Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 400/02

Urteil vom 3. September 2003
IV. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiberin Riedi Hunold

Parteien
H.________, 1968, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Jean Baptiste Huber, Untermüli 6, 6300 Zug,

gegen

IV-Stelle Zug, Baarerstrasse 11, 6304 Zug, Beschwerdegegnerin,

Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Zug

Besetzung
(Entscheid vom 25. April 2002)

Sachverhalt:
A.
H.________ (geboren 1968) arbeitete in den Jahren 1989 bis 1993 mit einer Kurzaufenthalts- bzw. einer Saisonnierbewilligung in der Schweiz. Bei ihrer Einreise am 20. März 1994 wurde sie Jahresaufenthalterin. Im Dezember 1996 erhielt sie die Niederlassungsbewilligung. Mit Verfügung vom 4. Mai 2001 sprach die IV-Stelle Zug H.________ gemäss den Berechnungen der zuständigen Ausgleichskasse Albicolac eine ganze Invalidenrente gestützt auf die Rentenskala 36 zu.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit welcher H.________ eine ganze Invalidenrente gestützt auf die Rentenskala 44 verlangte, wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zug mit Entscheid vom 25. April 2002 ab.
C.
H.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und das vorinstanzliche Rechtsbegehren erneuern. Das kantonale Gericht, die IV-Stelle sowie die Ausgleichskasse schliessen auf Abweisung der Beschwerde.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Am 1. Januar 2003 ist das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im Bereich der Invalidenversicherung geändert worden. Weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 127 V 467 Erw. 1), und weil ferner das Sozialversicherungsgericht bei der Beurteilung eines Falles grundsätzlich auf den bis zum Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung eingetretenen Sachverhalt abstellt (BGE 121 V 366 Erw. 1b), sind im vorliegenden Fall die bis zum 31. Dezember 2002 geltenden Bestimmungen anwendbar.
1.2 Die streitige Verwaltungsverfügung wurde vor Inkrafttreten (1. Juni 2002) des Abkommens vom 21. Juni 1999 zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft einerseits und der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten andererseits über die Freizügigkeit erlassen. Dieses Abkommen, insbesondere dessen Anhang II, der die Koordinierung der Systeme der sozialen Sicherheit regelt, muss demnach im vorliegenden Verfahren unberücksichtigt bleiben (BGE 128 V 315).
2.
Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen über den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 36 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 36 Bénéficiaires et mode de calcul - 1 À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
1	À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
2	Les dispositions de la LAVS228 sont applicables par analogie au calcul des rentes ordinaires. Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions complémentaires.229
3	...230
4	Les cotisations payées à l'assurance-vieillesse et survivants avant l'entrée en vigueur de la présente loi seront prises en compte.

IVG in Verbindung mit Art. 29 ff

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29 Bénéficiaires: rentes complètes et rentes partielles - 1 Peuvent prétendre à une rente ordinaire de vieillesse ou de survivants tous les ayants droit auxquels il est possible de porter en compte au moins une année entière de revenus, de bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance, ou leurs survivants.
1	Peuvent prétendre à une rente ordinaire de vieillesse ou de survivants tous les ayants droit auxquels il est possible de porter en compte au moins une année entière de revenus, de bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance, ou leurs survivants.
2	Les rentes ordinaires sont servies sous forme de:
a	rentes complètes aux assurés qui comptent une durée complète de cotisation;
b	rentes partielles aux assurés qui comptent une durée incomplète de cotisation.

. AHVG), insbesondere der Teilrenten (Art. 36 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 36 Bénéficiaires et mode de calcul - 1 À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
1	À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
2	Les dispositions de la LAVS228 sont applicables par analogie au calcul des rentes ordinaires. Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions complémentaires.229
3	...230
4	Les cotisations payées à l'assurance-vieillesse et survivants avant l'entrée en vigueur de la présente loi seront prises en compte.

IVG in Verbindung mit Art. 38

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 38 Calcul - 1 La rente partielle est une fraction de la rente complète déterminée conformément aux art. 34 à 37.
1	La rente partielle est une fraction de la rente complète déterminée conformément aux art. 34 à 37.
2	Lors du calcul de cette fraction, on tiendra compte du rapport existant entre les années entières de cotisations de l'assuré et celles de sa classe d'âge ainsi que des modifications apportées au taux des cotisations.185
3	Le Conseil fédéral édicte des prescriptions plus détaillées sur l'échelonnement des rentes.186

AHVG), sowie über die Beitragsdauer (Art. 36 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 36 Bénéficiaires et mode de calcul - 1 À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
1	À droit à une rente ordinaire l'assuré qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations.227
2	Les dispositions de la LAVS228 sont applicables par analogie au calcul des rentes ordinaires. Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions complémentaires.229
3	...230
4	Les cotisations payées à l'assurance-vieillesse et survivants avant l'entrée en vigueur de la présente loi seront prises en compte.

IVG in Verbindung mit Art. 29ter

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29ter Durée complète de cotisations - 1 La durée de cotisation est réputée complète lorsqu'une personne présente le même nombre d'années de cotisations que les assurés de sa classe d'âge.
1	La durée de cotisation est réputée complète lorsqu'une personne présente le même nombre d'années de cotisations que les assurés de sa classe d'âge.
2	Sont considérées comme années de cotisations, les périodes:
a	pendant lesquelles une personne a payé des cotisations;
b	pendant lesquelles son conjoint au sens de l'art. 3, al. 3, a versé au moins le double de la cotisation minimale;
c	pour lesquelles des bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance peuvent être prises en compte.

AHVG und Art. 50

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 50 Notion de l'année entière de cotisations - Une année de cotisations est entière lorsqu'une personne a été assurée au sens des art. 1a ou 2 LAVS pendant plus de onze mois au total et que, pendant ce temps-là, elle a versé la cotisation minimale ou qu'elle présente des périodes de cotisations au sens de l'art. 29ter, al. 2, let. b et c, LAVS.

AHVV) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

Zu ergänzen bleibt, dass natürliche Personen der Versicherungspflicht von AHV und IV unterstellt sind, wenn sie in der Schweiz Wohnsitz haben (Art. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
1	Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
2	Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76).

IVG i.V.m. Art. 1 Abs. 1 lit. a

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AVS réglée dans la première partie, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.
1	Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AVS réglée dans la première partie, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.
2	À l'exception de ses art. 32 et 33, la LPGA n'est pas applicable à l'octroi de subventions pour l'aide à la vieillesse (art. 101bis).7

AHVG) oder in der Schweiz einer Erwerbstätigkeit nachgehen (Art. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
1	Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
2	Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76).

IVG i.V.m. Art. 1 Abs. 1 lit. b

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AVS réglée dans la première partie, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.
1	Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AVS réglée dans la première partie, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.
2	À l'exception de ses art. 32 et 33, la LPGA n'est pas applicable à l'octroi de subventions pour l'aide à la vieillesse (art. 101bis).7

AHVG).
3.
Streitig ist einzig, welche Rentenskala der Invalidenrente zu Grunde zu legen ist.
3.1 Die Beschwerdeführerin rügt, sämtliche Bestimmungen des AHVG würden nur von Beitragsjahren sprechen, weshalb es nicht angehe, die Beitragsmonate zu addieren und nicht als ganze Jahre zu zählen.

Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat in konstanter Rechtsprechung das Vorgehen der Verwaltung, für die Ermittlung der Beitragszeiten ab 1969 für Personen ohne zivilrechtlichen Wohnsitz in der Schweiz die im individuellen Konto aufgezeichneten Beitragsmonate zu addieren nicht beanstandet (vgl. ZAK 1982 S. 377 Erw. 3a mit Hinweisen und unveröffentlichtes Urteil P. vom 20. November 1990, I 168/90, sowie Rz. 5015 ff. RWL). Die Beschwerdeführerin vermag keine Gründe vorzubringen, die diese langjährige Praxis in Zweifel zu ziehen vermöchten (BGE 127 V 273 Erw. 4a mit Hinweisen).
3.2 Nachdem weder das Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und Spanien über Soziale Sicherheit vom 13. Oktober 1969 noch die zugehörigen Vereinbarungen den Begriff des Wohnsitzes - mit von hier nicht interessierenden Ausnahmen - näher umschreiben, bestimmt sich dieser nach dem innerstaatlichen Recht. Dabei gilt als Wohnsitz grundsätzlich jener nach den Bestimmungen des Zivilgesetzbuches. Gemäss Art. 23 Abs. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 23 - 1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
1	Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
2	Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles.
3	Cette dernière disposition ne s'applique pas à l'établissement industriel ou commercial.

ZGB befindet sich der massgebende zivilrechtliche Wohnsitz einer Person am Ort, wo sie sich mit der Absicht dauernden Verbleibens aufhält und den sie sich zum Mittelpunkt ihrer Lebensinteressen gemacht hat; für die Begründung eines Wohnsitzes müssen somit zwei Merkmale erfüllt sein: Ein objektives äusseres, der Aufenthalt, sowie ein subjektives inneres, die Absicht dauernden Verbleibens. Nach der Rechtsprechung kommt es nicht auf den inneren Willen, sondern darauf an, auf welche Absicht die erkennbaren äusseren Umstände objektiv schliessen lassen (SVR 2000 IV Nr. 14 S. 44 Erw. 3b mit Hinweisen).

Aus dem Verhalten der Versicherten lässt sich keine Absicht des dauernden Verbleibs ablesen; denn hiezu genügt die Dauermiete eines Zimmers, welches erst noch während der längeren Abwesenheiten untervermietet wird, nicht. Auch fehlt es an Anhaltspunkten, die für die Verlegung des Lebensmittelpunktes in die Schweiz sprechen würden. Weitere Indizien, die auf eine Wohnsitznahme in der Schweiz hinweisen würden, sind weder ersichtlich noch geltend gemacht. Das kantonale Gericht hat somit zu Recht für die Jahre 1989 bis 1993 den schweizerischen Wohnsitz der Versicherten verneint.
3.3 Ebenfalls zutreffend hat die Vorinstanz dargelegt, dass die Verwaltung nicht gehalten war, gestützt auf das Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und Spanien über die Soziale Sicherheit vom 13. Oktober 1969 sowie den Untersuchungsgrundsatz allfälligen spanischen Versicherungszeiten der Beschwerdeführerin nachzugehen, nachdem diese hiezu keinerlei Angaben machte, obwohl sie auf Grund ihrer Mitwirkungspflicht dazu verpflichtet gewesen wäre. Daran vermag auch die versehentliche Erwähnung von Beitragszeiten im Schreiben der Ausgleichskasse vom 6. März 2001 nichts zu ändern; denn aus dem beigelegten amtlichen Formular "Ergänzungsblatt 4E zur Anmeldung einer Invalidenrente, Angaben für die Ermittlung der Versicherungszeiten in Spanien" wie auch aus der Anmeldung zum Bezug von IV-Leistungen für Erwachsene (Ziff. 4.3) ergibt sich eindeutig, dass Versicherungszeiten in ausländischen staatlichen Rentenversicherungen zu bezeichnen gewesen wären. Die Versicherte hat jedoch weder im vorinstanzlichen Verfahren noch in jenem vor dem Eidgenössische Versicherungsgericht nähere Angaben hiezu gemacht, so dass das kantonale Gericht zu Recht keine weiteren Abklärungen vornahm und auch das Eidgenössische Versicherungsgericht sich
hiezu nicht veranlasst sieht.
3.4 Schliesslich rügt die Beschwerdeführerin, sie werde als Spanierin und Saisonniere diskriminiert, was Art. 8 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1	Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2	Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3	L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4	La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.

BV verletze. Dem ist entgegen zu halten, dass keine Diskriminierung vorliegt, weil nicht die Staatszugehörigkeit der Beschwerdeführerin, sondern der mangelnde Wohnsitz bzw. die nicht vorliegende Erwerbstätigkeit in der Schweiz Ursache der fehlenden Beitragszeit sind; diese Gründe sind jedoch unabhängig von der Nationalität oder der sozialen Stellung der betroffenen Person.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, der Ausgleichskasse Albicolac und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 3. September 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: