Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
H 295/02

Urteil vom 2. Dezember 2003
III. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiber Hochuli

Parteien
M.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Bruno Rieder, Bollwerk 15, 3001 Bern,

gegen

Ausgleichskasse Hotela, Rue de la Gare 18, 1820 Montreux, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Kantonales Versicherungsgericht des Wallis, Sitten

(Entscheid vom 23. September 2002)

Sachverhalt:
A.
Der Nachlassrichter des Bezirksgerichts X.________ bewilligte am 11. Februar 2000 auf Gesuch der Firma Y.________ AG mit Sitz in Z.________ (nachfolgend: Arbeitgeberin) hin die provisorische Nachlassstundung, setzte S.________ als provisorischen Sachwalter ein und genehmigte mit Entscheid vom 21. November 2001 den zwischen der Firma Y.________ AG und den Gläubigern abgeschlossenen Nachlassvertrag. Mit Verfügung vom 9. November 2001 forderte die Ausgleichskasse Hotela (nachfolgend: Ausgleichskasse oder Beschwerdegegnerin) u.a. von M.________, Verwaltungsrat der Firma Y.________ AG, Schadenersatz für entgangene Sozialversicherungsbeiträge in Höhe von Fr. 199'016.80. M.________ liess hiegegen Einspruch erheben.
B.
Auf Klage der Ausgleichskasse hin hob das Kantonale Versicherungsgericht des Wallis mit Entscheid vom 23. September 2002 die Schadenersatzverfügung vom 9. November 2001 auf und wies die Sache zur masslichen Neufestsetzung der Schadenersatzforderung gestützt auf die Schlussabrechnungen 1998 und 1999 sowie die vier Quartalsrechnungen 1999 gemäss Forderungseingabe vom 4. April 2001 an die Ausgleichskasse zurück.
C.
Dagegen beantragt M.________ mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde, der kantonale Gerichtsentscheid "sei aufzuheben und die Schadenersatzklage sei abzuweisen unter Kosten- und Entschädigungsfolge".
Während die Ausgleichskasse auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Da es sich bei der angefochtenen Verfügung nicht um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen handelt, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzt hat, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt worden ist (Art. 132 in Verbindung mit Art. 104 lit. a und b sowie Art. 105 Abs. 2 OG).
2.
2.1 Das kantonale Gericht hat unter Hinweis auf Gesetz (Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG) und Rechtsprechung (statt vieler auch: BGE 123 V 15 Erw. 5b mit Hinweisen) die Voraussetzungen (Organstellung, Schaden, Widerrechtlichkeit, qualifiziertes Verschulden, adäquater Kausalzusammenhang, Wahrung der Verwirkungsfristen gemäss Art. 81

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

und 82

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVV) zutreffend dargelegt, unter welchen das Organ einer juristischen Person den der Ausgleichskasse in Missachtung der Vorschriften über die Beitragsabrechnung und -bezahlung (Art. 14 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
1	Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
2	Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67
2bis	Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que:
a	lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié;
b	lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou
c	lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69
3	Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71
4	Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72
a	les délais de paiement des cotisations;
b	la procédure de sommation et de taxation d'office;
c	le paiement a posteriori de cotisations non versées;
d	la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA;
e	...76
5	Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77
6	Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78

AHVG; Art. 34 ff

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse:
1	Les cotisations seront payées à la caisse:
a	par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an;
b	par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre;
c	par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année.
2	Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151
3	Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152

. AHVV [in der bis Ende Dezember 2000 gültigen Fassung]) entstandenen Schaden zu ersetzen hat. Darauf wird verwiesen.
2.2 Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass am 1. Januar 2003 das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten ist. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im AHV-Recht, insbesondere auch hinsichtlich der Arbeitgeberhaftung nach Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG, geändert sowie Art. 81

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

und 82

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVV aufgehoben worden. Weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 127 V 467 Erw. 1, 126 V 166 Erw. 4b), kommen im vorliegenden Fall jedoch die bis zum 31. Dezember 2002 geltenden Bestimmungen zur Anwendung.
3.
Fest steht und unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer 1996 in den Verwaltungsrat der Arbeitgeberin eintrat und ihm somit Organstellung zukam, dass die AHV-Schlussabrechnungen 1998 und 1999 sowie die vier AHV-Quartalsrechnungen des Jahres 1999 in Verletzung der massgebenden Gesetzesvorschriften nicht bezahlt wurden und insoweit die Widerrechtlichkeit zu bejahen ist und dass der Ausgleichskasse daraus in kausaler Weise ein Schaden entstanden ist. Strittig ist jedoch, ob - und gegebenenfalls in welchem Umfang - die von der Ausgleichskasse geltend gemachte Schadenersatzforderung verwirkt ist, sowie ob - und gegebenenfalls in welchem Ausmass - der Beschwerdeführer die Nichtbezahlung der AHV-Beitragsforderungen ohne Rechtfertigungs- oder Exkulpationsgründe zu verantworten hat.
4.
4.1 Der Beschwerdeführer macht unter Berufung auf BGE 128 V 15 (= AHI 2002 S. 140) geltend, es sei von der fristauslösenden Kenntnis des Schadens im Zeitpunkt der Gewährung der Nachlassstundung gemäss Entscheid des Nachlassrichters vom 23. Mai 2000 auszugehen, weshalb die Verwirkungsfrist im Sinne von Art. 82 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVV bei Erlass der Schadenersatzverfügung vom 9. November 2001 bereits abgelaufen gewesen sei.
4.2 In Präzisierung der Rechtsprechung AHI 1995 S. 159 entschied das Eidgenössische Versicherungsgericht in BGE 128 V 15, von der Ausgleichskasse müsse beim Widerruf einer Nachlassstundung - wie im Falle der Ablehnung eines Nachlassvertrags - verlangt werden, dass sie sich über die Gründe dieses Widerrufs informiere und gegebenenfalls die nötigen Vorkehren zur Wahrung der einjährigen Verwirkungsfrist treffe. Hinsichtlich der Abfolge der Verfahrensschritte mit dem BGE 128 V 15 zu Grunde liegenden Sachverhalt vergleichbar wurde auch hier die Nachlassstundung vorerst provisorisch (Entscheid des Bezirksgerichts X.________ vom 11. Februar 2000) und sodann definitiv (mit Entscheid des Bezirksgerichts X.________ vom 23. Mai 2000) bewilligt. In der Folge kam es im Gegensatz zu dem vom Beschwerdeführer angerufenen Präjudiz (BGE 128 V 15) nicht zum Widerruf der Nachlassstundung, sondern zur Gläubigerversammlung, welche am 19. Dezember 2000 beschloss, eine Nachlassdividende von 6 % auszurichten. Obwohl das Nachlassgericht erst im anschliessenden Bestätigungsverfahren den von den Gläubigern mehrheitlich angenommenen Nachlassvertrag überprüft und ihn durch Entscheid für alle Gläubiger verbindlich erklärt oder verwirft (Amonn/Walther, Grundriss
des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 7. Aufl., Bern 2003, § 54 N 69 S. 458), musste die Ausgleichskasse bereits gestützt auf die ihr zugestellte Einladung vom 17. November 2000 zu der am 19. Dezember 2000 stattfindenden Gläubigerversammlung und insbesondere aus dem der Einladung beiliegenden Entwurf eines Nachlassvertrages zur Kenntnis nehmen, dass mit der Auszahlung einer Nachlassdividende von 6 % zu rechnen sei, weshalb der Ausgleichskasse aus diesem Dividendenvergleich zumindest ein Teilschaden entstehen werde. Frühestens mit dem Empfang der direkt an die Ausgleichskasse zugestellten Einladung zur Gläubigerversammlung ist demnach von der zumutbaren Kenntnis des Schadens (vgl. BGE 121 V 241 Erw. 3c/aa mit Hinweisen) in Form der schon ausreichenden Kenntnis eines Teilschadens (BGE 121 V 243 Erw. 3c/bb) auszugehen, in welchem die einjährige Verwirkungsfrist gemäss Art. 82 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVV zu laufen beginnt. Die Einladung datiert vom 17. November 2000. Die Ausgleichskasse hat folglich mit Erlass und gleichzeitigem Versand (BGE 119 V 89) der Schadenersatzverfügung vom 9. November 2001 die einjährige Verwirkungsfrist gemäss Art. 82 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVV gewahrt. Bei diesem Ergebnis kann offen bleiben, ob der Zeitpunkt der Kenntnis des Schadens
nach Bewilligung der Nachlassstundung in Anlehnung an BGE 128 V 15 (zumutbare Kenntnis des Schadens nach Widerruf der Nachlassstundung oder Ablehnung des Nachlassvertrags [AHI 1995 S. 159]) nicht erst am Ende des Bestätigungsverfahrens (Genehmigungs- oder Verwerfungsentscheid des Nachlassrichters) anzunehmen ist, weil sowohl der Widerruf der Nachlassstundung als auch der rechtskräftige Bestätigungs- oder Verwerfungsentscheid insoweit vergleichbare schuldbetreibungsrechtliche Wirkungen zeitigen, als alle diese Entscheide öffentlich bekannt zu machen sind (Art. 308 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 308 - 1 Dès que le jugement portant sur l'homologation devient exécutoire:
1	Dès que le jugement portant sur l'homologation devient exécutoire:
a	il est communiqué sans délai à l'office des poursuites, à l'office des faillites, au registre foncier, de même qu'au registre du commerce si le débiteur y est inscrit;
b	il est rendu public.
2	Les effets du sursis cessent dès que le jugement devient exécutoire,

SchKG), zum Dahinfallen der Stundungswirkungen führen (Art. 308 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 308 - 1 Dès que le jugement portant sur l'homologation devient exécutoire:
1	Dès que le jugement portant sur l'homologation devient exécutoire:
a	il est communiqué sans délai à l'office des poursuites, à l'office des faillites, au registre foncier, de même qu'au registre du commerce si le débiteur y est inscrit;
b	il est rendu public.
2	Les effets du sursis cessent dès que le jugement devient exécutoire,

SchKG) und - abgesehen vom Bestätigungsentscheid - einen vorübergehenden materiellen Konkursgrund bilden (Art. 309

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 309 - Lorsque le concordat n'est pas homologué, le juge du concordat prononce la faillite d'office.

SchKG; Amonn/Walther, a.a.O., § 54 N 80 ff. S. 460 f.; Hunkeler, Das Nachlassverfahren nach revidiertem SchKG, Diss. Fribourg 1996, S. 224 N 851 und S. 268 N 1031 ff.).
5.
5.1 Der Beschwerdeführer macht geltend, die ersten AHV-Beitragsrechnungen, welche die von ihm mitverwaltete Arbeitgeberin überhaupt schuldig blieb, seien die Rechnungen für das 1. Quartal 1999 und die Schlussrechnung für das Jahr 1998 gewesen. Auf Grund des von externen Fachleuten ausgearbeiteten, vom Verwaltungsrat genehmigten und auch von Seiten der Kredit gebenden Banken unterstützten Sanierungskonzeptes habe man im Frühjahr 1999 - als die erwähnten Beitragsrechnungen zur Zahlung anstanden - davon ausgehen dürfen, dass der damals bestehende Liquiditätsengpass bald überwunden sein würde, sodass die zurückbehaltenen AHV-Beiträge hätten bezahlt werden können.
5.2
5.2.1 Indessen ist die Ausgangslage im Frühjahr 1999 mit dem in BGE 108 V 183 beurteilten Fall, in welchem das Eidgenössische Versicherungsgericht die Voraussetzungen für eine erfolgreiche Berufung auf Entschuldigungs- oder Rechtfertigungsgründe in prinzipieller Weise umschrieb, nicht vergleichbar. Nach den eigenen Ausführungen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in der Plan-Erfolgsrechnung 1998 bis 2001 im Geschäftsjahr 1997/98 noch ein Nettoverlust von 360'000 Franken ausgewiesen, im Geschäftsjahr 1999 wird nur noch mit einem Nettoverlust von 70'000 Franken (jedoch bei einem positiven Cashflow von 340'000 Franken) und im Geschäftsjahr 2001 schon mit einem Nettogewinn von 47'000 Franken (bei einem positiven Cashflow von 455'570 Franken) gerechnet. Von der Frage, ob diese Richtzahlen realistisch gewesen waren, einmal abgesehen, ist festzuhalten, dass - selbst bei einem Geschäftsgang im Rahmen der prognostizierten Werte - es mehrere Jahre gedauert hätte, bis die Arbeitgeberin wieder in der Lage gewesen wäre, die im Frühjahr 1999 aufgelaufenen Beiträge nachzubezahlen. Dazu kam die Verpflichtung zur Zahlung der laufenden Beiträge, zumal der Betrieb eines Hotels gerichtsnotorisch personalintensiv ist, selbst wenn vom neuen
Direktionsehepaar eine Senkung der Personalkosten angestrebt und auch teilweise erreicht wurde. Bei einem solchen längere Zeit andauernden defizitären Geschäftsgang kann nicht von einem im Sinne der Rechtsprechung vorübergehenden Liquiditätsengpass (BGE 121 V 244 Erw. 4b, 108 V 186 f. Erw. 1b) gesprochen werden.
5.2.2 Entgegen der Argumentation des Beschwerdeführers, wonach die Verantwortlichen der Arbeitgeberin gestützt auf die betrieblichen Beurteilungsgrundlagen "annehmen durften", die Verbindlichkeiten gegenüber der Ausgleichskasse aus der 1. Quartalsrechnung 1999 und der Schlussabrechnung 1998 "innert nützlicher Frist bezahlen zu können", zeigt die Geschäftsentwicklung seit der kapitalintensiven Investition von mehr als 9 Millionen Franken in die Renovation und den Umbau des Hotels mehr oder weniger kontinuierlich einen ungünstigen Verlauf. So waren die negativen Betriebsergebnisse von Anfang an ein immer wiederkehrendes Thema an den Verwaltungsratssitzungen (vgl. die Protokolle zu den Sitzungen vom 4. Oktober 1996, 20. Dezember 1996, 22. August 1997, 18. Juli 1998, 30. April 1999 und 13. August 1999). Die in den Abschlüssen der Erfolgsrechnungen ausgewiesenen Betriebsverluste erhöhten sich von Fr. 112'533.35 per 31. Mai 1996 auf Fr. 399'435.70 per 31. Mai 1997, hielten sich per 31. Mai 1998 auf diesem Niveau, um sodann gemäss den in den Zwischenabschlüssen per 31. März und 31. Juli 1999 verzeichneten Verlustvorträgen von knapp 600'000 auf annähernd 1,4 Millionen Franken anzusteigen. Von 1996 bis 1998 nahm die Überbewertung des
Anlagevermögens konstant zu, während der effektive Eigenfinanzierungsgrad nur dank stark reduzierten Abschreibungen und über die Auflösung von allgemeinen Reserven über den nach Art. 725

