Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6F 2/2023

Urteil vom 1. März 2023

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Denys,
Bundesrichterin Koch,
Gerichtsschreiberin Frey Krieger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Gesuchsteller,

gegen

Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Nordring 8, Postfach, 3001 Bern,
Gesuchsgegnerin,

Obergericht des Kantons Bern, 1. Strafkammer, Hochschulstrasse 17, 3012 Bern.

Gegenstand
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts vom 16. Dezember 2022 (6B 1241/2022).

Erwägungen:

1.
Mit Urteil vom 16. Dezember 2022 wies das Bundesgericht die Beschwerde des Gesuchstellers vom 9. Oktober 2022 ab, soweit es auf diese eintrat. Es erachtete die vom damaligen Beschwerdeführer an der vorinstanzlichen Kostenverteilung respektive daran erhobene Kritik, dass die Vorinstanz seine Eingabe vom 19. August 2022/7. September 2022 als Revisionsbegehren (und nicht als [erneute] Beschwerde bzw. als Aufsichtsbeschwerde) anhand genommen hatte, als unbegründet.
Der Gesuchsteller wendet sich mit einem Revisionsgesuch und einer Dienstaufsichtsbeschwerde erneut an das Bundesgericht.

2.
Gemäss Art. 61
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 61 Force de chose jugée - Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés.
BGG erwachsen Entscheide des Bundesgerichts am Tag ihrer Ausfällung in Rechtskraft. Das Gericht kann auf ein eigenes Urteil zurückkommen, wenn einer der vom Gesetz (Art. 121
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
-123
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 123 Autres motifs - 1 La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
1    La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière.
2    La révision peut en outre être demandée:
a  dans les affaires civiles et les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt;
b  dans les affaires pénales, si les conditions fixées à l'art. 410, al. 1, let. a et b, et 2 CPP112 sont remplies;
c  en matière de réparation d'un dommage nucléaire, pour les motifs prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire114.
BGG) abschliessend aufgezählten Revisionsgründe vorliegt. Der Revisionsgrund ist frist- und formgerecht geltend zu machen. Es obliegt dem Gesuchsteller aufzuzeigen, welcher Revisionsgrund inwiefern vorliegen soll oder er muss zumindest Tatsachen nennen, die von einem gesetzlichen Revisionsgrund erfasst sind, ansonsten auf das Revisionsgesuch nicht einzutreten ist (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 147 III 238 E. 1.2.1; Urteile 6F 26/2022 vom 17. November 2022 E. 2.1; 5F 16/2021 vom 18. Juni 2021 E. 2). Der Revisionsgrund muss sich auf den Gegenstand des zu revidierenden Urteils beziehen. Die Revision dient nicht der Korrektur einer angeblich unrichtigen rechtlichen Würdigung oder Rechtsauffassung des Bundesgerichts. Sie eröffnet dem Gesuchsteller insbesondere nicht die Möglichkeit, die Rechtslage erneut zu diskutieren und eine Wiedererwägung des bundesgerichtlichen Urteils zu verlangen, das er für unrichtig hält (Urteile 6F 27/2022 vom 11. Januar 2023 E. 3; 6F 34/2022 vom 3. Januar 2023 E. 2).

3.

3.1. Der Gesuchsteller nennt keinen konkreten Revisionsgrund gemäss Art. 121 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
. BGG. Insofern er allgemeine Behördenkritik übt, zeigt er damit nicht auf, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Insofern er pauschal geltend macht, das Bundesgericht sei nicht in der Lage und nicht willens, seine Beschwerde konkret, sachgemäss und neutral zu behandeln, die "Ober- und Bundesgerichtlichen Beschwerdeinstanzen ihre absichtlichen manipulativen Verfahrensfehler untereinander genehmigen" würden und er damit die Unabhängigkeit einzelner Bundesrichter und Bundesrichterinnen in Frage stellen will, vermag er damit keinen Revisionsgrund im Sinne von Art. 121 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG aufzuzeigen.

3.2. In Erinnerung zu rufen ist, dass im Verfahren 6B 1241/2022 einzig zu beurteilen war, ob die Vorinstanz die Eingabe des Gesuchstellers zu Recht als Revisionsbegehren anhand genommen hatte und die damit einhergehend getroffene Kostenregelung rechtmässig war. Ob sich der Beschwerdeführer mit seiner Kritik, dass das Bundesgericht den Beschwerdeinhalt nicht verstehe, respektive nicht verstehen wolle, selbst wenn dieser "rechtlich korrekt und klar begründet und mit Beweisen dargelegt" sei, zumindest sinngemäss auf den Revisionsgrund von Art. 121 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG berufen will, ist unklar. Es ist indes festzuhalten, dass dieser Revisionsgrund vorliegt, wenn das Gericht in den Akten liegende erhebliche Tatsachen aus Versehen nicht berücksichtigt hat. Auf einem Versehen im Sinne von Art. 121 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG beruht eine Feststellung, wenn sie darauf zurückzuführen ist, dass das Bundesgericht eine bestimmte Aktenstelle übersehen oder unrichtig (nicht in ihrer wahren Gestalt, insbesondere nicht mit ihrem wirklichen Wortlaut) wahrgenommen hat (Urteile 6F 26/2022 vom 17. November 2022 E. 2.2; 6F 19/2022 vom 25. Juli 2022 E. 2; 6F 16/2020 vom 3. Juni 2020 E. 2.1; 6F 32/2015 vom 16. Februar 2016 E. 2; je mit Hinweisen). Eine unzutreffende beweismässige
oder rechtliche Würdigung unterliegt nicht der Revision (BGE 122 II 17 E. 3; Urteile 6F 19/2022 vom 25. Juli 2022 E. 2; 2F 13/2022 vom 17. März 2022 E. 2.4). Der Revisionsgrund von Art. 121 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
BGG kann zudem nur angerufen werden, wenn die unberücksichtigten Tatsachen als erheblich zu bezeichnen sind. Davon ist auszugehen, wenn deren Berücksichtigung zugunsten des Gesuchstellers zu einer anderen Entscheidung hätte führen müssen (BGE 122 II 17 E. 3; Urteile 6F 19/2022 vom 25. Juli 2022 E. 2; 2F 10/2022 vom 15. März 2022 E. 3.5).
Mit seinen Vorbringen vermag der Gesuchsteller nicht darzutun, inwiefern diese Voraussetzungen in Bezug auf das Urteil 6B 1241/2022 vom 16. Dezember 2022 erfüllt sind. Er konkretisiert nicht, welche in den Akten vorhandenen, respektive geltend gemachten Tatsachen vom Bundesgericht im Wortlaut falsch wahrgenommen worden sein sollen und inwiefern diese - wären sie denn richtig verstanden worden - erheblich in dem Sinne sind, als dass sie zu einer anderen Entscheidung hätten führen müssen; konkret dazu, dass die Vorinstanz die Eingabe des Gesuchstellers zu Unrecht als Revisionsgesuch anhand genommen hat. Dies ist denn auch nicht ersichtlich. Dass der Gesuchsteller die inhaltlich gleich lautende Rechtsschrift diversen Stellen hatte zukommen lassen, wurde explizit nicht übersehen; vielmehr war dies Anlass und Grundlage für die Beurteilung und der alsdann vom Bundesgericht bejahten Frage, ob die Vorinstanz die (auch) bei ihr eingereichte Eingabe zu Recht als Revisionsgesuch anhand genommen hat. Dass der Gesuchsteller mit der rechtlichen und beweismässigen Würdigung der nachweislich berücksichtigten Mehrfacheinreichung nicht einverstanden ist, ist wie erwähnt keiner Revision zugänglich. In Bezug auf eine allfällige Aufsichtsbeschwerde
wurde überdies eine weitere, vom Gesuchsteller zum Vergleich herangezogene und ebenfalls an das Obergericht des Kantons Bern gerichtete Eingabe (vom 20. August 2022/29. Juni 2022) berücksichtigt und gewürdigt. Welche Tatsachen in diesem Zusammenhang vom Bundesgericht übersehen oder falsch verstanden worden sein sollen, wird vom Gesuchsteller wiederum nicht dargetan. Überdies geht er seinerseits davon aus (Revisionsgesuch S. 2 und 3), dass "in der Beschwerde" vom 19. August 2022/7. September 2022 zusätzlich andere Instanzen - konkret nebst der internationalen Menschenrechtsorganisation B.________ auch die Aufsichtsbehörde - angeschrieben worden seien und er diesen "das selbe Schreiben" zugesandt habe. Damit erschliesst sich umso weniger, welche Tatsache das Bundesgericht übersehen haben soll, wegen welcher sich das Obergericht hätte veranlasst sehen müssen, die unbestrittenermassen sowohl bei ihm als auch bei der Aufsichtsbehörde eingereichte Eingabe nicht als Revisionsbegehren anhand zu nehmen, sondern an die Aufsichtsbehörde weiterzuleiten.
Im Übrigen erschöpfen sich die Ausführungen des Gesuchstellers darin, dass er mit der Behandlung seiner damaligen Beschwerde durch das Bundesgericht nicht einverstanden ist. Eine solche Kritik ist im Revisionsverfahren nicht zulässig und stellt keinen Revisiongrund dar. Die Revision nach Art. 121 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a  si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b  si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c  si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d  si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.
. BGG eröffnet dem Gesuchsteller nicht die Möglichkeit, einen Entscheid, den er für unrichtig hält, neu beurteilen zu lassen (Urteile 6F 20/2020 vom 27. August 2020 E. 4 und 6F 39/2018 vom 22. Januar 2019 E. 5; je mit Hinweisen). Das Revisionsgesuch ist abzuweisen, soweit darauf überhaupt eingetreten werden kann.

4.
Auf eine Kostenauflage kann ausnahmsweise verzichtet werden (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Das sinngemässe Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Das Revisionsgesuch wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, 1. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 1. März 2023

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Die Gerichtsschreiberin: Frey Krieger