8C_81/2020 - 2020-08-03 - Unfallversicherung - Assurance-accidents (entreprise téméraire)

SR 173.110 BGG Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz

Art. 82 Grundsatz

Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:

gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;

gegen kantonale Erlasse;

betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 81/2020

Arrêt du 3 août 2020

Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht.
Greffière : Mme Paris.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Agnès von Beust, avocate,
recourant,

contre

AXA Assurances SA,
représentée par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
intimée.

Objet
Assurance-accidents (entreprise téméraire),

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 4 décembre 2019 (200.2018.304.LAA).

Faits :

A.
A.________, né en 1972, a suivi les 1 eret 2 août 2017 un stage d'entraînement motocycliste organisé par une école de conduite sur le circuit de U.________, lors duquel il a subi un accident le 2 août 2017. Après un traitement et une opération en urgence à l'Hôpital B.________, où ont notamment été diagnostiquées une tétraplégie et une fracture complexe des vertèbres C6 et C7, il a été transféré au Centre C.________. AXA Assurances SA (ci-après: AXA) a pris le cas en charge, en tant qu'assureur-accidents de l'entreprise dont A.________ était le directeur.
Par décision du 6 novembre 2017, AXA a prononcé une réduction de 50 % de toutes les prestations en espèces - à l'exclusion donc des prestations (en nature) de soins et des traitements médicaux - en relation avec l'accident du 2 août 2017, au motif que l'atteinte à la santé subie lors de cet accident était la conséquence d'une entreprise téméraire absolue. L'assuré ayant formé opposition, AXA a maintenu sa position par décision sur opposition du 14 mars 2018.

B.
Par jugement du 4 décembre 2019, le Tribunal administratif du canton de Berne a rejeté le recours interjeté par l'assuré contre cette décision sur opposition.

C.
A.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à l'octroi des prestations en espèces de l'assurance-accidents sans réduction, et subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour complément d'instruction.
La cour cantonale a renoncé à se déterminer et s'est référée à son jugement. L'intimée conclut au rejet du recours. Le recourant a répliqué.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Déposé dans la forme et le délai prévus par la loi (art. 42 et 100 LTF), il est donc recevable.

2.
Est litigieuse la question de savoir si les prestations en espèces auxquelles le recourant a droit peuvent être réduites de moitié au titre d'une entreprise téméraire.
Lorsque, comme en l'espèce, la procédure porte sur le droit du recourant à des prestations en espèces de l'assurance-accidents, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente (art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).

3.

3.1. Selon l'art. 39 LAA, le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces; la réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21 al. 1 à 3 LPGA (RS 830.1). Fondé sur cette norme de délégation de compétence, l'art. 50 OLAA (RS 832.202) prévoit qu'en cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves (al. 1). Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures; toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire (al. 2).

3.2. La jurisprudence qualifie d'entreprises téméraires absolues celles qui, indépendamment de l'instruction, de la préparation, de l'équipement et des aptitudes de l'assuré, comportent des risques particulièrement importants, même si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne de protection (ATF 141 V 216 consid. 2.2 p. 218; 138 V 522 consid. 3.1 p. 524 et les références). D'après la jurisprudence, la participation à des courses motorisées est considérée comme une entreprise téméraire absolue qui motive, dans l'assurance des accidents non professionnels, le refus ou la réduction des prestations en espèces. Il en est ainsi, par exemple, de la participation à une course automobile de côte ou en circuit (ATF 113 V 222; 112 V 44), à une compétition de moto-cross (RAMA 1991 n° U 127 p. 221, U 5/90) ou encore à une course de moto tout-terrain (enduro) sur une portion chronométrée d'un parcours (arrêt 8C 388/2017 du 6 février 2018).

3.3. D'autres activités non dénuées d'intérêt comportent des risques élevés, qui peuvent toutefois être limités à un niveau admissible si l'assuré remplit certaines exigences sur le plan des aptitudes personnelles, du caractère et de la préparation. A défaut, l'activité est qualifiée de téméraire et l'assurance-accidents est en droit de réduire ses prestations conformément aux art. 39 LAA et 50 OLAA. On parle dans ce cas d'entreprise téméraire relative, en ce sens que le refus ou la réduction des prestations dépend du point de savoir si l'assuré était apte à l'exercer et a pris les précautions nécessaires pour limiter les risques à un niveau admissible (ATF 141 V 216 consid. 2.2 p. 218; 138 V 522 consid. 3.1 p. 524). Peuvent constituer des entreprises téméraires relatives le canyoning (ATF 125 V 312), la plongée, y compris la plongée spéléologique dans une source (ATF 134 V 340; 96 V 100), l'alpinisme et la varappe (ATF 97 V 72, 86), ou encore le vol delta (ATF 104 V 19). Selon le degré de difficulté et le niveau de risque dans un cas particulier, il n'est pas exclu de qualifier l'une ou l'autre de ces activités d'entreprise téméraire absolue (ATF 134 V 340 consid. 3.2.3 p. 345).

3.4. La Commission ad hoc des sinistres LAA a établi à l'intention des assureurs-accidents une recommandation en matière d'entreprises téméraires (recommandation n° 5/83 du 10 octobre 1983 complétée le 27 juin 2018, consultable sur le site de l'Association suisse des assureurs [ASA]: https://www.svv.ch/fr). Cette recommandation contient une liste des entreprises considérées comme des entreprises téméraires absolues. Sont notamment considérées comme telles les courses de moto, y compris l'entraînement, ainsi que la moto sur circuit (hors cours de formation à la sécurité routière). De telles recommandations n'ont toutefois pas valeur d'ordonnance administrative ni de directives d'une autorité de surveillance aux autorités d'exécution de la loi; il s'agit de simples recommandations qui ne lient pas le juge (ATF 114 V 315 consid. 5c p. 318).

3.5. Le Tribunal fédéral s'est prononcé plus spécifiquement à deux reprises sur la notion d'entreprise téméraire absolue en rapport avec des séances d'entraînement motocycles sur circuit.

3.5.1. Dans un arrêt 8C 472/2011 du 27 janvier 2012, le Tribunal fédéral a considéré qu'on ne saurait d'emblée affirmer que la pratique de la moto sur circuit, en dehors de toute compétition, constituait une entreprise téméraire absolue, dès lors qu'en soi, le risque inhérent à cette pratique n'était guère plus élevé que la conduite sur route. En effet, le pilote était soumis au danger que pouvaient provoquer les autres usagers, tandis qu'un circuit était en principe libre des obstacles que constituait la circulation et était en général spécialement aménagé pour atténuer les conséquences des erreurs ou des chutes. La question devait donc être résolue en fonction des conditions dans lesquelles la séance de pilotage s'était déroulée (consid. 4). Il a considéré que même si les séances de pilotage sur circuit ne faisaient pas l'objet d'un chronométrage, elles n'en impliquaient pas moins une certaine recherche de vitesse, sans quoi elles ne présenteraient guère d'intérêt. A l'abri des contraintes de la circulation routière, elles donnaient au pilote la possibilité de rouler bien au-delà des limitations de vitesse qu'imposait la conduite sur route. Elles lui permettaient d'adopter la meilleure trajectoire sur circuit, de s'entraîner aux
techniques de freinage et de positionnement sur la moto. Elles lui offraient aussi l'occasion de tester ses propres limites et celles de sa machine. Le fait de rouler en groupe était de nature à susciter une certaine émulation, voire à favoriser un esprit de compétition. Le risque de chute n'était pas négligeable, même pour un pilote expérimenté. En outre, lorsque plusieurs motos roulaient à des distances très rapprochées et à des vitesses élevées, de surcroît sur une portion de circuit sans visibilité à l'arrière, une chute présentait un danger particulièrement grave, tout d'abord pour la victime, qui risquait d'être percutée de plein fouet, et ensuite pour les pilotes qui suivaient de près et qui risquaient à leur tour de chuter. Un tel danger ne pouvait guère être maîtrisé par le personnel d'encadrement. Si la séance pouvait être stoppée par le lever d'un drapeau ou par un feu, cette mesure n'intervenait qu'après coup (consid. 5.2). Il fallait dès lors admettre qu'un accident survenu dans de telles conditions résultait de la réalisation d'un risque inhérent et particulièrement important au genre d'une telle manifestation et que la séance de pilotage au cours de laquelle l'accident assuré était survenu constituait une entreprise
téméraire absolue (consid. 5.3).

3.5.2. Le Tribunal fédéral a confirmé cette jurisprudence dans un arrêt 8C 217/2018 du 26 mars 2019, publié in SVR 2019 UV n° 33. Il a constaté dans ce cas d'espèce que les 30 participants étaient répartis entre quatre groupe et que les départs se faisaient par "grappes" de six à sept personnes. La vitesse n'était pas limitée, la présence de 30 motocyclistes sur un circuit de 4,627 km (comportant quatorze virages) permettait une distance théorique de 154 mètres entre chaque participant. Il a retenu que celle-ci ne pouvait pas être maintenue pendant la durée de la séance, au cours de laquelle les dépassements étaient permis, et qu'elle apparaissait en outre insuffisante au vu des vitesses élevées qui pouvaient être atteintes sur le circuit. En effet, les pilotes roulaient à une vitesse moyenne de 125 km/h, des pointes de 200 km/h étant atteintes à certains endroits. Une vitesse aussi élevée n'était pas sans risques eu égard notamment à la présence d'autres pilotes sur le circuit. Il n'était en outre pas décisif, dans l'appréciation du cas, que la chute ait eu lieu dans un virage, là où la vitesse était inférieure à la moyenne, dès lors que la difficulté du pilotage d'une moto résidait surtout dans la manière de négocier le virage
(vitesse d'entrée, trajectoire, accélération). Le fait que la manifestation était encadrée, avec un "briefing" de sécurité tous les matins, une salle d'observation, deux postes de secours pourvus d'ambulances et de nombreux commissaires de piste le long du circuit - lesquels intervenaient au bénéfice des participants suivants si un accident venait à se produire sur la partie du circuit dont ils avaient la surveillance, mais par la force des choses avec un certain décalage dans le temps - n'était pas non plus déterminant (consid. 3 et 5.2). Relevant que les circonstances du cas d'espèce ne différaient guère de celles qui étaient à la base de l'arrêt 8C 472/2011, le Tribunal fédéral a conclu que la séance de pilotage au cours de laquelle l'accident assuré était survenu constituait une entreprise téméraire absolue et que l'assureur était en droit de réduire ses prestations de moitié (consid. 5.3 et 5.4).

4.

4.1. La cour cantonale a considéré que les circonstances dans lesquelles l'accident du 2 août 2017 s'était produit étaient assimilables à celles prévalant dans les arrêts 8C 472/2011 et 8C 217/2018. Si en l'espèce l'accident - survenu lors d'une session de conduite libre (en allemand: "freies Fahren") - s'était certes produit dans le cadre d'un cours avec certaines instructions, au moment de l'accident le recourant circulait librement sur le circuit, sans être encadré étroitement par des instructeurs. En outre, sa moto était un engin puissant, la vitesse n'était pas limitée lors des sessions de conduite libre et les manoeuvres de dépassement non risquées n'étaient pas d'emblée proscrites; il apparaissait donc hautement improbable qu'une distance constante ait pu être maintenue entre les participants tout au long de la séance. La vidéo présente au dossier révélait d'ailleurs le passage de cinq motards sur une durée de 15 secondes, de sorte que les déclarations d'un instructeur (dans un rapport du 12 octobre 2017) selon lesquelles l'intervalle entre le recourant et les autres participants était d'au moins 300 mètres apparaissaient peu vraisemblables. Les premiers juges ont considéré que les participants qui circulaient en même temps
que le recourant ne roulaient pas à une vitesse modérée et se suivaient à une distance trop courte pour permettre au motard suivant de s'arrêter en cas de chute; une collision multiple avait en l'occurrence pu être évitée parce que le recourant était largement sorti de la piste en chutant. L'accident semblait découler d'une erreur de pilotage, la survenance d'un problème technique sur l'engin ne pouvant toutefois pas être exclue. Quoi qu'il en fût, c'était surtout le risque de chute en lui-même qui était décisif dans l'appréciation des circonstances pour évaluer l'existence d'une entreprise téméraire. Selon la juridiction cantonale, le fait de conjuguer la difficulté de négocier un virage à une vitesse illimitée, à des dépassements autorisés et à la présence simultanée d'autres participants sur un même circuit s'apparentait à n'en pas douter à une entreprise téméraire absolue. Au demeurant, l'encadrement de la manifestation, avec un briefing de sécurité tous les matins, un médecin, une ambulance et des commissaires de poste aux points stratégiques du circuit, attestait des risques potentiels encourus par les pilotes. Pour toutes ces raisons, les premiers juges ont confirmé la réduction des prestations opérée par l'intimée.

4.2. Le recourant se plaint d'une constatation inexacte des faits et d'une violation des art. 39 LAA et 50 OLAA. Il conteste l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle c'est surtout le risque de chute qui est décisif dans l'appréciation des circonstances pour évaluer l'existence d'une entreprise téméraire et relève que selon la jurisprudence, ce sont les conditions dans lesquelles se déroule la séance de pilotage qui sont décisives. Il considère qu'en l'occurrence, les circonstances du cas d'espèce ne permettraient pas de retenir au degré de la vraisemblance prépondérante que la réalisation du risque était particulièrement importante et inhérente au genre de la manifestation à laquelle il avait participé. En effet, une brochure mentionnait clairement que la manifestation se déroulait dans un cadre précis, à savoir un entraînement de sécurité. Le but du cours était d'améliorer la maîtrise de sa moto et ainsi, de contribuer à la sécurité routière. Le fait que la cour cantonale ait associé l'intention du recourant à la "recherche d'une vitesse élevée" sous prétexte qu'il circulait librement sur le circuit serait un procédé qui violerait le fardeau de la preuve, car il ne se fonderait pas sur des pièces au dossier, mais sur des
jugements de valeur étrangers à la situation. Le recourant estime par ailleurs que la distance entre les participants ne prêtait pas le flanc à la critique; d'après lui, la juridiction précédente ne pouvait pas mettre en doute les déclarations de l'instructeur selon lesquelles l'intervalle entre le recourant et les autres participants était d'au moins 300 mètres au moment de l'accident, en ne se basant que sur sa propre interprétation en dehors de tout fondement factuel. Elle aurait également versé dans l'arbitraire en retenant qu'une distance adéquate ne pouvait pas être maintenue de manière constante lors de la séance de conduite libre, dès lors que la vidéo produite démontrerait qu'il maintenait une telle distance avec les autres participants. Au demeurant, ni la distance entre les participants ni la vitesse ne constituaient la cause de l'accident, comme l'avait d'ailleurs constaté la cour cantonale, et aucune des hypothèses retenues par celle-ci ne révélait une prise de risque du recourant, puisqu'elles auraient pu se réaliser aussi bien sur la route. Au surplus, l'accident ne s'était pas produit lors d'une course, il n'y avait pas eu de chronométrage ni de départ en masse, la météo était bonne, et si la moto qu'il conduisait
était certes un engin puissant, elle n'appartenait pas à la catégorie des motos sportives. Enfin, les mesures de sécurité, d'instruction et de contrôle prises in casu permettaient, selon le recourant, de ramener le risque à une proportion raisonnable, au sens de l'art. 50 al. 2 OLAA.

4.3. En l'occurrence, si dans les arrêts 8C 472/2011 et 8C 217/2018 le Tribunal fédéral a certes examiné les circonstances dans lesquelles les séances de pilotage s'étaient déroulées afin d'apprécier si l'activité était constitutive d'une entreprise téméraire, c'est précisément pour déterminer si le risque de chute encouru lors de ces séances pouvait mener à qualifier l'entreprise de téméraire (cf. consid. 3.5.1 et 3.5.2 supra). Les juges cantonaux pouvaient en l'espèce considérer à bon droit que les circonstances du cas d'espèce étaient comparables à celles des précédents jugés par le Tribunal fédéral. En effet, la vitesse n'était pas limitée lors des séances de conduite libre auxquelles avait participé le recourant. Le fait que la séance de pilotage n'était pas chronométrée n'est pas déterminant, comme l'a déjà jugé le Tribunal fédéral dans l'arrêt 8C 472/2011, puisqu'elle n'en impliquait pas moins une certaine recherche de vitesse de ses participants, sans quoi elle ne présenterait guère d'intérêt. Il importe donc peu de savoir si le recourant a eu lui-même l'intention de rechercher une vitesse élevée, intention que ne lui a au demeurant nullement prêté la cour cantonale qui s'est bornée à se référer à un considérant de l'arrêt
8C 217/2018 (cf. consid. 3.5.2 supra). En outre, quand bien même le recourant se trouvait au moment de l'accident à une distance adéquate des autres participants, une telle distance n'était clairement pas maintenue entre les participants pendant toute la séance de la conduite libre. Il ressort en effet de la vidéo produite au dossier que dans chacune des paires de motards qui roulaient respectivement devant et derrière le recourant, l'un semblait rouler dans la roue de l'autre. Peu importe donc qu'il n'y ait pas eu de départ en masse, puisqu'une distance adéquate ne pouvait pas être maintenue une fois la course démarrée. Au surplus, l'encadrement de la manifestation avec un médecin, une ambulance et des commissaires de pistes au points stratégiques du circuit - qui au demeurant atteste des risques encourus par les pilotes - ne permettait qu'une intervention après coup. Enfin, on ne voit pas ce que le recourant entend tirer à son avantage du fait que sa moto ne fait pas partie de la catégorie des motos sportives, dont on peut raisonnablement déduire qu'elles sont tout aussi adaptées - si ce n'est davantage - à la conduite sur circuit que les motos de route.
Dans ces circonstances, à l'instar des précédents jugés par le Tribunal fédéral, le risque de chute d'un pilote en raison d'une erreur de pilotage, particulièrement dans les virages, avec de graves conséquences, n'était pas négligeable, et ce quand bien même les conditions météorologiques étaient bonnes. L'accident subi par le recourant résulte ainsi de la réalisation d'un risque inhérent et particulièrement important au genre de la manifestation à laquelle il a participé, sans que des mesures destinées à ramener ce risque à des proportions raisonnables puissent être prises. En conséquence, la séance de pilotage au cours de laquelle l'accident est survenu constituait bien une entreprise téméraire absolue et l'assureur était fondé à réduire ses prestations de moitié.

5.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté. Les frais judiciaire seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 3 août 2020

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Maillard

La Greffière : Paris

SR 173.110 BGG Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz Art. 86 Vorinstanzen im Allgemeinen
	1.	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide:
		a.	des Bundesverwaltungsgerichts;
		b.	des Bundesstrafgerichts;
		c.	der unabhängigen Beschwerdeinstanz für Radio und Fernsehen;
		d.	letzter kantonaler Instanzen, sofern nicht die Beschwerde an das Bundesverwaltungsgericht zulässig ist.
	2.	Die Kantone setzen als unmittelbare Vorinstanzen des Bundesgerichts obere Gerichte ein, soweit nicht nach einem anderen Bundesgesetz Entscheide anderer richterlicher Behörden der Beschwerde an das Bundesgericht unterliegen.
	3.	Für Entscheide mit vorwiegend politischem Charakter können die Kantone anstelle eines Gerichts eine andere Behörde als unmittelbare Vorinstanz des Bundesgerichts einsetzen.

SR 173.110 BGG Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz Art. 42 Rechtsschriften
	1.	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
	1bis.	Wurde in einer Zivilsache das Verfahren vor der Vorinstanz in englischer Sprache geführt, so können Rechtsschriften in dieser Sprache abgefasst werden. [1]
	2.	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. [2] [3]
	3.	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
	4.	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 2016 [4] über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
		a.	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
		b.	die Art und Weise der Übermittlung;
		c.	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann. [5]
	5.	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
	6.	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
	7.	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

[1] Eingefügt durch Ziff. II 1 des BG vom 17. März 2023 (Verbesserung der Praxistauglichkeit und der Rechtsdurchsetzung), in Kraft seit 1. Jan. 2025 (AS 2023 491; BBl 2020 2697). [2] Fassung des zweiten Satzes gemäss Ziff. I 1 des Steuererlassgesetzes vom 20. Juni 2014, in Kraft seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 9; BBl 2013 8435). [3] Fassung gemäss Anhang Ziff. 1 des Steueramtshilfegesetzes vom 28. Sept. 2012, in Kraft seit 1. Febr. 2013 (AS 2013 231; BBl 2011 6193). [4] SR 943.03 [5] Fassung gemäss Anhang Ziff. II 2 des BG vom 18. März 2016 über die elektronische Signatur, in Kraft seit 1. Jan. 2017 (AS 2016 4651; BBl 2014 1001).

SR 173.110 BGG Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide
	1.	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
	2.	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
		a.	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
		b. [1]	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
		c. [2]	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 1980 [3] über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 1980 [4] über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
		d. [5]	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 1954 [6].
	3.	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
		a.	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
		b.	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
	4.	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
	5.	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
	6.	... [7]
	7.	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

[1] Fassung gemäss Anhang Ziff. 1 des Steueramtshilfegesetzes vom 28. Sept. 2012, in Kraft seit 1. Febr. 2013 (AS 2013 231; BBl 2011 6193). [2] Fassung gemäss Anhang Ziff. 1 des BG vom 21. Juni 2013 (Elterliche Sorge), in Kraft seit 1. Juli 2014 (AS 2014 357; BBl 2011 9077). [3] SR 0.211.230.01 [4] SR 0.211.230.02 [5] Eingefügt durch Anhang Ziff. 2 des BG vom 20. März 2009 über das Bundespatentgericht, in Kraft seit 1. Jan. 2012 (AS 2010 513, 2011 2241; BBl 2008 455). [6] SR 232.14 [7] Aufgehoben durch Anhang 1 Ziff. II 2 der Zivilprozessordnung vom 19. Dez. 2008, mit Wirkung seit 1. Jan. 2011 (AS 2010 1739; BBl 2006 7221).

SR 830.1 ATSG Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) Art. 21
	1.	Hat die versicherte Person den Versicherungsfall vorsätzlich oder bei vorsätzlicher Ausübung eines Verbrechens oder Vergehens herbeigeführt oder verschlimmert, so können ihr die Geldleistungen vorübergehend oder dauernd gekürzt oder in schweren Fällen verweigert werden.
	2.	Geldleistungen für Angehörige oder Hinterlassene werden nur gekürzt oder verweigert, wenn diese den Versicherungsfall vorsätzlich oder bei vorsätzlicher Ausübung eines Verbrechens oder Vergehens herbeigeführt haben.
	3.	Soweit Sozialversicherungen mit Erwerbsersatzcharakter keine Geldleistungen für Angehörige vorsehen, kann höchstens die Hälfte der Geldleistungen nach Absatz 1 gekürzt werden. Für die andere Hälfte bleibt die Kürzung nach Absatz 2 vorbehalten.
	4.	Entzieht oder widersetzt sich eine versicherte Person einer zumutbaren Behandlung oder Eingliederung ins Erwerbsleben, die eine wesentliche Verbesserung der Erwerbsfähigkeit oder eine neue Erwerbsmöglichkeit verspricht, oder trägt sie nicht aus eigenem Antrieb das ihr Zumutbare dazu bei, so können ihr die Leistungen vorübergehend oder dauernd gekürzt oder verweigert werden. Sie muss vorher schriftlich gemahnt und auf die Rechtsfolgen hingewiesen werden; ihr ist eine angemessene Bedenkzeit einzuräumen. Behandlungs- oder Eingliederungsmassnahmen, die eine Gefahr für Leben und Gesundheit darstellen, sind nicht zumutbar.
	5.	Befindet sich die versicherte Person im Straf- oder Massnahmenvollzug, so kann während dieser Zeit die Auszahlung von Geldleistungen mit Erwerbsersatzcharakter ganz oder teilweise eingestellt werden. Entzieht sich die versicherte Person dem Straf- oder Massnahmenvollzug, so wird die Auszahlung ab dem Zeitpunkt eingestellt, in dem der Straf- oder Massnahmenvollzug hätte beginnen sollen. Ausgenommen sind die Geldleistungen für Angehörige im Sinne von Absatz 3. [1]

[1] Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 21. Juni 2019, in Kraft seit 1. Jan. 2021 (AS 2020 5137; BBl 2018 1607).

SR 832.202 UVV Verordnung vom 20. Dezember 1982 über die Unfallversicherung (UVV) Art. 50 Wagnisse
	1.	Bei Nichtberufsunfällen, die auf ein Wagnis zurückgehen, werden die Geldleistungen um die Hälfte gekürzt und in besonders schweren Fällen verweigert.
	2.	Wagnisse sind Handlungen, mit denen sich der Versicherte einer besonders grossen Gefahr aussetzt, ohne die Vorkehren zu treffen oder treffen zu können, die das Risiko auf ein vernünftiges Mass beschränken. Rettungshandlungen zugunsten von Personen sind indessen auch dann versichert, wenn sie an sich als Wagnisse zu betrachten sind.