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 725 - 1 Le conseil d'administration surveille la solvabilité de la société.
1	Le conseil d'administration surveille la solvabilité de la société.
2	Si la société risque de devenir insolvable, le conseil d'administration prend des mesures visant à garantir sa solvabilité. Au besoin, il prend des mesures supplémentaires afin d'assainir la société ou propose de telles mesures à l'assemblée générale, pour autant qu'elles relèvent de la compétence de cette dernière. Le cas échéant, il dépose une demande de sursis concordataire.
3	Le conseil d'administration agit avec célérité.

OR relevanten Grenzwerten gehalten werden konnte (vgl. Sanierungskonzept der T.________ AG von 1998 [nachfolgend: Sanierungskonzept] S. 3 f.). Trotz diesen analytischen Erkenntnissen und ohne sich auf entsprechende Vereinbarungen mit der Bank Q.________ abstützen zu können, gingen die Berater des Beschwerdeführers (Sanierungskonzept S. 7) von der offensichtlich unrealistischen Hoffnung aus, die Bank Q.________ würde als wichtigste Gläubigerbank auf zwei Millionen Franken ihrer Hypothekarforderungen gegen die Arbeitgeberin verzichten. Wie voraussehbar war, liess sich denn in der Folge die Bank Q.________ auch nicht zu einem solchen Forderungsverzicht bewegen. Vor diesem Hintergrund ist die Einstellung der Bezahlung von Beitragsforderungen ab März 1999 als Normverstoss von einer gewissen Schwere und damit als grobe Fahrlässigkeit im Sinne von Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG zu werten (BGE 121 V 244 Erw. 4b mit Hinweisen, SVR 2003 AHV Nr. 1 S. 2 Erw. 3b).
5.2.3 War somit die Zurückbehaltung der Beiträge im Frühjahr 1999 nicht gerechtfertigt, verfängt auch das weitere Argument nicht, als Hauptkreditgeberin habe die Bank Q.________ ab Sommer 1999 Rechnungen von Fr. 500.-- übersteigender Höhe trotz Zahlungsanweisungen seitens der Arbeitgeberin nicht mehr ausgeführt, sondern versucht, ihren eigenen Schaden klein zu halten. Weil die Zurückbehaltung der Beiträge im Frühjahr 1999 bei den gegebenen und prognostizierten Verhältnissen nicht vorübergehender Natur sein konnte, scheidet die Berufung auf Rechtfertigungs- oder Exkulpationsgründe aus und es greift der Grundsatz Platz, dass in Zeiten defizitären Geschäftsganges die Firmenverantwortlichen nur so viel Löhne zur Auszahlung gelangen lassen dürfen, wie die darauf ex lege geschuldeten Sozialversicherungsbeiträge gedeckt sind (SVR 1995 AHV Nr. 70 S. 214 Erw. 5). Daran vermögen sämtliche weiteren Vorbringen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde nichts zu ändern.
6.
Begründet ist hingegen die Rüge betreffend den Einbezug des Saldos aus der Schlussabrechnung 1999 in die vorinstanzlich zugesprochene Schadenersatzsumme. Es steht ausweislich der Akten fest, dass die Schlussrechnung 1999 der Arbeitgeberin erst am 27. Oktober 2000 zuging, als der Beschwerdeführer im Rahmen der am 11. Februar 2000 bewilligten Nachlassstundung unter der Aufsicht des eingesetzten Sachwalters (vgl. Art. 298

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

SchKG) nicht mehr unbeschränkte Verfügungsbefugnis über die Firma hatte. Demgegenüber weist die Ausgleichskasse in der Vernehmlassung darauf hin, dass die Arbeitgeberin 1999 ungenügende Pauschalzahlungen leistete, indem die definitive Beitragsschuld gemäss Schlussabrechnung die Summe der vier Quartalspauschalen um 115 % überstieg. Nach der Rechtsprechung kann indes ein Verwaltungsrat für die sich aus zu geringen Pauschalzahlungen im Vergleich zur Schlussabrechnung ergebende Nachzahlungsdifferenz nur dann haftbar gemacht werden, wenn die Arbeitgeberin bewusst zu tiefe Akontozahlungen leistete, um der Beitragspflicht zu entgehen (SVR 2003 AHV Nr. 1 Erw. 5 S. 3, 1999 AHV Nr. 13 Erw. 2a S. 38). Dafür finden sich indes nach Lage der Akten und auch gemäss den vorinstanzlichen Feststellungen keine Anhaltspunkte, weshalb
der Beschwerdeführer dafür - wie auch für die anderen schon von der Vorinstanz angenommenen erst nach dem 11. Februar 2000 fällig gewordenen Beiträge - nicht haftbar erklärt werden kann. Die Beschwerdegegnerin, an welche die Vorinstanz die Sache zu Recht unter Aufhebung der Verwaltungsverfügung vom 9. November 2001 zur masslichen Bestimmung des geschuldeten Schadenersatzes und anschliessenden Neuverfügung zurückgewiesen hat, wird demnach bei der Neuberechnung nur die Schlussabrechnung 1998 sowie die vier Quartalsrechnungen aus dem Jahre 1999 gemäss Forderungseingabe vom 4. April 2001 einschliesslich die darauf entfallenden Anteile für Verwaltungs- und Betriebskosten sowie Verzugszinsen und Mahnspesen berücksichtigen.
7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig, da es nicht die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen zum Gegenstand hat (Art. 134

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

OG e contrario). Bei diesem Ausgang des Prozesses sind die Gerichtskosten je zur Hälfte der Ausgleichskasse und dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 134

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

in Verbindung mit Art. 156 Abs. 3

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

OG). Die teilweise unterliegende Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung entsprechend dem Ausmass seines Obsiegens auszurichten (Art. 159 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

in Verbindung mit Art. 135

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 298 - 1 Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
1	Le débiteur peut poursuivre son activité sous la surveillance du commissaire. Le juge du concordat peut cependant prescrire que certains actes ne pourront être valablement accomplis qu'avec le concours du commissaire, ou autoriser le commissaire à poursuivre l'activité de l'entreprise à la place du débiteur.
2	Sauf autorisation du juge du concordat ou de la commission des créanciers, il est interdit, sous peine de nullité, d'aliéner ou de grever l'actif immobilisé, de constituer un gage, de se porter caution et de disposer à titre gratuit pendant la durée du sursis.
3	Les droits des tiers de bonne foi sont réservés.
4	Si le débiteur contrevient à cette disposition ou aux injonctions du commissaire, le juge du concordat peut, sur le rapport de celui-ci, retirer au débiteur le pouvoir de disposer de ses biens ou ouvrir d'office la faillite.

OG).
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Kantonalen Versicherungsgerichts des Wallis vom 23. September 2002 insoweit aufgehoben, als er den Beschwerdeführer für "die Saldobeiträge 1999, die am 31. Dezember 1999 fällig wurde(n) und bis zum 10. Januar 2000 hätte(n) bezahlt werden müssen", schadenersatzpflichtig erklärte. Im Übrigen wird die Verwaltungsgerichtsbeschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 6'000.-- werden je zur Hälfte dem Beschwerdeführer und der Beschwerdegegnerin auferlegt. Unter Anrechnung des vom Beschwerdeführer geleisteten Kostenvorschusses von Fr. 6'000.-- wird ihm der Differenzbetrag von Fr. 3'000.-- zurückerstattet.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 1'250.-- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Kantonale Versicherungsgericht des Wallis wird über eine Neuverlegung der Parteikosten für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonalen Versicherungsgericht des Wallis und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 2. Dezember 2003

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: