté non plus que le recourant s'est vu assigner des objectifs de recherches d'emploi qui sont compatibles avec son invalidité et qui lui permettent de mettre en valeur sa longue expérience professionnelle. En accord avec l'assuré, il a été convenu qu'il devait en priorité offrir ses services à des entreprises pour l'établissement de métrés, de devis, ou encore pour la surveillance des travaux. Or, aucune des recherches du mois de novembre 2000 n'entre dans le cadre des objectifs fixés, puisqu'elles visent des emplois dans les domaines du marketing, de la surveillance (pour une entreprise spécialisée en matière de sécurité), de l'édition (travail à l'écran), du service après vente, ainsi que des emplois de jardinier et de chauffeur. Il faut bien admettre cependant que l'assuré avait fort peu de chances, compte tenu de son âge et de la limitation importante de sa capacité résiduelle de travail, de trouver un emploi dans une activité ne faisant pas appel aux connaissances acquises au cours de sa carrière professionnelle.
4.4 Dans ces conditions, on ne saurait faire grief à l'administration et aux premiers juges d'avoir retenu l'existence d'une faute légère et une durée de suspension qui est proche du minimum prévu par l'ordonnance en pareil cas (art. 45 al. 2 let. a

SR 837.02 Verordnung vom 31. August 1983 über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und die Insolvenzentschädigung (Arbeitslosenversicherungsverordnung, AVIV) - Arbeitslosenversicherungsverordnung AVIV Art. 45 Beginn der Einstellungsfrist und Dauer der Einstellung - (Art. 30 Abs. 3 und 3bis AVIG)
1	Die Einstellungsfrist in der Anspruchsberechtigung beginnt am ersten Tag nach:
a	der Beendigung des Arbeitsverhältnisses, wenn die versicherte Person aus eigenem Verschulden arbeitslos geworden ist;
b	der Handlung oder Unterlassung, derentwegen sie verfügt wird.
2	Die Einstellung wird nach der bestandenen Wartezeit oder bereits laufenden Einstellung getilgt.
3	Die Einstellung dauert:
a	1-15 Tage bei leichtem Verschulden;
b	16-30 Tage bei mittelschwerem Verschulden;
c	31-60 Tage bei schwerem Verschulden.
4	Ein schweres Verschulden liegt vor, wenn die versicherte Person ohne entschuldbaren Grund:
a	eine zumutbare Arbeitsstelle ohne Zusicherung einer neuen Arbeitsstelle aufgegeben hat; oder
b	eine zumutbare Arbeit abgelehnt hat.
5	Wird die versicherte Person wiederholt in der Anspruchsberechtigung eingestellt, so wird die Einstellungsdauer angemessen verlängert. Für die Verlängerung werden die Einstellungen der letzten zwei Jahre berücksichtigt.

OACI).
5.
Quant aux arguments invoqués par le recourant, ils n'apparaissent pas décisifs. En particulier, le fait que l'assuré a signé un contrat de mission le 9 novembre 2000 avec une entreprise de travail temporaire, pour un emploi d'aide-poseur de sols et qu'il a travaillé cinq jours au mois de novembre 2000 (pour un total de 34 heures) n'apparaît pas déterminant. Cet engagement temporaire, pour la durée d'une mission, n'était pas de nature à mettre fin au chômage de l'assuré et ne le dispensait donc pas de fournir un effort - qualitatif surtout - pour retrouver un emploi.
6.
Sur le vu de ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, à la Caisse de chômage SIB, Lausanne, au Tribunal administratif du canton de Vaud, à l'Office régional de placement de Z.________ et au Secrétariat d'Etat à l'économie.
Lucerne, le 4 juin 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIe Chambre: La Greffière: